BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et annexe, mai 2002, 11 pages.

	PR1.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan de localisation de la référence citée à la page 5 de l’avis de projet, mai 2002, 1 carte.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2002, 22 pages. (4793 Ko)

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, juin 2005, pagination diverse. Chapitres 1 à 5 (1120 Ko) 6 (1835 Ko) 7 à 10 Annexes 1 2 3 4 (3328 Ko) 5 Annexe 6 Plans 1 (10512 Ko) 2 (1083 Ko) 3 4 5 (1017 Ko) 6 (1024 Ko) 7 8 9 10 11 (1078 Ko) 12 Annexes 7 8 9 Figures 2.1 3.1 3.2 3.4 (1083 Ko) 3.5 (1063 Ko) 3.6 (1061 Ko) 4.1 4.2 (1373 Ko) 4.3 (1339 Ko) 4.4 (1292 Ko) 4.5 (1303 Ko) 4.6 (1366 Ko) 4.7 (1374 Ko) 4.8 (1391 Ko) 4.9 (1270 Ko) 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5 5.6 5.7 5.8 6.2

	PR3.2	Rapport complémentaire , décembre 2005, pagination diverse. Annexes 1 2 3 4 Figures 5.8 6.2 (1329 Ko)

	PR3.3	Annexe au rapport complémentaire , décembre 2005, 12 pages. (1441 Ko)

	PR3.4	Résumé , février 2006 , pagination diverse. Figures 2.1 5.1 (6041 Ko) 5.2 (4216 Ko) 5.3 (3808 Ko) 5.4 (4299 Ko) 5.5 (4125 Ko) 6.1 (1423 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 28 septembre 2005, 10 pages.

	PR5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, décembre 2005, 27 pages.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 3 août au 23 septembre 2005, pagination diverse. Transports Canada, Région du Québec, 3 août 2005, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 12 août 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 23 août 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du développement durable, du patrimoine écologique et des parcs, 23 août 2005, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 24 août 2005, 2 pages. Ministère de la Culture et des Communications, Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 25 août 2005, 2 pages. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 26 août 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, 31 août 2005, 4 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, septembre 2005, 4 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 6 septembre 2005, 3 pages. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 6 septembre 2005, 1 page. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation, Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 8 septembre 2005, 1 page. inistère des ressources naturelles et de la Faune, Direction de la coordination, 23 septembre 2005, 3 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 17 janvier 2005, 4 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, février 2005, 4 pages.

	PR8.1	Inventaire des exploitations agricoles et sylvicoles , mai 2003, 21 pages et annexes. Annexe 1 3

	PR8.2	Étude de perception, juin 2003, 11 pages et annexes. Figure 1

	PR8.3	Inventaire des pistes de la grande et de la petite faune , juillet 2003, 16 pages. Figures 1 2 4

	PR8.4	Impacts économiques et commerciaux , novembre 2003, pagination diverse.

	PR8.5	Inventaire des oiseaux nicheurs, printemps de 2003 , décembre 2003, pagination diverse.

	PR8.6	Consultations publiques des 12 mai et 29 novembre 2004 , avril 2005, 9 pages et annexes.

	PR8.7	Mise à jour de l’étude d’opportunité , juin 2005, pagination diverse. Figure 2.1 2.2 2.3 3.2 5.1 5.2 5.3 6.1 7.1 9.1 9.2 9.3 9.4 9.5

	PR8.8	Définition des caractéristiques hydrologiques du milieu et impacts probables de l’autoroute projetée sur les conditions actuelles , juin 2005, 35 pages et annexe. Figures 1 (1263 Ko) 2 ( 2032 Ko) 3 4 Annexe 1 fiches 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27

	PR8.9	Étude de l’impact acoustique , juin 2005, 21 pages et annexes. Graphiques 1 2 3 Annexe 1 2 Annexe 3 carte 1 2 3 4

	PR8.9.1	Étude de l’impact acoustique (Révision du tracé), décembre 2005, 5 pages et annexes. Annexe 3 (1483 Ko)



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 21 février 2006, 10 février 2006, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 13 septembre 2006, 2 pages.

CR3	Demandes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 31 mars et 3 avril 2006.

	CR3.1	Autre correspondance adressée au ministre relative à la tenue d’une audience publique, du 4 au 12 avril 2006.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 2 octobre 2006, 10 août 2006, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 21 février au 7 avril 2006, 5 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, février 2006, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 21 février 2006, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 25 septembre 2006, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 18 octobre 2006, 2 pages.