BAPE-liste des documents

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PR1	ROLAND THIBAULT INC . Avis de projet,annexes et carte, janvier 2001, 12 pages. (2243 Ko)

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2003, 31 pages. (1931 Ko)

PR3	ROLAND THIBAULT INC . Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, rapport principal, volume 1 de 2 , novembre 2005, pagination diverse. Chapitres 1 2 (1022 Ko) 3-4 5 à 7 Figures 1.1 1.2 1.3 1.5 (4594 Ko) 1.6 1.7 1.8 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8A 2.8B 2.9 2.13 2.14 2.15 (1362 Ko) 2.16 (1014 Ko) 2.17 2.18 2.19 4.1 4.2 4.6 4.7 4.8 4.9 4.10 4.11 5.1

	PR3.2	Annexes, volume 2 de 2, novembre 2005, pagination diverse. Annexes A B C (1261 Ko) D (1725 Ko) E F G H I J K L M N O P Q R 01 (1013 Ko) 02 (1148 Ko) 03 (1185 Ko) 04 (1222 Ko) 05 (2005 Ko) 06 (1244 Ko) 07 08 (1199 Ko) 09 (1204 Ko) S T U V

	PR3.3	Résumé, octobre 2006, 38 pages. (2247 Ko) Figures 1 (3608 Ko) 2 (1449 Ko) 4 (4880 Ko) 12 (7049 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 15 mai 2006, 25 pages.

	PR5.1	ROLAND THIBAULT INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juillet 2006, pagination diverse. Annexes 7 figure 2.1 (1789 Ko) 8 figure 2.2 (1294 Ko) 10 figure 2.3 (2784 Ko) 11 figure 2.4 (1350 Ko) 19 20 23 29 30 figure 2-8A (2164 Ko) 2-8B (1937 Ko) 45 57 58 figure 1.5 62 63 65 70 72 76-G05 (2046 Ko) 76-G06 (1284 Ko) 76-G09 (1371 Ko) 97-figure 5.2

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil par organisme des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 26 janvier au 2 octobre 2006, pagination diverse. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux Direction de santé publique, 26 janvier 2006, 3 pages. Direction de santé publique, 8 septembre 2006, 3 pages. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation Direction régionale de la Montérégie, secteur Est, 23 mars 2006, 2 pages. Direction régionale de la Montérégie, secteur Est, 28 août 2006, 2 pages. Ministère de la Culture et des Communications Direction régionale de la Montérégie, 5 septembre 2006, 1 page. Ministère de la Sécurité publique Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 24 janvier 2006, 6 pages. Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 8 septembre 2006, 2 pages. Ministère des Affaires municipales et des Régions Direction régionale de la Montérégie, 7 février 2006, 3 pages. Direction régionale de la Montérégie, 5 septembre 2006, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 17 janvier 2006, 2 pages. Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 15 septembre 2006, 2 pages. Ministère des Transports Direction de l’Est-de-la-Montérégie, 7 février 2006, 3 pages. Direction de l’Est-de-la-Montérégie, 22 août 2006, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 13 janvier 2006, 5 pages. Direction des études économiques et du soutien, 13 février 2006, 5 pages. Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 16 février 2006, 11 pages. Service des matières résiduelles, 22 février 2006, 9 pages. Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et expertises, 23 mars 2006, 2 pages. Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 5 avril 2006, 23 pages. Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service du suivi et des expertises, 28 juin 2006, 12 pages. Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et expertises, 31 août 2006, 2 pages. Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 30 août 2006, 4 pages. Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 13 septembre 2006, 3 pages. Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 septembre 2006, 1 page. Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 2 octobre 2006, 3 pages. Recyc-Québec, Siège social – Québec, 6 février 2006, Jeannot Richard, 1 page.

	PR6.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, pagination diverse. Ministère des Transports Direction de l’Est-de-la-Montérégie, 7 février 2006, 2 pages et cartographie. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. Direction du suivi de l’état de l’environnement, 13 octobre 2006, 2 pages. Direction des évaluations environnementales, 3 novembre 2006, 3 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 25 octobre 2006, 4 pages.

PR8	Ne s’applique pas.

	PR8.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC. Caractérisation et surveillance des lieux d’élimination et d’entreposage, mars 1986, 36 pages et annexes. Chapitres 1 (4646 Ko) 2 à 6 (7638 Ko) Annexes (7530 Ko)

	PR8.2	SERRENER CONSULTATION INC. Étude hydrogéologique, janvier 1993, 39 pages et plan. Chapitres 1 (2336 Ko) 2 (1355 Ko) 3 (5948 Ko) 4 (3671 Ko) 5 (5524 Ko) Annexes 1 (2045 Ko) 3 (3643 Ko) 4 (9538 Ko) 4-annexe 1 (4129 Ko) 4 annexe 2 (4436 Ko) 4 annexe 3 (1254 Ko) 4 annexe 4 (1635 Ko) 5 (2194 Ko) 6 (1181 Ko)

	PR8.3	ANDRÉ FORGET ET STEPHEN DAVIDSON Étude hydrogéologique complémentaire, rapport final, janvier 1996, pagination diverse. (9147 Ko) Annexes 1 (1110 Ko) 2 (2448 Ko) 3 (2957 Ko) 4 (1894 Ko) 5

	PR8.4	ENVIRAM GROUPE-CONSEIL. Inventaire des composantes biologiques, décembre 2004, 56 pages et annexes. (5857 Ko) Annexes A (8697 Ko) B-C (4028 Ko) D (1219 Ko) E (2146 Ko) Figures 1 2 3 4

	PR8.5	ENVIRAM GROUPE-CONSEIL. Étude d’intégration au paysage, rapport final, février 2005, 42 pages et annexes. Chapitres 1-2 (2655 Ko) 3 (2702 Ko) 4-5 (3400 Ko) 6 (1422 Ko) 7 (2740 Ko) 8-10 Annexes A B (2295 Ko) C D E Figures 1 2

	PR8.6	ETHNOSCOP. É tude de potentiel archéologique préhistorique et historique, rapport final, 4 février 2005, 19 pages et plan. (6991 Ko) Plan 1 (1593 Ko)

	PR8.7	BPR INC. Étude d’impact sur le transport et la circulation, rapport final, août 2005, 22 pages et annexe. (8226 Ko) Annexe 1 Figures 1 2

	PR8.8	BPR INC. Etude de dispersion atmosphérique, 1 er septembre 2005, 18 pages. (5904 Ko) Figures 1 2 (1048 Ko) 3 (1241 Ko) 4 (3819 Ko) 5 (1595 Ko) 6 (1973 Ko)

	PR8.9	DECIBEL CONSULTANTS INC. Rapport de l’étude sonore, octobre 2005, 58 pages. Chapitres 1 à 3 (3414 Ko) 4 (3335 Ko) 5-6 (3648 Ko) Figures 1 2 3 4 5 6 Annexes A B C D-E F (1690 Ko) G (1744 Ko) H

	PR8.10	ENVIRAM GROUPE-CONSEIL. Impacts du LET sur l’ichtyofaune et son habitat (rivière Mawcook), rapport technique, novembre 2006, 22 pages et annexes. Annexes 1 2 3 4 (1252 Ko) Cartes 1 2

	PR8.11	LABO S.M. ET S.M. ENVIRONNEMENT. Étude géotechnique et hydrogéologique, juillet 2005, 32 pages et annexes. Chapitres 1-3 (1626 Ko) 4 (2346 Ko) 5-6 (4385 Ko) 7 (3245 Ko) 8-10 (1287 Ko) Annexes 1 2 (3987 Ko) 4 (14744 Ko) 5 (7415 Ko) 6 (10720 Ko) 7 (1798 Ko)

	PR8.12	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Renseignements relatifs aux avis d’infractions émis et aux plaintes reçues , 11 décembre 2006, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 14 novembre 2006, 2 novembre 2006, 3 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 14 novembre au 29 décembre 2006, 4 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation , novembre 2006, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 14 novembre 2006, 2 pages.