BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DA-DB-DC)

DA1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Projet de parachèvement de l’autoroute 35 entre la frontière américaine et Saint-Jean-sur-Richelieu. Présentation du projet, 14 novembre 2005, 29 pages. (1589 Ko)

DA2

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Drainage agricole – Cas types, novembre 2005, 5 pages.

DA3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte générale du tracé proposé pour le parachèvement de l’autoroute 35, novembre 2005, 1 page.

DA4

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Cartes illustrant les débits de circulation actuels et projetés sur la route 133 avec ou sans parachèvement de l’autoroute 35, novembre 2005, 2 pages. (document également inscrit en DA13)

DA5

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Orthophoto de l’échangeur Iberville, novembre 2005, 2 pages.

DA6

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation des différents scénarios étudiés pour la conception de l’échangeur Saint-Alexandre, novembre 2005, 9 pages.

DA7

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation des différents scénarios étudiés pour la conception de l’échangeur Saint-Sébastien, novembre 2005, 4 pages.

DA8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation expliquant les critères de détermination de la largeur d’emprise nécessaire pour la construction de l’autoroute, novembre 2005, 9 pages.

DA9

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation sur les brise-vent – Liste des végétaux employés en Montérégie, novembre 2005, 4 pages.

DA10

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation relative à la localisation et la configuration des échangeurs, novembre 2005, 4 pages.

DA11

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte illustrant les sections sensibles aux vents d’hiver et à la poudrerie sur l’autoroute 35, novembre 2005, 1 page.

DA12

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Cartes illustrant les débits de circulation projetés à l’échangeur de Saint-Alexandre selon deux options de configuration, novembre 2005, 2 pages.

DA13

DA14

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte illustrant le débit des camions transitant les postes frontaliers vers les États-Unis, novembre 2005, 1 page.

DA15

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude de justification, version préliminaire révisée, mars 2004, 45 pages et annexes. (2625 Ko)

DA16

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des interventions projetées sur la route 133 (2006-2012) entre Saint-Jean-sur-Richelieu et la frontière américaine avec l’estimation préliminaire de leurs coûts, 2 novembre 2005, 2 pages.

DA17

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte illustrant la profondeur des ornières de la route 133 entre Saint-Jean-sur-Richelieu et la frontière américaine été 2005, 2 novembre 2005, 1 page.

DA18

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation sur les caractéristiques de la route 133 et les accidents qui y surviennent (fréquence, localisation, gravité), novembre 2005, 10 pages.

DA19

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rapport synthèse sur la circulation, octobre 2005, 17 pages, tableau et cartes.
Section B (2329 Ko)
Figures 1.1 1.3a 1.3b 1.4 1.5

DA19.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Erratum au document, 1 er décembre 2005, 1 page.

DA20

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation sur les accidents impliquant un animal sur la route 133, novembre 2005, 3 pages. (1503 Ko)

DA21

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation concernant les tracés situés près de la zone inondable, novembre 2005, 6 pages.

DA22

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation concernant l’emplacement de l’échangeur de Saint-Alexandre et l’amélioration possible de l’intersection de la route 227 et de la montée de la Grande-Ligne, novembre 2005, 12 pages. (2035 Ko)

DA23

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte illustrant les débits de circulation projetés de camions à l’échangeur de Saint-Sébastien, novembre 2005, 1 page.

DA24

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation concernant l’emplacement de l’échangeur de Saint-Armand Nord, novembre 2005, 2 pages.

DA25

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation concernant l’emplacement de l’échangeur de Saint-Armand Sud, novembre 2005, 2 pages.

DA26

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Cartes illustrant les différentes variantes de tracé considérées, le tracé retenu dans le secteur de la forêt marécageuse et la méthode du tiers inférieur pour l’entretien des fossés, novembre 2005, 3 pages. (1266 Ko)

DA27

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Transparent décrivant l’impact des sels de déglaçage, novembre 2005, 1 page.

DA28

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte décrivant les impacts du tracé alternatif en zone inondable, novembre 2005, 1 page.

DA29

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation concernant le processus de disposition d’immeubles excédentaires, novembre 2005, 5 pages. (3482 Ko)

DA30

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte identifiant les sections sensibles aux vents d’hiver et à la poudrerie sur l’autoroute 35 et transparent illustrant un brise-vent végétal, novembre 2005, 2 pages.

DA31

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Orthophotos de chaque section du tracé proposé de l’autoroute 35 concernant l’emplacement de l’échangeur de Saint-Armand Nord, novembre 2005, 8 pages. (5001 Ko)

DA32

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation sur le tracé recommandé par le ministère des Transports et le tracé alternatif proposé par le milieu en zone inondable, novembre 2005, 8 pages. (2539 Ko)

DA33

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte illustrant le débit de circulation prévu dans l’échangeur de Saint-Armand Sud (2001-2021), novembre 2005, 1 page.

DA34

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation concernant la desserte proposée pour le secteur Saint-Armand, novembre 2005, 3 pages.

DA35

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation illustrant les coûts associés à un rétrécissement de largeur de l’emprise pour la construction de l’autoroute, novembre 2005, 3 pages.

DA36

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Détail de l’échantillonnage sonore réalisé en octobre 2005 − Secteur Saint-Jean-sur-Richelieu (quartier Saint-Gérard) , 1 page.

DA37

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Extraits de l’étude d’impact environnementale − Détail de l’échantillonnage sonore (niveau L10) par secteurs , novembre 2005, 4 pages.

DA38

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique sur le bruit routier, mars 1998, 13 pages.

DA39

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Vers un Plan de transport de la Montérégie, juillet 2001, 254 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (4052 Ko)

DA39.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Vers un Plan de transport de la Montérégie, cartographie, juillet 2001, pagination diverse.

Liste des cartes

1.1	1.2
2.1	2.2	2.3 (3278 Ko)
2.4 (1239 Ko)	2.5 (2304 Ko)	2.6 (1165 Ko)
3.1 (1858 Ko)	3.2 (2456 Ko)	3.3 (2141 Ko)
3.4 (2091 Ko)	3.5 (4555 Ko)	3.6
4.1	4.2 (1165 Ko)	4.3 (1162 Ko)
4.4 (1197 Ko)	4.5	4.6 (1146 Ko)
4.7 (1049 Ko)	4.8 (1531 Ko)	4.9
4.10 (1163 Ko)	4.11 (1241 Ko)	4.12 (2232 Ko)
5.1 (2115 Ko)	5.2	5.3 (2940 Ko)
6.1	6.2	6.3
7.1	7.2 (3526 Ko)	7.3
7.4	7.5
8.1 (1003 Ko)	8.2 (1127 Ko)	8.3

DA39.2

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Extrait de Vers un Plan de transport de la Montérégie − Proposition de plan de transport, 3 décembre 2002, 11 pages. (Seule la version électronique est disponible)
Annexes 1 2 3
Cartes 1 2 3 (2469 Ko) 4 (5061 Ko) 5

DA40

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Les transports au Québec, octobre 2000, 38 pages.

DA41

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. La gestion écologique de la végétation des abords d’autoroutes – La nouvelle approche québécoise, 1 dépliant.

DA42

MINISTÈRE DES TRANSPORTS et autres. Le transport routier des matières dangereuses en Montérégie – Analyse des déplacements et modélisation des impacts en cas d’accident, mars 2005, 96 pages et cartes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (1394 Ko)
Cartes A (1357 Ko) B (1697 Ko) C (1886 Ko) D (1528 Ko)
Annexes 1 à 3
Annexe 4 carte 1 (1388 Ko) 2 (1379 Ko) 3 (1382 Ko) 4 (1382 Ko) 5 (1385 Ko) 6 (1381 Ko) 7 (1381 Ko) 8 (1381 Ko) 9 (1381 Ko)
Annexe 5 (2146 Ko)

DA43

Roger BEAUDOIN. Observation sur la tolérance aux embruns salins d’espèces ligneuses en plantation aux abords des autoroutes, ministère des Forêts, Direction de la recherche, 29 pages et annexes. (2932 Ko)

DA44

CONSORTIUM GENIVAR/DESSAU-SOPRIN. Compte rendu de réunion de coordination avec les représentants de la Fédération des clubs de motoneige du Québec et des responsables des clubs d’Iberville et de Baie Missisquoi, 11 juillet 2005, 3 pages.

DA45

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte des sentiers de véhicules hors-route et traverses prévues sur l’autoroute 35, novembre 2005, 1 carte.

DA46

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Aire de repos sur l’Interstate 89, 28 novembre 2005, 1 page.

DA46.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information complémentaire, décembre 2005, 1 page.

DA47

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Possibilité de construction d’un viaduc agricole dans le secteur d’Iberville, novembre 2005, 2 pages.

DA48

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Immeubles affectés entre la rue South et la frontière, novembre 2005, 1 page.

DA49

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, novembre 2005, 2 pages.

DA50

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Orniérage été 2005, Route 227, novembre 2005, 1 carte.

DA51

QUÉBEC. Extrait de la Loi sur l’expropriation, (L.R.Q., c. E-24), 1^er avril 1998, non paginé. (1162 Ko)

DA52

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales, mars 2003, 1 dépliant. (4084 Ko)

DA53

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Précisions sur la halte routière prévue sur le trajet de l’autoroute 35 projetée (superficie, équipements, localisation, etc.), 5 décembre 2005, 2 pages.

DA53.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information concernant le projet de parc routier de l’autoroute 35, Direction des parcs routiers, 5 décembre 2005, 3 pages et 1 plan.

DA54

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Aspect sonore − évaluation du niveau de bruit, 5 décembre 2005, 1 page.

DA55

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET GOUVERNEMENT DE L’ÉTAT DU VERMONT. Accord de coopération, 4 décembre 2003, 10 pages.

DA55.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information concernant l’engagement pour la construction de l’autoroute 35 à l’origine du projet , décembre 2005, 1 page.

DA56

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Effet de l’autoroute 35 sur la plaine inondable (présence du remblai de l’infrastructure), 5 décembre 2005, 1 page.

DA57

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude de la proposition du tracé alternatif dans le secteur de Saint-Armand, 5 décembre 2005, 1 page et 4 figures.
Figures 1 2 3 4

DA58

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Propriétés affectées par le projet, 5 décembre 2005, 1 page et 3 figures. (1323 Ko)

DA59

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Routes de contournement possibles des agglomérations de long de la route 133, 5 décembre 2005, 1 page et 4 figures. (2907 Ko)

DA60

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Les déplacements interurbains de véhicules lourds au Québec − Enquête sur le camionnage de 1999, 147 pages. (Seule la copie imprimée est disponible).

DA61

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Coûts d’entretien globaux d’une route pour sa durée de vie utile (35 ans), 2 décembre 2005, 5 pages.

DA62

GENIVAR GROUPE CONSEIL INC. Conditions hydrauliques actuelles − Plaine inondable de la rivière aux Brochets , décembre 2005, 1 carte.

DA63

GENIVAR GROUPE CONSEIL INC. Parachèvement de l’autoroute 35 entre la frontière américaine et Saint-Jean-sur-Richelieu − Annexe cartographique de la zone d’étude , décembre 2005, 14 figures.
Index
Cartes 1 (1878 Ko) 2 (1811 Ko) 3 (1999 Ko) 4 (2272 Ko) 5 (2416 Ko) 6 (1948 Ko) 7 (1663 Ko) 8 (1952 Ko) 9 (2197 Ko) 10 (1989 Ko) 11 (2069 Ko) 12 (2498 Ko) 13 (1589 Ko) 14 (2566 Ko)

DA64

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Sel de déglaçage et aménagement paysager − Symptômes et remèdes , brochure réalisée par M. Claude Mathieu, Service de l’environnement, 27 pages.

DA65

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réseau routier de camionnage de la Montérégie, octobre 2005, 2 cartes. (2496 Ko)

DA66

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude complémentaire à l’étude d’impact sur l’environnement – Brise-vent, novembre 2005, 6 pages.

DA67

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Estimation du potentiel d’accident sur l’autoroute 35 projetée ainsi que sur la route 133 en 2021, 19 décembre 2005, 2 pages.

DA68

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question posée à la séance du 15 décembre 2005 concernant l’évaluation de la proposition de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu à l’effet de construire une passerelle pour les cyclistes circulant sur la Montérégiade II (DM14.4), 16 décembre 2005, 1 page.

DA69

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question posée à la séance du 15 décembre 2005 concernant les mesures d’amélioration déjà réalisées tout au long de la route 133 au regard des indices de gravité et du nombre d’accidents répertoriés dans l’étude d’impact, 16 décembre 2005, 1 page.

DA70

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question posée à la séance du 15 décembre 2005 concernant la cartographie, 28 décembre 2005, 2 pages.

DA71

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question posée à la séance du 15 décembre 2005 concernant les caractéristiques des bassins de sédimentation proposés, 28 décembre 2005, 3 pages.

DA72

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rectifications aux mémoires déposés au BAPE, 11 janvier 2006, 3 pages.

DA73

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information concernant l’estimation du niveau sonore aux résidences localisées à l’est de la rivière aux Brochets, janvier 2006, 1 page.

DA74

Marion FISCHEL. Evaluation of Selected Deicers Based on a Review of the Literature. The SeaCrest Group, 30 octobre 2001, pagination diverse. (1629 Ko)

DA75

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information sur la superficie nécessaire à l’établissement du poste de contrôle et du parc routier de l’autoroute 35, 10 février 2006, 2 pages et 1 plan.


DB1	QUÉBEC. Décret 468-2005 « Concernant la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables », Gazette officielle du Québec, 1^er juin 2005, partie 2, p. 2180-2191 (2188 Ko)

DB2	ENVIRONNEMENT CANADA. Code de pratique pour la gestion environnementale des sels de voirie –Guide de mise en œuvre, septembre 2004, 40 pages.

DB3	ENVIRONNEMENT CANADA. Liste des substances d’intérêt prioritaire. Rapport d’évaluation – Sels de voirie, 2001, 188 pages. (1423 Ko) (English version 1293 Ko)

DB4	ENVIRONNEMENT CANADA. Code de pratique pour la gestion environnementale des sels de voirie, avril 2004, 18 pages. (2141 Ko) (English version 2191 Ko)

DB5	MRC DE BROME-MISSISQUOI. Extrait du Schéma d’aménagement révisé de remplacement, juin 2004, 10 pages.

DB6	MRC DU HAUT-RICHELIEU. Schéma d’aménagement et de développement révisé, 25 juin 2004, 256 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

	DB6.1	MRC DU HAUT-RICHELIEU. Extrait du Schéma d’aménagement et de développement révisé – Les pôles industriels, 25 juin 2004, pagination diverse. (1103 Ko)

DB7	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Plan de développement régional associé aux ressources fauniques de la Montérégie, Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 14 mai 2002, 127 pages. (3152 Ko)

	DB7.1	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Plan de développement régional associé aux ressources fauniques de la Montérégie – Document synthèse, 10 pages.

DB8	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Cartes portant sur les éléments ci-après. (Seule la version électronique est disponible.) (4310 Ko) Pédologie – Zone d’étude pour le parachèvement de l’autoroute 35, 11 novembre 2005, 1 carte. Dynamisme agricole 2003 – Zone d’étude pour le parachèvement de l’autoroute 35, 11 novembre 2005, 1 carte. Possibilités agricoles des sols – Zone d’étude pour le parachèvement de l’autoroute 35, 11 novembre 2005, 2 cartes. Utilisation du sol – Zone d’étude pour le parachèvement de l’autoroute 35, 11 novembre 2005, 1 carte.

DB9	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE. Plan d’urbanisme, 29 janvier 1990, 40 pages et annexes. (3727 Ko)

DB10	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE. Règlement de zonage, 24 mai 1990, 56 pages. (5846 Ko)

DB11	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE. Règlement de lotissement, 24 mai 1989, 12 pages. (1175 Ko)

DB12	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE. Règlement de construction, 24 mai 1990, pagination diverse. (1029 Ko)

DB13	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE. Règlement de permis et certificats, 24 mai 1990, 26 pages. (2065 Ko)

DB14	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALEXANDRE. Règlement de conditions d’émission de permis de construction en vertu de l’article 116 de la L.A.U. , 24 mai 1990, paination diverse.

DB15	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Avis du gouvernement concernant le Règlement édictant le schéma d’aménagement révisé de remplacement adopté par la MRC de Brome-Missisquoi, 26 janvier 2005, 12 pages. (2232 Ko)

DB16	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Politique sur les milieux humides, 8 novembre 2005, 1 page.

DB17	QUÉBEC. Règlement sur les exploitations agricoles [Q-2,r.11.1] , 26 octobre 2005, 31 pages. (1490 Ko) [En ligne (11 novembre 2005) : www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca]

DB18	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Résumé de la situation de la baie Missisquoi, 2 pages.

DB19	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Généralisation des limites de zones inondables, 18 juillet 2003, 10 pages. (2036 Ko)

DB20	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND OUEST. Plan d’urbanisme, février 1992, 37 pages et annexes. Intro-2.2 (2490 Ko) 2.3-Fin (3260 Ko)

DB21	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND OUEST. Réglementation d’urbanisme, règlement no 1992-03, 122 pages et annexes. Intro-chap.1 (4682 Ko) chap.2 (8783 Ko) chap.3-fin(3088 Ko)

DB22	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ARMAND OUEST. Règlement de lotissement, février 1992, 15 pages. ( 1996 Ko)

DB23	MUNICIPALITÉ DE PHILIPSBURG. Plan d’urbanisme, octobre 1991, 18 pages et annexes. (2420 Ko)

DB24	MUNICIPALITÉ DE PHILIPSBURG. Réglementation d’urbanisme, règlement de zonage, règlement n o 35-91, 120 pages et annexes. Intro-chap.1(1695 Ko) chap.2 (7762 Ko) chap.3 (1442 Ko) chap.4-5 (4507 Ko)

DB25	MUNICIPALITÉ DE PHILIPSBURG. Réglementation d’urbanisme, règlement de lotissement , no 36-91, 18 pages. (2140 Ko)

DB26	SALT INSTITUTE. Le sel de voirie et notre environnement, 2004, 27 pages. Intro-chap1 (2247 Ko) chap.2-3 (2018 Ko) chap.4-7 (1961 Ko)

DB27	MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS. Inventaire des lieux de culte du Québec, région de la Montérégie, 2003, 16 pages et annexes. (4159 Ko)

DB28	QUÉBEC. Loi sur les biens culturels, L.R.Q., c. B-4, 1 er février 2005, 41 pages. (6527 Ko) [En ligne (16 février 2005) : www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca]

DB29	QUÉBEC. Règlement sur la recherche archéologique, [B-4, r.2], 8 février 2005, 6 pages. [En ligne (16 février 2005) : www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca]

DB30	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Présentation sur le commerce extérieur du Québec, novembre 2005, 51 pages.

DB31	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Le commerce extérieur du Québec – Le commerce de biens entre le Québec et la Nouvelle-Angleterre (1999-2004), 13 juillet 2005, 10 pages.

DB32	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES. Les plans d’implantation et d’intégration architecturale, 9 mars 1994, 37 pages et annexes. Partie 1 (5887 Ko) partie 2 (2202 Ko) annexe 2 (1482 Ko)

DB33	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES. Les plans d’aménagement d’ensemble, 1988, 15 pages.

DB34	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question de la séance du 16 novembre dernier concernant les impacts des sels de voirie, 28 novembre 2005, 6 pages.

DB35	ENVIRONNEMENT CANADA. Document relatif à la présentation du 14 novembre dernier concernant la Politique fédérale sur la conservation des terres humides, 1991, 8 pages.

DB36	ENVIRONNEMENT CANADA. Politique fédérale sur la conservation des terres humides, 1991, 15 pages.

DB37	MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER. Plan d’urbanisme, 27 novembre 1991, 35 pages. (1801 Ko)

DB38	MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER. Règlement de lotissement, février 1992, 13 pages.

DB39	MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER. Règlement de zonage 04-0292, février 1992, révisé en septembre 1997 et 1999, 85 pages. (4538 Ko)

DB40	MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER. Règlement de construction, février 1992, 13 pages.

DB41	MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER. Règlement des permis et certificats, février 1992, 39 pages. (1406 Ko)

DB42	MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-DE-VÉRONNE-À-PIKE-RIVER. Règlement 07-0292, sur les dérogations mineures, 24 février 1992, 4 pages.

DB43	VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU. Règlement 338-000 concernant le Plan d’urbanisme dans la municipalité de la paroisse de Saint-Athanase, 15 avril 1991, 23 pages et 3 feuillets. (La copie imprimée des feuillets est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (1441 Ko)

DB44	VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU. Grille des usages de la municipalité de la paroisse de Saint-Athanase, 4 feuillets et 1 plan.

DB45	VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU. Grille de spécifications du zonage de la ville d’Iberville, 2 pages.

DB46	MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 26 juillet 2005, 3 pages.

DB47	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses aux demandes d’information de la commission (DT3, p.16-19) sur les enjeux agricoles, 29 novembre 2005, 3 pages.

DB48	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMEMT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation sur la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, 14 et 16 novembre 2005, 9 pages.

DB49	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMEMT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation de M. François Fréchette sur la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, novembre 2005, 16 pages.

DB50	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMEMT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Rectification de l’interprétation de l’article 50.4 du Règlement sur les exploitations agricoles et document reflétant la position de la Direction des politiques de l’eau sur les impacts hydrauliques d’aménagements situés dans la baie Missisquoi et sur la rivière Richelieu ainsi que sur la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, 30 novembre 2005, 7 pages.

DB51	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponse à la question de la commission à l’audience publique (DT6, p. 146-147) concernant les coûts de services de premier répondant en cas d’accident impliquant des matières dangereuses dans les municipalités rurales, 30 novembre 2005, 1 page.

DB52	MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN . Plan d’urbanisme , 1991 et 1993, 43 pages et 3 cartes. (La copie imprimée des cartes est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (1436 Ko)

DB53	Andrew BOOTSMA et autres. Extrait de Analyses sur les risques associés aux unités thermiques disponibles pour la production de maïs et de soya au Québec, Centre de recherches de l’Est sur les céréales et oléagineux, Direction générale de la recherche, Agriculture et Agroalimentaire Canada, 1999, 28 pages.

DB54	AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE CANADA ET AGRICULTURE, PÊCHERIES ET ALIMENTATION QUÉBEC. Carte des unités thermiques maïs (UTM) pour le Québec à un niveau de probabilité de 80% (8 années sur 10) pour la période de 1961-1990, 2002, 1 carte. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DB55	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Unité thermique maïs − Niveau de probabilité de 80% (8 années sur 10) − Période de 1961-1990 – Zone d’étude pour le parachèvement de l’autoroute 35, 1999, 1 plan. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (1499 Ko)

DB56	LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Guide des normes reconnues par la Financière agricole du Québec 2005 en matière de pratiques culturales, décembre 2004, 19 pages.

DB57	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Productions agricoles végétales par municipalité – MRC de Brome-Missisquoi, 2005, 6 pages.

DB58	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Orientations du ministère sur la protection des boisés en Montérégie, 8 décembre 2005, 4 pages.

DB59	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Évaluation de l’effet causé sur les niveaux d’eau par la construction de l’autoroute 35 selon le tracé alternatif près de la forêt marécageuse, 12 décembre 2005, 3 pages et annexes. (1039 Ko)

DB60	VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELEU. Extrait du Schéma d’aménagement de la MRC du Haut-Richelieu, Information complémentaire concernant le projet d’agrandissement du parc industriel d’Iberville , 25 juin 2004 et 19 décembre 2005, 4 pages et 1 plan. (Seule la copie imprimée du plan est disponible au secrétariat de la commission.)

DB61	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Impacts potentiels du projet de l’autoroute 35 sur la qualité de l’eau de la baie Missisquoi, bassin versant de la rivière Richelieu, 22 décembre 2005, 5 pages.

DB62	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Données économiques sur les échanges commerciaux du Québec vers la Nouvelle-Angleterre et les États-Unis, janvier, septembre et décembre 2005, 23 pages.

DB63	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis de la Direction du patrimoine écologique et des parcs concernant les mesures de compensations proposées par le promoteur pour les espèces végétales à statut particulier, 5 janvier 2006, 4 pages.

DB64	FÉDÉRATION DE L’UPA DE SAINT-HYACINTHE. Impact de la perte de superficies agricoles sur les activités agricoles, 19 janvier 2006, 3 pages et annexe. (1116 Ko)

DB65	MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Avis gouvernemental portant sur le règlement n o 407 adopté par la MRC du Haut-Richelieu qui modifie le schéma d’aménagement et de développement révisé, 26 janvier 2006, 2 pages.



DC1	Perle ST-JEAN. Proposition relative au tracé, novembre 2005, 4 pages.

DC2	PRODUITS FORESTIERS ST-ARMAND INC . Information sur le nombre de voyages de billes en provenance du poste frontalier de Saint-Armand, 30 janvier 2006, 1 page.