BAPE

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PR1	KRUGER INC. Avis de projet, 14 octobre 2003, 48 pages et annexes.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2003, 31 pages.

PR3	KRUGER INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

	PR3.1	Étude d’impact, juin 2004, pagination diverse. Annexes A (5058 Ko) B (1640 Ko) C (7858 Ko) D (2818 Ko) H (1181 Ko) I (1188 Ko) J L M N (8846 Ko) Annexe I figures 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 Tableau 37 Figures 1 2 8 9 10 11 12 13 14 15

	PR3.2	Résumé, octobre 2004, 42 pages. Figures 1 3 (3376 Ko)

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, août 2004, 24 pages.

	PR5.1	KRUGER INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, septembre 2004, 94 pages et annexes. Annexes C D1 D2 D3 F G H I J K L M1 M2 N1 N2 N3 N4 N5 N6 O1 O2 Figures 1 2 3 (1322 Ko)

	PR5.2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Deuxième série de questions et commentaires du ministère de l’Environnement, octobre 2004, 6 pages.

	PR5.3	KRUGER INC. Réponses à la deuxième série de questions et commentaires du ministère de l’Environnement, octobre 2004, 17 pages et annexes. Annexes C D1 D2 E

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 8 juillet au 9 novembre 2004, pagination diverse. Ministère de l’Environnement, Direction générale de l’analyse et de l’expertise régionales, 8 juillet 2004, 3 pages. Ministère des Transports, Direction de l’Estrie, 8 juillet 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 12 juillet 2004, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 12 juillet 2004, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Bureau sur les changements climatiques, 14 juillet 2004, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de l’Estrie, 19 juillet 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 20 juillet 2004, 1 page. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de l’Estrie, 21 juillet 2004, 1 page. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, 23 juillet 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 26 juillet 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service de la qualité de l’atmosphère, 26 juillet 2004, 9 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 27 juillet 2004, 6 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de la coordination, 30 juillet 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 2 août 2004, 11 pages. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 10 août 2004, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 20 août 2004, 1 page. Ministère du Développement économique et régional et de la Recherche, Direction régionale de l’Estrie, 24 août 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service de la qualité de l’atmosphère, 26 août 2004, 8 pages. Recyc-Québec, Siège social, 21 septembre 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 27 septembre 2004, 3 pages. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 1er octobre 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction générale de l’analyse et de l’expertise régionales, 5 octobre 2004, 1 page. Ministère des Transports, Direction de l’Estrie, 5 octobre 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 6 octobre 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 6 octobre 2004, 9 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de l’Estrie, 7 octobre 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 8 octobre 2004, 7 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, 8 octobre 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 12 octobre 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 15 octobre 2004, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de la coordination, 15 octobre 2004, 3 pages. Recyc-Québec, Siège social, 15 octobre 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 2 novembre 2004, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 3 novembre 2004, 1 page. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction de santé publique, 4 novembre 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 5 novembre 2004, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 novembre 2004, 1 page. Recyc-Québec, Siège social, 9 novembre 2004, 2 pages.


PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 10 novembre 2004, 5 pages.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le BAPE de rendre publique l’étude d’impact à compter 24 novembre 2004, 17 novembre 2004, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 24 novembre 2004 au 8 janvier 2005, 3 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, novembre 2004, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 24 novembre 2004, 2 pages.