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Documents de consultation du projet Oléoduc Énergie Est
PR1  
  PR1.1 Survol de la demande et du projet, octobre 2014.  
  PR1.1.1 Volume 1 : Demande relative au Projet Énergie Est, pagination multiple et annexes. Visionner
  PR1.1.2 Glossaire – Liste des acronymes et abréviations, 8 pages. Visionner
  PR1.2 Vente et achat d’actifs de la canalisation principale canadienne, octobre 2014  
  PR1.2.1 Volume 2 : Vente et achat des actifs reliés à la canalisation principale, pagination multiple. Visionner
  PR1.2.2 Annexe Vol. 2-1 – Convention de cession entre TransCanada PipeLines Limited et Oléoduc Énergie Est Ltée, 27 pages. Visionner
  PR1.2.3 Annexe Vol. 2-6 – Besoins en revenus - Hypothèses, pagination diverse. Visionner
  PR1.3 Aspects commerciaux, octobre 2014.  
  PR1.3.1 Volume 3 : Commercial, pagination multiple. Visionner
  PR1.3.2 Annexe Vol. 3-1 – Réseau de pipeline d’Énergie Est – Réseau de pipeline de base, pagination multiple et annexes. Visionner
  PR1.3.3 Annexe Vol. 3-2 – Réseau de pipeline d’Énergie Est – Réseau de pipeline de Saint John, pagination multiple et annexes. Visionner
  PR1.3.4 Annexe Vol. 3-3 – Tarif du pétrole – Énonçant les règles et les règlements applicables au transport pétrolier, 28 pages Visionner
  PR1.3.5 Annexe Vol. 3-4 – IHS - Étude de l’offre et des marchés pour le projet Énergie Est, 57 pages. Visionner
  PR1.3.6 Annexe Vol. 3-10 – Rapport Annuel 2013 de TransCanada, pagination diverse. Visionner
  PR1.3.7 Annexe Vol. 3-11 – Schéma du taux de débit de conception, 4 pages. Visionner
  PR1.3.8 Annexe Vol. 3-12 – Schéma du taux de débit nominal, 4 pages. Visionner
  PR1.4 Conception de l’oléoduc  
  PR1.4.1 Volume 4 : Conception du pipeline, pagination multiple. Visionner
  PR1.4.2 Annexe Vol. 4-1 – Plans types – Profondeur d’enfouissement, octobre 2014, 5 pages. Visionner
  PR1.4.3 Annexe Vol. 4-3 – Évaluation de phase I des géorisques, octobre 2014, pagination diverse et annexes. (38 Mo) Visionner
  PR1.4.4 Portion à construire de l’Oléoduc Énergie Est – Évaluation de phase I des risques hydrotechniques, révision 3, 19 décembre 2014, pagination diverse et annexes. Visionner
  PR1.4.5 Annexe Vol. 4-5 – Identification de récepteurs très sensibles - Stantec, juillet 2014, pagination multiple. Visionner
  PR1.4.6 Annexe Vol. 4-7 – Classe localisation changements liés à la densité habités – Ontario Est - Tronçon 1 de 3, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.4.7 Annexe Vol. 4-8 – Classe localisation changements liés à la densité habités – Ontario Est - Tronçon 2 de 3, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.4.8 Annexe Vol. 4-9 – Classe localisation changements liés à la densité habités – Ontario Est - Tronçon 3 de 3, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.4.9 Annexe Vol. 4-10 : Étude de faisabilité préliminaire par FDH – Tronçon de l’Ontario-Rivière Raisin, octobre 2014, 8 pages et annexes. Visionner
  PR1.4.10 Annexe Vol. 4-11 – Étude de faisabilité préliminaire par FDH – Tronçon de l’Ontario-Rivière Delisle, octobre 2014, 10 pages et annexes. Visionner
  PR1.4.11 Annexe Vol. 4-12 : Étude de faisabilité préliminaire par FDH – Tronçon de l’Ontario-Rivière Rigaud, octobre 2014, 8 pages et annexes. Visionner
  PR1.4.12 Annexes Vol. 4-13 à 4-23 – Classe localisation changements liés à la densité habités – Québec, tronçons 1 à 11, octobre 2014, 23 pages. (15 Mo) Visionner
  PR1.4.13 Annexes Vol. 4-24 à 4-34 – Classe localisation changements liés à la densité habités – Québec,tronçons 12 à 22, octobre 2014, 23 pages. Visionner
  PR1.4.14

Annexes Vol.4-35 à 4-41 – Étude de faisabilité préliminaire par FDH, octobre 2014, pagination diverse. (24,6 Mo)
- Tronçon du Québec – Rivière des Outaouais
- Tronçon du Québec – Rivière l’Assomption
- Tronçon du Québec – Rivière Bayonne
- Tronçon du Québec – Rivière Chicot
- Tronçon du Québec – Rivière Maskinongé
- Tronçon du Québec – Rivière du Loup
-
Tronçon du Québec – Rivière Saint-Maurice

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  PR1.4.15

Annexes Vol.4-42 à 4-45 – Étude de faisabilité préliminaire par FDH,octobre 2014, pagination diverse. (19,8 Mo)
- Tronçon du Québec – Rivière Batiscan
- Tronçon du Québec – Rivière Sainte-Anne
- Tronçon du Québec – Rivière Jacques Cartier
- Tronçon du Québec – Fleuve Saint-Laurent

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  PR1.4.16

Annexes Vol.4-46 à 4-50 – Étude de faisabilité préliminaire par FDH, octobre 2014, pagination diverse. (35,1 Mo)
- Tronçon du Québec – Rivière Beaurivage
- Tronçon du Québec – Rivière Chaudière
- Tronçon du Québec – Rivière Etchemin
- Tronçon du Québec – Rivière du Sud
- Tronçon du Québec – Rivière Bras-Saint-Nicolas

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  PR1.4.17

Annexes Vol.4-51 à 4-54 – Étude de faisabilité préliminaire par FDH, octobre 2014, pagination diverse. (35,3 Mo)
- Tronçon du Québec – Rivière Trois-Saumons
- Tronçon du Québec – Rivière Ouelle
- Tronçon du Québec – Grand Rivière
- Tronçon du Québec – Rivière du Loup

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  PR1.4.18

Annexes Vol.4-55, 4-79, 4-80 et 4-82 – Étude de faisabilité préliminaire par FDH, octobre 2014, pagination diverse. (20,7 Mo)
- Tronçon du Québec ̶ Rivière Madawaska
- Rivière des Mille Îles
- Rivière des Prairies
- Rivière Etchemin Valero

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  PR1.4.19 Annexe Vol. 4-56 – Résumé de l’étude de faisabilité du franchissement du fleuve Saint-Laurent, 7 juillet 2014, 12 pages. Visionner
  PR1.4.20 Annexe Vol. 4-57 à 4-61 – Classe localisation – Nouveau-Brunswick, tronçons 1 à 5, octobre 2014, 18 pages. Visionner
  PR1.4.21 Annexe Vol. 4-73 – Classe localisation – latérale de Montréal 1 de 6, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.4.22 Annexe Vol. 4-74 – Classe localisation – latérale de Montréal 2 de 6, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.4.23 Annexe Vol. 4-75 – Classe localisation – latérale de Montréal 3 de 6, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.4.24 Annexe Vol. 4-76 – Classe localisation – latérale de Montréal 4 de 6, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.4.25 Annexe Vol. 4-77 – Classe localisation – latérale de Montréal 5 de 6, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.4.26 Annexe Vol. 4-78 – Classe localisation – latérale de Montréal 6 de 6, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.4.27 Annexe Vol. 4-81 – Classe d’emplacement et longueur du pipeline – Canalisation latérale de Lévis, octobre 2014, 4 pages. Visionner
  PR1.5 Conception de la conversion, octobre 2014  
  PR1.5.1 Volume 5 : Conception de la conversion, pagination multiple. Visionner
  PR1.5.2 Annexe Vol. 5-1 – Évaluation technique, 50 pages et annexes. Visionner
  PR1.5.3 Annexe Vol. 5-44 – Étude de faisabilité de traverse par FDH – Conversion en Ontario – Rivière Madawaska, 9 pages et annexes. Visionner
  PR1.5.4 Annexe Vol. 5-45 – Étude de faisabilité de traverse par FDH – Conversion en Ontario – Rivière Rideau, 9 pages et annexes. Visionner
  PR1.6 Conception des installations  
  PR1.6.1 Volume 6 : Conception des installations, octobre 2014, pagination multiple. Visionner
  PR1.6.2 Annexe Vol. 6-48 – Station de pompage proposée de North Bay, septembre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.3 Annexe Vol. 6-49 – Station de pompage proposée Mattawa, septembre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.4 Annexe Vol. 6-50 – Station de pompage proposée Deux Rivières et poste d’insertion et de retrait racleurs, septembre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.5 Annexe Vol. 6-51 – Station de pompage proposée de Pembroke, septembre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.6 Annexe Vol. 6-52 – Station de pompage proposée de Renfrew, septembre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.7 Annexe Vol. 6-53 – Station de pompage proposée de Stittsville, septembre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.8 Annexe Vol. 6-54 – Station de pompage proposée Iroquois et poste d’insertion et de retrait de racleurs, septembre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.9 Annexe Vol. 6-55 – Station de pompage proposée Alexandria, septembre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.10 Annexes Vol. 6-56 à 6-66, octobre 2014, 15 pages.
Station de pompage - Carte aérienne -Tronçon du Québec, station de pompage proposée : Lachute, Mascouche, Saint-Maurice, Dannacona, Cap Saint‑Ignace, Saint-Gabriel-Lalemant, Saint-Honoré.
Station de pompage, point d’insertion et de retrait : Maskinongé, Lévis.
Station de pompage, point d’insertion et de retrait
  terminal de réservoirs et station de comptage au point de livraison proposés de Cacouna.
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  PR1.6.11 Annexe Vol. 6-67 à 6-71 – Station de pompage- Carte aérienne -Tronçon du Nouveau Brunswick, octobre 2014, 6 pages. Visionner
  PR1.6.12 Annexe Vol. 6-72 – Feuille de légende : Schémas de procédé, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.13 Annexe Vol. 6-73 – Station de pompage – Schéma de procédé avec configuration de pompe sans gare de racleurs, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.14 Annexe Vol. 6-74 – Station de pompage – Schéma de procédé avec configuration de pompe et gare de racleurs, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.15 Annexe Vol. 6-75 – Station de pompage - Plan avec configuration à 5 pompes et gare de racleurs, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.16 Annexe Vol. 6-76 – Station de pompage - Plan avec configuration à 5 pompes et assemblage à 3 vannes, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.17 Annexe Vol. 6-77 – Station de pompage - Plan avec configuration à 6 pompes et gare racleurs , octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.18 Annexe Vol. 6-78 – Station de pompage - Plan avec configuration à 6 pompes et assemblage à 3 vannes, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.19 Annexe Vol. 6-79 – Station de pompage - Plan avec configuration à 5 pompes, gare de racleurs et production d’énergie, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.20 Annexe Vol. 6-80 – Station de pompage - Plan avec configuration à 5 pompes, assemblage à 3 vannes et production d’énergie, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.21 Annexe Vol. 6-81 – Plan de configuration de la tuyauterie de la gare des Racleurs, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.22 Annexe Vol. 6-82 – Plan de station de commutation à vannes, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.23 Annexe Vol. 6-83 – Schéma de procédé d’une station de commutation à vannes, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.24 Annexe Vol. 6-90 – Terminaux de réservoirs - Information générale - Légende, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.25 Annexe Vol. 6-97 – Schéma de procédé du terminal de réservoirs d’Énergie Est à Cacouna, octobre 2014, 3 pages. Visionner
  PR1.6.26 Annexe Vol. 6-98 – Plan du terminal de réservoirs d’Énergie Est à Cacouna, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.27 Annexe Vol. 6- 99 – Carte aérienne du terminal de réservoirs d’Énergie Est à Cacouna, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.28 Annexe Vol. 6-100 – Schémas de procédé du terminal de réservoirs de Saint John, octobre 2014,5 pages. Visionner
  PR1.6.29 Annexe Vol. 6-101 – Plan du terminal de réservoirs de Saint John,octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.30 Annexe Vol. 6-102 – Station de comptage au point livraison proposés de Saint John, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.31 Annexe Vol. 6-103 – Localisation du Terminal Maritime de Cacouna, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.32 Annexe Vol. 6-104 – Plan du terminal maritime de Cacouna, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.33 Annexe Vol. 6-105 – Terminal maritime de Cacouna - Plan de la zone d’estran, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.34 Annexe Vol. 6-106 – Terminal maritime de Cacouna - Plan général de l’amarrage Suezmax, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.35 Annexe Vol. 6-107 – Terminal maritime de Cacouna - Plan général de la plateforme de chargement, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.36 Annexe Vol. 6-108 – Plan d’aménagement général de la plateforme auxiliaire du terminal maritime de Cacouna, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.37 Annexe Vol. 6-109 – Schéma de procédé du terminal maritime de réservoirs de Cacouna - 1 de 2, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.38 Annexe Vol. 6-110 – Schéma de procédé du terminal maritime de réservoirs de Cacouna - 2 de 2, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.39 Annexe Vol. 6-111 – Installation proposée de Canaport carte du terminal Maritime, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.40 Annexe Vol. 6-112 – Plan du terminal maritime Canaport d’Énergie Est, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.41 Annexe Vol. 6-113 – Plan d’aménagement général de la zone d’estran du terminal maritime Canaport d’Énergie Est, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.42 Annexe Vol. 6-114 – Plan d’aménagement général de l’amarrage de très gros transporteurs de brut (TGTB) au terminal maritime Canaport d’Énergie Est, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.43 Annexe Vol. 6-115 – Plan d’aménagement général de la plate-forme de chargement du terminal maritime Canaport d’Énergie Est, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.44 Annexe Vol. 6-116 – Plan d’aménagement général de la plate-forme auxiliaire du terminal maritime Canaport d’Énergie Est, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.45 Annexe Vol. 6-117 – Schéma de procédé du terminal maritime Canaport d’Énergie Est - 1 de 4, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.46 Annexe Vol. 6-118 – Schéma de procédé du terminal maritime Canaport d’Énergie Est - 2 de 4, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.47 Annexe Vol. 6-119 – Schéma de procédé du terminal maritime Canaport d’Énergie Est - 3 de 4, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.48 Annexe Vol. 6-120 – Schéma de procédé du terminal maritime Canaport d’Énergie Est - 4 de 4, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.49 Annexe Vol. 6-121 – Poste de mesurage au point de livraison d’Énergie Est à Montréal – Schéma de procédé, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.50 Annexe Vol. 6-122 – Plan du poste de mesurage au poste de livraison d’Énergie Est à Montréal, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.51 Annexe Vol. 6-123 – Station de comptage au point de livraison proposée de Montréal, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.52 Annexe Vol. 6-124 – Poste de mesurage au poste de livraison d’Énergie Est à Lévis – Schéma de procédé, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.53 Annexe Vol. 6-125 – Plan du poste de mesurage au poste de livraison d’Énergie Est à Lévis, octobre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.6.54 Annexe Vol. 6-126 – Station de comptage au point de livraison proposée de Montréal, septembre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.7 Construction et exploitation  
  PR1.7.1 Volume 7 : Construction et exploitation, octobre 2014, pagination multiple. Visionner
  PR1.7.2

Annexes Vol. 7-1 à 7-13, octobre 2014, 66 pages.
Plan du campement 1,350
Plan du campement 200
Typique
Milieu marin – Zone de développement du projet, zone d'étude locale et zone d'étude régionale
Routage des navires : Voie maritime du Saint-Laurent et golfe du Saint-Laurent
Routage des navires : La Baie de Fundy
Aperçu des agents dispersants et du brûlage in situ
Déversement terrestre avec effets sur les eaux souterraines
Intervention en cas de déversement terrestre avec effets sur les eaux navigables
Intervention en cas de déversement en milieu marin au terminal maritime de Cacouna
Intervention en cas de déversement en milieu marin à l'Île Rouge
Intervention en cas de déversement en milieu marin au terminal maritime Énergie Est Canaport
Intervention en cas de déversement en milieu marin dans la baie de Fundy

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  PR1.8 Terrains et consultation des propriétaires fonciers, octobre 2014  
  PR1.8.1 Volume 8 : Terrains,pagination multiple. Visionner
  PR1.8.2 Annexe Vol. 8-1 : Croquis typiques concernant les détails sur la voie de passage, pagination diverse. Visionner
  PR1.9 Engagement communautaire  
  PR1.9.1 Volume 9 : Participation des collectivités, octobre 2014, pagination multiple. Visionner
  PR1.9.2 Volume 9F: Community Engagement Logs – QC – Appendix Vol. 9F-1 to Appendix Vol. 9F-237, liste des annexes, octobre 2014. pagination multiple. Visionner
  PR1.9.3

Annexes Vol. 9F-1 à 9F-60, septembre 2014, pagination diverse.
Batiscan – Municipalité de Batiscan
Béarn – Service de sécurité incendie de Béarn
Beaumont – Municipalité de Beaumont
Berthier-sur-Mer – Municipalité de Berthier-sur-Mer
Berthierville – Municipalité régionale de comté de D'Autray
Berthierville – Ville de Berthierville
Blainville – Ville de Blainville
Boisbriand – Enviro Mille-Îles
Boisbriand – Ville de Boisbriand
Bois-des-Filion – Municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville
Breakeyville – Conseil régional de l'environnement Chaudière-Appalaches
Bristol – Municipalité de Bristol
Brownsburg-Chatham – Ville de Brownsburg-Chatham
Cacouna – Commission régionale du port de Gros-Cacouna
Cacouna – Municipalité de Cacouna
Cacouna – Port de Gros-Cacouna
Campbell’s Bay – Municipalité de Litchfield
Campbell’s Bay – Municipalité régionale de comté de Pontiac
Cap-Saint-Ignace – Municipalité de Cap-Saint-Ignace
Cap-Santé – Municipalité régionale de comté de Portneuf
Cap-Santé – Ville de Cap-Santé
Champlain – Municipalité de Champlain
Charlemagne – Ville de Charlemagne
Château-Richer – Municipalité régionale de comté de La Côte-de-Beaupré
Chichester – Municipalité de Chichester
Chichester – Service de sécurité incendie de Chichester
Clarendon – Municipalité de Clarendon
Dégelis – Ville de Dégelis
Deschambault-Grondines – Municipalité de Deschambault-Grondines
Donnacona – Ville de Donnacona
Gatineau – Conférence régionale des élus de l'Outaouais
Joliette – Conférence régionale des élus de Lanaudière
Joliette – Corporation de l'aménagement de la rivière l'Assomption
Joliette – Municipalité régionale de comté de Joliette
Joliette – Union des producteurs agricoles Lanaudière
Kamouraska – Municipalité de Kamouraska
La Durantaye – Municipalité de La Durantaye
La Pocatière – UPA Côte-du-Sud
La Visitation-de-I'Île-Dupas – Municipalité de La Visitation-de-l'Île-Dupas
Lac Sauvage, Squatec – Zone d'exploitation contrôlée Owen
Lachute – Municipalité régionale de comté d'Argenteuil
Lachute – Ville de Lachute
L’Ancienne-Lorette – Ville de L'Ancienne-Lorette
Lanoraie – Municipalité de Lanoraie
L'Assomption – Municipalité régionale de comté de L'Assomption
L'Assomption – Ville de L'Assomption
Laval – Conférence régionale des élus de Laval
Laval – Ville de Laval
Lavaltrie – Ville de Lavaltrie
L'Épiphanie – Ville de L'Épiphanie
Lévis – Service de la sécurité incendie de Lévis
Lévis – Ville de Lévis
L'Isle-aux-Allumettes – Municipalité de L'Isle-aux-Allumettes
L'Islet – Municipalité de L'Islet
L'Islet – Service de sécurité incendie de L'Islet
Longueuil – Confédération de l'Union des producteurs agricoles
Longueuil – Fédération des producteurs forestiers du Québec
Louiseville – Municipalité régionale de comté de Maskinongé
Louiseville – Ville de Louiseville
Mascouche – Protection incendies, Ville de Mascouche

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  PR1.9.4

Annexes Vol. 9F-61 à 9F-100, septembre 2014, pagination diverse.
Mascouche – Ville de Mascouche
Maskinongé – Municipalité de Maskinongé
Mirabel – Ville de Mirabel
Mont-Carmel – Municipalité de Mont-Carmel
Montmagny – Conférence régionale des élus de la Chaudière-Appalaches
Montmagny – Municipalité régionale de comté de Montmagny
Montmagny – Organisme des Bassins versants de la Côte-du-Sud
Montmagny – Ville de Montmagny
Montréal – Arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles
Montréal – Association industrielle de l'est de Montréal
Montréal – Centre québécois du droit de l'environnement
Montréal – Communauté métropolitaine de Montréal
Montréal – Conférence régionale des élus de Montréal
Montréal – Équiterre
Montréal – Option consommateurs
Montréal – Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec
Montréal – Union des municipalités du Québec
Montréal – Ville de Montréal
Montréal-Est – Ville de Montréal-Est
Neuville – Ville de Neuville
Notre-Dame-du-Mont-Carmel – Municipalité de Notre-Dame-du-Mont-Carmel
Notre-Dame-du-Portage – Municipalité de Notre-Dame-du-Portage
Packington – Municipalité de Packington
Pohénégamook – Municipalité de Pohénégamook
Pohénégamook – Syndicat de l'UPA - Transcontinental
Pointe-Fortune – Municipalité de Pointe-Fortune
Pont-Rouge – Ville de Pont-Rouge
Portage-du-Fort – Municipalité de Portage-du-Fort
Portneuf – Ville de Portneuf
Québec – Comité Zone d'intervention prioritaire de la région de Québec et Chaudière-Appalaches
Québec – Communauté métropolitaine de Québec
Québec – Conférence régionale des élus de la Capitale-Nationale
Québec – Corporation des pilotes du Bas-Saint-Laurent
Québec – Fédération québécoise des municipalités
Québec – Municipalité de paroisse de Notre-Dame-des-Anges
Québec – Nature Québec
Québec – Regroupement des organismes de bassins versants du Québec
Québec – Service de protection contre l'incendie de Québec
Québec – Syndicat des propriétaires forestiers de la région de Québec
Québec – Union des producteurs agricoles Lévis-Bellechasse Rive-Nord Lotbinière-Mégantic

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  PR1.9.5

Annexes Vol. 9F-101 à 9F-165, septembre 2014, pagination diverse.
Québec – Université Laval
Québec – Ville de Québec
Rapides-des-Joachims – Municipalité de Rapides-des-
Joachims
Repentigny – Les Sentiers de la Presqu'île
Repentigny – Ville de Repentigny
Rigaud – Conseil du bassin versant de la région de Vaudreuil-Soulanges
Rigaud – Municipalité de Rigaud
Rimouski – Comité Zone d'intervention prioritaire du Sud-de-l'Estuaire
Rimouski – Conférence régionale des élus du Bas-Saint-Laurent
Rimouski – Organisme des bassins versants du nord-est du Bas-Saint-Laurent
Rimouski – Syndicat des propriétaires forestiers du Bas-Saint-Laurent
Rimouski – UPA Bas-Saint-Laurent
Rivière du Loup – Municipalité régionale de comté de Rivière-du-Loup
Rivière du Loup – Ville de Rivière-du-Loup
Rosemère – Conseil des bassins versants des Mille-Îles
Rouyn-Noranda – Conférence régionale des élus de l'Abitibi-Témiscamingue
Saint-Agapit – Municipalité de Saint-Agapit
Saint-Alban – Municipalité de Saint-Alban
Saint-Alexandre-de-Kamouraska – Municipalité de Saint-Alexandre-de-Kamouraska
Saint-André de Kamouraska – Municipalité de Saint-André-de-Kamouraska
Saint-André-d'Argenteuil – Municipalité de Saint-André-d'Argenteuil
Saint-Antoine-de-Tilly – Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly
Saint-Antonin – Municipalité de Saint-Antonin
Saint-Apollinaire – Municipalité de Saint-Apollinaire
Saint-Arsène – Municipalité de Saint-Arsène
Saint-Athanase – Municipalité de Saint-Athanase
Saint-Aubert – Municipalité de Saint-Aubert
Saint-Augustin-de-Desmaures – Fondation québécoise pour la protection du patrimoine naturel
Saint-Augustin-de-Desmaures – Syndicat de l'UPA - Québec-Jacques Cartier
Saint-Augustin-de-Desmaures – Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures
Saint-Barnabé – Municipalité de Saint-Barnabé
Saint-Barthélemy – Municipalité de Saint-Barthélemy
Saint-Basile – Ville de Saint-Basile
Saint-Bruno-de-Kamouraska – Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska
Saint-Casimir – Municipalité de Saint-Casimir
Saint-Charles-de-Bellechasse – Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse
Saint-Cuthbert – Municipalité de Saint-Cuthbert
Saint-Damase-de-L'Islet – Municipalité de Saint-Damase-de-L'Islet
Sainte-Anne-de-la-Pérade – Association des pourvoyeurs de pêche aux petits poissons des chenaux inc.
Sainte-Anne-de-la-Pérade – Municipalité de Sainte-Anne-de-la-Pérade
Sainte-Anne-de-la-Pocatière – Municipalité de Sainte-Anne-de-la-Pocatière
Sainte-Anne-des-Plaines – Ville de Sainte-Anne-des-Plaines
Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier – Corporation du bassin de la Jacques-Cartier
Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier – Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier
Sainte-Croix – Municipalité régionale de comté de Lotbinière
Sainte-Élisabeth – Municipalité de Sainte-Élisabeth
Sainte-Élisabeth – Syndicat de l'UPA - D'Autray
Sainte-Famille, Île d'Orléans – Municipalité régionale de comté de L'Île d'Orléans
Sainte-Geneviève-de-Batiscan – Municipalité de Sainte-Geneviève-de-Batiscan
Sainte-Geneviève-de-Berthier – Municipalité de Sainte-Geneviève-de-Berthier
Sainte-Hélène – Municipalité de Sainte-Hélène
Sainte-Julienne – Municipalité régionale de comté de Montcalm
Sainte-Justine-de-Newton – Municipalité de Sainte-Justine-de-Newton
Sainte-Louise – Municipalité de Sainte-Louise
Saint-Elzéar-de-Témiscouata – Municipalité de Saint-Elzéar-de-Témiscouata
Sainte-Marie – Comité de bassin de la rivière Chaudière
Sainte-Marie – Municipalité régionale de comté de La Nouvelle Beauce
Sainte-Marthe – Municipalité de Sainte-Marthe
Sainte-Sophie – Municipalité de Sainte-Sophie
Sainte-Thérèse – Ville de Sainte-Thérèse
Saint-Étienne-des-Grès – Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès
Sainte-Ursule – Municipalité de Sainte-Ursule
Saint-Eusèbe – Municipalité de Saint-Eusèbe
Saint-Eustache – Union des producteurs agricoles Outaouais – Laurentides
Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud – Municipalité de Saint-François-de-la-Rivière du-Sud

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  PR1.9.6

Annexes Vol. 9F-166 à 9F-200, septembre 2014, pagination diverse.
Saint-Gabriel-Lalemant – Municipalité de Saint-Gabriel-Lalemant
Saint-Georges-de-Beauce – Fédération de l'Union des producteurs de la Chaudière-Appalaches
Saint-Gervais – Municipalité Saint-Gervais
Saint-Gilbert – Municipalité de Saint-Gilbert
Saint-Gilles – Municipalité de Saint-Gilles
Saint-Henri – Municipalité de Saint-Henri
Saint-Honoré-de-Témiscouata – Municipalité de Saint-Honoré-de-Témiscouata
Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup – Municipalité de Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup
Saint-Ignace-de-Loyola – Municipalité de Saint-Ignace-de-Loyola
Saint-Isidore – Municipalité de Saint-Isidore
Saint-Jean-Chrysostome – Centre de ski de fond La Balade Saint-Jean-Chrysostome
Saint-Jean-de-la-Lande – Municipalité de Saint-Jean-de-la-Lande
Saint-Jean-Port-Joli – Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli
Saint-Jean-Port-Joli – Municipalité régionale de comté de L'Islet
Saint-Jérôme – Conférence régionale des élus des Laurentides
Saint-Jérôme – Ville de Saint-Jérôme
Saint-Joseph-de-Kamouraska – Municipalité de Saint-Joseph-de-Kamouraska
Saint-Justin – Municipalité de Saint-Justin
Saint-Lambert-de-Lauzon – Municipalité de Saint-Lambert-de-Lauzon
Saint-Lazare-de-Bellechasse – Municipalité régionale de comté de Bellechasse
Saint-Léon-de-Standon – Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique
Saint-Léon-le-Grand – Municipalité de Saint-Léon-le-Grand
Saint-Lin-Laurentides – Municipalité de Saint-Lin-Laurentides
Saint-Louis-du-Ha!Ha! – Municipalité de Saint-Louis-du-Ha!Ha!
Saint-Luc-de-Vincennes – Municipalité de Saint-Luc-de-Vincennes
Saint-Luc-de-Vincennes – Municipalité régionale de comté des Chenaux
Saint-Marc-des-Carrières – Ville de Saint-Marc-des-Carrières
Saint-Maurice – Municipalité de Saint-Maurice
Saint-Michel-de-Bellechasse – Municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse
Saint-Modeste – Municipalité de Saint-Modeste
Saint-Norbert – Municipalité de Saint-Norbert
Saint-Onésime-d'Ixworth – Municipalité de Saint-Onésime-d'Ixworth
Saint-Pacôme – Municipalité de Saint-Pacôme
Saint-Pascal – Municipalité régionale de comté de Kamouraska
Saint-Pascal – Organisme de bassins versants de Kamouraska, L'Islet et Rivière-du-Loup

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  PR1.9.7

Annexes Vol. 9F-201 à 9F-237, septembre 2014, pagination diverse.
Saint-Pascal – Ville de Saint-Pascal
Saint-Paul – Municipalité de Saint-Paul
Saint-Philippe-de-Néri – Municipalité de Saint-Philippe-de-Néri
Saint-Polycarpe – Municipalité de Saint-Polycarpe
Saint-Prosper-de-Champlain – Municipalité de Saint-Prosper-de-Champlain
Saint-Raphaël – Municipalité de Saint-Raphaël
Saint-Rémi – Syndicat de l'UPA - Vaudreuil-Soulanges
Saint-Rémi – Union des producteurs agricoles de Montérégie
Saint-Roch-de-l'Achigan – Municipalité de Saint-Roch-de-l'Achigan
Saint-Roch-des-Aulnaies – Municipalité de Saint-Roch-des-Aulnaies
Saint-Roch – Ouest-Municipalité de Saint-Roch-Ouest
Saint-Sévère – Municipalité de Saint-Sévère
Saint-Sulpice – Municipalité de Saint-Sulpice
Saint-Télesphore – Municipalité de Saint-Télesphore
Saint-Thomas – Municipalité de Saint-Thomas
Saint-Vallier – Municipalité de Saint-Vallier
Salaberry-de-Valleyfield – Conférence régionale des élus de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent
Scott – Syndicat de l'UPA – Kennedy
Shannon – Municipalité régionale de comté de La Jacques-Cartier
Sheenboro – Municipalité de Sheenboro
Témiscouata-sur-le-Lac – Municipalité régionale de comté de Témiscouata
Témiscouata-sur-le-Lac – Organisme de bassin versant du fleuve Saint-Jean
Témiscouata-sur-le-Lac – Syndicat de l'UPA - Portagedes-Montagnes
Témiscouata-sur-le-Lac – Ville de Témiscouata-sur-le-Lac
Terrebonne – Direction des incendies de Terrebonne
Terrebonne – Municipalité régionale de comté Les Moulins
Terrebonne – Ville de Terrebonne
Très-Saint-Rédempteur – Municipalité de Très-Saint-Rédempteur
Trois-Rivières – Conseil régional de l'environnement Mauricie
Trois-Rivières – Syndicat des producteurs de bois de la Mauricie
Trois-Rivières – Union des producteurs agricoles Mauricie
Trois-Rivières – Ville de Trois-Rivières
Vaudreuil-Dorion – Municipalité régionale de comté de Vaudreuil-Soulanges
Ville Saint-Gabriel – Association de la gestion intégrée de la rivière Maskinongé
Ville-Marie – Municipalité régionale de comté de Témiscamingue
Yamachiche – Municipalité de Yamachiche

Yamachiche – Organisme de bassins versants des rivières du Loup et des Yamachiche
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  PR1.10 Engagement auprès des communautés des Premières Nations et Métis  
  PR1.10.1 Volume 10 : Engagement des Autochtones, octobre 2014, pagination multiple. Visionner
  PR1.10.2 Annexe Vol. 10A-1 – Cartes des communautés autochtones, septembre 2014, 18 pages. Visionner
  PR1.10.3 Annexe Vol. 10A-2 – Sommaires de l’engagement des communautés autochtones – Alberta, octobre 2014, 26 pages. Visionner
  PR1.10.4 Annexe Vol. 10A-3 – Sommaires de l’engagement des communautés autochtones – Saskatchewan, octobre 2014, 44 pages. Visionner
  PR1.10.5 Annexe Vol. 10A-4 – Sommaires de l’engagement des communautés autochtones – Manitoba, octobre 2014, 38 pages. Visionner
  PR1.10.6 Annexe Vol. 10A-5 – Sommaires de l’engagement des communautés autochtones – Ontario, octobre 2014, 149 pages. Visionner
  PR1.10.7 Annexe Vol. 10A-6 – Sommaires de l’engagement des communautés autochtones — Québec, octobre 2014, 64 pages. Visionner
  PR1.10.8 Annexe Vol. 10A-7 – Sommaires de l’engagement des communautés autochtones — Nouveau-Brunswick, octobre 2014, 43 pages. Visionner
  PR1.11 Survol environnemental et socioéconomique  
  PR1.11.1 Volume 11 : Aperçu environnemental et socioéconomique, octobre 2014, pagination multiple. Visionner
  PR1.11.2 Annexe Vol. 11-1 – Aperçu environnemental et socioéconomique, septembre 2014, 6 pages. Visionner
  PR1.11.3 Annexe Vol. 11-2 – Environnement Canada, septembre 2014, 5 pages. Visionner
  PR1.11.4 Annexe Vol. 11-3 – Pêches et Océans Canada, septembre 2014, 6 pages. Visionner
  PR1.11.5 Annexe Vol. 11-4 – Parcs Canada, septembre 2014, 3 pages. Visionner
  PR1.11.6 Annexe Vol. 11-5 – Participation du gouvernement fédéral – Protection des eaux navigables, Transport Canada, septembre 2014, 2 pages. Visionner
  PR1.12 Cartes dépliantes, octobre 2014  
  PR1.12.1 Volume 12 : Cartes des vues aériennes et cartes détaillées et Annexe Vol. 12A-1 – Carte générale du tronçon du Alberta, octobre 2014, 5 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (18,4 Mo) Visionner
  PR1.12.2 Annexe Vol. 12A-2 – Carte générale du tronçon des Prairies, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.3 Annexe Vol. 12A-3 – Carte générale du tronçon des Prairies, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.4 Annexe Vol. 12A-4 – Carte générale du tronçon des Prairies, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.5 Annexe Vol. 12A-5 – Carte générale du tronçon des Prairies, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.6 Annexe Vol. 12B-6 – Carte générale du tronçon de l’ouest de l’Ontario, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.7 Annexe Vol. 12B-7 – Carte générale du tronçon de l'ouest de l'Ontario, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.8 Annexe Vol. 12B-8 – Carte générale du tronçon de l'ouest de l'Ontario, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.9 Annexe Vol. 12C-9 – Carte générale du tronçon du nord de l'Ontario, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.10 Annexe Vol. 12C-10 – Carte générale du tronçon du nord de l'Ontario, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.11 Annexe Vol. 12C-11 – Carte générale du tronçon du nord de l'Ontario, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.12 Annexe Vol. 12D-12 – Carte générale Raccourci de North Bay, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.13 Annexe Vol. 12D-13 – Carte générale Raccourci de North Bay, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.14 Annexe Vol. 12D-14 – Carte générale Raccourci de North Bay, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.15 Annexe Vol. 12E-15 – Carte générale du tronçon du Québec, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.16 Annexe Vol. 12E-16 – Carte générale du tronçon du Québec, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.17 Annexe Vol. 12E-17 – Carte générale du tronçon du Nouveau Brunswick, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.18 Annexe Vol. 12E-18 – Carte générale du tronçon du Nouveau Brunswick, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.19 Annexe Vol. 12J-66 – Carte détaillée du tracé Secteur de North Bay, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.20 Annexe Vol. 12J-67 – Raccourci de North Bay – Carte détaillée du tracé Secteur de Mattawa, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.21 Annexe Vol. 12J-68 – Raccourci de North Bay – Carte détaillée du tracé Secteur de Deux Rivières, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.22 Annexe Vol. 12J-69 – Raccourci de North Bay – Carte détaillée du tracé Secteur de Pembroke, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.23 Annexe Vol. 12J-70 – Raccourci de North Bay – Carte détaillée du tracé Secteur de Renfrew, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.24 Annexe Vol. 12J-71 – Raccourci de North Bay – Carte détaillée du tracé Secteur de Stittsville, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.25 Annexe Vol. 12J-72 – Tronçon de l’est de l’Ontario – Carte détaillée du tracé Secteur d'Iroquois, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.26 Annexe Vol. 12J-73 – Tronçon de l’est de l’Ontario – Carte détaillée du tracé Secteur d'Alexandria et Saint-André Est, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.27 Annexe Vol. 12K-74 – Tronçon du Québec – Secteur de Saint André Est et Lachute - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.28 Annexe Vol. 12K-75 – Tronçon du Québec - Secteur de Mascouche - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.29 Annexe Vol. 12K-76 – Tronçon du Québec - Secteur de Maskinongé - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.30 Annexe Vol. 12K-77 – Tronçon du Québec – Secteur de Saint Maurice - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.31 Annexe Vol. 12K-78 – Tronçon du Québec – Secteur de Donnacona - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.32 Annexe Vol. 12K-79 – Tronçon du Québec – Secteur de Lévis - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.33 Annexe Vol. 12K-80 – Tronçon du Québec – Secteur Cap-Saint-Ignace – Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.34 Annexe Vol. 12K-81 – Tronçon du Québec – Secteur Saint Gabriel-Lalemant - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.35 Annexe Vol. 12K-82 – Tronçon du Québec – Secteur Cacouna - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.36 Annexe Vol. 12K-83 – Tronçon du Québec – Secteur de Saint-Honoré – Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.37 Annexe Vol. 12K-84 – Tronçon du Québec – Secteur de Dégelis - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.38 Annexe Vol. 12L-85 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur d'Edmundston - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.39 Annexe Vol. 12L- 86 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur de Grand Falls - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.40 Annexe Vol. 12L-87 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur de Plaster Rock - Carte itinéraire détaillée, 3 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.41 Annexe Vol. 12L-88 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur de Napadogan - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.42 Annexe Vol. 12L-89 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur de Cumberland Bay - Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.43 Annexe Vol. 12L-90 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur de Hampton - Carte itinéraire détaillée, 3 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.44 Annexe Vol. 12L-92 – Tronçon de la canalisation latérale de Montréal – Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
  PR1.12.45 Annexe Vol. 12L-93 – Tronçon de la canalisation latérale de Lévis – Carte itinéraire détaillée, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.) Visionner
 
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