La
cote du document identifie le principal sujet
traité, d'autres thèmes secondaires
peuvent y être abordés.
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| Avis
– Avis divers |
AV |
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| Communications
– Liste des centres de consultation, communiqués
de presse et curriculum vitæ des
commissaires |
CM |
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| Correspondance - Lettre mandat du ministre et nomination de la commission ainsi que la correspondance diffusée par la commission |
CR |
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| Projet
- Documents de consultation du projet Oléoduc Énergie Est |
PR |
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Questions
au promoteur ainsi qu'aux ministères et organismes
et réponses fournies |
DQ |
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| Transcriptions des séances publiques |
DT |
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DOCUMENTATION THÉMATIQUE
Documentation complémentaire utile à la bonne compréhension du dossier classée par thème. Se retrouvent notamment dans cette section certaines études produites dans le cadre de l'évaluation environnementale stratégique sur les hydrocarbures, le rapport et les études de la Commission de l'énergie de l'Ontario sur le projet d'Oléoduc Énergie est, de même que les études produites dans le cadre de la consultation sur le projet menée par la Communauté métropolitaine de Montréal et les études produites par les experts mandatés par la Communauté métropolitaine de Québec. |
COTE |
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| Général
– Documents de portée générale sur la filière des hydrocarbures |
GEN |
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| Économie – Documents traitant du marché des hydrocarbures, de l'approvisionnement en gaz naturel ainsi que des retombées économiques et fiscales de la filière au Canada et au Québec |
ECON |
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| Sécurité – Documents sur la sécurité des citoyens et la protection de l'environnement, incluant les aspects techniques en lien avec l'intégrité des pipelines, les normes et les diverses mesures d'urgence et de suivi |
SECU |
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| Eau – Documents portant sur les impacts potentiels sur la qualité de l'eau de surface et souterraine ainsi que sur l'approvisionnement en eau potable |
EAU |
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| Milieu naturel – Documents traitant des impacts potentiels de la construction d'un oléoduc et de son exploitation sur le milieu naturel, particulièrement sur les milieux sensibles |
NAT |
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| Gaz à effet de serre – Documents sur les émissions de gaz à effet de serre et sur les changements climatiques |
GES |
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| Aménagement du territoire et activités – Documents traitant des impacts potentiels sur la planification et l'aménagement du territoire, sur les activités qui ont cours à proximité des pipelines (agriculture, tourisme, etc.) et sur la valeur des propriétés |
AMEN |
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| Impacts sociaux – Documents sur les différents impacts sociaux du projet d'oléoduc, y compris son acceptabilité sociale dans les communautés d'accueil |
SOC |
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| Encadrement et règlementation – Documents sur les aspects légaux et administratifs des hydrocarbures |
ENC |
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| Gouvernance – Documents traitant de gouvernance, de la répartition des retombées économiques, des garanties financières eet des fonds d'indemnisation |
GOUV |
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AUTRES DOCUMENTS DÉPOSÉS PAR LES PARTICIPANTS
La commission d'enquête met à la disposition du public la présente liste de documents et de sites Web d'intérêt déposés par les participants. Sa publication vise à faciliter la recherche d'information sur le sujet et ne doit pas être interprétée comme une approbation par la commission d'enquête du contenu des différents documents et sites référencés. |
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