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DA1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserves de biodiversité projetées du lac Opasatica, du lac des Quinze, de la forêt Piché-Lemoine et du réservoir Decelles en Abitibi-Témiscamingue. Présentation des projets, avril 2007, 45 pages. (2476 Ko)

DA1.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lac Opasatica, Lac des Quinze, Forêt Piché-Lemoine and Réservoir Decelles Proposed Biodiversity Reserves, Présentation des projets, version anglaise, avril 2007, 45 pages. (2592 Ko)

DA2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Régime d’activités dans les réserves de biodiversité et les réserves aquatiques. Stratégie québécoise sur les aires protégées. Les aires protégées au Québec : un héritage pour la vie, 13 pages.

DA3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableau compilant l’information sur les ressources humaines et financières annuelles consacrées à la stratégie québécoise sur les aires protégées depuis sa mise en œuvre, mai 2002 à mars 2007, 2 pages.

DA4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. État de situation – Réseau des aires protégées au Québec, 10 avril 2007, 2 pages et 5 figures. (2136 Ko)

DA5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les aires protégées limitrophes de l’Ontario (tracé non officiel), 1 page.

DA6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Résumé des interventions de consultation préalable aux audiences publiques, juillet 2005 à février 2007, 6 pages.

DA7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation délivré à Mines Agnico Eagle ltée concernant la construction et l’exploitation d’un parc à résidus miniers, Mine Goldex (Parc sud), 22 mars 2007, 4 pages et carte. (1987 Ko)

DA7.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Extrait du rapport d’analyse concernant la demande d’un certificat d’autorisation pour l’exploitation d’un parc à résidus à la mine Goldex (Parc Sud), 16 mars 2007, 1 page.

DA8	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Résumé du dossier Northern Star Mining Corportion, 19 avril 2007, 2 pages.

DA8.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction émis à Northern Star Mining Corporation sur le décapage de mort-terrain et l’aménagement d’une digue en rive et littoral de la rivière Piché, 15 août 2006, 2 pages.

DA8.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction émis à Northern Star Mining Corporation sur l’effluent final du site Malartic Goldfield, 12 octobre 2006, 2 pages.

DA8.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificats d’autorisation délivrés à Northern Star Mining Corporation concernant les forages géotechniques réalisés en rive et littoral de la rivière Piché et la mise en valeur du site Malartic Goldfields, 2005 et 2007, 6 pages.

DA9	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Province naturelle des basses-terres de l’Abitibi et de la baie James. Bilan des territoires d’intérêt, document de travail, 29 avril 2003, carte.

DA9.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNE-MENT ET DES PARCS. Province naturelle des basses-terres de l’Abitibi et de la baie James. Bilan des territoires d’intérêt, 19 avril 2007, carte.

DA10	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserves de biodiversité projetées du lac Opasatica, du lac des Quinze, de la forêt Piché-Lemoine et du réservoir Decelles. Évolution des territoires d’intérêt, avril 2007, 18 pages.

DA11	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Synthèse écologique des territoires adjacents, avril 2007, 30 pages. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DA12c	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Caractéristiques écologiques du secteur nord de la réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine, avril 2007, 1 page et 4 cartes.

DA13	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Références bibliographiques : théories de la conservation, avril 2007, 3 pages.

DA14a	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Cartographie des classes d’âge des peuplements forestiers de la réserve de biodiversité projetée du lac Opasatica et du territoire périphérique (2002-2004), avril 2007, 1 page.

DA15b	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Photographie aérienne illustrant l’érosion des rives argileuses du lac des Quinze, avril 2007, 1 page.

DA16b	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information sur la cote de marnage du lac des Quinze et cartographie des courbes de niveau de la réserve de biodiversité projetée du lac des Quinze et du territoire périphérique, avril 2007, 1 page.

DA17c	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Cartographie de la forêt Piché-Lemoine et de la forêt récréative de Val-d’Or, avril 2007, 1 page.

DA18d	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Cartographie des groupes d’essences forestières de la réserve de biodiversité projetée du réservoir Decelles et du territoire périphérique, avril 2007, 1 page.

DA19d	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Cartographie des dépôts de surface de la réserve de biodiversité projetée du réservoir Decelles et du territoire périphérique, avril 2007, 1 page.

DA20d	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Cartographie des classes d’âge des peuplements forestiers de la réserve de biodiversité projetée du réservoir Decelles et du territoire périphérique (2002-2004), avril 2007, 1 page.

DA21	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Carte des éléments d’intérêts du secteur Kanasuta-Kekeko, avril 2007.

DA22	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Cartographie des projets de réserves de biodiversité du lac Opasatica, du lac des Quinze, de la forêt Piché-Lemoine et du réservior Decelles en Abitibi-Témiscamingue, avril 2007, 4 plans. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DA23	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Consultation autochtone préalable à la mise en réserve, 2 mai 2007, 1 page.

DA24	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Gestion du barrage des Quinze, 11 mai 2007, 2 pages.

DA25	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Précisions relatives à la séance du 24 mai dernier sur les îles situées sur le lac des Quinze à proximité de la réserve de biodiversité projetée (DT10, p. 45), juin 2007, 3 pages.

DA26	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Précisions relatives à la séance du 25 mai dernier sur un site d’intérêt faunique dans le secteur Bull Rock (DT11, p. 22), juin 2007, 1 page.

DA27	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Précisions relatives à la séance du 25 mai dernier sur la délégation de gestion des réserves de biodiversité à des tiers (DT11, p. 31-32), juin 2007, 1 page.



DB1ab	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Extraits du schéma d’aménagement (en vigueur le 3 novembre 1995), mars 2007, 9 pages.

DB1.1ab	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Extraits du schéma d’aménagement de la MRC de Témiscamingue : grandes affectations aux environs des projets de réserves de biodiversité du lac des Quinze et du lac Opasatica, carte 1, 12 avril 2007, 2 pages.

DB1.2ab	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Extraits du schéma d’aménagement de la MRC de Témiscamingue : grandes affectations aux environs des projets de réserves de biodiversité du lac des Quinze et du lac Opasatica, carte 2, 12 avril 2007, 2 pages.

DB2ab	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Extraits de la réglementation municipale (zonage), mars 2007, 3 pages.

DB2.1ab	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Extraits des plans de zonage des municipalités de Rémigny, Angliers et Nédélec : zonage aux environs des projets de réserves de biodiversité du lac des Quinze et du lac Opasatica, carte 1, 12 avril 2007, 2 pages.

DB2.2ab	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Extraits des plans de zonage des municipalités de Rémigny, Angliers et Nédélec : zonage aux environs des projets de réserves de biodiversité du lac des Quinze et du lac Opasatica, carte 2, 12 avril 2007, 2 pages.

DB3ab	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Forêt de chez nous – projet de gestion et d’exploitation forestière dans la MRC de Témiscamingue, Projet pilote, 1^er novembre 2006, 7 pages et annexes. (2850 Ko)

DB3.1ab	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Forêt de chez nous – Appuis des municipalités, annexe 8, 2006-2007, pagination diverse.

DB4cd	MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Schéma d’aménagement et de développement, 20 mai 2005, modifié le 28 juin 2006, 337 pages et plan. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DB4.1cd	MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Plan d’affectation du territoire de la MRC de La Vallée-de-l’Or, mai 2006, carte. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB5a	MUNICIPALITÉ DU CANTON DE NÉDÉLEC. Projet de réserve de biodiversité du lac Opasatica, avril 2007, 2 pages et cartes.

DB6	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet mines. État de situation, 2 avril 2007, 9 pages.

DB6.1ab	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet mines. Cartographie géologique et minière du territoire incluant les projets de réserves de biodiversité du lac Opasatica et du lac des Quinze, 23 février 2007, plan.

DB6.1cd	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet mines. Cartographie géologique et minière du territoire incluant les projets de réserves de biodiversité du réservoir Decelles et de la forêt Piché-Lemoine, 23 février 2007, plan.

DB7	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet énergie. État de situation, 2 avril 2007, 4 pages.

DB7.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet énergie. Cartographie, figures 1 à 19, février 2007, 19 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) Figures 1 ( 3191 Ko) 2 3 4 5 6 7 (1370 Ko) 8 (1069 Ko) 9 (1259 Ko) 10 11 12 13-14 15 à 19

DB8	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet territoire. État de situation, 2 avril 2007, 14 pages.

DB8.1a	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet territoire. Cartographie du projet de réserve de biodiversité du lac Opasatica, 2007, plan. (1232 Ko)

DB8.1b	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet territoire. Cartographie du projet de réserve de biodiversité du lac des Quinze, 2007, plan. (1014 Ko)

DB8.1c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet territoire. Cartographie du projet de réserve de biodiversité de la forêt Piché-Lemoine, 2007, plan. (1002 Ko)

DB8.1d	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet territoire. Cartographie du projet de réserve de biodiversité du réservoir Decelles, 2007, plan.

DB9	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet faune. État de situation, 2 avril 2007, 5 pages.

DB9.1a	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet faune. Cartographie du projet de réserve de biodiversité du lac Opasatica, 17 janvier 2006, plan. (1913 Ko)

DB9.1b	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet faune. Cartographie du projet de réserve de biodiversité du lac des Quinze, 16 janvier 2006, plan.

DB9.1c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet faune. Cartographie du projet de réserve de biodiversité de la forêt Piché-Lemoine, 17 janvier 2006, plan.

DB9.1d	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet faune. Cartographie du projet de réserve de biodiversité du réservoir Decelles, 17 janvier 2006, plan.

DB10	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. État de situation, 2 avril 2007, 12 pages.

DB10.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Fiche thématique. Note explicative du forestier en chef pour les régions 08 (Abitibi-Témiscamingue) et 10 (Nord-du-Québec), 24 janvier 2007, 2 pages.

DB10.2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Fiche thématique. Résultats régionaux, production forestière, 2 pages.

DB10.3ab	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Fiche thématique. Unité d’aménagement forestier, UAF 082-51 des projets de réserves de biodiversité du lac Opasatica et du lac des Quinze, 2 pages.

DB10.4	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Fiche thématique. Unité d’aménagement forestier UAF 083‑51, 2 pages.

DB10.5	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe 1. Localisation des réserves de biodiversité projetées, 19 février 2007, carte.

DB10.6a	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe OPA-1. Réserve de biodiversité projetée du lac Opasatica. Droits forestiers existants et refuges biologiques, 30 mars 2007, carte.

DB10.7a	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe OPA-3. Réserve de biodiversité projetée du lac Opasatica. Localisation des écosystèmes forestiers exceptionnels, 23 février 2007, carte.

DB10.8a	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe OPA-4. Réserve de biodiversité projetée du lac Opasatica. Localisation des secteurs de bois de chauffage, 23 février 2007, carte.

DB10.9a	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe OPA-5. Réserve de biodiversité projetée du lac Opasatica. Traitements sylvicoles réalisés de 1986 à 2006, 23 février 2007, carte.

DB10.10a	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe OPA-6. Réserve de biodiversité projetée du lac Opasatica. Traitements sylvicoles planifiés en 2006-2007, 23 février 2007, carte.

DB10.11a	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe OPA-7. Réserve de biodiversité projetée du lac Opasatica. Traitements sylvicoles planifiés en 2007-2008, 23 février 2007, carte.

DB10.12b	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEQ-1. Réserve de biodiversité projetée du lac des Quinze. Droits forestiers existants et refuges biologiques, 30 mars 2007, carte.

DB10.13b	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEQ-4. Réserve de biodiversité projetée du lac des Quinze. Localisation des secteurs de bois de chauffage, 23 février 2007, carte.

DB10.14b	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEQ-5. Réserve de biodiversité projetée du lac des Quinze. Traitements sylvicoles réalisés de 1986 à 2006, 23 février 2007, carte.

DB10.15b	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEQ-6. Réserve de biodiversité projetée du lac des Quinze. Traitements sylvicoles planifiés en 2006-2007, 23 février 2007, carte.

DB10.16b	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEQ-7. Réserve de biodiversité projetée du lac des Quinze. Traitements sylvicoles planifiés en 2007-2008, 23 février 2007, carte.

DB10.17c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe PIC-1. Réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine. Droits forestiers existants, 2 mars 2007, carte. (1204 Ko)

DB10.18c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe PIC-4. Réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine. Localisation des secteurs de bois de chauffage domestique, 23 février 2007, carte. (2123 Ko)

DB10.19c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe PIC-5. Réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine. Traitements sylvicoles réalisés de 1986 à 2006, 5 mars 2007, carte. (2751 Ko)

DB10.20c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe PIC-6. Réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine. Traitements sylvicoles planifiés en 2006-2007, 19 mars 2007, carte.

DB10.21c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe PIC-7. Réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine. Traitements sylvicoles planifiés en 2007-2008, 2 mars 2007, carte. (2654 Ko)

DB10.22c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe PIC-8. Réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine. Refuges biologiques dans la zone périphérique de 5 km autour de la réserve projetée de biodiversité, 29 mars 2007, carte.

DB10.23d	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEC-1. Réserve de biodiversité projetée du réservoir Decelles. Droits forestiers existants, 22 février 2007, carte.

DB10.24d	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEC-4. Réserve de biodiversité projetée du réservoir Decelles. Localisation des secteurs de bois de chauffage domestique, 23 février 2007, carte.

DB10.25d	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEC-5. Réserve de biodiversité projetée du réservoir Decelles. Traitements sylvicoles réalisés de 1986 à 2006, 5 mars 2007, carte.

DB10.26d	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEC-6. Réserve de biodiversité projetée du réservoir Decelles. Traitements sylvicoles planifiés en 2006-2007, 27 février 2007, carte.

DB10.27d	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEC-7. Réserve de biodiversité projetée du réservoir Decelles. Traitements sylvicoles planifiés en 2007-2008, 27 février 2007, carte. (3004 Ko)

DB10.28d	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEC-8. Réserve de biodiversité projetée du réservoir Decelles. Refuges biologiques dans la zone périphérique de 5 km autour de la réserve projetée de biodiversité, 29 mars 2007, carte. (1098 Ko)

DB11	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. La villégiature sur les terres du domaine de l’État, 2 pages et 7 fiches. (1749 Ko)

DB12	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Le territoire. Location de terrains et autres droits, 2 pages. [En ligne (1^er septembre 2006) :www.mrnf.gouv.qc.ca/territoire/droit/index.jsp]

DB13	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Le territoire. Formuler une demande, 3 pages. [ En ligne (1^er septembre 2006) :www.mrnf.gouv.qc.ca/territoire/droit/droit-demande.jsp]

DB14	TOURISME ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Plan stratégique de développement et de marketing 2007-2012, 85 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (3229 Ko)

DB15	TOURISME ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Des ponts sur l’avenir, 2006, 23 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (1723 Ko)

DB16	MUNICIPALITÉ DE DUBUISSON. Extrait du plan d’urbanisme de la municipalité de Dubuisson, 25 janvier 1991, pagination diverse.

DB17	MUNICIPALITÉ DE DUBUISSON. Extrait du règlement de zonage de la municipalité de Dubuisson, 25 janvier 1991, pagination diverse.

DB18	VILLE DE VAL-D’OR. Extrait du plan d’urbanisme de la ville de Val-d’Or, 1992, pagination diverse.

DB19	VILLE DE VAL-D’OR. Extrait du règlement de zonage de la ville de Val-d’or, pagination diverse. (1086 Ko)

DB20c	VILLE DE VAL-D’OR. Cartographie de la réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine, plan de zonage et plan d’urbanisme, 10 avril 2007, 3 cartes. (Les copies imprimées sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.) Partie 1 2 3

DB20.1c	VILLE DE VAL-D’OR. Cartographie de la réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine selon Dubuisson Zone RF et plan d’urbanisme, 30 avril 2007, 1 page et carte.

DB21ad	MRC DE ROUYN-NORANDA. Extraits du schéma d’aménagement concernant les réserves de biodiversité du lac Opasatica et du réservoir Decelles, 19 septembre 1994, pagination diverse.

DB21.1	MRC DE ROUYN-NORANDA. Schéma d’aménagement concernant les réserves de biodiversité du lac Opasatica et du réservoir Decelles, 19 septembre 1994, 282 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB21.2a	VILLE DE ROUYN-NORANDA. Zone d’affectation pour le secteur du lac Opasatica, avril 2007, 1 page et carte.

DB21.3a	VILLE DE ROUYN-NORANDA. Proportion de résidences, chalets et autres immeubles ou infrastructures autour du lac Opasatica, 20 avril 2007, 1 page.

DB21.4	VILLE DE ROUYN-NORANDA. Proposition d’aires protégées, 21 octobre 2002, carte.

DB22	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information relative aux sites géologiques exceptionnels, pagination diverse. [En ligne (17 avril 2007) : http://sigeom.mrnfp.gouv.qc.ca/sge/classes/I5101_orgnSites]

DB23	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Extractions des polygones de tenure, 2 mai 2006, 15 pages.

DB24	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine public, 1994, 69 pages et annexe. Intro Chapitre 1 2 (1389 Ko) 3 (1471 Ko) 4 5-références et annexe

DB25	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Lignes directrices pour l’implantation des refuges biologiques rattachées à l’objectif sur le maintien de forêts mûres et surannées, 21 pages.

DB26	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Objectifs de protection et de mise en valeur des ressources du milieu forestier – Activités permises dans les refuges biologiques, document préliminaire, décembre 2006, 9 pages.

DB27c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Liste des habitats fauniques légaux, secteur rivière Piché, 1 page et 2 cartes.

DB28c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Liste des espèces de poissons capturés, secteurs rivière Piché et lac Lemoine, 1 page et carte.

DB29	OBSERVATOIRE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Portrait des ressources fauniques. Les portraits de la région, juin 2006, 63 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DB29.1	OBSERVATOIRE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Portrait des ressources fauniques, version abrégée. Les portraits de la région, juin 2006, 4 pages.

DB30	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. La faune et la nature ça compte, 8 pages. (2544 Ko)

DB31	CONSEIL DE LA NATION ANISHNABE DE LAC-SIMON. Carte de droits ancestraux déposée par la communauté algonquine de Lac-Simon. Carte de localisation (Davidson 1928), 1 page.

DB32b	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Caractérisation, description et cartographie des rives du réservoir des Quinze. (Le document est accessible uniquement à l’adresse ci-après.) [En ligne (30 avril 2007) : http://24.212.36.125:8080/Siteweb_2rives2/index.html]

DB33	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux interrogations du BAPE lors de la première partie de l’audience publique. Note d’information complémentaire, 4 mai 2007, 6 pages et annexes.

DB33.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet mines. Activité minière en Abitibi-Témiscamigue, 18 avril 2007, carte. (1303 Ko)

DB33.2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet mines. Activité minière dans la province naturelle F, 20 avril 2007, carte. (2099 Ko)

DB33.3	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Guide de signalisation routière sur les terres et dans les forêts du domaine de l’État, 2001, 47 pages. (1154 Ko)

DB33.4a	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe OPA-2. Réserve de biodiversité projetée du lac Opasatica. Infrastructures forestières à exclure , 23 février 2007, carte. (1122 Ko)

DB33.5b	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEQ-2. Réserve de biodiversité projetée du lac des Quinze. Infrastructures forestières à exclure, 23 février 2007, carte.

DB33.6c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt, Annexe PIC-2. Réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine. Infrastructures forestières à exclure, 2 mars 2007, carte. (2955 Ko)

DB33.7d	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt,Annexe DEC-2. Réserve de biodiversité projetée du réservoir Decelles. Infrastructures forestières à exclure, 2 mars 2007, carte. (3608 Ko)

DB33.8	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet faune. Cartographie des éléments d’intérêt concernant le caribou forestier . 1 plan. (9645 Ko)

DB34	OBSERVATOIRE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Les ressources forestières. Les portraits de la région, version abrégée , novembre 2006, 8 pages.

DB35	Annie BELLEAU et autres. «Using spatially explicit simulations to explore size distribution and spacing of regenerating areas produced by wildfires: recommendations for designing harvest agglomerations for the Canadian boreal forest», The Forestry Chronicle, vol. 83, n o1, janvier et février 2007, p.72 à 83.

DB36	Yves BERGERON et autres. «Fire regimes at the transition between mixedwood and confirerous boreal forest in Northwestern Quebec ».The Ecological Society of America , Ecology, vol. 85, n o7, 2004, p.1916 à 1932. (2566 Ko)

DB37	Yves BERGERON et autres. «Natural fire regime : a guide for sustainable management of the Canadian boreal forest», Silva Fennica, 36(1), 2002, p. 81 à 95.

DB38a	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe OPA-5. Réserve de biodiversité projetée du lac Opasatica. Traitements sylvicoles réalisés de 1986 à 2006 et classes d’âge des peuplements adjacents à l’intérieur et en périphérie de la réserve de biodiversité projetée, 23 avril 2007, carte. (4039 Ko)

DB39b	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEQ-5. Réserve de biodiversité projetée du lac des Quinze. Traitements sylvicoles réalisés de 1986 à 2006 et classes d’âge des peuplements adjacents à l’intérieur et en périphérie de la réserve de biodiversité projetée, 23 avril 2007, carte. (2722 Ko)

DB40c	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe PIC-5. Réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine. Traitements sylvicoles réalisés de 1986 à 2006 et classes d’âge des peuplements adjacents à l’intérieur et en périphérie de la réserve de biodiversité projetée, 24 avril 2007, carte.

DB41d	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Volet forêt. Annexe DEC-5. Réserve de biodiversité projetée du réservoir Decelles. Traitements sylvicoles réalisés de 1986 à 2006 et classes d’âge des peuplements adjacents à l’intérieur et en périphérie de la réserve de biodiversité projetée, 24 avril 2007, carte.

DB42	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux interrogations du BAPE lors de la première partie de l’audience publique. Note d’information complémentaire, 18 mai 2007, 5 pages.

DB43	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Localisation des baux émis pour fins de parcs à résidus miniers. Dossiers n^os 820090 00 000 et 819581 00 000, juin 2007, 1 page et carte.

DB44	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Localisation du secteur Bull Rock au sud de la réserve de biodiversité projetée du lac Opasatica, juin 2007,1 page et carte.

DB45	MRC DE ROUYN-NORANDA. Premier projet de schéma d’aménagement révisé, carte d’affectation du territoire, cédérom, 17 janvier 2001.