BAPE-Projet Oléoduc Énergie Est - section québécoise

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Documents de consultation du projet Oléoduc Énergie Est

PR4	Rapport supplémentaire N^o 1, janvier 2015.

	PR4.1	Projet révisé et errata

	PR4.1.1	Correspondance entre TransCanada et l’Office national de l’Énergie, 2 pages.

	PR4.1.2	Tables des matières, 8 pages.

	PR4.1.3	Mise à jour relative au projet, 16 pages.

	PR4.1.4	Annexe 1-1 – Calendrier mis à jour des présentations supplémentaire, 122 pages.

	PR4.1.5	Erratas, 11 pages.

	PR4.1.6	Annexe 2-1 – Pages de remplacement relatives à la demande, pagination multiple.

	PR4.1.7	Annexe 2-2 – Pages de remplacement relatives à l’ÉES, pagination multiple.

	PR4.2	Annexes Volume 1, cartes dépliantes, décembre 2014.

	PR4.2.1	Annexe Vol. 1A, Cartes dépliantes, listes des annexes, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.1.1	Annexe de la demande vol. 12D-14 - Tronçon de l’est de l’Ontario – Carte générale – Révision (Feuille 14), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.1.2	Annexe de la demande vol. 12E-15 – Tronçon du Québec – Carte générale – Révision (Feuille 15), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.1.3	Annexe de la demande vol. 12E-16 – Tronçon du Québec – Carte générale – Révision (Feuille 16), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.1.4	Annexe de la demande vol. 12E-17 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Carte générale – Révision (Feuille 17), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.1.5	Annexe de la demande vol. 12E-18 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Carte générale – Révision (Feuille 18), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2	Annexe Vol. 1B – Cartes dépliantes, liste des annexes, 3 pages.

	PR4.2.2.1	Annexe de la demande vol. 12L-87 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur de Plaster Rock – Carte détaillée du tracé (Feuille 69), 3 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.2	Annexe de la demande vol. 12K-82 – Tronçon du Québec – Secteur de Cacouna – Carte détaillée du tracé (Feuille 64), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.3	Annexe de la demande vol. 12K-83 – Tronçon du Québec – Secteur de Saint‑Honoré – Carte détaillée du tracé (Feuille 65), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.4	Annexe de la demande vol. 12L-92 – Tronçon de la canalisation latérale de Montréal – Carte détaillée du tracé – Révision (Feuille 56a), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.5	Annexe de la demande vol. 12L-93 – Tronçon de la canalisation latérale de Lévis – Carte détaillée du tracé (Feuille 60a), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.6	Annexe de la demande vol. 12L-86 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur de Grand Falls – Carte détaillée du tracé (Feuille 68), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.7	Annexe de la demande vol. 12J-73 – Tronçon de l’est de l’Ontario – Secteur d’Alexandria et Saint-André Est – Carte détaillée du tracé – Révision (Feuille 55), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.8	Annexe de la demande vol. 12K-74 – Tronçon du Québec – Secteur de Saint-André Est et Lachute – Carte détaillée du tracé – Révision (Feuille 56), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.9	Annexe de la demande vol. 12K-75 – Tronçon du Québec – Secteur de Mascouche – Carte détaillée du tracé – Révision (Feuille 57), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.10	Annexe de la demande vol. 12K-76 – Tronçon du Québec – Secteur de Maskinongé – Carte détaillée du tracé – Révision (Feuille 58), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.11	Annexe de la demande vol. 12K-77 – Tronçon du Québec – Secteur de Saint-Maurice – Carte détaillée du tracé (Feuille 59), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.12	Annexe de la demande vol. 12K-78 – Tronçon du Québec – Secteur de Donnacona – Carte détaillée du tracé (Feuille 60), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.13	Annexe de la demande vol. 12K-79 – Tronçon du Québec – Secteur de Lévis – Carte détaillée du tracé (Feuille 61), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.14	Annexe de la demande vol. 12K-80 – Tronçon du Québec – Secteur de Cap-Saint-Ignace – Carte détaillée du tracé (Feuille 62), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.15	Annexe de la demande vol. 12L-88 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur de Napadogan – Carte détaillée du tracé (Feuille 70), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.16	Annexe de la demande vol. 12L-89 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur de la Baie de Cumberland – Carte détaillée du tracé (Feuille 71), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.17	Annexe de la demande vol. 12L-90 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur de Hampton – Carte détaillée du tracé (Feuille 72), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.18	Annexe de la demande vol. 12L-85 – Tronçon du Nouveau-Brunswick – Secteur d’Edmundston – Carte détaillée du tracé (Feuille 67), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.2.2.19	Annexe de la demande vol. 12K-81 – Tronçon du Québec – Secteur de Saint-Gabriel-Lalemant – Carte détaillée du tracé (Feuille 63), 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.3	Annexe Volume 2 Engagement

	PR4.3.1	Annexe Vol. 2A - Mise à jour des participations, pagination multiple.

	PR4.4	Annexe Vol. 3 – Rapport Additionnel – EES Vol. 9 (Mise à jour de l’évaluation environnementale et socio-économique terrestre), décembre 2014.

	PR4.4.1	Préface, 3 pages.

	PR4.4.2	Table des matières, 14 pages.

	PR4.4.3	Section 1 : Introduction, 4 pages.

	PR4.4.4	Section 2 : Mises à jour de la description du projet, 52 pages.

	PR4.4.5	Section 3 : Mises à jour de l'étude – Éléments biophysiques – Environnement acoustique, 2 pages.

	PR4.4.6	Section 3 : Mises à jour de l'étude – Éléments biophysiques – Ressources en eau de surface, 12 pages.

	PR4.4.7	Section 3 : Mises à jour de l'étude – Éléments biophysiques –- Ressources en eau souterraine, 8 pages.

	PR4.4.8	Section 3 : Mises à jour de l'étude – Éléments biophysiques – Évaluation des poissons et l’habitat du poisson, 277 pages.

	PR4.4.9	Section 3 : Mises à jour de l'étude - Éléments biophysiques - Sols et terrain, 12 pages.

	PR4.4.10	Section 3 : Mises à jour de l'étude – Éléments biophysiques – Végétation et milieux humides, 60 pages.

	PR4.4.11	Section 3 : Mises à jour de l'étude – Éléments biophysiques - Faune et habitat faunique, 50 pages.

	PR4.4.12	Section 3 : Mises à jour de l'étude – Éléments biophysiques – Évaluation de l'habitat essentiel du caribou des bois, 6 pages.

	PR4.4.13	Section 4 : Mises à jour de l'étude – Éléments socioéconomiques – Occupation humaine, utilisation des ressources et utilisation des terres, 30 pages.

	PR4.4.14	Section 4 : Mises à jour de l'étude – Éléments socioéconomiques – Ressources patrimoniales, 14 pages.

	PR4.4.15	Section 4 : Mises à jour de l'étude – Éléments socioéconomiques – Ressources paléontologiques, 8 pages.

	PR4.4.16	Section 4 : Mises à jour de l'étude – Éléments socioéconomiques - Utilisation traditionnelle des terres et des ressources, 24 pages.

	PR4.4.17	Section 5 : Mises à jour de l’évaluation – Complexe du terminal maritime – Environnement acoustique, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.4.18	Section 5 : Mises à jour de l’évaluation – Complexe du terminal maritime – Ressources en eaux de surface, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.4.19	Section 5 : Mises à jour de l'étude – Complexe de terminal maritime – Évaluation du poisson et de son habitat, 8 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.4.20	Section 5 : Mises à jour de l'évaluation – Complexe de terminal maritime – Sols et terrain, 4 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.4.21	Section 5 : Mises à jour de l'étude – Complexe de terminal maritime – Végétation et terres humides, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.4.22	Section 5 : Mises à jour de l'étude – Complexe de terminal maritime – Faune et habitat faunique, 4 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.4.23	Section 5 : Mises à jour de l’évaluation – Complexe du terminal maritime – Occupation humaine et utilisation des ressources, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.4.24	Section 5 : Mises à jour de l'étude – Complexe de terminal maritime – Ressources patrimoniales, 4 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.4.25	Section 6 : Mises à jour de l'évaluation – Santé humaine, 22 pages.

	PR4.5	Annexe Vol. 4 – Rapport Additionnel – EES Vol. 10 – (Mise à jour de l’évaluation environnementale et socioéconomique des maritimes), décembre 2014.

	PR4.5.1	Préface, 3 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.5.2	Table des matières, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.5.3	Section 1 : Introduction, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.5.4	Section 2 : Description du projet, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.5.5	Section 3 : Poissons marins et leur habitat, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.5.6	Section 4 : Faune Marine et Habitats Fauniques, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6	Annexe Volume 5. Rapports données techniques, décembre 2014.

	PR4.6.1	Espèces floristiques d’intérêt pour la conservation – Pipeline au Québec, pagination multiple. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.2	Amphibiens et reptiles – Pipeline au Québec,pagination multiple. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.3	Milieux humides – Pipeline au Québec, pagination multiple. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.4	Oiseaux nicheurs – Pipeline au Québec, pagination multiple.

	PR4.6.5	Occupation humaine et exploitation des ressources – Pipeline au Québec, pagination multiple. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.6	Ongulés – Pipeline au Québec, pagination multiple.

	PR4.6.7	Poisson et habitat du poisson – Pipeline au Québec, pagination multiple. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.8	Poisson et habitat du poisson – ANNEXE A – Résultats des relevés ichtyologiques 2013-2014, 12 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.9	Poisson et habitat du poisson – ANNEXE B : Sommaire des franchissements de cours d’eau, 42 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.10	Poisson et habitat du poisson – ANNEXE C : Fiches descriptives de cours d’eau, pagination diverse. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.11	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC Argenteuil, 21 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.12	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC Argenteuil, 15 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.13	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans Mirabel, 47 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.14	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC Thérèse-De Blainville, 9 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.15	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC Les Moulins, 85 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.16	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans la MRC Les Moulins, 12 pages.(Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.17	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans Laval, 16 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.18	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans Montréal, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.19	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC L'Assomption, 14 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.20	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC L'Assomption, suite des sites, 16 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.21	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC D'Autray, 30 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.22	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC D'Autray, 17 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.23	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC D'Autray 12 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.24	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC Maskinongé, 29 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.25	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans la MRC Maskinongé, 33 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.26	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC Maskinongé, 32 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.27	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC Maskinongé, 33 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.28	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans Trois-Rivières, 13 pages.(Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.29	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC Les Chenaux, 23 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.30	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans la MRC Les Chenaux, 31 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.31	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans la MRC Les Chenaux, 19 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.32	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC Portneuf, 32 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.33	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC Portneuf, 29 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.34	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans la MRC Portneuf, 23 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.35	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans Saint-Augustin-de-Desmaures, 22 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.36	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans Lévis, 18 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.37	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans Lévis, 11 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.38	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans Lévis, 30 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.39	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans Lévis, 24 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.40	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans Lévis, 15 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.41	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC Bellechasse, 25 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.42	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans la MRC Bellechasse, 10 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.43	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC Montmagny, 27 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.44	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans la MRC Montmagny, 20 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.45	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC L'Islet, 19 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.46	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC L'Islet, 17 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.47	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC L'Islet, 18 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.48	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC L'Islet, 21 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.49	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC Kamouraska, 21 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.50	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans la MRC Kamouraska, 23 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.51	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC Kamouraska, 21 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.52	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC Kamouraska, 16 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.53	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC Rivière-du-Loup, 19 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.54	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC Rivière-du-Loup, 16 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.55	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent – Sites de relevé dans la MRC Témiscouata, 42 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.56	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC Témiscouata, 25 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.57	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent,sites de relevé dans la MRC Témiscouata, 28 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.58	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC Témiscouata, 19 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.59	Index des sites de relevé ichtyologique par MRC ou par territoire équivalent, sites de relevé dans la MRC Témiscouata, 26 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.60	Poisson et habitat du poisson – ANNEXE D – Fiches de caractérisation utilisées au terrain, 5 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.61	Oiseaux de proie – Pipeline au Québec, pagination multiple.

	PR4.6.62	Sols et terrain – Pipeline au Québec, pagination multiple. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.63	Sols et terrain – ANNEXE A, figure 3-1, 7 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.64	Sols et terrain – ANNEXE A, figure 3-2, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.65	Sols et terrain –ANNEXE A, figure 3-3, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.66	Sols et terrain – ANNEXE A, figure 3-4, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.67	Sols et terrain – ANNEXE B – Tableau de texture de sols, 1 page. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.68	Sols et terrain –ANNEXE C – Tableau des résultats des sondages pédologiques, 4 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.69	Sols et terrain –ANNEXE D – Tableau des résultats des relevés à la pelle, 3 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.70	Sols et terrain – ANNEXE E – Représentation cartographique des résultats des sondages pédologiques, 1 à 10 de 43, 12 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.71	Sols et terrain – ANNEXE E – Représentation cartographique des résultats des sondages pédologiques, 11 à 20 de 43, 10 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.72	Sols et terrain – ANNEXE E – Représentation cartographique des résultats des sondages pédologiques, 21 à 30 de 43, 10 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.73	Sols et terrain – ANNEXE E – Représentation cartographique des résultats des sondages pédologiques, 31 à 38 de 43, 8 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	PR4.6.74	Sols et terrain –ANNEXE E – Représentation cartographique des résultats des sondages pédologiques, 39 à 43 de 43, 5 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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