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PR1 HYDROMÉGA SERVICES INC.– GROUPE AECON. Avis de projet et annexes, novembre 2002, 26 pages et 1 carte. Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2002, 27 pages. Visionner
PR3

HYDROMÉGA SERVICES INC.. Documentation relative à l’étude d’impact.

 
PR3.1

Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement – Volume 1 de 3 : Rapport, septembre 2003, pagination diverse.

Chapîtres 1-9(2728 Ko) chapîtres 10-16(3887 Ko) chapître17-fin(3889 Ko)

Figures

2-1 2-2 2-3 2-4 3-1(2049 Ko) 3-2(4072 Ko) 3-3 7-1 7-2 8-1 8-2 8-3 10-1 10-2 12-1 13-1(2762 Ko) 14-1(1020 Ko)
14-2 15-1 16-1 16-2 16-3 16-4 16-5 23-1

 
PR3.2

Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement – Volume 2 de 3 : Annexes, septembre 2003, pagination diverse.

chap 1-4(1510 Ko) chap 5-14(3675 Ko) chap 15-fin(2939 Ko)

annexe 1 (4701 Ko)

Figures 18-1(1876 Ko) 18-2(1488 Ko) 18-3

 
PR3.3
Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement – Volume 3 de 3 : Planches, septembre 2003, pagination diverse.
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PR3.4
Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, février 2004, 46 pages et annexes.

Figures 2-1(1524 Ko) 2-2(1561 Ko) 2-3(1643 Ko) 2-4(1765 Ko)
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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, janvier 2004, 18 pages.
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PR5.1
HYDROMÉGA SERVICES INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, janvier 2004, 97 pages et annexes.

Texte pages 1-24 (1911 Ko) pages 25-74(3347 Ko) pages 75-97(1163 Ko)
annexes (1210 Ko) RQC-11(1621 Ko) RQC-12 RQC-28
RQC-46( 1622 Ko) RQC-49(3979 Ko) RQC-52
 
PR5.2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 5 mars 2004, 5 pages.
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PR5.3

HYDROMÉGA SERVICES INC. Réponses aux questions complémentaires du ministère de l’Environnement, mars 2004, 32 pages et annexes.

Annexes RQC-1 RQC-4 RQC-7 RQC-8(2555 Ko)

Figures
RQC1-1a-3b(3750 Ko) 4a-6b(4291 Ko) 7a-9b(4101 Ko)
RQC-1 10a-12b(4126 Ko) 13a-15b(4071 Ko) 16a-18b(4287 Ko)
RQC-1 19a-20b(3242 Ko)
RQC9-1-1b(1761 Ko) 2a-3b(1849 Ko) 4a-5b(1927 Ko) 6a-7b(1967 Ko)
RQC-9 8a-9b(1893 Ko) 10a-11b(1892 Ko) 12a-13b(1886 Ko)
RQC-9 14a-15b(1897 Ko) 16a-17b(1964 Ko) 18a-20b(3043 Ko)

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PR5.3.1
Erratum au document de réponses aux questions complémentaires du ministère de l’Environnement, mai 2004, 2 pages.
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PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 21 octobre 2003 au 15 mars 2004, pagination diverse.

  1. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction des affaires autochtones, 21 octobre 2003, 2 pages.
  2. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 21 octobre 2003, 1 page.
  3. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 10 novembre 2003, 1 page.
  4. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de la Côte-Nord, 12 novembre 2003, 1 page.
  5. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement électrique, Service de l’aménagement électrique, 12 novembre 2003, 2 pages.
  6. Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 14 novembre 2003, 2 pages.
  7. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion des barrages publics, 14 novembre 2003, 2 pages.
  8. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 17 novembre 2003, 2 pages.
  9. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de la Côte-Nord, 18 novembre 2003, 1 page.
  10. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 24 novembre 2003, 1 page.
  11. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 3 décembre 2003, 1 page.
  12. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Côte-nord, 4 décembre 2003, 12 pages.
  13. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la sécurité des barrages, 17 décembre 2003, 3 pages.
  14. Ministère du Développement économique et régional, Direction régionale de la Côte-Nord, 21 janvier 2004, 1 page.
  15. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement électrique, 9 février 2004, 1 page.
  16. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction des affaires autochtones, 10 février 2004, 1 page.
  17. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion des barrages publics, 10 février 2004, 2 pages.
  18. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 12 février 2004, 1 page.
  19. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la sécurité des barrages, 13 février 2004, 4 pages.
  20. Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat aux affaires autochtones, 13 février 2004, 2 pages.
  21. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 17 février 2004, 1 page.
  22. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux de la Côte-Nord, Direction de santé publique, 18 février 2004, 1 page.
  23. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 18 février 2004, 2 pages.
  24. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune, 23 février 2004, 7 pages.
  25. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Côte-Nord, 15 mars 2004, 7 pages.
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PR7 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 10 mars 2004, 5 pages. Visionner
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  CR1
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 30 mars 2004, 1 page.
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  CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination de la présidente, 22 avril 2004, 1 page.
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  CR3
Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, du 30 mars au 12 mai 2004, 2 requêtes.
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  CR5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 17 mai 2004, 20 avril 2004, 1 page.
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  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 30 mars au 14 mai 2004, 2 pages.
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, mars 2004, 1 page.
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  CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 30 mars 2004, 2 pages.
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  CM3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae de la présidente, 1 page.
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  CM5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

  
CM5.1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique, 6 mai 2004, 2 pages.
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CM5.2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la diffusion en direct sur le web de la première partie de l’audience publique, 11 mai 2004, 1 page.
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