BAPE

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DA, DB, DC, DD)


DA1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Déplacements des personnes dans l’agglomération de Québec : scénario prévisionnel 2021 tendanciel, octobre 2001, 53 pages et annexes. Chapitres 1 (1028 Ko) 2 Cartes 2-1 2-2 2-3 2-4 2-5 Bibliographie-annexe 1 annexes 2 3 (1578 Ko)) 3B (1683 Ko)

DA2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Entente n^o 39-162 intervenue entre le ministère des Transports et la Ville de Québec pour la construction d’une route à quatre voies divisées, dans le prolongement de l’autoroute du Vallon au nord du boulevard Lebourgneuf jusqu’à l’avenue Chauveau, et d’un boulevard urbain, au nord de l’avenue Chauveau jusqu’au boulevard Bastien, 9 avril 2001, 9 pages et annexe.

DA3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan de transport de l’agglomération de la capitale nationale du Québec, avril 2000, 100 pages. Carte 1 2 3 4 (2962 Ko) 5 6 (1344 Ko) 7 (1274 Ko) 8 (1748 Ko) 9 10 11 12 (1788 Ko)

DA4	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan stratégique du ministère des Transports 2001-2004, 50 pages. A B C

	DA4.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan stratégique du ministère des Transports 2001-2004, dépliant, 12 volets. A B C D E

DA5	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique sur le bruit routier, mars 1998, 13 pages. Grille d'évaluation

DA6	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET AUTRES. Combattre le bruit de la circulation routière. Techniques d’aménagement et interventions municipales, 1987, 96 pages. Disponible dans les centres de consultation.

DA7	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. La politique sur l’environnement du ministère des Transports du Québec, 1994, 12 pages.

DA8	VILLE DE QUÉBEC. Une ville sur mesure. Plan directeur d’aménagement et de développement de la Ville de Québec, 1988, 260 pages. (Disponible au secrétariat de la commission)

	DA8.1	VILLE DE QUÉBEC. Lebourgneuf, zone d’aménagement. Plan directeur d’aménagement et de développement de la Ville de Québec, 1988, 26 pages. (1414 Ko)

DA9	VILLE DE QUÉBEC. Planification des nouveaux lotissements résidentiels, 16 pages.

	DA9.1	VILLE DE QUÉBEC. Mettre en œuvre une politique identifiant les zones de lotissements résidentiels prioritaires, mémoire no AT2003-373, 19 janvier 2004, 7 pages et annexe.

DA10	VILLE DE QUÉBEC. Plan directeur Lebourgneuf. Orientations d’aménagement et de développement, préparé par le Centre de développement économique et urbain, juillet 1997, 30 pages et annexes. (1354 Ko)

DA11	VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement. Règlement n^o 207, adopté le 1er avril 1985, entré en vigueur le 2 octobre 1985, avril 2003, 224 pages, carte et annexes. (Disponible au secrétariat de la commission)

	DA11.1	VILLE DE QUÉBEC. Extrait du Schéma d’aménagement. Règlement n^o 207, adopté le 1er avril 1985, entré en vigueur le 2 octobre 1985, avril 2003, pagination diverse.

	DA11.2	VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement – Les grandes affectations du sol, projet de règlement n^o 2001-587, adopté le 30 octobre 2001, entré en vigueur le 11 janvier 2002, carte annexe A-21. (Disponible au secrétariat de la commission)

	DA11.3	VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement – Les zones de contraintes, règlement n^o 2000-551, adopté le 20 juin 2000, entré en vigueur le 8 août 2000, carte annexe 1-12. (Disponible au secrétariat de la commission)

	DA11.4	VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement. Annexe B-1, règlement n^o 92-349, adopté le 30 juin 1992, entré en vigueur le 1er septembre 1992, mars 1999. (Disponible au secrétariat de la commission)

	DA11.5	VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement. Annexe C-1, règlement n^o 207, adopté le 1er avril 1985, entré en vigueur le 2 octobre 1985, mars 1999. (Disponible au secrétariat de la commission)

	DA11.6	VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement. Annexe D-2, règlement n^o 2001, 23 novembre 2001. (Disponible au secrétariat de la commission)

	DA11.7	VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement. Annexe E-5, règlement n^o 95-422, adopté le 17 octobre 1995, entré en vigueur le 20 décembre 1995, mars 1999. (Disponible au secrétariat de la commission)

	DA11.8	VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement. Annexe F-1, règlement n^o 92-349, adopté le 30 juin 1992, entré en vigueur le 1er septembre 1992, mars 1999. (Disponible au secrétariat de la commission)

	DA11.9	VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement. Annexe G-2, règlement n^o 2001-582, adopté le 28 août 2001, entré en vigueur le 5 novembre 2001. (Disponible au secrétariat de la commission)

	DA11.10	VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement. Annexe H-6, règlement n^o 2001-582, adopté le 28 août 2001, entré en vigueur le 5 novembre 2001. (Disponible au secrétariat de la commission)

DA12	VILLE DE QUÉBEC. Projet de prolongement de l’autoroute du Vallon. Évaluation des boisés et scénario de moindre impact, préparé par Poulin Thériault inc., février 1996, 20 pages et annexes.

DA13	VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.V.Q. 79 sur le cadre de gestion de l’administration municipale, en vigueur le 19 décembre 2003, 50 pages. (1897 Ko)

	DA13.1	VILLE DE QUÉBEC. Actes du forum – Une vision pour Québec – L’avenir maintenant, rapport de consultation publique, juin 2003, 26 pages. (1332 Ko)

	DA13.2	VILLE DE QUÉBEC. Une vision pour Québec – L’avenir maintenant ! avril 2003, 33 pages. (16655 Ko)

DA14	VILLE DE QUÉBEC. Plan directeur pour la protection et la mise en valeur de la forêt urbaine et des milieux naturels, 18 juin 2003, 24 pages. (1249 Ko)

DA15	VILLE DE QUÉBEC. Politique de l’environnement de la Ville de Québec, décembre 1999, 101 pages.

DA16	COMMUNAUTÉ URBAINE DE QUÉBEC. Réseau routier et composantes toponymiques, 2000, carte. (Disponible dans les centres de consultation)

	DA16.1	COMMUNAUTÉ URBAINE DE QUÉBEC. Index 2002 – Réseau routier et composantes toponymiques, 2002, 47 pages. (Disponible dans les centres de consultation)

DA17	RÉSEAU DE TRANSPORT DE LA CAPITALE. Le transport collectif à Québec – Pour une qualité de vie améliorée, document de réflexion sur les orientations stratégiques 2003-2013, février 2003, 22 pages.

DA18	VILLE DE QUÉBEC. Stratégies de développement durable de la Ville de Québec, novembre 2002, 18 pages et annexe.

DA19	VILLE DE QUÉBEC. Réflexion sur l’avenir du transport en commun à Québec, 25 septembre 2003, 12 pages et annexes.

DA20	VILLE DE QUÉBEC. Arrondissement Les Rivières, boulevard du Vallon projeté, utilisation du sol proposée, 14 avril 2004, carte.

DA21	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Photographie aérienne de quelque 74 résidences situées en façade entre la rue de la Rivière et le boulevard Bastien, 2000, 1 plan.

DA22	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan d’ensemble du réseau routier, 5 mai 2004, 1 plan. (Disponible dans les centres de consultation)

DA23	RÉSEAU DE TRANSPORT DE LA CAPITALE. Rapport annuel 2002, 37 pages.

DA24	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Mieux s’entendre avec le bruit routier, 2000, 24 pages.

	DA24.1	MINISTÈRE DES TRANSPORT. Mieux s’entendre avec le bruit, 2000, 1 cassette. (Disponible dans les centres de consultation)

DA25	VILLE DE QUÉBEC. Règlement sur le bruit, à jour le 9 mars 1998, 16 pages.

DA26	VILLE DE QUÉBEC. Présentation multimédia du projet – Aménagement du boulevard du Vallon, 4 mai 2004, 25 pages. Partie 1 2(1416 Ko) 3 4 5

DA27	SOFT DB INC. Question sur la diminution du niveau sonore pour les périodes de nuit et de jour en fonction d’un Leq (24 h), 1 page.

DA28	VILLE DE QUÉBEC. Politique en matière d’activités physiques, sportives et de plein air, février 2004, 20 pages et annexes.

DA29	VILLE DE QUÉBEC et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Accidents 5 ans entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2003 – Secteurs résidentiels Le Mesnil et Les Méandres, 1 page.

	DA29.1	VILLE DE QUÉBEC. Accidents 5 ans entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2003, carte. (Disponible dans les centres de consultation)

DA30	AUTORITAT DEL TRANSPORT MÉTROPOLITÀ ET INECO. Extrait de Analyse Comparative – Analyse comparative et conclusions, p. 18.

DA31	Louis BERNARD. Extrait du rapport sur la révision du cadre financier du transport en commun – Contribution des partenaires au transport en commun au Québec, dans les autres provinces canadiennes et aux États-Unis année 2000, décembre 2002, 1 page.

DA32	SOCIÉTÉ DE GESTION DES TRANSPORTS ET DES ROUTES. Addenda 1 – Étude d’impact sur l’environnement du prolongement de l’axe du Vallon – Étude de circulation, tome 1, vol. 2 : 1er avril 2004, 1 page.

DA33	MINISTÈRE DES TRANSPORTS et VILLE DE QUÉBEC. Débits journaliers moyens annuels et débits de l’heure de pointe du matin, 5 pages.

DA34	RÉSEAU DE TRANSPORT DE LA CAPITALE. Temps de déplacement par transport collectif pour le secteur à l’étude, 6 mai 2004, 2 pages.

DA35	MINISTÈRE DES TRANSPORTS et VILLE DE QUÉBEC. Analyse d’impact fiscal – Rapport sommaire Faubourg Le Raphaël, 24 février 2004, 1 page.

DA36	RÉSEAU DE TRANSPORT DE LA CAPITALE. Réponse à une question posée en première partie de l’audience publique concernant la part modale actuelle sur l’autoroute du Vallon et son augmentation advenant une voie réservée, 6 mai 2004, 1 page.

DA37	MINISTÈRE DES TRANSPORTS et VILLE DE QUÉBEC. Estimation des coûts/option no 1 en dollars de février 2003 pour l’aménagement du boulevard du Vallon et évaluation des coûts pour l’implantation des voies réservées pour autobus, 5 mai 2004, 2 pages.

DA38	SOFT DB INC. Question sur la diminution du niveau sonore d’un bruit instantanné (moto à haute vitesse) pour une résidence à 600 mètres du tracé, 1 page.

DA39	MINISTÈRE DES TRANSPORTS et VILLE DE QUÉBEC. Présentation concernant l’état de la situation de la mobilité dans la zone d’étude ainsi que dans l’ensemble de l’agglomération de la Capitale nationale, 5 mai 2004, 16 pages. (1943 Ko)

DA40	MINISTÈRE DES TRANSPORTS et VILLE DE QUÉBEC. Coupe transversale de la traversée de la rivière du Berger, 1 page.

DA41	RÉSEAU DE TRANSPORT DE LA CAPITALE. Présentation sur le transport collectif à Québec – Pour une qualité de vie, 5 mai 2004, 21 pages.

DA42	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. L’induction des déplacements et le modèle de transport de la région de Montréal, 16 septembre 2002, 27 pages.

DA43	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Structures routières aménagées pour faciliter le passage de la petite faune, 11 mai 2004, 1 page et photos.

DA44	PIETTE, AUDY, BERTRAND, LEMIEUX ET ASSOCIÉS. Extrait de l’Étude de circulation, rapport final, juillet 1989, p. 106 à 109.

DA45	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Distribution des km-voie d’autoroute d’agglomérations américaines et québécoises par 1 000 habitants, 3 pages.

DA46	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Inventaires complémentaires en cours pour la Tortue des bois, les plantes rares à l’intérieur de l’emprise et les batraciens afin de couvrir la période du printemps, 18 mai 2004, 1 page. [Courriel du ministère des Transports à la commission]

DA47	VILLE DE QUÉBEC. Sources de financement du Réseau de transport de la Capitale, 2003, 1 page.

DA48	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Question sur la variation du niveau sonore (Leq (24 h)) en fonction de la variation de la vitesse à 80, 90 et 100 km/h, 12 mai 2004, 1 page.

DA49	VILLE DE QUÉBEC. Les ensembles, sites et parcours d’intérêt historique patrimonial et paysager, 1 figure.

DA50	VILLE DE QUÉBEC. Le territoire de la ville de Québec et de ses arrondissements, 1 figure.

DA51	VILLE DE QUÉBEC. Mises en chantier de 1966 à 2003 – Composantes et sous-composantes régionales du Québec Métro, 2 pages.

DA54	Paul VILLENEUVE et Simon FAUCHER. Extrait de La population de la ville de Québec et de ses arrondissements : étude réalisée pour la Ville de Québec par le CRAD, septembre 2003, pagination diverse.

DA55	VANDRY & JOBIN – DE LEUW, CATHER & ASSOCIÉS. Plan de circulation et de transport dans la région métropolitaine de Québec, Les enquêtes, volume 1, 1967, 153 pages. (Disponible dans les centres de consultation)

	DA55.1	VANDRY & JOBIN – DE LEUW, CATHER & ASSOCIÉS. Plan de circulation et de transport dans la région métropolitaine de Québec, Le plan, volume II, 1968, 189 pages. (Le document est disponible seulement dans un centre de consultation (Lebourgneuf) et au bureau de la commission)

DA56	VILLE DE QUÉBEC. Nombre de logements créés en 2002, 14 mai 2004, 1 page.

DA57	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Questions sur la mise à jour de l’évaluation de l’impact sonore du nouveau tracé du boulevard du Vallon, entre le boulevard Bastien et l’avenue Chauveau, 27 mai 2004, 1 page.

	DA57.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Tracé étudié à l’ouest du tracé initial, 23 mars 2004, 1 page.

	DA57.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Climat sonore : nouveau tracé entre Chauveau et Bastien, mai 2004, 1 page. (4779 Ko)

	DA57.3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Impacts liés au nouveau tracé, 27 mai 2004, 1 page.

DA58	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Question relative au niveau de service sur le boulevard du Vallon, entre Chauveau et Lebourgneuf, 19 mai 2004, 3 pages.

DA59	VILLE DE QUÉBEC. Superficie des boisés, des parcs et des espaces verts et bleus estimés, 1 page.

DA60	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET VILLE DE QUÉBEC. Évaluation des temps de parcours par simulation dynamique de circulation, mai 2004, 6 pages.

DA61	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rectification au mémoire de la Direction régionale de santé publique de la Capitale nationale, 3 juin 2004, 1 page.

DA62	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rectification au mémoire de Résidants du secteur Carré-Cluseau–du Superbe–de Boulogne, 3 juin 2004, 1 page.

DA63	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rectification au mémoire de Résidants du quartier Le Mesnil phase II, 4 juin 2004, 1 page.

DA64	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Guide de détermination des limites de vitesse sur les chemins du réseau routier municipal, 2002, 68 pages.

DA65	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rectification au mémoire de Vivre en ville, juin 2004, 2 pages.

DA66	VILLE DE QUÉBEC. Avis du Service de la protection contre l’incendie sur le projet, 14 juin 2004, 1 page.

DA67	FIRME SGTR INC. Rectification au mémoire du Conseil de la nation huronne-wendat, 17 juin 2004, 1 page.


DB1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Plan d’action québécois 2000-2002 sur les changements climatiques, 2000, 43 pages.

	DB1.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Plan d’action québécois 2000-2002 sur les changements climatiques. État d’avancement de la mise en œuvre, 15 pages.

DB2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Aspect légal concernant le bruit lors de l’analyse de projets routiers, 5 mai 2004, 2 pages et annexes.

DB3	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Communauté métropolitaine de Québeec dépose des orientations gouvernementales pour assurer la qualité de vie à long terme de la population, Communiqué de presse, 18 décembre 2002, 2 pages.

DB4	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR. Des orientations claires pour assurer une planification optimale du territoire de la Communauté métropolitaine de Québec, 6 pages.

DB5	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Orientations gouvernementales en matière d’aménagement pour le territoire de la Communauté métropolitaine de Québec, 2002, 45 pages.(2129 Ko)

DB6	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE. Une capitale nationale à bâtir. Orientations d’aménagement et de développement proposées pour le territoire de la Communauté métropolitaine de Québec, mars 2003, 46 pages. Partie 1 2 3 4 5

DB7	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE. Mémoire sur l’avenir du transport en commun à Québec, présenté à la Commission consultative sur le transport, la circulation et le stationnement, février 2004, 25 pages et annexes. (1536 Ko)

DB8	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE et COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE. Le choc démographique. La population de la Communauté métropolitaine de Québec à l’aube du XXIe siècle, 2003, 162 pages. Partie 1 2 3 4 5 6 (1165 Ko) 7 8 9 (1029 Ko)

DB9	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. La qualité de l’air ambiant à Québec entre 1994 et 2003, document préliminaire, mai 2004, 4 pages.

	DB9.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. La qualité de l’air ambiant à Québec entre 1994 et 2003, mise à jour le 12 juillet 2004, 7 pages. [En ligne : http: www.menv.gouv.qc.ca/air/ambiant94-03/index.htm]

DB10	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Évaluation sommaire du bruit de la circulation routière sur les boulevards du Vallon et Bastien, 1 page.

DB11	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis de la Direction du patrimoine écologique et du développement durable sur le prolongement de l’autoroute du Vallon : Parc de l’Escarpement, 27 avril 2004, 3 pages.

DB12	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR. Avis du gouvernement en vertu de l’article 56.4 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, 16 août 2001, 71 pages. (4141 Ko)

DB13	Raphaël FISHLER. « The Problem, or Not, of Urban Sprawl », Policy Options, février 2004, p. 45 à 48.

DB14	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR. Cadre gouvernemental d’aménagement et de développement de la communauté métropolitaine de Québec, 7 juin 2002, 120 pages et annexes. (4780 Ko)

DB15	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. Pour un aménagement concerté du territoire, 1994, 89 pages.

DB16	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Lettre de la ministre Mme Louise Harel, adressée à M. Jacques Langlois, président de la Communauté urbaine de Québec, autorisant le Règlement n^o 2001-582 en vue de modifier le schéma d’aménagement de la Communauté urbaine de Québec, 5 novembre 2001, 1 page et annexe.

DB17	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR. Présentation sur les orientations gouvernementales en matière d’aménagement pour le territoire de la Communauté métropolitaine de Québec, 5 mai 2004, 14 pages.

DB18	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Émissions de GES entre 1990 et 2001, 20 janvier 2004, 1 page.

DB19	Birgitta BERGLUND, Thomas LINDVAL et Dietrich H. SCHWELA. Guidelines for Community Noise, 1995, 159 pages. (6962 Ko)

DB20	RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE QUÉBEC. Extrait du Plan d’action régional de santé publique 2004-2007 sur la santé environnementale, p. 85 à 90.

DB21	ASSOCIATION POUR LA SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC et GROUPE DE TRAVAIL PROVINCIAL SUR LA PROBLÉMATIQUE DU POIDS. Extrait de Les problèmes reliés au poids au Québec : un appel à la mobilisation, p. 12 à 18.

DB22	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Plan de développement régional associé aux ressources fauniques de la Capitale-Nationale, 10 avril 2002, 1 disque compact. (Disponible au secrétariat de la commission et dans les centres de consultation) [En ligne : www.fapaq.gouv.qc.ca/fr/region/03_cap_nat/PDRRF/index.htm]

	DB22.1	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Synthèse du plan de développement régional associé aux ressources fauniques de la Capitale-Nationale, 10 avril 2002, 9 pages et figure.

DB23	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, mars 2003, 29 pages. [En ligne : http: www.fapaq.gouv.qc.ca/fr/faune/habitats/lignes_directrices.htm]

DB24	AQUA-RESSOURCES INC. Projet de mise en valeur des habitats aquatiques et riverains de la rivière du Berger, rapport final présenté à Conservation faune aquatique Québec inc., mars 1999, 52 pages et annexes. (Disponible au secrétariat de la commission)

DB25	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis technique concernant la réhabilitation des sols et de l’eau souterraine sur le boulevard Bastien, 28 mai 2004, 3 pages.

DB26	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Problématique de l’utilisation des sels de déglaçage, 17 juin 2004, 2 pages.


DC1	LES AMIES DE LA TERRE DE QUÉBEC. L’avenir du transport en commun à Québec – Considération socioéconomique et écologique, mémoire présenté à la Ville de Québec, 11 février 2004, 23 pages.

DC2	MARK HANSEN et YUANLIN HUANG. « Road Supply and Traffic in California Urban Areas », Tranpn Res.-A., vol. 31. no 3, 1997, p. 205 à 218.

DC3	ROBERT B. NOLAND et LEWISON L. LEM. Induced travel : a Review of Recent Literature and the Implications for Transportation and Environmental Policy, 2 octobre 2000, 31 pages. (1358 Ko)

DC4	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Le point sur la congestion. Motifs et contexte de la révision du Plan stratégique 1997-2007, 26 octobre 2001, 15 pages.

DC5	THE SEATTLE TIMES. Study – New Roads Not the Answer to Traffic Congestion, 27 septembre 2000, 2 pages. [En ligne : http://archives.seattletimes.nwsource.com/cgi-bin]

	DC5-1	Alan Sipres. « More Lanes Better ? Not Necessarily Traffic Increases, Studies Find », Washington Post, 13 janvier 2000, 3 pages. [En ligne : http : //nl12.newsbank.com/nl-search/we/archives ?]

	DC5-2	Matthew L. Wald. c Autos on Friday Transportation ; Do Additionnal Roads Increase Congestion ? », The New York Times, 28 janvier 2002, 3 pages. [En ligne : http : //nytimesqpass.com/qpass-archives]

DC6	CONSEIL DE LA NATION HURONNE-WENDAT. Rectification au mémoire du Comité du Vallon, 2 juin 2004, 2 pages.

DC7	COALITION PRO DU VALLON. La Coalition Pro du Vallon dénonce le parti pris et le conflit d’intérêts de la Direction de la santé publique, Communiqué, 3 juin 2004, 2 pages.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Présentation de la procédure lors de l’ouverture de la première partie de l’audience publique concernant le projet de prolongement de l’axe du Vallon, 4 mai 2004, 22 pages.

DD2	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Transit-oriented development–Principes et potentiel pour la région de Montréal, 27 mars 2002, 68 pages. (4176 Ko)

	DD2.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. À la rencontre du mariage tant attendu entre le transport et l’urbanisme, 82 pages. (8 Mo)