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  DA1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Proposition de neuf réserves de biodiversité et d’une réserve aquatique (statuts permanents) au Saguenay–Lac-Saint-Jean, présentation du projet, mars 2012, 43 pages.
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  DA1.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Description des 10 territoires proposés pour l’octroi d’un statut permanent de protection (1 réserve aquatique et 9 réserves de biodiversité), présentation du 21 mars 2012, 54 pages. (11 729 Ko)
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  DA2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve aquatique projetée de la vallée de la rivière Sainte-Marguerite, 1 dépliant.
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  DA3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve aquatique projetée du lac au Foin, 1 dépliant.
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  DA4 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée Akumunan, 1 dépliant.
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  DA5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée des Buttes-et-Buttons-du-Lac-Panache, 1 dépliant.
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  DA6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée des drumlins du lac Clérac, 1 dépliant.
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  DA7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée des îles de l’est du Pipmuacan, 1 dépliant.
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  DA8 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée des Montagnes-Blanches, 1 dépliant.
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  DA9 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée du lac Onistagane, 1 dépliant.
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  DA10 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée du Plateau-de-la-Pierriche, 1 dépliant.
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  DA11 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée du Plateau-du-Lac-des-Huit-Chutes, 1 dépliant.
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  DA12
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lac aux Iroquois, 1 carte.
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  DA13
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Atelier 2 dans la MRC du Fjord – Grille d’aide à la réflexion sur les thèmes à discuter, 5 avril 2011, 3 pages et annexe.
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  DA14
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Atelier 2 au Lac-Saint-Jean – Grille d’aide à la réflexion sur les thèmes à discuter, 5 avril 2011, 3 pages et annexe.
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  DA15
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Entente administrative relative à l’application par les agents de protection de la faune à l’emploi du ministère des Ressources naturelles et de la Faune de certaines dispositions des lois et règlements administrés par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 6 pages.
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  DA16
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Carte à grande échelle du secteur du lac de la Roche dans la réserve aquatique projetée de la vallée de la rivière Sainte-Marguerite, mars 2012, 1 carte.
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  DA17
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Carte à grande échelle du secteur de l’Innu Assi dans la réserve de biodiversité projetée du lac Onistagane, mars 2012, 1 carte.
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  DA18
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Régime d’activités dans les réserves de biodiversité et les réserves aquatiques, 2011, 41 pages.
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  DA19
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Noyaux de conservation et la relation entre la dimension des perturbations naturelles et la dimension des aires protégées, 3 avril 2012, 3 pages et 2 cartes. (1 557 Ko)
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  DA20
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Suivi des demandes de la commission du BAPE au MDDEP, avril 2012, 2 pages.
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  DA21
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Stratégie québécoise sur les aires protégées – État de la situation au Saguenay–Lac-Saint-Jean, 20 janvier 2005, 21 pages. (2 181 Ko)
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  DB1
BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Documentation déposée dans le cadre du projet d’attribution d’un statut permanent de réserve de biodiversité pour neuf territoires et de réserve aquatique pour un territoire dans la région administrative du SaguenayLac-Saint-Jean, 20 mars 2012, 1 page.
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   DB1.1 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Synthèse R02, 14 janvier 2011, 49 pages.
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   DB1.2 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 022-51, 14 janvier 2011, 51 pages.
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   DB1.3 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 023-51, 14 janvier 2011, 50 pages.
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   DB1.4 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 023-52, 14 janvier 2011, 58 pages.
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   DB1.5 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 024-51, 14 janvier 2011, 51 pages.
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   DB1.6 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 024-52, 14 janvier 2011, 56 pages.
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   DB1.7 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 025-51, 14 janvier 2011, 62 pages.
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   DB1.8 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 027-51, 14 janvier 2011, 54 pages.
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   DB1.9 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Méthodologie, 21 janvier 2011, 14 pages.
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   DB1.10
BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Impacts sur les possibilités forestières, 20 mars 2012, 16 pages. (1 180 Ko)
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  DB2
MINISTRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE et MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État, 2009-2010, 14 pages.
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  DB3
MINISTRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE et MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Convention de gestion territoriale, document-type, 38 pages. (2 187 Ko)
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  DB4
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan d’aménagement de l’habitat du caribou forestier du Saguenay–Lac-Saint-Jean (PAHCF-02), octobre 2011, 18 pages.
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  DB5
MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Principales étapes concernant l’annexion de territoire, extrait de document, 1 page.
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  DB6
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Modalités de protection des sites fauniques d’intérêt, octobre 2010, 10 pages.
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  DB7
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Secteur d’intérêt faunique, réserve de biodiversité (projetée) – Plateau-de-la-Pierriche, 2012, 1 carte.
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  DB8
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Secteur d’intérêt faunique, réserve aquatique projetée – Lac au Foin, 2012, 1 carte.
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  DB9
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Secteur d’intérêt faunique, réserve aquatique projetée – Vallée de la rivière Sainte-Marguerite, 2012, 1 carte. (1 211 Ko)
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  DB10
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Claim minier – Agrandissement Pipmuacan 1, 22 mars 2012, 1 carte. (3 738 Ko)
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  DB11
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Claim minier – Agrandissement Pipmuacan 2, 22 mars 2012, 1 carte. (4 494 Ko)
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  DB12
BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Impacts sur les possibilités forestières de la Réserve de biodiversité projetée du Plateau-de-la-Pierriche, 23 mars 2012, 2 pages.
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  DB13
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux demandes de la commission adressées à l’audience publique, 27 mars 2012, 2 pages.
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   DB13.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Droits RAP Rivière Sainte-Marguerite, 2012, carte 1.
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   DB13.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Droits RAP Rivière Sainte-Marguerite, agrandissement du secteur du lac Résimond, 2012, carte 2.
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   DB13.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Droits RAP Rivière Sainte-Marguerite, agrandissement du secteur est, 2012, carte 3.
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   DB13.4 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Droits RAP Rivière Sainte-Marguerite, agrandissement du secteur ouest, 2012, carte 4.
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   DB13.5 COMITÉ RÉGIONAL SUR LA GESTION DES ACCÈS. Mandat du comité, 26 septembre 2011, 2 pages.
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   DB13.6
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte de l’UAF dans le secteur de la réserve de biodiversité projetée des Montagnes Blanches, 27 mars 2012, carte 6.
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   DB13.7

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan régional de développement du territoire public Saguenay–Lac-Saint-Jean, principaux éléments, 4 pages.
[www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/territoire/planification/developpement-saguenay.pdf]

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  DB14

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS. Documentation demandée en audience publique. Lien de référence de la CRE relatif aux documents sur le plan régional de développement intégré des ressources et du territoire, portrait faunique, forestier et minier, 30 mars 2012, 1 page.
[www.creslsj.ca/centre-documentation-crrnt/4-prdirt-et-portraits-du-prdirt.php]

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  DB15

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan d’aménagement de l’habitat du caribou forestier, version 1, 13 avril 2012, 45 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible aux centres de consultation du BAPE à Québec et à l’UQAM.) (79 478 Ko)

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  DB16

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan d’aménagement de l’habitat du caribou forestier – Période 2010-2020 – Carte de référence pour les PAIF 2012 et les PAFIO 2013 et 2014, Saguenay–Lac-Saint-Jean, avril 2012, 1 carte. (4 121 Ko)

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  DB17

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Parc régional des Grandes-Rivières – Bilan du potentiel pour les activités nautiques non motorisées dans la MRC de Maria-Chapdelaine (volet 1), rapport préliminaire, avril 2012, 72 pages. (La copie imprimée est disponible aux centres de consultation du BAPE à Québec et à l’UQAM.) (4 791 Ko)

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  DD1

QUÉBEC. Projet de loi n° 65 – Loi sur la conservation du patrimoine naturel et sur le développement durable du territoire du Plan Nord. Présentation, 2e session, 39e législature, 2012, 61 pages. (1 558 Ko)

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