BAPE-la documentation (DA-DB-DC) Projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à Malartic

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DA1	CANADIAN MALARTIC GP. Notices annuelles de 2008 à 2013 - Corporation minière Osisko.

	Notice annuelle 2008, 31 mars 2009, 62 pages et annexe.
	Notice annuelle 2009, 30 mars 2010, 71 pages et annexe.
	Notice annuelle 2010, 30 mars 2011, 77 pages et annexe.
	Notice annuelle 2011, 30 mars 2012, 90 pages et annexe.
	Notice annuelle 2012, 28 mars 2013, 106 pages et annexe.
	Notice annuelle 2013, 24 mars 2014, 114 pages et annexe.

DA2	CANADIAN MALARTIC GP. Rapports de développement durable de 2008 à 2015 – Corporation minière Osisko.

	Rapport de développement durable 2008, 24 pages et annexes.
	Rapport de développement durable 2009, 30 pages.
	Rapport de développement durable 2010, 36 pages.
	Rapport de développement durable 2011, 45 pages.
	Rapport de développement durable 2012, 49 pages.
	Rapport de développement durable 2013, 48 pages.
	Rapport de développement durable 2014, 21 pages.
	Rapport de développement durable 2015, 60 pages.


DA3	CANADIAN MALARTIC GP. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine – Période d'exploitation de 2012 à 2015 et projet d'Extension de la mine Canadian Malartic, 2 juin 2016, 87 pages et annexes (16 364 ko).

DA4	CANADIAN MALARTIC GP. MÉMO – ANNEXE QC-75 – Mise à jour sur les travaux de caractérisation géochimique des stériles, résidus et minerai, 14 juin 2016, 1 page.

DA5	CANADIAN MALARTIC GP. Déviation de la route 117, 2 cartes.

DA6	CANADIAN MALARTIC GP. Géologie région de Malartic, 1 carte.

DA7	CANADIAN MALARTIC GP. Camp minier de Malartic, 1 carte.

DA8	CANADIAN MALARTIC GP. Zones de recouvrement, 1 carte.

DA9	CANADIAN MALARTIC GP. Présentation du projet – Audience publique sur l’environnement, juin 2016, 45 pages.

DA10	SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Avis toxicologique concernant les risques à la santé posés par les PM10 dans le cadre du projet d'Extension de la mine Canadian Malartic, 14 juin 2016, 7 pages.

DA11	GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ENJEUX DE COHABITATION À MALARTIC. Compensations et acquisitions ciblées, paginations diverses.

DA12	CANADIAN MALARTIC GP. Acquisitions de résidences, juin 2016, 17 pages.

DA13	CANADIAN MALARTIC GP. Déviation de la route 117, 2016, 3 pages.

DA14	SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine – Période d’exploitation de 2012 à 2015 et projet d’extension de la mine Canadian Malartic, 2016, 8 pages.

DA15	CANADIAN MALARTIC GP. Évolution du prix de l’or, 2016, 1 page.

DA16	CANADIAN MALARTIC GP. PST Graphique – Qualité de l’air, 2016, 1 page.

DA17	CANADIAN MALARTIC GP. Présentation au BAPE – Version préliminaire du Guide de cohabitation, 2016, 21 pages.

DA18	CANADIAN MALARTIC GP. Ouvertures sous la ville, 2016, 2 pages.

DA19	CANADIAN MALARTIC GP. Performances environnementales – Résultats des vibrations et sismographe selon les secteurs de la ville, 2016, 15 pages.

DA20	CANADIAN MALARTIC GP. Variantes étudiées – Déviation et contournements, 2016, 2 pages.

DA21	CANADIAN MALARTIC GP. PST Graphique – Qualité de l’air, 14 juin 2016, 1 page.

DA22	Marie-Pier BRESSE. Prendre en compte l’état de vulnérabilité des personnes – Une proposition pour le Guide de cohabitation visant l’atténuation et la compensation des impacts et l’acquisition de propriétés à Malartic, 15 mai 2016, 8 pages.

DA23	TRANSFERT ENVIRONNEMENT ET SOCIÉTÉ. Rapport d’activités – Séances d’information et de consultation du 15 mai 2016 et période de commentaires, 16 juin 2016, lettre de transmission, 50 pages et annexes.

DA24	CANADIAN MALARTIC GP. Opérations minières de la Canadian Malartic – LOM2016 – Barnat au 1^erjanvier 2018, 9 juin 2016, 1 page.

DA25	CANADIAN MALARTIC GP. Présentation des résultats de l’étude des maisons témoins à la mine Canadian Malartic, 12 juin 2016, 55 pages.

	DA25.1	CANADIAN MALARTIC GP. Présentation des résultats de l’étude des maisons témoins à la mine Canadian Malartic, ajout de la page 56.

DA26	CANADIAN MALARTIC GP. Liens pour consulter les rapports annuels de Yamana Gold et d’Agnico Eagle, 2016, 1 page.

DA27	GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ENJEUX DE COHABITATION À MALARTIC. Guide de cohabitation visant l’atténuation et la compensation des impacts et l’acquisition de propriétés à Malartic, 15 mai 2016, 23 pages.

	DA27.1	CANADIAN MALARTIC GP. Guide de cohabitation : Plus de 300 citoyens de Malartic participent aux séances d’information et de consultation, 16 mai 2016, 2 pages.

	DA27.2	CANADIAN MALARTIC GP. Historique de la démarche, 2016, 7 pages.

	DA27.3	CANADIAN MALARTIC GP. Lettre aux citoyens de Malartic – La proposition de Guide de cohabitation rendue publique, 16 mai 2016, 3 pages.

	DA27.4	CANADIAN MALARTIC GP. Séances d’information et de consultation – Ordre du jour proposé, 15 mai 2016, 1 page.

	DA27.5	CANADIAN MALARTIC GP. Séances d’information et de consultation sur la proposition de Guide de cohabitation visant l’atténuation et la compensation des impacts et l’acquisition des propriétés à Malartic, 15 mai 2016, 45 pages.

	DA27.6	CANADIAN MALARTIC GP. Séances d’information et de consultation – Règles et valeurs d’engagement, 15 mai 2016, 1 page.

	DA27.7	CANADIAN MALARTIC GP. Séances d’information et de consultation - Sondage aux participants, 15 mai 2016, 7 pages.

	DA27.8	CANADIAN MALARTIC GP. Carte d’intensité des impacts, 17 février 2016, 1 carte.

	DA27.9	CANADIAN MALARTIC GP. Zones visées par les Programmes de compensation et d'acquisition, 24 mars 2016, 1 carte.

	DA27.10	L.R. SERVICES-CONSEIL. Guide de cohabitation visant l’atténuation et la compensation des impacts et l’acquisition de propriétés à Malartic – Commentaires par Louise Roy – L.R. Services-Conseil, 10 mai 2016, 9 pages.

	DA27.11	CANADIAN MALARTIC GP. Guide de cohabitation visant l’atténuation et la compensation des impacts et l’acquisition de propriétés à Malartic – Commentaires par Marie-Pier Bresse, 6 avril 2016, 21 pages.

	DA27.12	CANADIAN MALARTIC GP. Désuétude économique – Document de travail interne – Pour appuyer les travaux du groupe de travail, 11 mai 2016, 14 pages.

	DA27.13	DAIGNEAULT, AVOCATS INC. Réflexions sur le Guide de cohabitation suite à la rencontre du 10 avril 2016, 15 avril 2016, 5 pages.

	DA27.14	COMITÉ DE CITOYENS – ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Au Groupe de travail sur un Guide (Malartic) – Avant-propos, 21 avril 2016, 2 pages. – Document disponible sous la cote DC7.

	DA27.15	ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Commentaires – Guide de cohabitation visant l’atténuation et la compensation des impacts et l’acquisition de propriétés à Malartic, 21 avril 2016, 4 pages.

	DA27.16	CANADIAN MALARTIC GP. Présentation du guide commentée par les conseils d’administration de la Chambre de commerce et d’industrie de Malartic et de la Société de développement économique de Malartic, 1 page.

	DA27.17	CANADIAN MALARTIC GP. Guide de cohabitation visant l’atténuation et la compensation des impacts et l’acquisition de propriétés à Malartic – Commentaires par le Comité de Citoyens – Zone Sud de la Voie Ferrée de Malartic, 6 avril 2016, 46 pages.

	DA27.18	Ugo LAPOINTE. Courriel concernant l’analyse du Guide de cohabitation, 21 avril 2016, 2 pages.

	DA27.19	CANADIAN MALARTIC GP. Invitation aux citoyens de Malartic – Séances d’information et de consultation, 2016, 2 pages.

	DA27.21	CAPITAL RLH – AGENCE IMMOBILIÈRE ET ÉVALUATEURS AGRÉÉS. Tendances du marché immobilier – Ville de Malartic, 2016, 9 pages.

	DA27.22	DAIGNEAULT, AVOCATS INC. Guide de cohabitation Malartic, présentation de M. Robert Daigneault, 15 mai 2016, 8 pages.

	DA27.23	CANADIAN MALARTIC GP. Séances d’information et de consultation – Explications supplémentaires sur les calculs de l’intensité des impacts, 15 mai 2016, 18 pages.

	DA27.24	CANADIAN MALARTIC GP. Séances d’information et de consultation – Sondage aux participants, 15 mai 2016, 13 pages.

DA29	SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Quantités (μg par filtre) de chrome VI en fonction des quantités de chrome total mesurées dans l’air de Malartic (station A2), 2016, 1 page.

DA30	CANADIAN MALARTIC GP. Émissions GES – Émissions totales (t eCO2), 2015, 1 page.

DA31	CANADIAN MALARTIC GP. Évolution des NOx, 2016, 1 page.

DA32	CANADIAN MALARTIC GP. Gestion de l’eau, 2016, 1 page.

DA33	CANADIAN MALARTIC GP. Gestion des plaintes, 2016, 2 pages.

DA34	CANADIAN MALARTIC GP. Isocontours de bruit, 2016, 2 cartes.

DA35	CANADIAN MALARTIC GP. Performance environnementale – Nombre de non-conformité par années, 2016, 1 page.

DA36	SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Quantités (μg par filtre) de chrome mesurées dans les blancs, 2016, 1 page.

DA37	CANADIAN MALARTIC GP. Rabattement de la nappe phréatique, 2016, 1 page.

DA38	CANADIAN MALARTIC GP. Restauration 2060, 2016, 1 page.

DA39	CANADIAN MALARTIC GP. Suivi – Air, Vibration et surpressions, Bruit, 2016, 3 pages.

DA40	CANADIAN MALARTIC GP. Étude d’impact sur l’environnement – BAPE – Milieux humides et habitat du poisson – Plan de compensation, juin 2016, 5 pages.

DA41	CANADIAN MALARTIC GP. Carte distances infrastructures, 16 juin 2016, 1 carte.

DA42	SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Mémo technique en réponse à la demande du DSPu portant sur l’évaluation du risque toxicologique des émissions de chrome hexavalent à Malartic, 14 juin 2016, 2 pages et annexe. – Document disponible sous la cote DB37.2.

DA43	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis de non-conformité – Accumulation de poussière dans une piscine à Malartic, 29 octobre 2014, 2 pages.

	DA43.1	CANADIAN MALARTIC GP. Non-conformité accumulation de poussières dans une piscine à Malartic, 28 novembre 2014, 2 pages.

	DA43.2	CANADIAN MALARTIC GP. Plan d’action – Poussière, 2014, 1 page.

DA44	WSP. Bilan masse des émissions atmosphériques, 16 juin 2016, 4 pages.

DA45	CANADIAN MALARTIC GP. Tonnes Roches Extraites Fosse Canadian Malartic, 2016, 1 page.

DA46	CANADIAN MALARTIC GP. Liste des dossiers d’inspection – Vibration – Sautage, 2016, 3 pages.

DA47	GOUVERNEMENT DU CANADA. Inventaire national des rejets de polluants (INRP) et partenaires, de 2011 à 2015.

		Déclaration INRP – 2011, 10 pages.
		Déclaration INRP – 2012, 11 pages.
		Déclaration INRP – 2013, 10 pages.
		Déclaration INRP – 2014, 11 pages.
		Déclaration INRP – 2015, 10 pages.

DA48	CANADIAN MALARTIC GP. Bilan d’eau, 2015, 1 page.

DA49	CANADIAN MALARTIC GP. Volumes d'eau utilisés pour l'arrosage par camion contre la poussière à la mine Canadian Malartic, 2016, 1 page.

DA50	CANADIAN MALARTIC GP. Sommes investies dans la mise en place de mesures d’atténuation par la mine Canadian Malartic depuis le début des opérations, 2016, 1 page.

DA51	CANADIAN MALARTIC GP. Tableau des surfaces à restaurer et des quantités de matériaux requis, 2016, 1 page.

DA52	CANADIAN MALARTIC GP. Démarche de co-construction – Bilan phase 1, 5 pages.

DA53	CANADIAN MALARTIC GP. Démarche de co-construction – Bilan phase 2, 6 pages.

DA54	CANADIAN MALARTIC GP. Niveau de l’eau – Fosse Canadian Malartic et Barnat – Vue en plan, 20 juin 2016, 2 pages.

DA55	GENIVAR. Note technique – Impact des activités du projet minier aurifère Canadian Malartic sur les vents observés au niveau de la ville de Malartic, 19 mars 2009, 4 pages et annexes.

DA56	CANADIAN MALARTIC GP. Technical Report on the Mineral Resource and Mineral Reserve Estimates for the Canadian Malartic Property (compliant with National Instrument 43‑101 and Form 43‑101F1), 13 août 2014, 378 pages et annexes. (Version anglaise)

	DA56.1	CANADIAN MALARTIC GP. Résumé du Rapport technique sur les estimations de ressources minérales et de réserves minérales pour la propriété Canadian Malartic (conforme au Règlement 43‑101 et à l’Annexe 43‑101A1), 13 août 2014, 23 pages.

DA57	CANADIAN MALARTIC GP. Réponses de la mine Canadian Malartic aux demandes d’information soulevées dans le cadre des séances tenues lors de la première partie du BAPE le 14, 15 et 16 juin 2016, 2 pages.

DA58	GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC. Rapport pour l’inspection intermédiaire de 80 bâtiments – Projet : Comparaison entre la préinscription 2009‑2010 et l’inspection intermédiaire de 2014, 25 février 2015, 6 pages.

	DA58.1	GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC. Annexe C – Tableau sommaire de comparaison des 80 bâtiments, 25 février 2015, 7 pages.

DA59	CANADIAN MALARTIC GP. Éléments de rectification, partie II de l'audience publique du BAPE, 20 juillet 2016, 6 pages.

	DA59.1	CANADIAN MALARTIC GP. Éléments de rectification, transcriptions DT10, partie II de l'audience publique du BAPE, 22 juillet 2016, 2 pages.

DA60	CANADIAN MALARTIC GP et COMITÉ DE CITOYENS ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC (CCZSVFM). Lettres de correspondance, 8 février 2016, 8 pages.

DA61	CANADIAN MALARTIC GP. Rapport annuel sur les fissuromètres de février 2015 à février 2016, avril 2016, 40 pages.

DA62	CANADIAN MALARTIC GP. Guide de transmission des documents, 10 juin 2015, 4 pages.

	DA62.1	CANADIAN MALARTIC GP. Résolution 16‑CSCM‑15, 16 septembre 2016, 1 page.

DA63	CANADIAN MALARTIC GP. Évaluation des maisons en vente dans le quartier sud, 5 juillet 2016, 1 tableau.

DA64	Éric MONTPETIT. Expertise sur le sondage mené auprès de la population de Malartic en avril 2014 sur l’agrandissement de la fosse de la Canadian Malartic et la déviation de la route 177 par les professionnels de la Direction de santé publique de l'Abitibi-Témiscamingue et publié en septembre 2015, 24 mai 2016, 7 pages. – Document déposé par Canadian Malartic GP.

DA65	WSP CANADAN INC. Suivi du milieu social à la phase d’exploitation – 2016 - Entrevues avec des acteurs sociaux, juillet 2016, pagination multiple et annexes.

	DA65.1	WSP CANADA INC. Suivi du milieu social à la phase d’exploitation – Sondage 2016, Volume 1 – Rapport principal, juillet 2016, 104 pages.

	DA65.2	WSP CANADA INC. Suivi du milieu social à la phase d’exploitation – Sondage 2016, Volume 2 – Annexes, juillet 2016, pagination diverse.

DA66	CANADIAN MALARTIC GP. Registre des communications avec les communautés autochtones, 3 pages.

DA67	CANADIAN MALARTIC GP. Climat sonore, fiche synthèse, 14 juin 2016, 5 pages.

DA68	CANADIAN MALARTIC GP. Comité de suivi, fiche synthèse, 14 juin 2016, 3 pages.

DA69	CANADIAN MALARTIC GP. Gestion de l’eau, fiche synthèse, 1^er juin 2016, 5 pages.

DA70	CANADIAN MALARTIC GP. Économique, fiche synthèse, 2 juin 2016, 3 pages.

DA71	CANADIAN MALARTIC GP. Gestion des gaz à effet de serre, fiche synthèse, 14 juin 2016, 4 pages.

DA72	CANADIAN MALARTIC GP. Guide de cohabitation, fiche synthèse, 14 juin 2016, 7 pages.

DA73	CANADIAN MALARTIC GP. Milieux humides, fiche synthèse, 1^er juin 2016, 4 pages.

DA74	CANADIAN MALARTIC GP. Puits domestique d’eau potable, fiche synthèse, 6 juin 2016, 3 pages.

DA75	CANADIAN MALARTIC GP. Qualité de l’atmosphère, fiche synthèse, 14 juin 2016, 5 pages.

DA76	CANADIAN MALARTIC GP. Relations communautaires, fiche synthèse, 14 juin 2016, 5 pages.

DA77	CANADIAN MALARTIC GP. Restauration, fiche synthèse, 14 juin 2016, 4 pages.

DA78	CANADIAN MALARTIC GP. Sautages, fiche synthèse, 14 juin 2016, 7 pages.

DA79	CANADIAN MALARTIC GP. Acquisitions de propriété, fiche synthèse, 14 juin 2016, 2 pages.

DA80	GROUPE DE RESSOURCES TECHNIQUES DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE-UNGAVA (GRTATU). Analyse sommaire du marché locatif Abitibi-Témiscamingue et Malartic, 13 juin 2016, 8 pages.

DA81	CANADIAN MALARTIC GP. État de situation – Guide de cohabitation, 28 juillet 2016, 13 pages.

DA82	SHEAHAN ET ASSOCIÉS S.E.N.C. Interprétation de la Note d’instructions 98‑01 sur le bruit, 27 juillet 2016, 11 pages et annexe.

DA83	WSP. Zones municipales avec l’usage « parc urbain » autorisé dans la Ville de Malartic, 19 juillet 2016, 1 carte.

DA84	CANADIAN MALARTIC GP. Exemples de 30 règlements municipaux comportant des normes de bruit exprimées de manière quantitative en décibels et ayant une norme générale de 50 dBa ou plus la nuit ou une norme de 55 dBa ou plus le jour et le soir, 26 pages.

DA85	CANADIAN MALARTIC GP. Rectification d’une information soumise à la Commission lors des audiences publiques, 18 juillet 2016, 3 pages.

DA86	CANADIAN MALARTIC GP. Performance environnementale, 22 août 2016, 7 pages.

DA87	GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ENJEUX DE COHABITATION À MALARTIC. Guide de cohabitation visant l’atténuation et la compensation des impacts et l’acquisition de propriétés à Malartic, 1^erseptembre 2016, 22 pages et annexes.

	DA87.1	GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ENJEUX DE COHABITATION À MALARTIC. Faits saillants – Modifications et mise en œuvre du Guide de cohabitation, 1^er septembre 2016, 3 pages.

	DA87.2	GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ENJEUX DE COHABITATION À MALARTIC. Mise en œuvre du Guide de cohabitation à Malartic – Une large adhésion attendue et souhaitée, communiqué, 1^er septembre 2016, 2 pages.

	DA87.3	CENTRE INTÉGRÉ DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ABITIBI‑TÉMISCAMINGUE. La Direction de santé publique accueille favorablement le Guide de cohabitation de la mine Canadian Malartic, communiqué, 1^er septembre 2016, 1 page. (Document déposé par Canadian Malartic GP.)

	DA87.4	GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ENJEUX DE COHABITATION À MALARTIC. Index - Revue de presse – Groupe de travail sur les enjeux de cohabitation à Malartic – Mise en œuvre du guide de cohabitation, septembre 2016, 1 page.

	DA87.4.1	RADIO-CANADA ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Guide de cohabitation les citoyens de Malartic peuvent souscrire à des compensations financières dès aujourd'hui, 1^er septembre 2016, 3 pages.

	DA87.4.2	Dominic CHAMBERLAND. « Canadian Malartic en confiance avec le Guide de cohabitation », La Frontière et Le Citoyen, 1^er septembre 2016, 2 pages.

	DA87.4.3	Simon DAOUST. « CM : le guide bien accueilli par la Direction de la santé publique », Énergie, 1^er septembre 2016, 2 pages.

	DA87.4.4	François-Olivier DÉNOMMÉ. « CM : mise en œuvre du Guide de cohabitation », Énergie, 1^er septembre 2016, 2 pages.

	DA87.4.5	Steve MOSSEAU. « Les citoyens de Malartic peuvent demander leur compensation », Le P’tit Journal de Malartic, 1^er septembre 2016, 9 pages.

	DA87.4.6	TVA ABITIBI. Mise en œuvre du Guide de cohabitation, reportage, TVA Nouvelles, 1^er septembre 2016, 1 vidéo, 4 min 2 s.

	DA87.4.7	RADIO-CANADA ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mise en œuvre du Guide de cohabitation, hyperliens, reportages radio nos 1 et 2, 1^er septembre 2016, 1 audio.



DB1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive 019 sur l'industrie minière, mars 2012, 66 pages et annexes.

DB2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lignes directrices relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction industriel, 27 mars 2015, 1 page.

DB3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Traitement des plaintes sur le bruit et exigences aux entreprises qui le génèrent, juin 2006, 12 pages et annexes.

DB4	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Orientations du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles en matière d’acceptabilité sociale – Livre vert, 25 pages et annexes.

DB5	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Vision stratégique du développement minier au Québec, 2016, 54 pages.

DB6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Tableau III. Avis de non-conformité Canadian Malartic, 1 page.

DB7	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006‑2013, 2015, 33 pages.

DB8	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006‑2013 – Annexes, 2015, 116 pages.

DB9	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic : période 2006‑2013 – Messages clé et sommaires, 2015, 5 pages.

DB10	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Rapport – Résultats du sondage mené auprès de la population de Malartic en avril 2014 sur l’agrandissement de la fosse Canadian Malartic et la déviation de la route 117, septembre 2015, 49 pages.

DB11	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Annexes – Résultats du sondage mené auprès de la population de Malartic en avril 2014 sur l’agrandissement de la fosse Canadian Malartic et la déviation de la route 117, septembre 2015, 89 pages.

DB12	MRC DE LA VALLÉE-DE-L'OR. Schéma d'Aménagement et de Développement, 18 décembre 2014, 339 pages. (Seule la version électronique est disponible)

DB13	MRC DE LA VALLÉE-DE-L'OR. Plan d'affectation du territoire, 18 décembre 2014, 1 carte. (Seule la version électronique est disponible)

DB14	MINISTÈRE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Courriel de transmission - Avis de non-conformité - Dépassements de poussière CM, 15 juin 2016, 1 page et annexes.

DB15	MRC DE LA VALLÉE-DE-L'OR. Compte rendu – Rencontre entre l'ARRQ et les professionnels des ministères ayant de responsabilités en aménagement du territoire tenue sous la présidence de M. François Lestage, président de l'AARQ, 19 avril 2016, 4 pages.

DB16	VILLE DE MALARTIC. Plan d'urbanisme, décembre 1990, 43 pages.

DB17	VILLE DE MALARTIC. Plan de zonage du milieu urbanisé, février 2016, 1 carte.

DB18	VILLE DE MALARTIC. Règlement de zonage no 377 – Liste des mises à jour, 12 février 2016, 158 pages.

DB19	VILLE DE MALARTIC. Résolution 2015-09-303 – Plan de contingence de Canadian Malartic relatif à l’approvisionnement en eau de la Ville de Malartic, 10 septembre 2015, 1 page.

DB20	VILLE DE MALARTIC. Résolution 2016-01-037 – Demande d’autorisation de forages : définition de la nature des sols - Mine Canadian Malartic, 28 janvier 2016, 1 page.

DB21	VILLE DE MALARTIC. Courriel concernant une demande de forages au conseil municipal pour la déviation de la route 117, 22 janvier 2016, 11 pages.

DB22	VILLE DE MALARTIC. Plan de contingence relatif l’approvisionnement en eau de la Ville de Malartic, 20 août 2015, 61 pages et annexes.

DB23	VILLE DE MALARTIC. Plan de développement durable Écomalartic 2016-2020 – Sommaire exécutif, février 2016, 15 pages.

DB24	VILLE DE MALARTIC. Plan stratégique de développement durable de la ville de Malartic – Rapport final consolidé, 26 mars 2015, 92 pages.

DB25	VILLE DE MALARTIC. Règlement n^o 806 concernant les nuisances dans les limites de la ville de Malartic, 25 février 2013, 7 pages.

DB26	VILLE DE MALARTIC. Règlements abrogés n^os 471, 554, 601, 700 et 791 concernant les nuisances dans les limites de la ville de Malartic.

	Règlement n^o 471, 1^er juillet 1998, p. 577 à 581.
	Règlement n^o 554, 23 janvier 2001, p. 900 à 905.
	Règlement n^o 601 modifiant le règlement n^o 554, 16 mars 2004, p. 1093 à 1096.
	Règlement n^o 700, 19 août 2008, p. 1471 et 1472.
	Règlement n^o 791, 20 juin 2012, 8 pages.

DB27	MINISTÈRE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Ensemble des avis de non-conformité depuis le début des opérations en 2008 à l’exception des dépassements de poussière (DB16), 16 juin 2016, paginations diverses.

DB28	VILLE DE MALARTIC. Déviation de la route 117, 20 août 2012, 5 pages.

DB29	VILLE DE MALARTIC. Avis d’évaluation pour l’année 2016, résidence familiale Allard, 26 janvier 2016, 1 page.

DB30	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Quantité, valeur de la production à la tête du puits et droits versés par les sociétés minières, décembre 2015, 7 pages.

DB31	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Possibilité d’ordonnance d’une zone tampon, 16 juin 2016, 1 page.

DB32	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Réponse à la question du BAPE sur le projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à Malartic, 16 juin 2016, 7 pages.

DB33	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. L’exposition de la population de Malartic au bruit environnemental en 2012‑2013 – Résultats préliminaires, juin 2016, 59 pages.

DB34	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Devis spécial – Contournement de la ville de Rouyn-Noranda - lot 1 – Gestion du bruit, 4 février 2015, 11 pages.

DB35	MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Extrait du schéma d’aménagement et de développement avec extrait du plan d’affectation l’accompagnant, 14 juin 2016, 23 pages.

DB36	MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L'ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Questions concernant la gestion du bruit pour les projets du MTMDET, 16 juin 2016, 2 pages.

DB37	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Valeurs de risques unitaires pour le chrome hexavalent dans l’air ambiant, avril 2016, 20 pages.

	DB37.1	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Lettre à M. Serge Blais, directeur général, Mine Canadian Malartic concernant l’évaluation du risque toxicologique des émissions atmosphériques de chrome hexavalent à Malartic, 13 juin 2016, 2 pages.

	DB37.2	SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Lettre à M^me Kim Cournoyer, coordonnatrice, Mine Canadian Malartic concernant le mémo technique en réponses à la demande du DSPu portant sur l’évaluation du risque toxicologique des émissions de chrome hexavalent à Malartic, 14 juin 2016, 4 pages. – Document déposé par le ministère de la Santé et des Services sociaux.

	DB37.3	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Lettre à M. Serge Blais, directeur général, Mine Canadian Malartic concernant l’évaluation du risque toxicologique des émissions atmosphériques de chrome hexavalent à Malartic, 14 juin 2016, 1 pages.

	DB37.4	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Demande et réponse d'expertise pour le BAPE concernant l’étude toxicologique des émissions de chrome, 15 juin 2016, 3 pages.

DB38	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Sites miniers sur le territoire de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec qui transmettent des données de suivi des effluents par l’entremise du système informatique SENV (système de suivi environnemental du MDDELCC), 2 pages.

DB39	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question 2 posée le 15 juin 2016 à propos de documents cartographiques concernant les fosses Barnat et Buckshot ainsi que des anciennes galeries dans les environs de Malartic, 20 juin 2016, 1 page.

	DB39.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Site minier Barnat - carte 32D/01, 1^er novembre 2012, 1 carte.

	DB39.2	GEOSPEX SCIENCE INC. – LAC PROPERTIES INC. Projet Barnat – Plan de surface, 8 septembre 1997, 1 carte.

	DB39.3	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Série de deux vues en plan de galeries souterraines et de trois sections de divers chantiers, 5 pages.

DB40	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Liste des sanctions administratives pécuniaires (SAP) émises sur le site la mine Canadian Malartic, 2 pages.

DB41	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Déclarations de prélèvement d’eau de la mine Canadian Malartic de 2010 à 2015.

		Gestion des prélèvements d’eau – Déclaration 2010.
		Gestion des prélèvements d’eau – Déclaration 2011.
		Gestion des prélèvements d’eau – Déclaration 2012.
		Gestion des prélèvements d’eau – Déclaration 2013.
		Gestion des prélèvements d’eau – Déclaration 2014.
		Gestion des prélèvements d’eau – Déclaration 2015.

DB42	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Courriel de réponse à la suite d’une demande du BAPE concernant les mesures de compensations pour les impacts psychosociaux d’autres projets, 17 juin 2016, 2 pages.

DB43	MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Analyse des accidents sur la route 117, de part et d’autre de la ville de Malartic, 16 juin 2016, 6 pages.

DB44	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive sur le traitement des manquements à la législation environnementale, 10 octobre 2013, 15 pages et annexes.

	DB44.1	MINISTÈRE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Précisions sur Sanctions Administratives Pécuniaires, 17 juin 2016, 3 pages.

DB45	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Lettre de suivi des rencontres à la résidence Allard, 21 octobre 2014, 3 pages.

DB46	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Courriel à la suite d’une demande du BAPE concernant une étude globale qui considère la synergie des différents agresseurs dans l'air, 17 juin 2016, 3 pages.

DB47	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Valeur guide sanitaire pour la silice dans l’air ambiant, juin 2016, 16 pages et annexes.

DB48	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question 3 posée le 15 juin 2016 à propos de recherches sur les activités de sautage et les vibrations, 16 juin 2016, 1 page.

DB49	MINISTÈRE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Courriel concernant les limites d’une aire protégée, 20 juin 2016, 1 page.

	DB49.1	WSP. Carte 13-1 – Compensation de milieux humides, 3 février 2015, 1 carte.

	DB49.2	WSP. Carte 2-1 – Emplacement de la ville de Malartic, 4 novembre 2014, 1 carte.

	DB49.3	MINISTÈRE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réserve de biodiversité projetée de la forêt Piché-Lemoine, janvier 2004, 2 pages.

DB50	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Analyse statistique exploratoire des données concernant le nombre d’aérosols doseurs vendu à la pharmacie Jean Coutu de Malartic, juin 2016, 2 pages et annexe.

	DB50.1	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Annexe A – Calcul du taux ajusté (méthode de standardisation directe) d’hospitalisation pour MPOC chez les résidents de : Malartic, Amos, Témiscaming, Ville-Marie, Macamic, Senneterre Ville, juin 2016, 13 pages.

	DB50.2	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Hospitalisation pour le MPOC chez les résidents de Malartic, juin 2016, 19 pages.

	DB50.3	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Consultations des résidents de Malartic pour MPOC aux urgences des hôpitaux de Val-d’Or et d’Amos, juin 2016, 4 pages.

DB51	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question posée le 16 juin 2016 à propos de la composition des membres du comité de suivi, 20 juin 2016, 1 page.

DB52	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Courriel de réponse concernant l’accès aux avis juridiques, 20 juin 2016, 1 page.

DB53	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Courriel concernant les réponses de questions prises en délibéré, 21 juin 2016, 1 page.

DB54	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Enjeux de climat sonore à proximité de la mine Canadian Malartic, juin 2016, 7 pages.

DB55	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Suivi environnemental et performance à Malartic, juin 2014, 12 pages.

DB56	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Modélisation atmosphérique, juin 2016, 7 pages.

DB57	MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Analyse de sécurité – Chemin du Lac-Mourier à Malartic, juin 2016, 10 pages.

DB58	MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Position du MTMDET concernant la nécessité de maintenir un lien (entrée) ou plus avec la ville advenant la réalisation d’une route de contournement au lieu d’une déviation de la route 117 à l’entrée est de Malartic, 29 juin 2016, 2 pages et annexes.

DB59	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Plan d’aménagement du site faunique du caribou au sud de Val-d’Or – Période 2013-2018, 16 décembre 2013, 48 pages et annexes.

DB60	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC, Question : Documenter les effets possibles à la santé des sautages sur les enfants (vibrations et surpression d’air), 30 juin 2016, 7 pages.

DB61	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Constats préliminaires de l’étude de l’INSPQ sur les critères de vibration et de surpression d’air lors de sautages, juin 2016, 6 pages.

DB62	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Synthèse de l’état des connaissances sur les impacts psycho-sociaux à Malartic, juin 2016, 12 pages.

DB63	CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS (CRÉ) DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Procès-verbal d’une réunion régulière des membres du caucus, 24 février 2011, 14 pages.



DC1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des participants envoyées à la commission au cours de la première partie de l’audience publique, 14 au 17 juin 2016, 7 pages.

	DC1.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Suite des questions des participants envoyées à la commission au cours de la première partie de l’audience publique, 3 pages.

DC2	GOUVERNEMENT DU CANADA. Renseignements de l’installation et les substances, 8 septembre 2015, 4 pages.

DC3	COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. Interface de leur site Web, 22 juin 2016, 1 page.

DC4	COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. Règlements généraux – Proposés à l’assemblée générale des membres 2016, 19 pages.

	DC4.1	COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. Règlements généraux – Entérinés par les membres lors de l’AGA 2015, 19 pages.

	DC4.2	COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. Annexe 1 – Modifications aux postes d’administrateurs, de président et de vice-président du Comité de suivi Canadian Malartic – Exercice 2014‑2015, 10 juin 2015, 3 pages.

	DC4.3	COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. Annexe 2 – Modifications aux règlements généraux du Comité de suivi Canadian Malartic – Exercice 2014‑2015, 2015, 7 pages.

DC5	RAYMOND CHABOT GRAND THORNTON. Corporation minière Osisko – Comité de suivi – Rapport diagnoctic de la situation actuelle et pistes d’intervention, 8 pages et annexe.

DC6	YOCKELL ASSOCIÉS INC. Avis sur l'étude sonore du projet d'extension de la mine Canadien Malartic, 15 juin 2016, 13 pages et annexes.

DC7	COMITÉ DE CITOYENS – ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Au Groupe de travail sur un Guide (Malartic) – Avant-propos, 21 avril 2016, 2 pages.

DC8	CANADIAN MALARTIC GP. Guide de cohabitation visant l’atténuation et la compensation des impacts et l’acquisition de propriétés à Malartic – Commentaires par le Comité de Citoyens – Zone Sud de la Voie Ferrée de Malartic, 6 avril 2016, 46 pages.

DC9	CANARDS ILLIMITÉS CANADA. Projet d’aménagement faunique de la Rivière Piché, juillet 1989, 59 pages et annexes.

	DC9.1	CANARDS ILLIMITÉS CANADA. Figure 8 – Plan général et de détail, 5 mai 1989, 1 carte.

	DC9.2	CANARDS ILLIMITÉS CANADA. Figure 9 – Plan de détail, 3 mai 1989, 1 carte.

	DC9.3	CANARDS ILLIMITÉS CANADA. Figure 10 – Plan de détail, 3 mai 1989, 1 carte.

DC10	CONSULAIR. Analyse critique de la documentation disponible sur la qualité de l’air ambiant concernant le Projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à Malartic, juillet 2016, 17 pages.

DC11	MUNICIPALITÉ DE ROCHEBAUCOURT. Procès-verbal – Copie de résolution, 18 juillet 2016, 4 pages.

DC12	VILLE DE MACAMIC. Appui au projet d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de la déviation de la route 117, 19 juillet 2016, 3 pages.

DC13	VILLE DE VAL-D’OR. Résolution 2016‑384 - Résolution du conseil appuyant le projet d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et la déviation de la route 117, 21 juillet 2016, 5 pages.

DC14	MUNICIPALITÉ DE RAPIDE-DANSEUR. Résolution 2016‑07‑170 – Appui, mine aurifère de Malartic, 4 juillet 2016, 2 pages.

DC15	MUNICIPALITÉ DE CHAMPNEUF. Résolution 83‑07‑16 – Ville de Malartic (Demande d’appui/résolution), 28 juillet 2016, 2 pages.

DC16	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Rapport d’analyse de la coalition Pour que le Québec ait meilleure mine sur le projet de mine à ciel ouvert Royal Nickel à Launay et Trécesson (Abitibi-T.), juillet 2014, 50 pages.

DC17	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Colloque sur les mines à ciel ouvert : La santé et l'environnement font-ils le poids ?, 18 octobre 2014, 2 pages.

DC18	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Mines à ciel ouvert au Québec : Le gouvernement appelé à changer les normes, 20 octobre 2014, 7 pages.

DC19	COMITÉ CITOYENS DE LA ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Mine à Malartic : Recours collectif déposé à la Cour supérieure du Québec, communiqué, 1^er août 2016, 2 pages.

DC20	Louis TROTTIER et CANADIAN MALARTIC GP. Demande pour autorisation d’exercer une action collective et pour être représentant (574 et suivants C.p.c.), 1^er août 2016, 31 pages. – Document déposé par la Coalition Pour que le Québec ait meilleure mine !.

DC21	MININGWATCH CANADA. Recours collectif à Malartic : la Coalition Québec meilleure mine et MiningWatch Canada appuient les citoyens, communiqué, 1^er août 2016, 5 pages.

DC22	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Orientations gouvernementales du MAMOT en matière d’aménagement du territoire vis-à-vis des activités minières (zones incompatible et bande de protection), 15 septembre 2015, 9 pages.

DC23	COMITÉ DE CITOYENS DE LA ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Mine à Malartic : Les citoyens dénoncent l’intimidation et invitent la population à une soirée d’information, communiqué, 3 août 2016, 4 pages.

DC24	GOUVERNEMENT DU CANADA – COUR SUPÉRIEURE. Demande en justice pour l’obtention d’une injonction interlocutoire et d’une injonction permanente, 12 août 2016, 22 pages.

DC25	COMITÉ DE CITOYENS DE LA ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Demande d’injonction visant la mine Canadian Malartic : Des citoyens exigent le respect des lois et des normes, 15 août 2016, 7 pages.

DC26	COMITÉ DE CITOYENS DE LA ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Le Comité de citoyens identifie 5 grandes lacunes dans le « Guide de cohabitation » de la minière Canadian Malartic et propose une « solution globale » pour la suite, communiqué, 13 septembre 2016, 5 pages.

DC27	COMITÉ DE CITOYENS DE LA ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Merci aux 120 citoyens, propriétaires, locataires et commerçants qui ont participé à l’assemblée publique lundi soir, le 12 septembre 2016 !,2 pages.

DC28	COMITÉ DE CITOYENS DE LA ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Lettre au conseil municipal de la ville de Malartic, 20 septembre 2016, 1 page.

DC29	COMITÉ DE CITOYENS DE LA ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Lettre à la directrice de santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue, 28 septembre 2016, 3 pages.

DC30	COMITÉ DE CITOYENS DE LA ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Merci aux quelque 200 citoyens, familles, propriétaires et locataires de la zone sud de Malartic qui continuent de nous suivre et de nous appuyer dans nos démarches pour mieux protéger nos droits ! Parlez-en à vos voisins !,2 pages.

DC31	COMITÉ DE CITOYENS DE LA ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Compilation d’articles provenant de Radio-Canada et de L’Écho Abitibien Le Citoyen, août et septembre 2016, 9 pages.

DC32	COMITÉ DE CITOYENS DE LA ZONE SUD DE LA VOIE FERRÉE DE MALARTIC. Échange de courriels avec la directrice de santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue, septembre 2016, 5 pages.