BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Avis de projet, 15 août 2011, 5 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2011, 23 pages.

PR3

PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, volume 1, 14 décembre 2011, pagination diverse. (7547 ko)

PR3.2

Documents cartographiques, volume 2, 14 décembre 2011, non paginé.

Cartes
2.1	Relief et hydrographie
2.2	Milieux sensibles
2.3	Végétation
2.4	Faune
2.5	Milieu humain
2.6	Unités de paysage
3.1	Infrastructures du parc éolien
3.2	Paramètres de configuration
6.1	Infrastructures du projet, relief et hydrographie
6.2	Infrastructures du projet et milieux sensibles
6.3	Infrastructures du projet et végétation
6.4	Infrastructures du projet et faune
6.5	Infrastructures du projet et milieu humain
6.6	Modélisation du climat sonore
6.7	Unités de paysage et analyse de visibilité
Simulations visuelles
1.	Armagh – Route 281
2.	Saint-Philémon – Intersection routes 281 et 216
3.	Saint-Philémon – Route 216 – Camping Bellechasse
4.	Saint-Philémon – Route 281 – Secteur sud
5.	Saint-Philémon – Rang Saint-Isidore
6.	Saint-Philémon – Refuge – Parc régional des Appalaches
7.	Saint-Paul-de-Montminy – Appalaches Lodge-SPA-Villégiature
8.	Notre-Dame-du-Rosaire – Route 283
9.	Saint-Magloire – Route 281
10.	Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland – Route 279

PR3.3

Études de référence et annexe, volume 3, 14 décembre 2011, 38 pages et annexes.

2.1	Inventaire de la faune avienne (8220 Ko)
2.2	Inventaire de chauves-souris
2.3	Identification des systèmes de télécommunications – Étude d’impact sur les systèmes de télécommunications
2.4	Étude de potentiel archéologique
2.5	Description du climat sonore initial (5337 Ko)
Annexe au chapitre 4 : Panneaux explicatifs des présentations publiques (5228 Ko)

PR3.4

Résumé, volume 6, 19 octobre 2012, 36 pages et annexe.

Annexe A
Cartes
2.1	Relief et hydrographie
2.3	Végétation
2.5	Milieu humain
3.1	Infrastructures du parc éolien
3.2	Paramètres de configuration
6.3	Infrastructures du projet et végétation
6.5	Infrastructures du projet et milieu humain
6.6	Modélisation du climat sonore
Simulations visuelles
1.	Armagh – Route 281
4.	Saint-Philémon – Route 281 – Secteur sud
7.	Saint-Paul-de-Montminy – Appalaches Lodge-Spa-Villégiature

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 25 avril 2012, 30 pages.

PR5.1

PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs –
1^re série, volume 4, 8 mai 2012, 50 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 9 août 2012, 21 pages et annexe.

PR5.2.1

PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs –
2^e série, volume 5, 23 août 2012, 23 pages et annexes.

Annexe A	Documents joints aux questions et commentaires transmis par le MDDEP
Annexe B	Habitats potentiels pour les espèces d’oiseaux considérées comme préoccupantes régionalement par le MRNF de la région Chaudière-Appalaches dans la zone d’étude
Annexe C	Inventaire de rapaces nocturnes réalisé en mai 2012
Annexe D	Infrastructures du projet et mentions de la grive de Bicknell
Annexe E	Recherche de nids de rapaces effectuée en 2012
Annexe F	Habitats potentiels pour les espèces d’oiseaux en péril dans la zone d’étude
Annexe G	Localisation des infrastructures du parc régional des Appalaches
Annexe H	Coordonnées géographiques des éoliennes du parc éolien de Saint-Philémon et du poste de sectionnement
Annexe I	Spectre des fréquences d’émission sonores des éoliennes ENERCON E-82 3 MW
Annexe J	Modélisation du climat sonore

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et engagements du promoteur – 3^e série, 4 octobre 2012, non paginé.

PR5.3.1

PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Réponses aux questions et engagements du promoteur, 5 octobre 2012, 3 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 3 février au 3 octobre 2012, pagination diverse.

1.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 19 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 1^erjuin 2012, 1 page.
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 19 septembre 2012, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 8 juin 2012, 3 pages.
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 3 février 2012, 7 pages.
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Aménagement du territoire/Évaluation environnementale/Développement régional, 8 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 4 juin 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 23 avril 2012, 1 page.
4.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 6 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 23 mai 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 13 février 2012, 2 pages.
5.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction de la protection de la santé publique, 1^er juin 2012, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 18 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 22 février 2012, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 1^erjuin 2012, 7 pages.
6.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 17 mai 2012, 1 page.
7.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 10 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 22 mai 2012, 1 page.
8.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 3 octobre 2012, 4 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 27 juin 2012, 15 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 7 mars 2012, 11 pages.
9.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 10 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 24 mai 2012, 1 page.
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 8 février 2012, 3 pages.
10.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 29 mai 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la négociation, 26 septembre 2012, 1 page.
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 22 août 2012, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 17 juillet 2012, 6 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 septembre 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 juin 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 mai 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 février 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 février 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 février 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 février 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 5 juin 2012, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 12 avril 2012, 9 pages.
12.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 18 septembre 2012, 2 pages.
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 29 mai 2012, 2 pages.
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 1^er mars 2012, 2 pages.
13.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 6 juillet 2012, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 12 novembre 2012, 3 pages.

PR8

PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON S.E.C. Liste des lots touchés, non daté, non paginé.

PR8.1

Caractérisation des cours d’eau, 26 novembre 2012, 10 pages et annexes.

PR8.2

Caractérisation des milieux humides, 11 décembre 2012, 5 pages.

PR8.3

Configuration privilégiée – Éolienne 8, 8 janvier 2013, 2 pages et annexe.

PR8.4

Complément de réponses aux questions – Séance d’information du BAPE du 19 décembre 2012, 8 janvier 2013, 3 pages.

PR8.5

Complément de réponses aux questions – Séance d’information du BAPE du 19 décembre 2012, 8 janvier 2013, 2 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 6 décembre 2012, 22 novembre 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 6 décembre 2012 au 21 janvier 2013, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 6 décembre 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 21 janvier 2013, 4 pages.