BAPE-la documentation-Projet de parc éolien du Mont-Rothery dans les MRC La Côte-de-Gaspé et La Haute-Gaspésie

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PR1

DÉVELOPPEMENT EDF EN CANADA. Avis de projet, 12 novembre 2012, 6 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2012, 23 pages.

PR3

DÉVELOPPEMENT EDF EN CANADA. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact – Volume 1 : Rapport principal, 20 décembre 2012, pagination diverse.

PR3.2

Volume 2 : Documents cartographiques, 20 décembre 2012, non paginé.

Carte 1	Relief et hydrographie
Carte 2	Milieux physiques sensibles
Carte 3	Végétation
Carte 4	Peuplements particuliers
Carte 5	Faune
Carte 6	Milieu humain
Carte 7	Unités de paysage
Carte 8	Paramètres de configuration
Carte 9	Analyse de visibilité
Carte 10	Modélisation du climat sonore

Simulation visuelle 1	Aire de pique-nique - Lac York - Murdochville
Simulation visuelle 2	Chalet - Lac York - Murdochville
Simulation visuelle 3	Terrain de camping - Lac York - Murdochville
Simulation visuelle 4	Quai - Lac York - Murdochville
Simulation visuelle 5	Terrain de golf - Murdochville
Simulation visuelle 6	Bail de villégiature - Lac à Didier - TNO Mont-Albert
Simulation visuelle 7	Bail de villégiature - Lac Creux - TNO Collines-du-Basque
Simulation visuelle 8	Route 198 - TNO Collines-du-Basque

PR3.3

Volume 3 : Études de référence, 20 décembre 2012, 38 pages et annexes.

Partie 1	Inventaire de la faune avienne (5035 Ko)
Partie 2	Inventaire de chauves-souris 2012 (3757 Ko)
Partie 3	Étude de potentiel archéologique (7402 Ko)
Partie 4	Identification des systèmes de télécommunications (15 498 Ko)

PR3.4

Volume 6 : Résumé, 6 novembre 2013, 43 pages et annexe.

Carte 1B	Localisation du projet
Carte 2A	Milieux physiques sensibles
Carte 3A	Végétation
Carte 4A	Peuplements particuliers
Carte 6A	Milieu humain
Carte 7A	Unités de paysage
Carte 8A	Paramètres de configuration
Carte 9A	Analyse de visibilité
Carte 10A	Modélisation du climat sonore
Carte 13B	Présence et habitat de la grive de Bicknell - Zone de la coulée des Soeurs

Simulation visuelle 1A	Aire de pique-nique - Lac York - Murdochville
Simulation visuelle 3A	Terrain de camping - Lac York - Murdochville
Simulation visuelle 4A	Quai - Lac York - Murdochville
Simulation visuelle 7A	Bail de villégiature - Lac Creux - TNO Collines-du-Basque
Simulation visuelle 8A	Route 198 - TNO Collines-du-Basque

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^resérie, 7 mai 2013, 21 pages.

PR5.1

DÉVELOPPEMENT EDF EN CANADA. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^resérie – Volume 4, 10 juillet 2013, 49 pages et annexes.

Cartes (27 922 Ko)

Simulations visuelles (12 422 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 11 septembre 2013, 5 pages.

PR5.2.1

DÉVELOPPEMENT EDF EN CANADA. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environement, de la Faune et des Parcs – 2^esérie – Volume 5, 11 octobre 2013, 12 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 13 mars au 9 octobre 2013, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
	–	Direction de santé publique, 8 août 2013, 1 page.
	–	Direction de santé publique, 21 mars 2013, 2 pages.
2.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 20 mars 2013, 1 page.
3.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 15 août 2013, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 3 avril 2013, 4 pages.
4.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 août 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 13 mars 2013, 1 page.
5.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 août 2013, 1 page.
	–	Direction de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 25 mars 2013, 2 pages.
6.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 19 août 2013, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 21 mars 2013, 1 page.
7.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 juillet 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 25 mars 2013, 2 pages.
8.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 2 août 2013, 1 page.
9.	Ministère des Finances et de l’Économie
	–	Direction régionale Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 5 août 2013, 1 page.
	–	Direction régionale Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 mai 2013, 1 page.
10.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 19 août 2013, 4 pages.
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 26 mars 2013, 16 pages.
11.	Ministère des Transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent-Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 8 août 2013, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent-Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 18 mars 2013, 1 page.
12.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 14 mai 2013, 1 page.
13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 9 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 septembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 septembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 août 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 avril 2013, 4 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 mars 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 mars 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles de la-Madeleine, 1^eraoût 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles de la-Madeleine, 15 avril 2013, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 24 octobre 2013, 4 pages.

PR8

Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 12 novembre 2013, 31 octobre 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 12 novembre au 27 décembre 2013, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 12 novembre 2013, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 décembre 2013, 15 janvier 2014, 5 pages.