BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

ÉNERGIE DU GRANIT INC. ET SOCIÉTÉ EN COMMANDITE EEN CA LE GRANIT. Avis de projet, 14 juillet 2011, 7 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2011, 23 pages.

PR3

ÉNERGIE DU GRANIT INC. ET SOCIÉTÉ EN COMMANDITE EEN CA LE GRANIT. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, 7 février 2012, pagination diverse. (6658 Ko)

Annexe A

Rencontre d'information publique

PR3.2

Documents cartographiques – Volume 2, 7 février 2012, non paginé.

Cartes
2.1	Relief et hydrographie
2.2	Milieux sensibles
2.3	Végétation
2.4	Faune
2.5	Milieu humain
2.6	Unités de paysage
3.1	Infrastructures du projet
3.2	Paramètres de configuration
6.1	Infrastructures du projet, relief et hydrographie
6.2	Infrastructures du projet et milieux sensibles
6.3	Infrastructures du projet et végétation
6.4	Infrastructures du projet et faune
6.5	Infrastructures du projet et milieu humain
6.6	Climat sonore
6.7	Visibilité des éoliennes
6.8	Impact cumulatif – Modélisation du climat sonore
Simulations visuelles
1	Saint-Robert-Bellarmin, Douzième Rang (panoramique)
2	Saint-Ludger, Neuvième Rang
3	Saint-Ludger, Septième Rang
4	Saint-Robert-Bellarmin, Neuvième Rang
5	Audet, route de l’Église
6	Mont Bélanger – Saint-Robert-Bellarmin

PR3.3

Résumé, volume 5, 25 octobre 2012, 48 pages et annexe.

Cartes
3.1	Infrastructures du projet
3.2	Paramètres de configuration
6.1	Infrastructures du projet, relief et hydrographie
6.3	Infrastructures du projet et végétation
6.4-B	Infrastructures du projet et faune
6.5	Infrastructures du projet et milieu humain
6.7	Visibilité des éoliennes
6.8-B	Impact cumulatif – Modélisation du climat sonore
Simulations visuelles
1	Saint-Robert-Bellarmin, Douzième Rang (panoramique)
2	Saint-Ludger, Neuvième Rang
3	Saint-Ludger, Septième Rang
4	Saint-Robert-Bellarmin, Neuvième Rang
5	Audet, route de l’Église
6	Mont Bélanger (site de camping) – Saint-Robert-Bellarmin

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 25 avril 2012,
14 pages et annexes.

PR5.1

ÉNERGIE DU GRANIT INC. ET SOCIÉTÉ EN COMMANDITE EEN CA LE GRANIT. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^re série, volume 3, 7 juin 2012,
33 pages et annexes.

Annexe A		Documents annexés aux questions et commentaires du MDDEP
Annexe B		Cartes et simulation visuelle
	Carte 1A	Caractéristiques géologiques et infrastructures du parc éolien
	Carte 2.4A	Faune
	Carte 6.3A	Infrastructures du projet et végétation
	Carte 6.4A	Infrastructures du projet et faune
	Carte 6.6A	Climat sonore
	Simulation visuelle 8	Panoramique Saint-Robert-Bellarmin, Douzième Rang
Annexe C		Inventaire de nids de rapaces
Annexe D		Communication avec le MRNF concernant la grive de Bicknell
Annexe E		Caractérisation du climat sonore pour le projet de parc éolien de Saint-Robert-Bellarmin

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 26 juillet 2012, 19 pages.

PR5.2.1

ÉNERGIE DU GRANIT INC. ET SOCIÉTÉ EN COMMANDITE EEN CA LE GRANIT. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^e série, volume 4, 17 août 2012, 15 pages et annexes.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 3^e série,
4 octobre 2012, 2 pages.

PR5.3.1

ÉNERGIE DU GRANIT INC. ET SOCIÉTÉ EN COMMANDITE EEN CA LE GRANIT. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 3^e série, 25 octobre 2012, 3 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 5 mars au 27 septembre 2012, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de l’Estrie
	–	Direction de santé publique, 10 septembre 2012, 1 page.
2.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 6 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 27 juin 2012, 1 page.
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 16 mars 2012, 1 page.
3.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de la protection de l’environnement, 19 septembre 2012, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de la protection de l’environnement, 13 juillet 2012, 4 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de la protection de l’environnement, 28 mars 2012, 7 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de la protection de l’environnement, 22 mars 2012, 7 pages.
4.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de l’Estrie, 22 mars 2012, 1 page.
5.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction régionale de l’Estrie, 11 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’Estrie, 20 mars 2012, 2 pages.
6.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 13 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 28 juin 2012, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 7 mars 2012, 3 pages.
7.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 14 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 11 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 22 mars 2012, 1 page.
8.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de l’Estrie, 19 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’Estrie, 11 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’Estrie, 5 mars 2012, 1 page.
9.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 21 septembre 2012, 6 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 13 juillet 2012, 8 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 23 mars 2012, 33 pages.
10.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Estrie, 12 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction de l’Estrie, 5 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction de l’Estrie, 16 mars 2012, 1 page.
11.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 26 mars 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 18 juillet 2012, 1 page
12.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 27 septembre 2012, 1 page.
13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 4 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 29 mars 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 juillet 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 29 mars 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 29 mars 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 mars 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’Expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 23 mars 2012, 5 pages.
14.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 6 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 10 juillet 2012, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 octobre 2012, 3 pages.

PR8

ÉNERGIE DU GRANIT INC. ET SOCIÉTÉ EN COMMANDITE EEN CA LE GRANIT. Liste des lots touchés par le projet, non daté, 1 page.

PR8.1

Caractérisation des cours d’eau et inventaire de salamandres de ruisseaux, 29 octobre 2012, 10 pages et annexes.

PR8.2

Inventaire de chauves-souris 2012, 31 octobre 2012, 15 pages et annexes.

PR8.3

Inventaire de rapaces durant la migration automnale 2012, 6 décembre 2012,
12 pages et annexe.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 6 novembre 2012, 25 octobre 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 6 novembre au 21 décembre 2012, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 6 novembre 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 21 décembre 2012, 3 pages.