BAPE-La documentation déposée (DA-DB-DC-DD)

Accueil / Mandats / /la documentation déposée (DA-DB-DC-DD)



DA1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Portrait du réseau d’aires protégées au Québec 2002-2009, 2010, 229 pages et dépliant. (23 124 Ko)

DA2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Orientations stratégiques en vue d’atteindre la cible de 12 % d’aires protégées d’ici 2015, 25 mars 2011, 8 pages.

DA3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Orientations stratégiques du Québec en matière d’aires protégées – Le Québec voit grand, 2011-2015, 2011, 7 pages. (1 732 Ko)

DA4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserve écologique projetée de la Matamec (partie nord) – Plan de conservation, octobre 2003, 6 pages.

DA5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserve écologique projetée Paul-Provencher – Plan de conservation, octobre 2003, 4 pages.

	DA5.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserve de biodiversité projetée Paul-Provencher (nom provisoire) – Plan de conservation, modifié le 20 mars 2008, 12 pages.

DA6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserve de biodiversité projetée du lac Plétipi (nom provisoire) – Plan de conservation, modifié le 20 mars 2008, 12 pages.

DA7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserve de biodiversité projetée du lac Berté (nom provisoire) – Plan de conservation, modifié le 20 mars 2008, 12 pages.

DA8	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserve de biodiversité projetée du lac Ménistouc (nom provisoire) – Plan de conservation, modifié le 20 mars 2008, 12 pages.

DA9	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserve de biodiversité projetée de la vallée de la rivière Godbout (nom provisoire) – Plan de conservation, modifié le 20 mars 2008, 13 pages.

DA10	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserve de biodiversité projetée de la rivière de la Racine de Bouleau (nom provisoire) – Plan de conservation, modifié le 20 mars 2008, 12 pages.

DA11	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserve de biodiversité projetée du brûlis du lac Frégate (nom provisoire) – Plan de conservation, modifié le 20 mars 2008, 12 pages.

DA12	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableau de la situation des aires protégées dans la région administrative de la Côte-Nord, 1 page.

DA13	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Régime d’activités dans les réserves de biodiversité et les réserves aquatiques, 2011, 41 pages.

DA14	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Contribution de huit projets de réserve de biodiversité au réseau d’aires protégées de la Côte-Nord, décembre 2011, 42 pages. (7 353 Ko)

DA15	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Processus de participation, 1 page.

DA16	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée Paul-Provencher, 2 pages.

DA17	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée de la rivière de la Racine de Bouleau, 2 pages.

DA18	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée du lac Berté, 2 pages.

DA19	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée de la vallée de la rivière Godbout, 2 pages.

DA20	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée du brûlis du lac Frégate, 2 pages.

DA21	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité proposée de la Matamec (actuellement réserve écologique projetée), 2 pages.

DA22	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée du lac Plétipi, 2 pages.

DA23	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée du lac Ménistouc, non daté, 2 pages.

DA24	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Superficie des titres miniers dans les propositions d'agrandissements reportés, 1 page.

DA25	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Rôles potentiels des aires protégées dans une stratégie territoriale de rétablissement du caribou forestier, 3 février 2011, 74 pages. (1 493 Ko)

DA26	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Plan d’action, Réserve aquatique de l’Estuaire de la Rivière Bonaventure, Table de concertation du littoral de Bonaventure, 2008, 16 pages.

DA27	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableau relatant les superficies totales et les superficies en milieux humides, 1 page.

DA28	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableau relatant les titres miniers dans les agrandissements reportés, plus grande aire protégée dans chaque RN, 1 page.

DA29	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. UAF concernées, 1 page.

DA30	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation de Proposition de huit réserves de biodiversité permanentes sur la Côte-Nord, décembre 2011, 42 pages. (12 197 Ko)

DA31	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Processus de création des réserves de biodiversité, décembre 2011, 24 pages. (5 078 Ko)

DA32	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Entente administrative relative à l’application par les agents de protection de la faune à l’emploi du ministère des Ressources naturelles et de la Faune de certaines dispositions des lois et règlements administrés par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 6 pages.

DA33	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Territoire d’intérêt pour la création de réserves de biodiversité sur la Côte-Nord, décembre 2011, 1 page.

DA34	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réserve écologique de la Matamec, plan de conservation, 2011, 14 pages.

DA35	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Complément d’information relatif aux plaintes provenant des citoyens concernant les aires protégées, 20 décembre 2012, 1 page.



DB1	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE CANIAPISCAU. Extraits de Proposition de schéma d’aménagement révisé, pagination diverse.

DB2	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE CANIAPISCAU. Règlements d’urbanisme – Territoire non organisé (TNO), 24 novembre 1993, pagination diverse. (1 102 Ko)

DB3	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Schéma d’aménagement et de développement révisé – Premier projet, pagination diverse.

DB4	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Règlement de zonage du territoire non organisé du Lac-au-Brochet, avril 1992, 71 pages. (1 858 Ko)

DB5	VILLE DE SEPT-ÎLES. Extrait du Règlement de zonage n^o 2007-103, pagination diverse. (1 858 Ko)

DB6	VILLE DE SEPT-ÎLES. Extrait du Plan d’urbanisme n^o 2007-102, pagination diverse. (5 494 Ko)

DB7	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE SEPT-RIVIÈRES. Extraits conformes du schéma d’aménagement en vigueur le 23 juin 1988, 20 pages et carte. (9 366 Ko)

DB8	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Règlement de lotissement – Territoire non organisé du Lac-au-Brochet, 1992, 13 pages.

DB9	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Règlement de construction – Territoire non organisé du Lac-au-Brochet, 1992, 10 pages.

DB10	CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD. Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire de la Côte-Nord, décembre 2010, 70 pages. (1 169 Ko)

DB11	CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD. Plan de développement de la Côte-Nord 2007-2012, 2007,56 pages. (3 159 Ko)

DB12	CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD. Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire – Constats et enjeux de mise en valeur des ressources naturelles et du territoire de la Côte-Nord, mars 2010, 18 pages.

DB13	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé, pagination diverse. (1 033 Ko)

DB14	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Document de travail – Règlement 22-04 relatif à la construction, 14 novembre 1990, 8 pages. (5 151 Ko)

DB15	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Secteurs de la Côte-Nord inventoriés pour le caribou forestier en appliquant un inventaire de couverture totale du territoire (1999-2009), 2 pages.

DB16	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Document de travail - Règlement 22-03 relatif au lotissement, 14 novembre 1990, 6 pages. (3 667 Ko)

DB17	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Règlement de remplacement 2006-17 du règlement de contrôle intérimaire 2006-13 applicable à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables de la MRC de Manicouagan, 10 janvier 2007, 19 pages.

DB18	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Règlement de contrôle intérimaire : secteur des monts Groulx (TNO), portant le numéro 97-56, 26 novembre 1997, 3 pages.

DB19	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Extrait du Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine public, 1 page.

DB20	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État, 1^er décembre 2011, 25 pages et annexes.

DB21	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Bail entre la Municipalité régionale de comté de Manicouagan et le ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 5 avril 2011, 4 pages.

DB22	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Règlement 2008-01 modifiant le chapitre 2 du règlement de construction 22-04 du TNO de la Rivière-aux-Outardes, 11 juin 2008, 3 pages.

DB23	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Règlement 2008-03 remplaçant le règlement de zonage 22-02 du TNO de la Rivière-aux-Outardes, 35 pages et annexes, 10 septembre 2008.

DB24	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan de rétablissement du caribou forestier (Rangifer tarandus) au Québec – 2005-2012 par l’équipe de rétablissement du caribou forestier du Québec, 77 pages, mars 2008. (1 643 Ko)

DB25	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte géographique sur la localisation du caribou forestier, 2004, 2 pages. (1 005 Ko)

DB26	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan régional de développement du territoire public de la Côte-Nord, 2005, 124 pages. (20 198 Ko)

DB27	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Entente de collaboration concernant la gestion du Programme de mise en valeur des ressources du milieu forestier – Volet II 2011-2012 entre la Conférence régionale des élus de la Côte-Nord et la Municipalité régionale de comté de Manicouagan, 23 juin 2011, 21 pages. (8 485 Ko)

DB28	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Extrait du procès-verbal de la séance régulière du conseil de la Municipalité régionale de comté de Manicouagan relatif à la Résolution 2004-20 TPI – Création d’un comité multiressources, 14 janvier 2004, 4 pages.

DB29	CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD. Rapport de consultation publique sur les Plans d’aménagement forestier intégré opérationnels (PAFIO) 2013 – 2016, 29 juin 2011, 17 pages.

DB30	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État avec la Municipalité régionale de comté de Caniapiscau, 19 avril 2011, 14 pages. (1 477 Ko)

DB31	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État intervenue avec la Municipalité régionale de comté de Sept-Rivières, portant le numéro 2011-02-034, 15 février 2011, 14 pages. (1 295 Ko)

DB32	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État intervenue avec la Municipalité régionale de comté de Manicouagan, portant le numéro 2011-38, 16 février 2011, 14 pages. (1 285 Ko)

DB33	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État intervenue avec la Municipalité régionale de comté de La Haute-Côte-Nord, portant le numéro 2011-03-048, 15 mars 2011, 14 pages. (1 268 Ko)

DB34	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Convention de gestion territoriale intervenue avec la MRC de La Haute-Côte-Nord, portant le numéro 2010-11-202, 24 novembre 2010, 21 pages.

DB35	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Convention de gestion territoriale intervenue avec la MRC de Manicouagan, portant le numéro 2010-191, 20 octobre 2010, 21 pages.

DB36	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Bail (fins commerciales ou industrielles de plus de un (1) an pour un terrain qui était déjà en location), 24 mai 2011, 4 pages.

DB37	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Bail (fins commerciales ou industrielles de plus de un (1) an), 1^er février 2010, 4 pages.

DB38	BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial, 19 décembre 2011, 2 pages.

	DB38.1	Synthèse R09, 15 décembre 2011, 49 pages.

	DB38.2	Territoire d’analyse : 09351, 15 décembre 2011, 65 pages.

	DB38.3	Territoire d’analyse : 09352, 15 décembre 2011, 51 pages.

	DB38.4	Territoire d’analyse : 09451, 15 décembre 2011, 58 pages.

	DB38.5	Territoire d’analyse : 09452, 15 décembre 2011, 51 pages.

	DB38.6	Territoire d’analyse : 09551, 15 décembre 2011, 48 pages.

	DB38.7	Territoire d’analyse : 09751, 15 décembre 2011, 64 pages.

	DB38.8	Méthodologie, 21 janvier 2011, 14 pages.

DB39	CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD. Modèle d’entente de collaboration concernant la gestion du Programme de mise en valeur des ressources du milieu forestier – Volet II 2011-2012, 21 pages.

DB40	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Tarification pourvoirie 2011, 27 janvier 2011, 1 page.

DB41	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. C61.1, r. 24. Règlement sur les pourvoyeurs de chasse, de pêche et de piégeage, 4 pages et bail en annexe.

DB42	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Glossaire forestier : définition de « vieille forêt », 2011, 1 page.

	DB42.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Le registre des états de référence : intégration des connaissances sur la structure, la composition et la dynamique des paysages forestiers naturels du Québec méridional, 2011, 4 pages et cartes annexées.

	DB42.2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Intégration des enjeux écologiques dans les plans d’aménagement forestier intégré, partie I – Analyse des enjeux, version préliminaire 1.0, juillet 2010, 3 pages.

	DB42.3	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Intégration des enjeux écologiques dans les plans d’aménagement forestier intégré, partie II – Élaboration des solutions aux enjeux, version préliminaire 1.1, mai 2011, pagination diverse.

DB43	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Entente de délégation concernant la gestion du Programme de mise en valeur des ressources du milieu forestier – Volet II, 22 pages.

DB44	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Tableau sur les projets d’exploitation et d’exploration miniers sur la Côte-Nord, 20 décembre 2011, 1 page.

	DB44.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte sur les Mines et projets de Fer au Québec, mai 2010, 1 page.

DB45	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. GESTIM Plus – Gestion des titres miniers en ligne, renouvellement de claims, 8 pages. (1 505 Ko)

DB46	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. GESTIM Plus – Gestion des titres miniers en ligne, désignation sur carte, 15 pages. (2066 Ko)

DB47	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Résultats des inventaires de caribous forestiers – Région Côte-Nord, 1991-2009, 1 page.

DB48	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Nord Plétipi, carte des droits miniers actifs, 15 décembre 2011, 1 page.

DB49	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Est Plétipi, carte des droits miniers actifs, 15 décembre 2011, 1 page.

DB50	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Contours Vallée de la rivière Godbout, carte des droits miniers actifs, 15 décembre 2011, 1 page.

DB51	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Contours Lac Berté, carte des droits miniers actifs, 15 décembre 2011, 1 page.



DC1	COMMUNAUTÉ MÉTISSE DU DOMAINE DU ROY ET DE LA SEIGNEURIE DE MINGAN. Droits ancestraux des Métis concernant les Projets de réserves de biodiversité pour huit territoires dans la région administrative de la Côte-Nord, 13 décembre 2011, 2 pages et annexe.

DC2	POURVOIRIE DU LAC CYPRÈS. Question d’un participant envoyée à la commission par courriel à la suite de la première partie de l’audience publique, du 13 au 19 décembre 2011, 1 page.

DC3	ECORESSOURCES CONSULTANTS POUR ENVIRONNEMENT CANADA. Rapport préliminaire, Caractérisation de l’importance économique de la flore au Québec et analyse de différentes possibilités de financement, janvier 2010, 22 pages et annexes.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le dépôt, sous pli confidentiel, de certains documents, 21 décembre 2011, 1 page.