BAPE-la documentation (DA-DB-DD) › Projet de réseau électrique métropolitain de transport collectif

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DA1	CDPQ INFRA INC et CIMA+. Étude d’impact sur l’environnement – Orientations municipales - Antennes de l’Ouest, août 2016, 22 pages.

DA2	CDPQ INFRA INC et CIMA+. Étude d’impact sur l’environnement – Évaluation de la qualité environnementale des sols – Document cartographique préliminaire, août 2016, 29 pages.

DA3	HATCH et CANARAIL. Note technique – Caractérisation des sols sur les terrains susceptibles de faire l’objet de travaux d’excavation, pour CDPQ Infra inc., 30 août 2016, 3 pages.

DA4	CDPQ INFRA INC et CIMA+. Évaluation hydrogéologique préliminaire des impacts sur l’écoulement des eaux souterraines de l’entrée en tunnel à la Pointe-Saint-Charles, 26 août 2016, 7 pages.

DA5	CDPQ INFRA INC et CIMA+. Inventaires biologiques – Rapport d’étape, août 2016, 77 pages et annexes.

DA6	BUREAU DU PATRIMOINE, DE LA TOPONYMIE ET DE L’EXPERTISE – ARRONDISSEMENT DU SUD-OUEST. Édifice Rodier,avril 2010, 23 pages.

DA7	BUREAU DU PATRIMOINE, DE LA TOPONYMIE ET DE L’EXPERTISE – ARRONDISSEMENT DU SUD-OUEST. Énoncé d’intérêt patrimonial – Site de la New City Gas Company of Montreal, 20 septembre 2010, 7 pages.

DA8	CIMA+ et ETHNOSCOP INC. Étude de potentiel archéologique, août 2016, 115 pages.

DA9	CIMA+ et ETHNOSCOP INC. Étude de potentiel archéologique – Volume 2, Cartographie, août 2016, 110 pages.

DA10	ETHNOSCOP INC. Implantation du réseau électrique métropolitain, antenne rive-sud – Étude de potentiel archéologique, 2016, 8 pages.

DA11	CIMA+ et HATCH. Note technique – Analyse des impacts du REM sur les paysages, pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 54 pages et annexes.

DA12	CDPQ INFRA INC., HATCH et CIMA+. Étude de l’impact sur l’ambiance sonore, août 2016, 69 pages et annexes.

DA13	CDPQ INFRA INC., HATCH et CIMA+. Étude de l’impact des vibrations, août 2016, 49 pages et annexes.

DA14	CDPQ INFRA INC., CIMA+ et HATCH. Modélisation de la dispersion atmosphérique, 26 août 2016, 44 pages et annexes.

DA15	CDPQ INFRA INC., CIMA+ et HATCH. Étude sur les gaz à effet de serre, 26 août 2016, 17 pages.

DA16	INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Étude d’impact économique, avril 2016, 28 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	DA16.1	INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Étude d'impact économique pour le Québec de dépenses d'immobilisation, d'exploitation et de maintenance liées à un projet de transport collectif de type ferroviaire au Québec, pour l'année 2015 (total), avril 2016, version finale, 113 pages.

	DA16.2	INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Étude d'impact économique pour le Québec de dépenses d'immobilisation liées à un projet de transport collectif de type ferroviaire au Québec, pour l'année 2015 (total), avril 2016, 81 pages.

	DA16.3	INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Étude d'impact économique pour le Québec de dépenses d'exploitation et de maintenance liées à un projet de transport collectif de type ferroviaire au Québec, pour l'année 2015 (total), avril 2016, 73 pages.

DA17	STEER DAVIES GLEAVE. Transport Collectif sur l’axe A10/centre-ville de Montréal, pour CDPQ Infra Inc., décembre 2015, 45 pages. (Version anglaise uniquement – Un sommaire en version française est disponible sous la cote DA17.1.)

	DA17.1	CDPQ INFRA INC. Sommaire des études d’achalandage préliminaires, version française du sommaire du document DA17, août 2016, 25 pages.

DA18	TRANSPORT COLLECTIF AXE A-10/MONTRÉAL – AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Évaluation des retombées issues d'un éventuel développement urbain, 8 juin 2015, 163 pages et annexe.

DA19	HATCH et CANARAIL. Note technique – Sélection du tracé de l’antenne Aéroport, pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 3 pages.

DA20	CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur l’environnement – Note technique - Raffinement de l’alignement du tracé dans le secteur Griffintown permettant la préservation complète des bâtiments patrimoniaux à Montréal, août 2016, 4 pages et annexes.

DA21	CIMA+. Schéma d’une pile, 1 page.

DA22	CANADIEN NATIONAL et ENVIRONNEMENT ILLIMITÉ INC. (EI). Ligne Montréal/Deux-Montagnes – Extension de ponceaux dans le cadre du doublement de la voie ferrée entre les gares Bois-Franc et Roxboro-Pierrefonds – Évaluation environnementale, novembre 2012, 21 pages et annexes.

DA23	CDPQ INFRA INC., HATCH et CIMA+. Plan préliminaire des mesures d’urgence, 26 pages.

DA24	CIMA+. Projet transport collectif A10 – Carte 1 - Tracé et aire d’étude, 15 février 2016, 1 page.

DA25	HATCH et CANARAIL. Vue d’ensemble du projet, pour CDPQ Infra inc., 1 carte.

DA26	HATCH, CANARAIL et CIMA+. Carte 17 – Vue d’ensemble du projet, pour CDPQ Infra inc., 1 page.

DA27	CIMA+. Étude d’impact sur l’environnement – Addenda n^o 1 – Antenne Rive-Sud, Carte 1 – Tracé et aire d’étude, 10 mai 2016, 1 page.

DA28	CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur la circulation – Station Rive-Sud, 26 août 2016, 39 pages et annexes.

DA29	CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur la circulation – Station Du Quartier, 19 août 2016, 5 pages.

DA30	CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur la circulation – Station Panama, 19 août 2016, 37 pages et annexes.

DA31	CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur la circulation – Station Île-des-Sœurs, 24 août 2016, 5 pages.

DA32	CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact sur la circulation – Station Kirkland, 19 août 2016, 28 pages et annexes.

DA33	HATCH et CANARAIL. Note technique – Étude d’impact sur la circulation - Station Autoroute 13, pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 32 pages et annexe.

DA34	HATCH et CANARAIL. Note technique – Étude d’impact sur la circulation - Station Grand-Moulin, pour CDPQ Infra inc., 24 août 2016, 31 pages et annexe.

DA35	HATCH et CANARAIL. Note technique – Étude d’impact sur la circulation - Station Sainte-Dorothée, pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 28 pages et annexe.

DA36	HATCH et CANARAIL. Note technique – Étude d’impact sur la circulation - Station Des Sources,pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 30 pages et annexe.

DA37	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Île-Bigras, août-septembre 2016, 8 pages.

DA38	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Île-des-Sœurs, août-septembre 2016, 6 pages.

DA39	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station A40, août-septembre 2016, 5 pages.

DA40	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station autoroute 13, août-septembre 2016, 9 pages.

DA41	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station des Sources, août-septembre 2016, 7 pages.

DA42	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Deux-Montagnes, août-septembre 2016, 8 pages.

DA43	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station du Quartier, août-septembre 2016, 5 pages.

DA44	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Grand-Moulin, août-septembre 2016, 5 pages.

DA45	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Kirkland, août-septembre 2016, 10 pages.

DA46	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Panama, août-septembre 2016, 7 pages.

DA47	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Rive-Sud, août-septembre 2016, 8 pages.

	DA47.1	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Rive-Sud, version finale, août-septembre 2016, 8 pages.

DA48	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Sainte-Dorothée, août-septembre 2016, 6 pages.

DA49	CDPQ INFRA INC. Fiches techniques – stations et ouvrages d’art, station Technoparc, août-septembre 2016, 8 pages.

DA50	TRANSPORT COLLECTIF AXE A-10/MONTRÉAL – AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude des besoins, 29 mai 2015, 93 pages et annexes.

	DA50.1	TRANSPORT COLLECTIF AXE A-10/MONTRÉAL – AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude des besoins, version finale, 15 juin 2015, 93 pages et annexes.

DA51	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête à bord – Express AMT Chevrier, novembre 2011, 1 page.

DA52	CDPQ INFRA INC. Choix technologique, août/septembre 2016, 6 pages.

DA53	CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude d’impact de la fermeture d’un tronçon de la rue Ottawa à Montréal, 26 août 2016, 21 pages et annexes.

DA54	HATCH et CANARAIL. Note technique – Liste des terminus d’autobus présents dans la zone d’étude de l’étude d’impact du projet REM, pour CDPQ Infra inc., 26 août 2016, 6 pages.

DA55	CDPQ INFRA INC. Note de CDPQ Infra – Réponses aux demandes de la Commission, 1er septembre 2016, 2 pages.

DA56	CDPQ INFRA INC. Note technique – Superficies des boisés, milieux humides et zone agricole potentiellement affectés par le projet et liste des espèces à statut potentiellement affectées par le projet, 3 pages.

DA57	CDPQ INFRA INC. Réseau électrique métropolitain (REM) – Audience publique du BAPE, 29 août 2016, 21 pages.

DA58	CDPQ INFRA INC. Rendement du projet, août/septembre 2016, 3 pages.

DA59	CDPQ INFRA INC. Ouvrage d’art chemin du Bord-de-L’eau – intégration au milieu : situation actuelle, 24 août 2016, 1 page.

DA60	GOOGLE EARTH. Station Sainte-Dorothée – Chemin du Bord de l’Eau et Terrasse de Fontenelle, 2016, 1 page.

DA61	OPEN STREET MAP. Carte interactive.

DA62	GOUVERNEMENT DU QUÉBEC et CAISSE DE DÉPÔT ET PLACEMENT DU QUÉBEC. Entente en matière d’infrastructure publique – Principes directeurs, 8 pages et annexes.

DA63	CDPQ INFRA INC. Étude d’impact sur l’environnement – Fiches techniques (optimisations récentes au tracé), 24 août 2016, 13 pages.

DA64	CDPQ INFRA INC. Système de transport collectif de l'ouest de l'île de Montréal via l'aéroport – Liste préliminaire des terrains potentiellement affectés, 31 août 2016, 10 pages.

DA65	CDPQ INFRA INC. Mise à jour – Temps de parcours, 1 page.

DA66	CDPQ INFRA INC. Impacts potentiels sur les milieux humides, août/septembre 2016, 3 pages.

DA67	CDPQ INFRA INC. Milieux humides, 1 carte.

DA68	CDPQ INFRA INC. Vue de la station Correspondance A40 – Quai partagé, 1 page.

DA69	CDPQ INFRA INC. Tarif, août/septembre 2016, 3 pages.

DA70	CDPQ INFRA INC. Fiche préliminaire – Station terminale Rive-Sud, août/septembre 2016, 3 pages.

DA71	CDPQ INFRA INC. Carte réseaux, 1 page.

DA72	CDPQ INFRA INC. Station terminale Rive-Sud, août/septembre 2016, 6 pages.

DA73	CDPQ INFRA INC. Dimensionnement, août/septembre 2016, 2 pages.

DA74	CDPQ INFRA INC. Coût du projet, août/septembre 2016, 1 page.

DA75	CDPQ INFRA INC. Simulation visuelle – Entrée à la Gare Centrale, 1 page.

DA76	CDPQ INFRA INC. Ambiance sonore – Précisions, août/septembre 2016, 2 pages.

DA77	CDPQ INFRA INC. Achalandage, août/septembre 2016, 6 pages.

DA78	CDPQ INFRA INC. Simulation visuelle – Station Du Quartier, 1 page.

DA79	CDPQ INFRA INC. Note – Pourcentage et rendement des projets ferroviaires dans le portefeuille de CDPQ Infra, 1 page.

DA80	CDPQ INFRA INC., HATCH et CIMA+. Étude d’impact sur l’environnement – Réponses à la 4^e série de questions et commentaires du MDDELCC, août 2016, 52 pages. Le document est à présent disponible sous la cote PR5.4.1.

DA81	CDPQ INFRA INC. Démarche d’information et de consultation, août/septembre 2016, 18 pages.

DA82	CDPQ INFRA INC. Note de CDPQ Infra – Réponses aux demandes de la Commission, 31 août 2016, 1 page.

DA83	CDPQ INFRA INC. Carte générale du réseau électrique métropolitain, 16 août 2016, 1 carte.

DA84	CDPQ INFRA INC. Réseau électrique métropolitain – Un nouveau mode de transport, un nouveau mode de vie, hyperlien vers le site du projet : www.cdpqinfra.com/fr/Reseau_electrique_metropolitain ; hyperlien vers la documentation : www.cdpqinfra.com/fr/nouvelles.

DA85	CDPQ INFRA INC. Achalandage, août/septembre 2016, 9 pages.

DA86	CDPQ INFRA INC. Partage de la plus-value foncière, août-septembre 2016, 5 pages.

DA87	CDPQ INFRA INC. Retombées économique du REM, août-septembre 2016, 4 pages.

DA88	CDPQ INFRA INC. Simulations visuelles.

	DA88.1	SLR_01_Dix30_Avant_5100_006

	DA88.2	SLR_01_Dix30_Futur_5100_006

	DA88.3	SLR_02_Quartier_Avant_5100_006

	DA88.4	SLR_02_Quartier_Futur_5100_007

	DA88.5	SLR_03_A40_Avant_002

	DA88.6	SLR_03_A40_Futur_003

	DA88.7	SLR_03_Panama_Avant_5100_006

	DA88.8	SLR_03_Panama_Futur_5100_007

	DA88.9	SLR_05_CentreVille_Avant_5100_007

	DA88.10	SLR_05_CentreVille_Futur_5100_007

	DA88.11	SLR_06_CN_Avant_5100_006

	DA88.12	SLR_06_CN_Futur_5100_007

	DA88.13	SLR_interieur_v003

	DA88.14	SLR_Kirkland_Sol_Futur_002

	DA88.15	Station_IleDesSoeurs_005[1]

	DA88.16	A40 du Centre Fairview – Direction Sud-OuEst (P-C)_Avant

	DA88.17	A40 du Centre Fairview – Direction Sud-Oust (P-C)_Après

	DA88.18	Intersection Des Sources-Riverdale – Nord (P-R)_Après

	DA88.19	Intersection Des Sources-Riverdale – Nord (P-R)_Avant

	DA88.20	Intersection Gouin-Meighen – Direction Nord-Ouest (P-R)_Après

	DA88.21	Intersection Gouin-Meighen – Direction Nord-Ouest (P-R)_Avant

	DA88.22	Intersection Gouin-Sunnybrooke – Direction Sud-Ouest (P-R)_Après

	DA88.23	Intersection Gouin-Sunnybrooke – Direction Sud-Ouest (P-R)_Avant

	DA88.24	Intersection Sunnybrooke-Cers – Direction Nord (P-R)_Après

	DA88.25	Intersection Sunnybrooke-Cers – Direction Nord (P-R)_Avant

	DA88.26	Parc Rapide du Cheval Blanc – Est (P-R)_Après

	DA88.27	Parc Rapide du Cheval Blanc – Est (P-R)_Avant

	DA88.28	Rue Pavillon – Nord (P-R)_Avant

	DA88.29	Rue Pavillon – Nord (P-R)_Après

	DA88.30	STATION A40_COUPE PERSPECTIVE_02

DA89	CDPQ INFRA INC. Note de CDPQ Infra – Réponses aux demandes de la Commission, 1^er septembre 2016, 2 pages.

DA90	CDPQ INFRA INC. Communiqués de presse, 24 août 2016, 3 pages.

DA91	HATCH et CIMA+. Exploration du REM – Projet de référence : Hypothèses d’exploitation, 25 août 2016, 25 pages.

DA92	CDPQ INFRA INC. Réseau électrique métropolitain – Synthèse des activités de consultation, septembre 2016, 48 pages.

DA93	STEER DAVIES GLEAVE. Report, pour CDPQ Infra Inc., mars 2016, 65 pages et annexes. (Version anglaise uniquement.)

DA94	CDPQ INFRA INC. Rectifications écrites suite à la deuxième partie de l’audience publique, 21 octobre 2016, 7 pages.

DA95	CIMA+ et ARKÉOS INC. Système de transport collectif de l’Ouest de-l’Île, via l’aéroport – Étude de potentiel archéologique des antennes ouest Sainte-Anne-de-Bellevue, des Deux‑Montagnes et de l’Aéroport, rapport préliminaire, octobre 2016, 69 pages et annexes.

DA96	CANADIEN NATIONAL et GENIVAR. Caractérisation environnementale des sols dans le cadre du projet de doublement de la voie ferrée entre les gares Bois-Franc et Roxboro-Pierrefonds, Montréal, juin 2012, 171 pages.

DA97	STEER DAVIES GLEAVE. REM Forecasting Report, pour CDPQ Infra Inc., novembre 2016, 129 pages et annexes. (Version anglaise uniquement)

	DA97.1	STEER DAVIES GLEAVE. Sommaire des prévisions d’achalandage du REM, pour CDPQ Infra Inc., novembre 2016, 60 pages. (English version)

	DA97.1.1	STEER DAVIES GLEAVE. Sommaire des prévisions d’achalandage du REM, pour CDPQ Infra Inc., novembre 2016, 60 pages.

	DA97.2	STEER DAVIES GLEAVE. REM Forecasting Report, pour CDPQ Infra Inc., novembre 2016, mise à jour 22 novembre 2016, 129 pages et annexes. (Version anglaise uniquement)

DA98	CDPQ INFRA INC. Trois nouvelles stations au centre-ville de Montréal, communiqué, 25 novembre 2016, 4 pages.

	DA98.1	CDPQ INFRA INC. Breffage technique – mise à jour du projet, novembre 2016, 11 pages.

DA99	CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Inventaires biologiques — Rapport final, novembre 2016, 100 pages et annexes.

DA100	HATCH et CIMA+. Modélisation de la dispersion atmosphérique, pour CDPQ Infra Inc., 30 novembre 2016, 61 pages et annexes.

	DA100.1	HATCH. Modélisation de la dispersion atmosphérique, pour CDPQ Infra Inc., 14 décembre 2016, 62 pages et annexes.

DA101	HATCH et CIMA+. Étude sur les gaz à effet de serre, pour CDPQ Infra Inc., 30 novembre 2016, 17 pages.

DA102	CDPQ INFRA INC. et CIMA+. Étude de l’impact sur l’ambiance sonore, novembre 2016, 97 pages.

	DA102.1	Annexe A – Sonomètres Noise Sentry RT, 4 pages.

	DA102.2	Annexe B – Résultats des mesures de bruit, 26 pages.

	DA102.3	Annexe C – Configuration du logiciel CADNA-A, 5 pages.

	DA102.4	Annexe D – Niveaux sonores (LAeq, 24h) du trafic routier et ferroviaire actuel (dBA), 20 pages.

	DA102.5	Annexe E – Niveaux sonores (LAeq, 24h) du REM et trafic routier (dBA), 41 pages.

	DA102.6	Annexe F – Différence de bruit (LAeq, 24h) avant/après REM (dB), 81 pages.

	DA102.7	Annexe G – Mesures du SkyTrain de la Canada Line (Vancouver), 5 pages.

	DA102.8	Annexe H – Note d’instructions 98-01 sur le bruit, 22 pages.

DA103	HATCH et CANARAIL. Note technique – Justification de l’emplacement des stations du REM, 16 décembre 2016, 5 pages.

DA104	HATCH et CANARAIL. Note technique – Minimisation des impacts environnementaux du REM, 15 décembre 2016, pagination diverse.

DA105	CDPQ INFRA INC. Projet de REM : Des partenariats pour favoriser l’accès multimodal aux stations, communiqué, 16 décembre 2016. www.cdpqinfra.com/fr/content/projet-de-rem-des-partenariats-pour-favoriser-lacces-multimodal-aux-stations




DB1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le Québec en action vert 2020 – Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques, phase 1, 2012, 53 pages et annexe. (Seule la version électronique est disponible.)

DB2	AGGLOMÉRATION DE LONGUEUIL. Plan de développement de la zone agricole de l’agglomération de Longueuil, juillet 2014, 108 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DB3	AGGLOMÉRATION DE LONGUEUIL. Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Longueuil – Longueuil 2035 - Pour une agglomération durable, pagination multiple et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

DB4	GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret n^o 335-2016 concernant l’imposition d’une réserve pour fins publiques sur certains biens requis pour la construction d’une infrastructure de transport collectif, soit un système léger sur rail (SLR), sur le territoire des villes de Brossard et de Montréal, 20 avril 2016, 3 pages.

DB5	GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret n^o 336-2016 concernant l’imposition d’une réserve pour fins publiques sur certains biens requis pour la construction d’une infrastructure de transport collectif entre Saint-Eustache, l’ouest de l’île de Montréal, l’Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal et le centre-ville de Montréal, situés sur les territoires des villes de Montréal, Laval, Deux-Montagnes, Saint-Eustache et Pointe-Claire, 20 avril 2016, 3 pages.

DB6	GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret n^o 353-2016 concernant l’imposition d’une réserve pour fins publiques complémentaire sur certains biens requis pour la construction et l’amélioration d’une infrastructure de transport collectif entre Saint-Eustache, l’ouest de l’île de Montréal, l’Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal et le centre-ville de Montréal, situés sur les territoires des villes de Pointe-Claire et Kirkland, 27 avril 2016, 3 pages.

DB7	MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Examen par des experts indépendants des prévisions d’achalandage pour le corridor de transport collectif dans l’axe de l’autoroute 10 entre Brossard et le centre-ville de Montréal – Rapport final, 22 mars 2015, 12 pages et annexes.

DB8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-20120, 2015, 65 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DB9	MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Le transport collectif dans la grande région de Montréal, 29 août 2016, 19 pages.

DB10	AGENCE METROPOLITAINE DE TRANSPORT. Satisfaction de la clientèle – Compilation des données - enquêtes à bord des trains et autobus 2015, 30 août 2016, 3 pages.

DB11	MINISTERE DES FÔRÊTS, FAUNE ET PARCS - DIRECTION GÉNÉRALE DU DÉVELOPPEMENT DE LA FAUNE. Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, 4^e édition, 2015, 41 pages.

DB12	MINISTERE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITE DURABLE ET DE L’ELECTRIFICATION DES TRANSPORTS - DIRECTION DES INVENTAIRES ET DU PLAN MÉTROPOLITAIN - DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE LA MÉTROPOLE ET DES PROJETS STRATÉGIQUES. Rapport de renseignements avec plan des lots touchés – Demande d’avis à la Commission de protection du territoire agricole, 12 août 2016, 8 pages.

DB13	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête Origine-Destination 2013 – La mobilité des personnes dans la région de Montréal – Faits saillants, 2013, 26 pages.

DB14	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête Origine-Destination 2013 – La mobilité des personnes dans la région de Montréal, 2013, 190 pages.

DB15	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête Origine-Destination 2013 – Matrices de déplacements d’une journée moyenne de semaine, régions d’analyse, automne 2013, 8 pages.

DB16	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête Origine-Destination 2013 – Matrices de déplacements d’une journée moyenne de semaine, secteurs municipaux, automne 2013, 73 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DB17	COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL. Plan métropolitain d’aménagement et de développement – Un grand Montréal attractif, compétitif et durable, avril 2012, 217 pages.

DB18	COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL. Plan métropolitain d’aménagement et de développement – Financement du transport collectif métropolitain – La priorisation des projets de transport en commun, rapport de la commission de transport, mai 2013, 34 pages et annexes.

DB19	SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE MONTRÉAL. Demande d’information à la STM aux audiences du BAPE sur le projet du REM – Niveau de bruit à l’intérieur des voitures de métro, 2 septembre 2016, 1 page.

DB20	MINISTERE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Orientations et projets du gouvernement en matière d’aménagement – Agglomération de Longueuil, pour l’Agglomération de Longueuil, novembre 2014, lettre de transmission et 29 pages.

DB21	MINISTERE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Avis concernant le règlement numéro CA-2014-210, pour l’Agglomération de Longueuil, 18 août 2016, 4 pages.

DB22	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Extrait de l’étude des besoins AXE A-10, 31 août 2016, 3 pages.

DB23	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Taux d’occupation des départs de la pointe du matin en direction de Montréal (de juin 2013 à mai 2016), 38 pages.

DB24	COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL. Procès-verbal de la Commission de l’aménagement, 7 juillet 2016, 4 pages.

DB25	COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTREAL. Évaluation des impacts du réseau électrique métropolitain en matière d’Aménagement et de développement du territoire du Grand Montréal – Commission de l’aménagement, document de travail, juillet 2016, 23 pages.

DB26	CIMA+. Caractérisation écologique sommaire-Système léger sur rails(SLR)-service Aérotrain et métro de surface,rapport préparé pour Aéroports de Montréal, 15 mars 2013, 22 pages et annexes.

DB27	MINISTERE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Grandes lignes des avis de recevabilité transmis au MDDELCC par le MAPAQ, 2 septembre 2016, 1 page.

DB28	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Plan de mobilité de l’Ouest (PMO), 31 août 2016, 5 pages.

DB29	GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret no 599-2007 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de la ministre des transports pour le projet de parachèvement de l’autoroute 35 entre la frontière américaine et Saint-Jean-sur-Richelieu sur le territoire des municipalités régionales de comté du Haut-Richelieu et de Brome-Missisquoi, 1^er août 2007, 11 pages.

DB30	GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Décret 598-2007, 1^er août 2007 », Gazette officielle du Québec, 22 août 2007, 139^e année, n^o 34, p. 3543 et 3544.

DB31	MINISTRE DES TRANSPORTS. Parachèvement de l'autoroute 35 – Protection du territoire agricole, lettre du ministère des Transports citée à la condition 1 du décret 599-2007, 9 février 2007, 1 page.

DB32	VILLE DE MONTRÉAL. Courriel fournissant des précisions sur la conservation du parc de l’Anse-à-l’Orme, 1^er septembre 2016, 1 page.

DB33	VILLE DE MONTRÉAL. Plan d’urbanisme, 23 novembre 2004, mis à jour en janvier 2016, 256 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	DB33.1	Table des matières, 3 pages.

	DB33.2	Introduction, p. 1 à 4.

	DB33.3	Partie I – Chapitre 1 : le parti d’aménagement, p. 6 à 10.

	DB33.4	Partie I – Chapitre 2 : Les orientations d’aménagement.

	DB33.4.1	Chapitre 2.1 – Des milieux de vie de qualité, diversifiés et complets, p. 11 à 30.

	DB33.4.2	Chapitre 2.2 – Des réseaux de transport structurants, efficaces et bien intégrés au tissu urbain, p. 31 à 57.

	DB33.4.3	Chapitre 2.3 – Un Centre prestigieux, convivial et habité, p. 58 à 83.

	DB33.4.4	Chapitre 2.4 – Des secteurs d’emplois dynamiques, accessibles et diversifiés, p. 84 à 99.

	DB33.4.5	Chapitre 2.5 – Un paysage urbain et une architecture de qualité, p. 100 à 134.

	DB33.4.6	Chapitre 2.6 – Un patrimoine bâti, archéologique et naturel valorisé, p. 135 à 153.

	DB33.4.7	Chapitre 2.7 – Un environnement sain, p. 154 à 176.

	DB33.5	Partie I – Chapitre 3 : la mise en œuvre du Plan d’urbanisme, p. 177 à 198.

	DB33.6	Partie I – Chapitre 4 : la planification détaillée, p. 199 à 256.

DB34	Partie II – Chapitre 22 : Arrondissement de Saint-Laurent, 67 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DB35	Partie III – Le document complémentaire, 40 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	DB35.1	Cartes et illustrations, 62 pages.

DB36	ARRONDISSEMENT DE VILLE-MARIE. Programme particulier d’urbanisme du quartier des gares, décembre 2015, 64 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DB37	VILLE DE MONTRÉAL. Programme particulier d’urbanisme – secteur Griffintown, mai 2013, 79 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

DB38	VILLE DE MONTRÉAL. Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal, janvier 2015, 200 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

	DB38.1	Présentation du schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal, août 2016, 16 pages.

	DB38.2	Annexes, 60 pages.

DB39	COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Avis selon l'article 66 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles, 30 septembre 2016, 49 pages et annexe.

DB40	RÉSEAU DE TRANSPORT DE LONGUEUIL. Réponses aux questions soulevées lors de la première partie d’audience publique tenue du 29 août au 1^er septembre, 4 octobre 2016, 3 pages.

DB41	Document disponible sous la cote DB38.1.

DB42	AECOM. Guide d’aménagement pour les aires de TOD (Transit Oriented Development), pour la Communauté métropolitaine de Montréal, 83 pages.

DB43	COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Extrait du procès-verbal de la réunion de la Commission de l’aménagement – Séance tenue le 16 août 2016 à 9 h 30, 1 page.

DB44	COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Évaluation des impacts du projet de réseau électrique métropolitain en matière d’aménagement et de développement du territoire du Grand Montréal – Rapport de la Commission de l’aménagement, 24 novembre 2016, 52 pages et annexe.

	DB44.1	COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Communauté métropolitaine de Montréal, 24 novembre 2016, 1 page.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de l’Entente de principe Achat-Vente du corridor ferroviaire du viaduc du sud intervenue entre le CN et CDPQ Infra inc. en date du 23 août 2016, 12 septembre 2016, 4 pages.

DD2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation des documents Modélisation des conséquences de scénarios d’accidents impliquant l’acide acétique, l’acide fluorhydrique, le méthanol ainsi que d’un feu d’entrepôt et annexe 1 : Emergency Response Guidelines en date du 29 septembre 2016, 11 octobre 2016, 2 pages.

DD3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de l’étude Transport collectif Train de l’Ouest de Montréal préparée par Steer Davis Gleave (mars 2016), 21 octobre 2016, 2 pages.