BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) Projet d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à Malartic

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PR1

CANADIAN MALARTIC GP. Avis de projet, décembre 2013, 37 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2013, 31 pages.

PR3

CANADIAN MALARTIC GP. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, janvier 2015, pagination diverse.

PR3.1.1

Addenda à l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2016, 9 pages et annexes.

PR3.2

Annexes – Volume 1 de 2, janvier 2015, pagination diverse.

Annexe 1-1	Directive pour le projet d’extension de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à l’entrée Est de la ville de Malartic par Corporation minière Osisko
Annexe 2-1	Accord de principe du MTQ pour la Déviation
Annexe 3-1	Règlements généraux
Annexe 4-1	Mise à jour des polygones des sols contaminés
Annexe 4-2	État des connaissances des ouvertures minières souterraines historiques dans le secteur de la déviation de la route 117, Mine Canadian Malartic
Annexe 4-3	Étude hydraulique d’une section de la rivière Malartic
Annexe 4-4	Certificats d’analyses pour l’eau de surface et les sédiments
Annexe 4-5	Évaluation de la qualité des eaux souterraines dans le secteur du prolongement de la halde à stériles et du parc à résidus, Mine Canadian Malartic
Annexe 4-6	Suivi de la qualité des eaux souterraines en 2013
Annexe 5-1	Espèces végétales à statut précaire
Annexe 5-2	Caractérisation des habitats aquatiques et riverains
Annexe 5-3	Indices de nidification pour l’avifaune
Annexe 5-4	Photographies des stations d’inventaires des chiroptères
Annexe 6-1	Retombées économiques du projet
Annexe 6-2	Grille des usages
Annexe 6-3	Formules et détails – Analyse de la sécurité routière sur la route 117 à Malartic
Annexe 6-4	Enquête origine-destination sur la route 117 à Malartic. Partie 1 Partie 2 Partie 3 Partie 4 Partie 5 Partie 6 Partie 7 Partie 8 Partie 9 Partie 10
Annexe 7-1	Justification sur le choix de l’emplacement du parc à résidus et de la halde à stériles dans le cadre de la réalisation du projet d’extension de la mine Canadian Malartic
Annexe 7-2	Analyse des incidences sur l’activité commerciale
Annexe 8-1	Conception du prolongement du parc à résidus et de la halde à stériles
Annexe 8-2	Analyse de la stratigraphie en regard du niveau de protection des eaux souterraines requis pour le prolongement du parc à résidus et de la halde à stériles
Annexe 8-3	Utilisation de la fosse Canadian Malartic comme aire d’accumulation de stériles et résidus
Annexe 8-4	Programme de caractérisation géochimique 2012-2013, Mine Canadian Malartic Partie 1 Partie 2 Partie 3 Partie 4
Annexe 8-5	Ecometrix – Preliminary Review of the Canadian Malartic ABA Geochemistry and Mine Waste Management Plans
Annexe 8-6	Plan conceptuel de gestion des eaux et bilan d’eau – Conditions ultimes d’opération
Annexe 8-7	Mise à jour du concept de restauration de la mine Canadian Malartic
Annexe 8-8	Mise à jour de l’évaluation du temps d’ennoiement de la fosse en période postrestauration

PR3.2.1

Annexes – Volume 2 de 2, janvier 2015, pagination diverse.

Annexe 9-1	Avant-projet définitif de la Déviation
Annexe 9-2	Plan de conception et d’optimisation – Remblayage de l’effondrement Barnat et de la fosse Buckshot
Annexe 10-1	Étude de modélisation hydrogéologique des impacts potentiels sur la qualité de l’eau souterraine
Annexe 10-2	Mise à jour de l’évaluation des débits d’exhaure et des impacts potentiels sur les niveaux des eaux souterraines
Annexe 10-3	Modélisation de la dispersion atmosphérique avec l’Extension Canadian Malartic
Annexe 10-4	Évaluation du bruit lors des travaux de construction et d’exploitation de l’Extension Canadian Malartic
Annexe 10-5	Simulations visuelles
Annexe 10-6	Évaluation du bruit de la construction de la Déviation
Annexe 10-7	Évaluation du bruit routier
Annexe 11-1	Plan de mesures d’urgence avec l’Extension Canadian Malartic
Annexe 11-2	MTQ, Direction de l’Abitibi-Témiscamingue – Plan régional de mesures d’urgence et de sécurité civile
Annexe 11-3	MTQ, Direction de l’Abitibi-Témiscamingue – Processus d’alerte et de mobilisation et rôle des intervenants en cas d’urgence
Annexe 12-1	Protocole de mesure pour l’évaluation de la contribution sonore de la Mine Canadian Malartic
Annexe 12-2	Formulaire de plainte

PR3.3

Résumé, mars 2016, 231 pages.

PR3.3.1

Version grand public, non daté, 55 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^resérie, 16 avril 2015, 56 pages ; Addenda, 7 mai 2015, 22 pages.

PR5.1

CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, Volume 1 de 2, septembre 2015, 358 pages et annexes.

Annexe QC-3	Processus de gestion des plaintes à la mine Canadian Malartic
Annexe QC-5	Perception des sautages (2014 et 2015)
Annexe QC-6	Fissuromètres
Annexe QC-7	Procédure en cas de dépassement des normes de qualité de l’atmosphère et fiche de suivi des dépassements
Annexe QC-8	Suivi des actions – Alertes de poussières (2013 et 2014)
Annexe QC-9	Cahier spécial – Assemblée publique 10 septembre 2014 et message de la Direction de la santé publique
Annexe QC-12	Caractérisation environnementale complémentaire des sols
Annexe QC-18	Estimation des statistiques des débits sur le ruisseau Raymond
Annexe QC-20	Échantillonnage des sédiments
Annexe QC-23	Évaluation de la qualité de l’eau souterraine
Annexe QC-26	Section 4.12 de l’ÉIE (modifiée)
Annexe QC-39	Fiches détaillées des groupements végétaux
Annexe QC-42	Avifaune terrestre – Inventaires complémentaires (2015)
Annexe QC-44	Sauvagine – Inventaires complémentaires 2015
Annexe QC-49	Étude de potentiel archéologique
Annexe QC-66	Prolongement de la halde à stériles – Distance de recul entre la route 117 et suivi après fermeture
Annexe QC-67	Mise à jour de l’étude de modélisation hydrogéologique des impacts potentiels sur la qualité de l’eau souterraine du prolongement de la halde à stériles et du parc à résidus
Annexe QC-70	Analyse de la stratigraphie en regard du niveau de protection des eaux souterraines requis pour le prolongement du parc à résidus et de la halde à stériles
Annexe QC-75	Mise à jour sur les travaux de caractérisation géochimique des stériles, résidus et minerai
Annexe QC-76	Programme de caractérisation géochimique 2014 – Fosse Jeffrey

PR5.1.1

Volume 2 de 2, septembre 2015, pagination diverse.

Annexe QC-81	Dimensionnement préliminaire du système de drainage des eaux de surface au nord et à l’est du parc à résidus et de la halde à stériles
Annexe QC-82	Plans des fossés périphériques et du bassin de pompage – Secteur sud du parc à résidus
Annexe QC-84	Procédure pour la valorisation des stériles
Annexe QC-92	Désulfuration des résidus de concentrateurs de la mine Canadian Malartic
Annexe QC-95	Rapport de contrôle des projections de roc lors de sautages sans matelas pare-éclats
Annexe QC-100	Modélisation de la dispersion atmosphérique
Annexe QC-110	Ichtyofaune et habitat du poisson – Inventaire 2015
Annexe QC-117	Procédures de forage et sautage
Annexe QC-118	Détermination des objectifs environnementaux de rejet (OER) et caractérisation de l’eau du ruisseau Raymond
Annexe QC-123	Rapport factuel d’installation 2014 de piézomètres électriques, de tubages inclinométriques et de puits d’observation
Annexe QC-129	Recommandations sur le suivi post-construction du remblayage de l’effondrement Barnat et de la fosse Buckshot
Annexe QC-132	Évaluation de la valeur écologique
Annexe QC-137	Données du CDPNQ et Cartes portant sur l’évaluation du potentiel d’habitat d’espèce floristique à statut (zones d’inventaire 1 et 2)
Annexe QC-177	Processus d’acquisition des 4 propriétés visées par le Projet
Annexe QC-186	Rapport factuel d’investigation géotechnique complémentaire – Prolongement du parc et de la halde vers l’est
Annexe QC-187	Manuel d’exploitation, d’entretien et de surveillance du parc à résidus et des haldes à stériles
Annexe QC-194	Caractérisation des émissions atmosphériques – Usine de traitement du minerai
Annexe QC-196	Plan intégré de gestion des émissions atmosphériques
Annexe QC-199	Données météorologiques du mois de juin 2013
Annexe QC-200	Évaluation du bruit lors de l’exploitation de l’Extension Canadian Malartic
Annexe QC-203	Exemple de rapport et Protocole de mesure pour l’évaluation de la contribution sonore
Annexe QC-208	Modélisation de la dispersion atmosphérique du NO₂ dans l’air ambiant lors de conditions de sautage particulières
Annexe QC-215	Plans d’arpentage
Annexe QC-220	Plan d’action pour le contrôle de la contribution en poussières
Annexe QC-236	Droits de propriété – Mine Canadian Malartic
Annexe QC-246	Mémo technique – Évaluation des bermes de stabilité
Annexe QC-254	Étude hydrologique et hydraulique pour le système d’évacuation d’eau opérationnel du bassin de polissage 2015
Annexe QC-260	Étude géotechnique complémentaire
Annexe QC-263	Engagements liés aux impacts potentiels sur les puits domestiques dans un rayon de 7 m et résolution
Annexe QC-274	Rapport de suivi du milieu social

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 14 décembre 2015, 33 pages et annexe.

PR5.2.1

CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, janvier 2016, 113 pages et annexes.
Partie 1
Partie 2
Partie 3
Partie 4
Partie 5
Partie 6
Partie 7
Partie 8

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 4 mars 2015 au 23 février 2016, pagination diverse.

1.	Canadian Malartic
	–	26 juin 2015, 5 pages.
2.	Golder Associés Ltée
	–	20 novembre 2015, 18 pages.
3.	Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation
	–	5 mars 2015, 1 page.
4.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 12 mars 2015, 2 pages.
5.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 10 février 2016, 10 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 28 octobre 2015, 8 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 1er avril 2015, 21 pages.
6.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 21 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 19 octobre 2015, 2 pages.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 17 mars 2015, 2 pages.
7.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 10 mars 2015, 1 page.
8.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la gestion de la faune de l’Abitibi-Témiscamingue, 13 avril 2015, 2 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 16 février 2016, 3 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 21 octobre 2015, 3 pages.
	–	Sous-ministre associée à la Faune et aux Parcs, 30 mars 2015, 9 pages.
9.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 10 février 2016, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 23 octobre 2015, 5 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 9 avril 2015, 9 pages.
10.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 1^er février 2016, 1 page.
	–	Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 21 octobre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 30 mars 2015, 8 pages.
11.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 31 mars 2015, 1 page.
12.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 14 avril 2015, 12 pages.
13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 29 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 27 octobre 2015, 4 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 19 mars 2015, 5 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 28 octobre 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 11 février 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 5 février2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 18 novembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 5 novembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 3 novembre 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 13 avril 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 7 avril 2015, 4 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 26 mars 2015, 4 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 11 février 2016, 4 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 7 octobre 2015, 4 pages.
	–	Direction des eaux industrielles, 7 décembre 2015, 13 pages.
	–	Direction des eaux industrielles, 26 mars 2015, 13 pages.
	–	Direction des eaux usées, 23 février 2016, 13 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 19 octobre 2015, 3 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 4 mars 2015, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 22 février 2016, 9 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 27 janvier 2016, 5 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 26 novembre 2015, 7 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 19 novembre 2015, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 10 novembre 2015, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 29 octobre 2015, 8 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 mars 2015, 9 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 mars 2015, 9 pages.
	–	Direction du marché du carbone, 15 octobre 2015, 3 pages.
	–	Direction du marché du carbone, 5 mars 2015, 3 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 22 octobre 2015, 2 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 12 mars 2015, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 3 février 2016, 6 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 17 novembre 2015, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 29 octobre 2015, 15 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 16 octobre 2015, 7 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 avril 2015, 6 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 2 avril 2015, 6 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 4 février 2016, 7 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 4 février 2016, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 11 décembre 2015, 7 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 23 novembre 2015, 6 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 7 avril 2015, 11 pages.
	–	Direction régionale du Centre de contrôle environnemental de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 3 février 2016, 3 pages.
	–	Direction régionale du Centre de contrôle environnemental de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 7 décembre 2015, 10 pages.
	–	Direction régionale du Centre de contrôle environnemental de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 28 avril 2015, 10 pages.
	–	Direction régionale du Centre de contrôle environnemental de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 16 mars 2015, 7 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 10 mars 2016, 4 pages.

PR8

CANADIAN MALARTIC GP. Liste des lots touchés, non daté, 3 pages.

PR8.1

Guide de cohabitation visant l’atténuation et la compensation des impacts et l’acquisition de propriétés à Malartic, 15 mai 2016, 23 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 12 avril 2016, 30 mars 2016, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 11 mai 2016, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, avril et mai 2016, 28 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 6 juin 2016, 20 avril 2016.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 12 avril 2016, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 25 mai 2016, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 22 juin 2016, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 13 octobre 2016, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 mai 2016, 7 pages.