BAPE-liste des documents

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PR1

SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Avis de projet, 3 février 2009, 7 pages et annexes. (4653 Ko)

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2008, 22 pages. (8264 Ko)

PR3

SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Volume 1 – Étude d’impact, rapport principal, 13 mars 2009, pagination diverse. (5444 Ko)

PR3.2

Volume 2 – Document cartographique, 13 mars 2009, non paginé

Cartes
2.1	Zones d’étude et tenures du territoire (2351 Ko)
2.2	Hydrographie et relief (2271 Ko)
2.3	Dépôts de surface (2390 Ko)
2.4	Milieux sensibles (2530 Ko)
2.5	Végétation (2684 Ko)
2.6	Ressources et territoires fauniques (2745 Ko)
2.7	Milieu humain (2426 Ko)
2.8	Activités forestières (2449 Ko)
2.9	Unités de paysage (2939 Ko)
3.1	Équipements et chemins du parc éolien (2453 Ko)
3.2	Paramètres de configuration du parc éolien (2634 Ko)
3.3	Gisement éolien (2367 Ko)
6.1	Équipements du parc éolien, relief et hydrographie (2560 Ko)
6.2	Équipements du parc éolien et dépôts de surface (2779 Ko)
6.3	Équipements du parc éolien et milieux sensibles (2850 Ko)
6.4	Équipements du parc éolien et végétation (2897 Ko)
6.5	Équipements du parc éolien et activités forestières (2622 Ko)
6.6	Équipements du parc éolien, ressources et territoires fauniques (2915 Ko)
6.7	Équipements du parc éolien et milieu humain (2890 Ko)
6.8	Climat sonore (2413 Ko)
6.9	Zones d’influence et visibilité des nacelles (3047 Ko)
Simulations visuelles
1	La Rédemption
2	Saint-Cléophas
3	Sainte-Irène
4	Lac des Huit-Milles
5	Saint-Léon-le-Grand
6	Pourvoirie de la Seigneurie du Lac Métis
7	Pourvoirie de la Seigneurie du Lac Métis
8	Saint-Zénon-du-Lac-Humqui
9	Sayabec
10	Mont Saint-Pierre
11	Lac Saint-Pierre
12	Parc régional Val-d’Irène

PR3.3

Volume 3 – Études de référence, 13 mars 2009, 32 pages et annexes.

2.1	Rapport d’inventaire de la faune avienne
2.2	Rapport d’inventaire de chiroptères
2.3	Étude préliminaire d’impact environnemental - Identification des systèmes de télécommunications (12 352 Ko) Étude d’impact sur les systèmes de télécommunications
2.4	Étude de potentiel archéologique (4619 Ko)
2.5	Caractérisation du climat sonore
2.6	Étude paysagère (12 045 Ko)

PR3.4

Volume 7– Résumé,26 octobre 2009, 34 pages et annexe.

Cartes
3.1 A	Équipements et chemins du parc éolien (nouvelle configuration) (2467 Ko)
3.2 A	Paramètres de configuration du parc éolien (nouvelle configuration) (2638 Ko)
6.4 A	Équipement du parc éolien (nouvelle configuration et végétation) (2902 Ko)
6.5 A	Équipement du parc éolien (nouvelle configuration et activités forestières) (2633 Ko)
6.7 A	Équipement du parc éolien (nouvelle configuration et milieu humain) (2887 Ko)

PR4

Saint-Laurent Énergies inc. Addenda à l’étude d’impact, volume 5, 28 août 2009, non paginé.

Cartes
3.1 A	Équipements (nouvelle configuration) et chemins du parc éolien (2467 Ko)
3.2 A	Paramètres de configuration du parc éolien (nouvelle configuration) (2638 Ko)
3.3 A	Gisement éolien (nouvelle configuration) (2424 Ko)
6.1 A	Équipements du parc éolien (nouvelle configuration), relief et hydrographie (2566 Ko)
6.2 A	Équipements du parc éolien (nouvelle configuration) et dépôts de surface (2783 Ko)
6.3 A	Équipements du parc éolien (nouvelle configuration) et milieux sensibles (2857 Ko)
6.4 A	Équipements du parc éolien (nouvelle configuration) et végétation (2902 Ko)
6.5 A	Équipements du parc éolien (nouvelle configuration) et activités forestières (2623 Ko)
6.6 A	Équipements du parc éolien (nouvelle configuration), ressources et territoires fauniques (2924 Ko)
6.7 A	Équipements du parc éolien (nouvelle configuration) et milieu humain (2887 Ko)
6.8 A	Climat sonore (nouvelle configuration) (2421 Ko)
6.9 A	Zones d’influence et visibilité des nacelles (nouvelle configuration) (3041 Ko)
Simulations visuelles
1 A	La Rédemption, route Massé
7 A	Seigneurie du Lac-Mitis
10 A	Tour d’observation du mont Saint-Pierre
11 A	Lac Saint-Pierre

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 8 juin 2009, 19 pages.

Partie 1 (4874 Ko)
Partie 2 (5309 Ko)

PR5.1

SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, volume 4, 3 juillet 2009, 42 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Deuxième série de questions et commentaires adressés au promoteur, 25 septembre 2009, 7 pages. (2052 Ko)

PR5.2.1

Saint-Laurent Énergies inc. Réponses à la deuxième série de questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, volume 6, 29 septembre 2009, 14 pages et annexes. (2321 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 2 avril au 26 octobre 2009, pagination diverse.

Partie 1 (6407 Ko)
Partie 2 (5871 Ko)
Partie 3 (7601 Ko)
Partie 4 (4448 Ko)

Agence de la santé et des services sociaux du Bas-Saint-Laurent
– Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 9 avril 2009, 1 page.
CBC Radio-Canada
– Ingénierie de spectre et de planification de rayonnement, 3 avril 2009, 2 pages.
Environnement Canada
– Section des Évaluations environnementales, 23 octobre 2009, 2 pages.
– Section des Évaluations environnementales, 28 septembre 2009, 1 page.
– Section des Évaluations environnementales, 5 août 2009, 2 pages.
– Section des Évaluations environnementales, 27 avril 2009, 6 pages.
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
– Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 15 octobre 2009, 1 page.
– Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 24 septembre 2009, 1 page.
– Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 3 août 2009, 1 page.
– Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 17 avril 2009, 3 pages.
Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
– Direction du Bas-Saint-Laurent, 1er octobre 2009, 1 page.
– Direction du Bas-Saint-Laurent, 15 avril 2009, 1 page.
Ministère de la Santé et des Services sociaux
– Direction générale de la santé publique, 22 octobre 2009, 1 page.
– Direction générale de la santé publique, 29 septembre 2009, 1 page.
– Direction générale de la santé publique, 28 juillet 2009, 2 pages.
Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
– Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 13 octobre 2009, 1 page.
– Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 16 septembre 2009, 2 pages.
- Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 14 mai 2009, 1 page.
Ministère de la Sécurité civile
– Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 9 octobre 2009, 1 page.
– Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 5 octobre 2009, 1 page.
– Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 19 août 2009, 1 page.
- Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 21 avril 2009, 2 pages.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
– Direction de l’environnement et de la coordination, 14 octobre 2009, 4 pages.
– Direction de l’environnement et de la coordination, 19 août 2009, 8 pages.
– Direction de l’environnement et de la coordination, 12 mai 2009, 13 pages.
Ministère des Transports
– Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 13 octobre 2009, 1 page.
– Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 1er octobre 2009, 1 page.
– Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 27 août 2009, 1 page.
– Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 2 avril 2009, 1 page.
Ministère du Conseil exécutif
– Secrétariat aux affaires autochtones, 21 octobre 2009, 1 page.
– Secrétariat aux affaires autochtones, 6 octobre 2009, 1 page.
– Secrétariat aux affaires autochtones, 7 août 2009, 1 page.
– Secrétariat aux affaires autochtones, 14 avril 2009, 1 page.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 13 octobre 2009, 1 page.
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 11 septembre 2009, 1 page.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 octobre 2009, 2 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 octobre 2009, 1 page.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 septembre 2009, 2 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 mai 2009, 1 page.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 avril 2009, 3 pages
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 22 octobre 2009, 1 page.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 août 2009, 1 page.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 mai 2009, 3 pages.
Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
– Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 20 octobre 2009, 1 page.
– Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 21 septembre 2009, 1 page.
– Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 31 mars 2009, 1 page.
Ministère du Tourisme
– Secrétariat du Ministère, 9 octobre 2009, 1 page.
– Secrétariat du Ministère, 22 septembre 2009, 1 page.
– Secrétariat du Ministère, 22 juillet 2009, 1 page.
– Secrétariat du Ministère, 14 avril 2009, 1 page.

PR6.1

Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’environnement et de la coordination. Avis issu de la consultation des ministères et organismes, 11 novembre 2009, 4 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 30 octobre 2009, 3 pages.

PR8

Saint-Laurent Énergies inc.. Liste des lots touchés par le projet, Liste des lots concernés par le projet, s.d., 8 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 19 novembre 2009, 5 novembre 2009, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 19 novembre 2009 au 4 janvier 2010, 1 page

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 19 novembre 2009, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 19 novembre 2009 au 4 janvier 2010, 6 janvier 2010, 6 pages.