BAPE-liste des documents

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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de prolongement de l’autoroute 73, Robert-Cliche, entre Beauceville et Saint-Georges.

DT1	Séance tenue le 10 octobre 2006 en soirée à Beauceville, 127 pages.

DT2	Séance tenue le 11 octobre 2006 en après-midi à Beauceville, 68 pages.

DT3	Séance tenue le 11 octobre 2006 en soirée à Beauceville, 99 pages.

DT4	Séance tenue le 12 octobre 2006 en soirée à Beauceville, 130 pages.

DT5	Séance tenue le 7 novembre 2006 en soirée à Saint-Georges-de-Beauce, 69 pages.

DT6	Séance tenue le 8 novembre 2006 en après-midi à Saint-Georges-de-Beauce, 37 pages.

DT7	Séance tenue le 8 novembre 2006 en soirée à Saint-Georges-de-Beauce, 66 pages.

DT8	Séance tenue le 9 novembre 2006 en après-midi à Saint-Georges-de-Beauce, 58 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur concernant l’hydrologie et l’impact de l’autoroute sur le drainage local des bassins versants, 20 octobre 2006, 2 pages.

	DQ1.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ1, 26 octobre 2006, 3 pages. (1 177 Ko)

DQ2	BUREAU D’AUDIENCE PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée au promoteur concernant le calendrier et l’échéancier du projet ainsi que l’entente entre les gouvernements provincial et fédéral sur le financement des travaux sur le projet, 2 novembre 2006, 1 page.

	DQ2.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ2, 21 novembre 2006, 2 pages.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information concernant les mesures d’atténuation envisagées pour le milieu agricole, 13 novembre 2006, 1 page.

	DQ3.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ3, 27 novembre 2006, 2 pages.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant les terrains qui seraient nécessaires à l’ensemble des travaux projetés, 30 novembre 2006, 1 page.

	DQ4.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ4, 15 décembre 2006, 2 pages.



DM1	Roger BEAUDOIN. Mémoire, 24 octobre 2006, 3 pages et annexes.

DM2	H. Marcel VEILLEUX. Mémoire, 24 octobre 2006, 5 pages.

DM3	Diane LEBLANC. Mémoire, 24 octobre 2006, 3 pages.

DM4	Léo POULIN. Mémoire, 28 octobre 2006, 2 pages.

DM5	Carl RODRIGUE et Julie MERCIER. Mémoire, 25 octobre 2006, 1 page.

DM6	Alice QUIRION. Mémoire, 30 octobre 2006, 1 page.

DM7	MRC DE BEAUCE-SARTIGAN. Mémoire, 30 octobre 2006, 5 pages et résolution 2006-10-152.

	DM7.1	MRC DE BEAUCE-SARTIGAN. Document concernant l’avis de projet et extrait du schéma d’aménagement s’y rapportant .

DM8	CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE BEAUCE-SARTIGAN. Mémoire, 30 octobre 2006, 8 pages et annexes.

	DM8.1	BEAUCE TOURISME ET CONGRÈS. Statistiques estivales 2004-2005-2006, 6 pages.

DM9	Patrick LESSARD. Mémoire, 31octobre 2006, 3 pages.

DM10	ÉQUIPEMENTS COMACT INC. Mémoire, 31 octobre 2006, 1 page.

DM11	Lucette POULIN. Mémoire, 31 octobre 2006, 1 page.

DM12	Marc MERCIER. Mémoire, 25 octobre 2006, 1 page et annexe photos.

DM13	BUSQUE & LAFLAMME. Mémoire, 31 octobre 2006, 1 page.

DM14	CORPORATION AMBULANCIÈRE DE BEAUCE INC. Mémoire, 31 octobre 2006, 1 page.

DM15	TRAVAILLEURS AMBULANCIERS SYNDIQUÉS DE BEAUCE INC. Mémoire, 31 octobre 2006, 1 page.

	DM15.1	CAMBI SERVICES AMBULANCIERS. Statistiques d’accidents sur la route 173 entre les municipalités de Beauceville et de Saint-Georges, 27 novembre, 1 page et annexe.

DM16	MUNICIPALITÉ DE SAINT-CÔME-LINIÈRE. Mémoire, 1 er novembre 2006, 3 pages.

DM17	MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-LES-MINES. Mémoire, 1 er novembre 2006, 6 pages.

	DM17.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre adressée à la municipalité de Saint-Simon-les-Mines concernant la modification du raccordement sud avec la route Veilleux et le rang Saint-Charles, 2 août 2006, 1 page.

	DM17.2	Résolution de la municipalité de Saint-Simon-les-Mines , 14 novembre 2006, 1 page.

DM18	SYNDICAT DE L’UPA DE L’ÉRABLE. Mémoire, 7 novembre 2006, 8 pages et annexes. (Seule la copie imprimée des annexes 2, 3 et 4 est disponible au secrétariat de la commission.)

	DM18.1	SYNDICAT DE L’UPA DE L’ÉRABLE. Résumé du mémoire, 4 pages.

	DM18.2	SYNDICAT DE L’UPA DE L’ÉRABLE. Complément au mémoire concernant la réfection du rang Saint-Charles , 15 novembre 2006, 2 pages.

DM19	Neil MATHIEU. Mémoire, 1 er novembre 2006, 4 pages.

DM20	FERME GRONDINVIL INC. Mémoire, 1 er novembre 2006, 4 pages.

	DM20.1	Photo aérienne illustrant un raccordement à Saint-Nicolas.

	DM20.2	Complément d’information concernant l’éventuel réaménagement du rang Saint-Charles, 15 novembre 2006, 2 pages et annexes. (1188 Ko)

	DM20.3	FERME GRONDINVIL INC. Précision concernant la correspondance sur la réfection du rang Saint-Charles à Beauceville, 1^er décembre 2006, 1 page.

DM21	Guy QUIRION. Mémoire, novembre 2006, 5 pages.

DM22	GROUPE DE CITOYENS DU RANG SAINT-CHARLES EN FAVEUR DU TRACÉ OUEST. Mémoire, novembre 2006, 43 pages. Partie 1 (1460 Ko) 2 (4792 Ko)

DM23	Gabrielle MERCIER. Mémoire, 30 octobre 2006, 1 page.

DM24	Raymond FLUET. Mémoire, 1 er novembre 2006, 1 page.

DM25	Lyne CAMPEAU et Michel MERCIER. Mémoire, 1 er novembre 2006, 1 page.

DM26	MUNICIPALITÉ DE SAINT-THÉOPHILE. Mémoire, 2 novembre 2006, 4 pages.

DM27	Roland POULIN. Mémoire, 2 novembre 2006, 2 pages.

	DM27.1	Pétition de 1 400 signatures recommandant le choix du tracé Est. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DM28	BOA FRANCS INC. Mémoire, 2 novembre 2006, 2 pages.

DM29	CHAMBRE DE COMMERCE DE SAINT-GEORGES. Mémoire, 31 octobre 2006, 11 pages.

	DM29.1	Complément au mémoire , 6 pages.

DM30	Nellie ROY et Daniel MERCIER. Mémoire, 2 novembre 2006, 1 page.

DM31	VILLE DE SAINT-GEORGES. Mémoire, 2 novembre 2006, 22 pages.

DM32	COMITÉ D’ÉDUCATION INTERORDRES BEAUCE-ETCHEMIN. Mémoire, 9 novembre 2006, 4 pages.

DM33	CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE BEAUCE. Mémoire, 3 novembre 2006, 9 pages.

DM34	CONSEIL ÉCONOMIQUE DE BEAUCE. Mémoire, novembre 2006, 9 pages.

DM35	CENTRALE DES SYNDICATS DÉMOCRATIQUES. Mémoire, 2 novembre 2006, 1 page.

	DM35.1	Complément au mémoire , 8 novembre 2006, 2 pages.

DM36	COMITÉ DE BASSIN DE LA RIVIÈRE CHAUDIÈRE. Mémoire, 3 novembre 2006, 6 pages.

DM37	VILLE DE BEAUCEVILLE. Mémoire, 2 novembre 2006, 4 pages et annexe.

	DM37.1	Sondage concernant le projet de rénovation du rang Saint-Charles , 1^er novembre 2006, 2 pages.

	DM37.2	DVD sur l’inondation d’octobre 2006 . (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

	DM37.3	Plan de zonage, feuillets 1 et 2. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

	DM37.4	Complément au mémoire concernant le rang Saint-Charles, 17 novembre 2006, 3 pages.

DM38	Martine POULIN. Mémoire, 2 novembre 2006, 2 pages.

DM39	CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 7 novembre 2006, 7 pages.

	DM39.1	Annexes au mémoire. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DM40	CENTRE FINANCIER AUX ENTREPRISES DESJARDINS DE CHAUDIÈRE-SUD ET CAISSE POPULAIRE DESJARDINS DE SAINT-GEORGES. Mémoire, 3 novembre 2006, 2 pages.

	DM40.1	Lettres d’appui des Caisses Populaires de la région et Études économiques régionales. Région administrative de la Chaudière-Appalaches,survol de la situation économique, vol. 4, n o 12, juillet 2006, 16 pages et annexes. (1740 Ko)

DM41	MANAC INC. Mémoire, 2 novembre 2006, 2 pages.

DM42	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 3 novembre 2006, 15 pages.

	DM42.1	Présentation du mémoire , 8 novembre 2006, 9 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DM43	MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-PINS. Mémoire, 3 novembre 2006, 6 pages.

	DM43.1	Résolution 276-12-2006 – Demande de reconsidération du tracé du prolongement de l’autoroute 73 à Notre-Dame-des-Pins, 11 décembre 2006, 2 pages et lettre de transmission.

DM44	COMITÉ SOCIOÉCONOMIQUE BEAUCE-SARTIGAN. Mémoire, 3 novembre 2006, 10 pages.

DM45	CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE L’AMIANTE. Mémoire, 1 er novembre 2006, 8 pages.

DM46	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 3 novembre 2006, 15 pages et annexes.

	DM46.1	Suivi de la présentation du mémoire, 14 novembre 2006, 4 pages.

DM47	Annie CLICHE et Dave LOUBIER. Mémoire, 2 novembre 2006, 3 pages.

DM48	RADIO-BEAUCE INC. Mémoire, 1 er novembre 2006, 1 page.

DM49	CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE MONTMAGNY. Mémoire , 2 novembre 2006, 9 pages.

DM50	SYNDICAT DE L’ENSEIGNEMENT DE LA CHAUDIÈRE. Mémoire, 8 novembre 2006, 4 pages.

	DM50.1	Information complémentaire concernant le transport scolaire , 24 novembre 2006, 1 page.

DM51	PÔLE QUÉBEC CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 8 novembre 2006, 8 pages et annexes.

	DM51.1	PÔLE QUÉBEC CHAUDIÈRE-APPALACHES. Résumé présenté par M. Paul-Arthur Huot le 9 novembre 2006, 11 pages. (1155 Ko)

DM52	Bruno PAQUET. Mémoire, 6 novembre 2006, 2 pages.

DM53	MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE LAC POULIN. Mémoire, 9 novembre 2006, 3 pages.

DM54	Guy-Claude MORIN. Mémoire, 9 novembre 2006, 4 pages et annexe. (2510 Ko)

DM55	Pierre FORTIN. Mémoire, 9 novembre 2006, 1 page.

DM56	SYNDICAT DES MÉTALLOS, SECTION LOCALE 9153. Mémoire, 8 novembre 2006, 3 pages.

DM57	CLUB FADOQ L’ASSOMPTION. Mémoire, 6 novembre 2006, 1 page.

DM58	FERME BERTNOR INC. Mémoire, 12 novembre 2006, 4 pages.

DM59	CHAMBRE DE COMMERCE DES ENTREPRENEURS DE QUÉBEC. Mémoire, 13 novembre 2006, 5 pages.

DM60	CLUB FADOQ SAINT-GEORGES BEAUCE INC. Mémoire , 11 novembre 2006, 1 page.

DM61	Jude ROY. Mémoire, 16 novembre 2006, 5 pages.