BAPE

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PR1

LA RÉGIONALE INC. Avis de projet, 31 août 2001, 18 pages.

PR2

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue de l'étude d'impact sur l'environnement, septembre 2001, 25 pages. (2517 Ko)

PR3

LA RÉGIONALE INC. Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, juillet 2002, 119 pages et annexes. (1113 Ko)
Tableau 1 Tableaux 7 et 8

FIGURES

1	2
3	4(1329 Ko)
5	6(5241 Ko)
7	8
9	10 (1122 Ko)
11	12
13	14
15	16(1125 Ko)
17

ANNEXES

2	3.1
3.2(1295 Ko)	4
4.2	5.1
5.2	5.3
5.4	5.5
6.1	6.2
6.3	6.4
9	A3.1
A3.3 à 3.10	A3.11 et 3.12

PR3.1

LA RÉGIONALE INC. Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, janvier 2003, 33 pages, cartographie et annexes. (1268 Ko)

Photos 1 et 2 (1017 Ko)

Figure 2 figure 3 figure 4

Annexe 1-1 annexe 1-2 annexe 2

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, juin 2002, 8 pages.

PR5.1

GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR. Réponses aux questions du ministère de l’Environnement, juillet 2002, 25 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 18 septembre 2002, 3 pages.

PR5.3

GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR. Réponses aux questions du ministère de l’Environnement, 2e série, septembre 2002, 13 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 17 mai 2000 au 27 novembre 2002, pagination diverse.

Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de l’Abitibi-Témiscamingue, 17 mai 2000, 1 page.
Société de la faune et des parcs du Québec, Direction des affaires autochtones, 16 novembre 2001, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 19 novembre 2001, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 14 mars 2002, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion des barrages publics, 23 avril 2002, 3 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 24 avril 2002, 1 page.
Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, 29 avril 2002, 1 page.
Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat aux affaires autochtones, 1er mai 2002, 2 pages.
Ministère des Régions, 1er mai 2002, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la sécurité des barrages, 3 mai 2002, 1page.
Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service surveillance et entretien des barrages publics, 10 mai 2002, 4 pages.
Ministère des Transports, Direction de l’Abitibi-Témiscamingue—Nord-du-Québec, 10 mai 2002, 4 pages.
Société de la faune et des parcs du Québec, Direction des affaires autochtones, 10 mai 2002, 1 page.
Ministère des Ressources naturelles, Service de l’aménagement électrique, Direction du développement électrique, 10 mai 2002, 3 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 10 mai 2002, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la connaissance et de l’expertise hydrique, 13 mai 2002, 9 pages.
Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 16 mai 2002, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur municipal, 17 mai 2002, 8 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 3 juin 2002, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, 21 août 2002, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur municipal, 26 août 2002, 3 pages.
Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de l’Abitibi-Témiscamingue, 29 août 2002, 1 page.
Ministère des Transports, Direction de l’Abitibi-Témiscamingue—Nord-du-Québec, 30 août 2002, 1 page.
Secrétariat aux affaires autochtones, 6 septembre 2002, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, 27 novembre 2002, 4 pages.

PR6.1

LA RÉGIONALE INC. Avis du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux du Canada, 18 décembre 2002, 3 pages.

PR7

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, décembre 2002, 3 pages..



CR1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 28 janvier 2003, 15 janvier 2003, 1 page.

CR2	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 3 avril 2003, 2 pages.

CR3	Requête d’audience publique, 14 mars 2003, 3 pages.

CR5	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique, 2 avril 2003, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 27 janvier 2003, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 28 janvier 2003, 2 pages.

CM3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, avril 2003, 1 page (english version).

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 16 avril 2003, 2 pages. (english version)

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 14 mai 2003, 2 pages. (english version)



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 28 janvier au 14 mars 2003, 6 pages.



DA1	LA RÉGIONALE INC. Résumé du contrat d’achat entre Hydro-Québec et La Régionale, 4 septembre 2002, 3 pages.

DA2	LA RÉGIONALE INC. Résumé de l’entente d’exploitation entre Hydro-Québec et La Régionale, 4 septembre 2002, 3 pages.

DA3	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Avis de conformité, 21 mars 2002, 1 page.

DA4	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Lettre d'intention, 4 juillet 2001, 2 pages.


DA5	LA RÉGIONALE INC. Présentation du projet, 29 avril 2003, non paginé.

DA6	LA RÉGIONALE INC. Échéancier et calendrier révisés des travaux, 22 avril 2003, 1 page.

DA7	ENVIRONNEMENT CANADA. Information sur l'énergie verte, [en ligne], 5 mai 2003, 4 pages. [http://www.mb.ec.gc.ca/info/publications/ce00s01.fr.html].

	DA7.1	ENVIRONMENT CANADA. Facts about Green Power, [en ligne], 6 mai 2003, 4 pages. [http://www.mb.ec.gc.ca/info/publications/ce00s01.en.html].

DA8	LES NOTAIRES DE L'ÉTUDE DE ME BERNARD DROLET. Lettre de transmission à la municipalité d'Angliers de l'acte de cession du Lot 43 n.s., Guérin à La Régionale Power Angliers inc., 17 septembre 1998, 1 page et annexe.

DA9	LES NOTAIRES DE L'ÉTUDE DE ME BERNARD DROLET. Acte de vente du lot 58, Guérin, à La Régionale Power Angliers inc., 31 août 2000, 11 pages.

DA10	LA RÉGIONALE INC. Le développement, la construction et l'exploitation de projets hydroélectriques depuis plus de 17 ans, dépliant à 8 volets.

	DA10.1	REGIONAL POWER INC. Developer and operator of renewable resource potential, 5 pages.

DA11	LAPOINTE ROSENSTEIN, SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF, AVOCATS. Lettre fournissant des renseignements relatifs aux lots 43-1 et 43P, 26 mai 2003, 2 pages et annexes.

DA12	LA RÉGIONALE INC. Rectification relative aux mémoiresdes groupes Adopter une rivière (DM12) et Timiskaming First Nation (DM14) concernant les données économiques sur la rentabilité, les impacts sur la faune, les consultations auprès des personnes concernées, les ententes avec la corporation municipale et l’application des règles, politiques, normes et critères environnementaux, 27 juin 2003, 5 pages et annexe.

DA13	GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR INC. Précisions sur les inventaires réalisés concernant la faune ichtyenne, 30 juin 2003, 1 page.

DA14	LAPOINTE ROSENSTEIN, SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF, Avocats. Environmental Impact Study : Executive Summary, 4 pages.



DB1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Nouveau régime d'octroi et d'exploitation des forces hydrauliques du domaine de l'État pour les centrales hydroélectriques de 50 MW et moins, 10 pages.

	DB1.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. New regime for granting and operating hydraulic forces in the domain of the state for hydro-electric power plants of 50 MW or less, non paginé.

DB2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Évolution de la demande d'énergie et des émissions de gaz à effet de serre au Québec : scénario de référence 1996-2021, mai 2001, 51 pages.

DB3	STATUTS DU CANADA. Acte concernant certains travaux sur la rivière Ottawa, version bilingue, 12 mai 1870, 2 pages.

DB4	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Procédure de mise aux normes des installations de production et des systèmes de distribution d'eau potable, juillet 2002, 6 pages.

DB5	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Objectifs de niveaux sonores des chantiers de construction pour des projets soumis à la procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement, décembre 2000, 1 page.

DB6	QUÉBEC. Règlement sur la sécurité des barrages [c.S 3.1.01.r.1], [en ligne], 16 avril 2003, 35 pages. [http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/ S3_1_01R1.HTM&PHPSESSID=2fbf53e9804f7e8aca6b00b6c1617218].

DB7	QUÉBEC. Loi sur la sécurité des barrages [S-3.1.01], [en ligne], 16 avril 2003, 12 pages et annexe. [http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/cgi/ fetcher.cgi?type=2&file=/ S_3_1_01/S3_1_01.HTM&PHPSESSID=a8b19ae392975fc3c3eb94abad8b69c1].

DB8	QUÉBEC. Loi sur le régime des eaux [chapitre R-13], [en ligne], 16 avril 2003, 27 pages. [http://lois.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/R_13/R13.HTM].

DB9	QUÉBEC. Règlement sur le domaine hydrique de l'État [L.R.Q., c.R 13, a.2, 4e et 5e al. Et a.2.1], 27 janvier 2003, 9 pages.

DB10	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Instruction no 98 01 concernant le traitement des plaintes sur le bruit et les exigences aux entreprises qui le génèrent, [en ligne], 16 avril 2003, 2 pages et annexes.

DB11	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Problématique d'aménagement, première des quatre parties du schéma d'aménagement, 18 mars 1987, 70 pages (copie disponible au secrétariat de la commission). (1666 Ko)

	DB11.1	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Problématique d'aménagement, deuxième des quatre parties du schéma d'aménagement, 18 mars 1987, 360 pages (copie disponible au secrétariat de la commission). (8033 Ko)

	DB11.2	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Problématique d'aménagement, troisième des quatre parties du schéma d'aménagement, 18 mars 1987, 63 pages (copie disponible au secrétariat de la commission). (1276 Ko)

	DB11.3	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE TÉMISCAMINGUE. Problématique d'aménagement, quatrième des quatre parties du schéma d'aménagement, 18 mars 1987, 47 pages (copie disponible au secrétariat de la commission).

	DB11.4	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Schéma d'aménagement, plan 1, 18 mars 1987, 1 carte (copie disponible au secrétariat de la commission).

	DB11.5	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Schéma d'aménagement, plan 2, 18 mars 1987, 1 carte (copie disponible au secrétariat de la commission).

	DB11.6	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Schéma d'aménagement, plan 3, 18 mars 1987, 1 carte (copie disponible au secrétariat de la commission).

	DB11.7	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Schéma d'aménagement, plan 4, 18 mars 1987, 1 carte (copie disponible au secrétariat de la commission).

	DB11.8	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Schéma d'aménagement, plan 5, 18 mars 1987, 1 carte (copie disponible au secrétariat de la commission).

DB12	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Extraits du Schéma d'aménagement concernant le projet d'aménagement hydroélectrique d'Angliers, 22 avril 2003, pagination diverse.

DB13	QUÉBEC. Québécois et Innus sur un même territoire, questions et réponses, 21 pages.

DB14	SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Partenariat–développement–actions, orientations du gouvernement du Québec, 1998, 40 pages. (1227 Ko)

	DB14.1	SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Partnership–development–achievement, Québec Government Guidelines, 1998, 40 pages. (1214 Ko)

DB15	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Note d'information, Direction de l'Abitibi-Témiscamingue-Nord-du-Québec, 22 avril 2003, 1 page.

DB16	CANADA, QUÉBEC ET ONTARIO. Convention relative à la régularisation du bassin de la rivière des Outaouais, version bilingue, 1983, non paginé.

DB17	FAUNE ET PARCS QUÉBEC. Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats, Direction de la faune et des habitats, avril 1999, 23 pages.

DB18	VICE-PRÉSIDENCE AU DÉVELOPPEMENT ET À L’AMÉNAGEMENT DE LA FAUNE. Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, édition revue et corrigée, mars 2003, 28 pages.

DB19	QUÉBEC. Loi sur les espèces menacées ou vulnérables [L.R.Q., c. E-12.01], Gazette officielle du Québec, partie 2, 26 mars 2003, 135e année, nº 13, p. 1805 à 1809.

DB20	CANADA. Loi ratifiant une convention concernant les forces hydrauliques de la rivière Outaouais, version bilingue, sanctionnée le 20 mai 1943.

DB21	Pierre-Christian LABEAU. “ Les droits ancestraux et les droits issus de traités des peuples autochtones : comment s’y retrouver ? ”, Actes de la XVe conférence des juristes de l’État, éditions Yvon Blais, 2002, p. 331-343 (ce document peut être consulté en version papier seulement).

DB22	CORPORATION MUNICIPALE D'ANGLIERS. Lettre adressée au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement concernant la réglementation municipale d'urbanisme et le règlement de zonage no 54, 6 mai 2003, 2 pages.

DB23	CORPORATION MUNICIPALE D'ANGLIERS. Certificat concernant la nuisance sonore, 7 mai 2003, 1 page.

DB24	CORPORATION MUNICIPALE D'ANGLIERS. Copie de résolution no 2593-97 concernant un entente entre la municipalité et la Société hydroélectrique La Régionale Angliers inc., 7 mai 2003, 1 page.

DB25	CORPORATION MUNICIPALE D'ANGLIERS. Entente de développement et d'exploitation, 15 juillet 1997, 7 pages.

DB26	HYDRO-QUÉBEC. Réfection de la centrale de La Gabelle, programme de surveillance et de suivi environnemental, utilisation par l’Esturgeon jaune d’un nouveau secteur de frai aménagé en aval de la centrale de la Gabelle – printemps 2000, mars 2001, 33 pages et annexes.

DB27	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Politique de gestion de l'habitat du poisson, présentée le 7 octobre 1986, 28 pages. (5499 Ko)

DB28	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Cadre décisionnel de détermination et d'autorisation de la détérioration, de la destruction et de la perturbation de l'habitat du poisson, 1998, 20 pages et annexe. (1251 Ko)

DB29	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Lignes directrices pour la conservation et la protection de l'habitat du poisson inspirées de la Politique de gestion de l'habitat du poisson (1986),deuxième édition 1998, 18 pages.

DB30	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Conservation et protection de l'habitat du poisson, Directive sur le principe d'aucune perte nette, version bilingue, 1995, 8 pages. (English version)

DB31	CORPORATION MUNICIPALE D'ANGLIERS. Précisions sur les travaux que la municipalité entend réaliser avec la somme maximale de 100 000 $ qui lui serait donné par la Régionale inc. (article 16.6 du DB25), 8 juillet 2003, 1 page.



DC1	TIMISKAMING FIRST NATION. Lettre adressée à la commission transmettant les attentes de la Nation quant au projet en cours en regard du gouvernement du Québec. 9 juillet 2003, 2 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au Groupe-conseil Génivar concernant les mesures d'atténuation, la ligne à 120 kV, la diminution des débits ainsi que la frayère, 12 mai 2003, 3 pages et annexes.

	DQ1.1	GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR. Réponse aux questions du document DQ1, 20 mai 2003, 5 pages et annexe.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Société de la faune et des parcs du Québec concernant l'Esturgeon jaune et les frayères à proximité du barrage, 12 mai 2003, 2 pages et annexes.

	DQ2.1	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Réponse aux questions du document DQ2, 15 mai 2003, 2 pages.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant l'Esturgeon jaune et la frayère propice au doré, au meunier et à la barbotte, 12 mai 2003, 2 pages et annexes.

	DQ3.1	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse aux questions du document DQ3, 21 mai 2003, 2 pages.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada concernant le débit évacué par le barrage des Quinze et les travaux de réfection du barrage des Quinze, 12 mai 2003, 2 pages.

	DQ4.1	TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA. Réponse aux questions du document DQ4, 16 mai 2003, 1 page.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l'Environnement concernant la gestion des eaux de la rivière Outaouais, 12 mai 2003, 1 page.

	DQ5.1	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Réponse aux questions du document DQ5, 20 mai 2003, 2 pages et annexe.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec concernant l'offre d'énergie, le plan d'approvisionnement et le plan stratégique, les différentes alternatives, le coût d'achat moyen du kWh, l'utilisation des centrale d'Angliers pour répondre aux pointes journalières, l'impact sur le marnage ainsi que la ligne à 120 kV, 12 mai 2003, 2 pages et annexes.

	DQ6.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponse aux questions du document DQ6, 20 mai 2003, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Groupe-conseil Génivar concernant la circulation routière, les retombées économiques, les rencontres avec les autochtones, le suivi de l’attrait visuel, la frayère à aménager, les débits évacués au barrage des Quinze ainsi que l’utilisation de la centrale, 12 juin 2003, 2 pages.

	DQ7.1	GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR. Réponse aux questions du document DQ7, 20 juin 2003, 5 pages et annexe.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Société de la faune et des parcs du Québec concernant la dévalaison de la faune ichtyenne et l’effet d’entraînement ainsi que des frayères, 12 juin 2003, 1 page.

	DQ8.1	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Réponse aux questions du document DQ8, 16 juin 2003, 2 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec concernant la centrale de Rapide-des-Quinze et l’utilisation de celle-ci ainsi que celle d’Angliers, 12 juin 2003, 1 page.

	DQ9.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponse aux questions du document DQ9, 19 juin 2003, 4 pages.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada concernant le débit évacué par le barrage des Quinze, 12 juin 2003, 1 page.

	DQ10.1	TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA. Réponse aux questions du document DQ10, 20 juin 2003, 1 page.

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l'Environnement concernant les répercussions des variations subites de niveau en aval de la centrale Rapide-des-Quinze, 23 juillet 2003, 1 page.

	DQ11.1	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Réponse à la question du document DQ11, 24 juillet 2003, 2 pages.

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada concernant l'évacuateur auxiliaire de la centrale, 24 juillet 2003, 1 page.

	DQ12.1	TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA. Réponse aux questions du document DQ12, 25 juillet 2003, 1 page.


BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’aménagement hydroélectrique à Angliers.

DT1	Séance tenue le 29 avril 2003 en après-midi, Angliers, 78 pages.

	DT1.1	English version DT1, 64 pages.

DT2	Séance tenue le 29 avril 2003 en soirée, Angliers, 83 pages.

	DT2.1	English version DT2, 66 pages.

DT3	Séance tenue le 28 mai 2003 en après-midi, Angliers, 65 pages.

	DT3.1	English version DT3, 48 pages.

DT4	Séance tenue le 28 mai 2003 en soirée, Angliers, 65 pages.

	DT4.1	English version DT4, 48 pages.



DM1	PISCICULTURE DES QUINZE. Mémoire, 12 mai 2003, 2 pages.

DM2	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 28 mai 2003, 13 pages et annexes.

	DM2.1	MRC DE TÉMISCAMINGUE. Annexe au mémoire, 15 juillet 2003, 2 pages .

DM3	MUNICIPALITÉ D’ANGLIERS. Mémoire, 28 mai 2003, 4 pages.

DM4	René MASSIE. Mémoire, 22 mai 2003, 2 pages.

DM5	LES PROMOTEURS D’ANGLIERS. Mémoire, 28 mai 2003, 3 pages et annexe.

	DM5.1	LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC. Rapport d'activité 2002, 12 pages.

	DM5.2	LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC. Annexe au mémoire, 1 page.

	DM5.3	LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC. Annexe au mémoire, 3 pages.

	DM5.4	LES PROMOTEURS D'ANGLIERS INC. Annexe au mémoire, 3 pages.

DM6	Anthony PELUSO. Mémoire, 28 mai 2003, 3 pages.

DM7	ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC. Mémoire, 23 mai 2003, 4 pages.

DM8	RÉCRÉ-EAU DES QUINZE. Mémoire, 28 mai 2003, 2 pages.

DM9	LA SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DU TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 28 mai 2003, 17 pages.

DM10	COMITÉ DE MAXIMISATION DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES DES PROJETS MAJEURS AU TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 28 mai 2003, 5 pages et annexes.

	DM10.1	COMITÉ DE MAXIMISATION DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES DES PROJETS MAJEURS AU TÉMISCAMINGUE. Annexe au mémoire, 29 mai 2003, 2 pages et annexe.

	DM10.2	COMITÉ DE MAXIMISATION DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES DES PROJETS MAJEURS AU TÉMISCAMINGUE. Liste des membres du Conseil d'administration, 23 novembre 2000, 1 page.

DM11	Jean-Louis YELLE. Mémoire, 28 mai 2003, 3 pages.

DM12	ADOPTEZ UNE RIVIÈRE. Mémoire, 26 mai 2003, 33 pages et annexes.

DM13	REGROUPEMENT ÉCOLOGISTE VAL D’OR ET ENVIRONS. Mémoire, 28 mai 2003, 11 pages.

DM14	TIMISKAMING FIRST NATION. Mémoire, 28 mai 2003, 6 pages.

	DM14.1	CANADA. Family Hunting Territories and Social Life of Various Algonkian Bands of the Ottawa Valley, 1915, 8 pages et annexe.

	DM14.2	QUÉBEC. Déclaration statutaire, 28 mai 2003, 2 pages, version bilingue.

	DM14.3	TIMISKAMING FIRST NATION. Annexe au mémoire, 19 mai 2003, 1 page.

	DM14.4	TIMISKAMING FIRST NATION. Wolf Lake & Timiscaming Current Use and 1867 Band Boundaries, Draft #2, 20 juin 2002, 1 carte (copie disponible au secrétariat de la commission).

	DM14.5	TIMISKAMING FIRST NATION. Angliers and Surrounding Landuse, mai 2003, 1 carte (copie disponible au secrétariat de la commission).