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DA1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation du projet lors de la séance du 28 avril 2015 en soirée, Projet de mine d’apatite du Lac à Paul, 37 pages.

DA2	GROUPE CONSEIL NUTSHIMIT-NIPPOUR. Projet de mine d’apatite du Lac à Paul – Analyse comparative préliminaire du scénario de transport Forestville – Rapport final, mars 2015, 25 pages et annexes. (32 487 ko)

	DA2.1	VILLE DE FORESTVILLE. Courriel de M. Daniel Brochu concernant la position du MTQ au sujet de la demande de dérogation de la route 385, 26 septembre 2014, 1 page.

DA3	GROUPE CONSEIL NUTSHIMIT-NIPPOUR. Projet de mine d’apatite du Lac à Paul – Analyse comparative préliminaire de variante de tracé Secteur Saint-Fulgence – Rapport final, avril 2014, 55 pages et annexes. (311 156 ko)

DA4	GROUPE CONSEIL NUTSHIMIT-NIPPOUR. Projet de mine d’apatite du Lac à Paul – Analyse comparative du scénario de transport Dolbeau-Mistassini – Rapport final, octobre 2014, 19 pages et annexes. (23 847 ko)

DA5	GROUPE CONSEIL NUTSHIMIT-NIPPOUR. Projet de mine d’apatite du Lac à Paul – Analyse comparative du tracé alternatif proposé par le Collectif de l’Anse-à-Pelletier – Rapport final, juillet 2014, 15 pages et annexes. (22 264 ko)

	DA5.1	COLLECTIF DE L’ANSE-À-PELLETIER. Alternative de transport pour le projet d’Arianne Phosphate, avril 2014, 22 diapositives.

DA6	CEGERTEC WORLEYPARSONS. Étude de faisabilité bancable – Lac à Paul – Estimation d’envergure d’une voie ferrée de 159 km, 26 août 2013, 9 pages et annexes.

DA7	ARIANNE PHOSPHATE INC. Résumé de l’étude d’Ausenco, 4 pages.

	DA7.1	AUSENCO. Arianne Phosphate inc. – Lac à Paul Phosphate Project – Conceptual Study, juillet 2013, 25 pages et annexes.

DA8	AMEC ENVIRONNEMENT & INFRASTRUCTURE. Revue du rapport de conception du parc à résidus et du bassin de rétention, avril 2014, 20 pages.

DA9	ARIANNE PHOSPHATE INC. Comité de suivi du projet Lac à Paul – charte, 5 pages.

DA10	Lettre d’intention visant des installations portuaires entre l’administration portuaire du Saguenay et Arianne Phosphate inc. 31 janvier 2014, 6 pages.

DA11	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur le terminal maritime, 9 diapositives.

DA12	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur le contournement du Rouvray, 7 diapositives.

	DA12.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Étude de scénarios de contournement du lac Rouvray, comparaison de variantes de tracé, 22 avril 2015, 1 page.

	DA12.2	ARIANNE PHOSPHATE INC. Nombre de villégiateurs concernés par la route du secteur Rouvray, 1 page.

DA13	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur le Choix du scénario – sud de la route 172, 10 diapositives.

	DA13.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur la modélisation sonore – sud de la route 172, 10 diapositives.

	DA13.2	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur les rendus visuels – sud de la route 172, 3 diapositives.

DA14	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur la sécurité routière, 10 diapositives.

DA15	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur le marché du phosphate, 8 diapositives.

DA16	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur le bilan d’eau, 11 diapositives.

DA17	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur le plan de restauration, 5 diapositives.

DA18	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur les ressources humaines, 7 diapositives.

DA19	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur les relations avec la communauté – comité de suivi, 10 diapositives.

DA20	LVM. Parc à résidus année 25 à l’élévation 500 m et bassin de polissage, vue en plan, 1 carte, 10 décembre 2014. (17 486 ko)

DA21	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur le transport du concentré – scénario Forestville, 6 diapositives.

	DA21.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Tableau 8.1 : Comparaison préliminaire des tracés de Forestville 1A, Forestville 1B et Saint-Fulgence, chapitre 8, pages 20 et 21.

DA22	ARIANNE PHOSPHATE INC. Courriel de madame Isabelle Demers, ing. concernant la façon de définir les résidus à faible risque, 28 avril 2014, 2 pages. (Seule la version imprimée est disponible.)

	DA22.1	Isabelle DEMERS. Expertise scientifique sur les analyses environnementales réalisées pour Arianne Phosphate. Rapport final, document de l’unité de recherche et de service en technologie minérale, novembre 2014, 9 pages. (Seule la version imprimée est disponible.)

DA23	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur les critères utilisés pour le choix du trajet de transport de l’apatite, 3 diapositives.

DA24	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur les retombées de projet, 4 diapositives.

DA25	ARIANNE PHOSPHATE INC. Quantité, fréquence et classe de navires allant déjà à Grande-Baie.

DA26	GROUPE CONSEIL FORCHEMEX, GROUPE CONSEIL NUTSHIMIT et NIPPOUR. Projet de desserte industrielle à haut tonnage (catégorie 1) pour le développement nordique. Analyse comparative préliminaire de variantes de tracé – Synthèse des volets 1 et 2. Rapport final, novembre 2013, 43 pages et annexe. (22 508 ko)

DA27	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur le visuel Cap au l’Est, 3 pages.

DA28	CEGERTEC-WORLEYPARSONS. Estimation sommaire des coûts de transport – Terminal, 19 septembre 2014, 2 pages.

DA29	WSP. Carte du projet de mine, janvier 2015.

DA30	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur la modélisation de dispersion atmosphérique, 11 pages.

DA31	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur la solubilité de l’apatite, 5 pages.

	DA31.1	Figure 5.18, Diagramme de solubilité de l’apatite, 1 page.

DA32	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur le climat sonore, 14 pages.

	DA32.1	WSP. Carte des courbes isophones à l’année 1 – situation 1, avril 2014, carte 1.

DA33	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur les camions et semi-remorques, 5 pages.

DA34	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur les GES-GNL, 3 pages.

DA35	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur l’abat-poussière (visuel), 9 pages.

DA36	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur les mesures d’urgence, 10 pages.

DA37	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation sur les produits chimiques utilisés, 14 pages.

DA38	COREM. Tableau sur la granulométrie du produit broyé – Alimentation de la flottaison et des résidus.

DA39	ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Terminal maritime en rive nord du Saguenay – Description de projet, 60 pages et annexe.

	DA39.1	ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Terminal maritime en rive nord du Saguenay, Résumé – Description de projet, 19 pages.

DA40	LVM. Étude géotechnique – Usine de traitement du minerai, rapport préliminaire, mai 2013, 24 pages et annexes.

DA41	JOURNEAUX ASSOC. Report on Pit Slope Design the Lac-À-Paul Apatite-Ilemenite Project Arianne Resources inc., report no L-12-1558, 28 mars 2013,76 pages et annexes. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

	DA41.1	JOURNEAUX ASSOC. Résumé de Report on Pit Slope Design the Lac-À-Paul Apatite-Ilemenite Project Arianne Resources inc, pages 4 à 7.

DA42	ARIANNE PHOSPHATE INC. Transport du concentré – Scénario Mashteuiatsh, 4 pages.

	DA42.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Tableau 4 – Analyse des variantes de tracés proposées par la communauté autochtone de Mashteuiatsh et Arianne Phosphate, 1 page.

DA43	CEGERTEC – WORLEYPARSONS. Évaluation sommaire des coûts – Transport et terminal maritime, 17 septembre 2014, 2 pages.

DA44	GENIVAR. Ensemble de cartes tirées des documents de l’étude d’impact concernant le caribou.

	DA44.1	Unité d’analyse du taux de perturbation de l’habitat et zones d’intérêt du plan d’aménagement du caribou forestier, juin 2013, carte 6-5.

	DA44.2	Points d’occurrence du caribou forestier, selon la période, tiré du document Réponses aux questions et commentaires du MDDEFP, mars 2014, carte QC-131.

	DA44.3	Facteurs de perturbation de l’habitat du caribou forestier, juin 2013, carte 6-6.

	DA44.4	Effet cumulatif sur le taux de perturbation de l’habitat du caribou, juin 2013, carte 8-3.

	DA44.5	Zones d’inventaire et points d’occurrence du caribou forestier, juin 2013, carte 6-7.

	DA44.6	Effet cumulatif sur le taux de perturbation de l’habitat du caribou, réponses aux questions et commentaires du MDDEFP, mars 2014, carte QC-201. (Seule la version électronique est disponible.)

DA45	ARIANNE PHOSPHATE INC. Recueil des appuis au projet de la mine d’apatite, lettre du promoteur, 1 page et annexe.

DA46	QUÉBEC. Communiqué de presse « Exploitation d’une mine de phosphore à Lac à Paul. Philippe Couillard annonce un appui du gouvernement du Québec à Arianne Phosphate », 15 septembre 2014, 2 pages.

DA47	AGENCE BIO D'APRÈS FIBL/IFOAM. L’agriculture biologique dans le monde, chapitre 2, pages 9 à 31. (Seule la version électronique est disponible).

DA48	ARIANNE PHOSPHATE INC. Mise à jour du tableau d’analyse des impacts, 3 pages.

DA49	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponse à une question posée en séance publique concernant les différentes rencontres tenues, 1 page.

DA50	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponse à une question posée en séance publique concernant l’acoustique, 2 pages.

	DA50.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Précision apportée au document DA50, 18 juin 2015, 2 pages.

	DA50.1.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Nouvelle précision apportée au document DA50, 7 juillet 2015, 2 pages.

DA51	ARIANNE PHOSPHATE INC. Rectifications aux mémoires déposés au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 18 juin 2015, 6 pages.

DA52	ARIANNE PHOSPHATE INC. Protocole du programme de suivi des composantes sociales, non paginé.



DB1	MINISTÈRE DE LA FORÊT DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis préliminaire, projet de tracé alternatif (secteur nord ZEC Onatchiway), 1 page et annexe.

DB2	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES et MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tracé alternatif proposé pour le transport du concentré d’apatite dans le secteur du km 214 de la route forestière R0251 et dans la portion nord de la ZEC Onatchiway-Est, 7 janvier 2015, 2 pages et carte.

DB3	MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Demande d’avis faunique pour un tracé de chemin forestier pour le projet de mine d’apatite du Lac à Paul – secteurs Rouvray et Manouane, 17 février 2015, 2 pages.

DB4	MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Demande d’avis faunique sur le caribou forestier pour un tracé de chemin forestier pour le projet de mine d’apatite du Lac à Paul – secteur Rouvray, 30 janvier 2015, 2 pages.

DB5	MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Occurrences d’espèces menacées ou vulnérables ou susceptibles d’être désignées pour le projet de route d’accès du projet de mine d’apatite d’Arianne Phosphate via la R-0200, R-0201, R-0201, R0208 et R0253 et autres informations à caractère faunique, 15 juillet 2014, 6 pages.

DB6	MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Occurrences d’espèces menacées ou vulnérables ou susceptibles d’être désignées et demande d’informations fauniques pour la zone d’étude révisée de Saint-Fulgence pour Arianne Phosphate, 27 janvier 2014, 4 pages.

DB7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Complément d’information d’étude révisée de Saint-Fulgence pour Arianne Phosphate, 29 janvier 2014, 3 pages.

DB8	CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DU SAGUENAY–LAC‑SAINT-JEAN. le bruit et la santé – projet de mine d’apatite du Lac à Paul, présentation par M. David Simard, avril 2015, 17 pages.

DB9	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Principes et critères guidant l’analyse des cas de « relocalisation » d’emplacements de villégiature privée sur le territoire public, Région du Saguenay–Lac-Saint-Jean, avril 2005, 9 pages.

DB10	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Tableau 1 : Classification des chemins forestiers, tirédu Guide de signalisation routière sur les terres et dans les forêts du domaine de l’État, 25 mai 2011, page 5.

DB11	MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ROSE-DU-NORD. Extrait du Règlement du plan de zonage, pagination diverse et carte. (11 592 ko)

DB12	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Note d’information du secteur minier concernant les sommes prévues par le promoteur pour assurer une remise en état adéquate des lieux, 29 avril 2015, 2 pages.

DB13	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question concernant la stratégie établie afin d'assurer le développement du transport du minerai pour les projets miniers situés au nord du 49^e parallèle (Société du Plan Nord), 29 avril 2015, 2 pages.

DB14	CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Qualité de l’air – Projet de mine d’apatite du lac à Paul, présentation par M. David Simard, avril 2015, 3 pages.

DB15	MINE ENVIRONMENT NEUTRAL DRAINAGE (MEND). Study to Identify BATEA for the Management and Control of the Effluent Quality from Mines, Report.3.50.1. (Version anglaise disponible en version électronique au secrétariat de la commission.)

	DB15.1	Sommaire en français du document Study to Identify BATEA for the Management and Control of the Effluent Quality from Mines, Report.3.50.1.

DB16	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Comportement des orignaux par rapport aux axes routiers dans la réserve faunique des Laurentides, rapport préliminaire, novembre 2005, 36 pages.

	DB16.1	Christian DUSSAULT, Catherine LAURIAN et Jean-Pierre OUELLET. « Réactions comportementales de l’orignal à la présence d’un réseau routier dans un milieu forestier », La Société Provancher d’histoire naturelle du Canada, pages 48-53. (Seules les copies papier sont disponibles.)

DB17	MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tableau des accidents détaillés par route pour Chute-des-Passes, Monts-Valin et Saint-Ludger-de-Milot pour l’année 2014, 30 avril 2015, pagination diverse.

DB18	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Extrait du Schéma d’aménagement révisé, pagination diverse et carte. (22 799 ko)

	DB18.1	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Règlement d’urbanisme des territoires non organisés, DVD déposé le 30 avril 2015. (La version électronique est disponible au secrétariat de la commission.)

	DB18.2	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Extrait du Schéma d’aménagement révisé, pagination diverse et carte, dvd déposé le 30 avril 2015 (version électronique disponible au secrétariat de la commission).

DB19	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Mémoire déposé dans le cadre de la consultation territoriale du sommet économique régional du Saguenay–Lac-Saint-Jean du 18 juin 2015, 26 pages et annexe. (15 870 ko)

DB20	RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON. Évaluation des retombées économiques potentielles du projet minier du Lac à Paul sur la municipalité de Saint-Fulgence. Rapport d’analyse présenté à Arianne Phosphate, document remis par le représentant de la municipalité de Saint-Fulgence, 27 mars 2014, 15 pages.

DB21	MUNICIPALITÉ DE SAINT-FULGENCE. Extrait du Plan d’urbanisme – Règlement 92-089, octobre 1992, pages 18 à 24 et carte.

DB22	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question concernant des données comparatives en termes de quantité de GES émis par tonne de produit transporté pour le transport par train, par bateau et par camion, 30 avril 2015, 1 page.

DB23	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse du secteur minier à la question concernant les projets de mines d’apatite Lac à Paul et Arnaud, notamment en termes de viabilité et si les deux projets peuvent entrer en compétition.

DB24	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Note d’information concernant l’octroi d’un BNE, les redevances, la remise en état des sites et le BNE de l’initiateur, 30 avril 2015, 2 pages.

DB25	Pierre GÉLINAS et Jacques LOCAT. Effets des sels déglaçants sur la qualité de l’eau aquifère de Trois-Rivières-Ouest, étude réalisée par le Groupe de recherche en géologie de l'ingénieur, Département de géologie, Faculté des sciences et de génie, Université Laval, document préparé pour le ministère des Transports, 1988, 120 pages. (version électronique seulement.) (40 835 ko)

DB26	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Courriel avec les liens pour obtenir des documents sur l’abat-poussière et sur le bruit routier, 29 avril 2015, 1 page.

DB27	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Courriel en réponse à une question concernant les plans de remise en production des sites miniers, 1^er mai 2015, 2 pages.

DB28	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Note d’information de la sous-ministre associée aux Mines concernant le morcellement de projet, 1^er mai 2015, 1 page.

DB29	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Courriel incluant la réponse de la Société du Plan Nord en ce qui concerne la stratégie en matière de sécurité sur le territoire du Plan Nord, 1^er mai 2015, 1 page et annexe.

	DB29.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Correspondance entre le MERN et Arianne Phosphate inc. sur le remplacement des refuges biologiques projetés, 3 octobre 2014 et 15 septembre 2014, pagination diverse.

DB30	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan de rétablissement du caribou forestier (Rangifer tarandus caribou) au Québec – 2013-2023, mai 2013, 107 pages et annexes.

DB31	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lignes directrices pour l’aménagement de l’habitat du caribou forestier (Rangifer tarandus caribou), mai 2013, 24 pages et annexe.

DB32	Claude DUSSAULT. Inventaire du caribou forestier (Rangifer tarandus) à l’hiver 2012 au Saguenay–Lac-Saint-Jean, document préparé pour le ministère des Ressources naturelles, février 2013, 23 pages. (Seules les copies papier sont disponibles.)

DB33	Claude DUSSAULT. Inventaire du caribou forestier (Rangifer tarandus) à l’hiver 2004 au Saguenay–Lac-Saint-Jean, document préparé pour la Société de la faune et des parcs du Québec, mai 2004, 9 pages. (Seule la version imprimée est disponible.)

DB34	LEMAY + DAA STRATÉGIES. Portrait du réseau ferroviaire du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de ses interconnexions portuaires – Rapport final, document de la Conférence régionale des élus du Saguenay–Lac-Saint-Jean, mars 2015, 35 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

DB35	Revue de littérature sur la grande faune, document remis par M. Dussault du MFFP lors des séances publiques. (Seule la version imprimée est disponible.)

DB36	MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis de la Direction de la gestion de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean relatif à l’incidence des trains versus le camionnage sur le caribou forestier, 3 pages.

DB37	MINISTÈRE DE L’ENERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à une question posée en séance publique, 1 page.

DB38	MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à une des questions posées en séance publique, 13 mai 2015, 2 pages.

	DB38.1	Résumé en français de l’article, 1 page. Jochen A.G. JAEGER, Jeff BOWMAN et al. « Predicting when Animal Populations are at Risk from Roads : an Interactive Model of Road Avoidance Behavior » Ecological modeling, p. 329-348.

	DB38.2	Résumé en français de l’article, 1 page. Catherine LAURIAN, Christian et al. « Interactions between a Large Herbivore and a Road Network », Ecoscience, 19(1) : 2012, p. 69-79.

	DB38.3	Résumé en français de l’article, 1 page. Fred H. Harrington and Alasdair M. VEITCH. « Short-Term Impacts of Low-Level Jet Fighter Training on Caribou in Labrador », Artic vol. 44 no 4, march 1991, p. 318-327.

DB39	MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY. Réponses à des questions posées en séance publique, 13 mai 2015, 2 pages.

DB40	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Lignes directrices OMS relatives à la qualité de l’air : particules, ozone, dioxyde d’azote et dioxyde de soufre – Synthèse de l’évaluation des risques, mise à jour mondiale 2005, 20 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DB41	Benoît PLANTE et al. Rapport PU‑2013‑05‑806 – Revue de littérature en vue de la mise à jour du guide de caractérisation des résidus miniers et du minerai, février 2015, 48 pages et annexes.



DC1	VILLE DE FORESTVILLE. Exploitation du gisement du Lac à Paul – Le scénario de transport le plus rentable, respectueux de l’environnement et dans une acceptabilité sociale totale, août 2014, 15 pages et annexes.

DC2	COLLECTIF DE L’ANSE-À-PELLETIER. Texte synthèse des 18 demandes d’audiences publiques, document présenté par M^me Josée Vermette le 28 avril 2015 en soirée, 3 pages.



DD1	RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON. Corporation minière Osisko. Comité de suivi. Rapport diagnostic de la situation actuelle et pistes d’intervention. (Seule la version électronique est disponible.)

DD2	Gilles CÔTE et Christiane GAGNON. « Gouvernance environnementale et participation citoyenne : pratique ou utopie ? Le cas de l’implantation du mégaprojet industriel Alcan (Alma) », Nouvelles pratiques sociales, vol. 18, 2005, n^o 1 , p. 57-72. (Seule la version électronique est disponible.)

DD3	Christiane GAGNON, Laurent LEPAGE et al. « Analyse et évaluation du fonctionnement de dix comités de suivi environnemental au Québec : étude exploratoire », Collection de monographies en recherche et développement, 2000, 73 p. (Seule la version électronique est disponible.)

DD4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de l’annexe E intitulée « Concept d’aménagement d’un terminal maritime à Forestville » du rapport intitulé « Analyse comparative préliminaire du scénario de transport Forestville », 1^er juin 2015, 1 page.

DD5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation d’une entente intervenue entre le comité représentant les propriétaires du lac Neil et Arianne Phosphate inc., 1^er juin 2015, 1 page.

DD6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision sur la divulgation d’une entente intervenue entre l’Association chasse et pêche Martin-Pêcheur Inc. et Arianne Phosphate inc., 1^er juin 2015, 1 page.