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PR1 |
PPG
CANADA INC. ET ALCAN INC. Avis de projet,
janvier 2001, 7 pages. |
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PR2 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre
de l’Environnement indiquant la nature,
la portée et l’étendue de
l’étude d’impact sur l’environnement,
mars 2002, 29 pages. |
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PR3 |
PPG
CANADA INC. ET ALCAN INC. Documentation relative
à l’étude d’impact. |
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PR3.1 |
Étude
d’impact déposée au ministre
de l’Environnement, novembre 2002,
158 pages et annexes.
Carte de
localisation
Annexes 1-1 (3283
Ko) 1-2 (2764 Ko)
1-3 1-4
1-5 2
3 (1695 Ko) 4
5 6
7 8
9 (7691 Ko) 10
11
Figures 2-1 2-2
2-3 2-4
2-5 3-1
(2884 ko) 3-2
3-3 3-4
3-5 3-6
3-7 3-8
(1768 Ko) 3-9
3-10 3-11
3-12(4122 Ko)
3-13 5-2
Tableaux 2-1 5-5
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PR3.2 |
Résumé
de l’étude d’impact déposée
au ministre de l’Environnement, février
2004, 85 pages.
Cartes de localisation 1
2
Figures 2-1 (1042
Ko) 2-2 2-3
2-4 3-1
(4935 Ko) 3-2 3-3
(6959 Ko) 3-4 5-2
Tableaux 2-1 3-1 |
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PR4 |
Ne
s’applique pas. |
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PR5 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires
adressés au promoteur, avril 2003,
20 pages. |
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PR5.1 |
PPG
CANADA INC. ET ALCAN INC. Réponses
aux questions et commentaires du ministère
de l’Environnement, juin 2003, 79 pages
et annexes.(1573 Ko)
Annexes 1 (1414 Ko)
2 ( 1206 Ko) 3
(1825 Ko)
Figures 5-1 7-1A
7-1B 11-1
11-2 16-1A
(1452 Ko) 16-1B(1233
Ko)
Tableau 1-1 |
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PR5.2 |
PPG
CANADA INC. ET ALCAN INC. Réponses
aux questions et commentaires du ministère
de l’Environnement, juillet 2003, 13
pages |
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PR5.3 |
PPG
CANADA INC. ET ALCAN INC. Réponses
aux questions et commentaires du ministère
de l’Environnement – Addenda
3, novembre 2003, 18 pages et annexes.
Annexes A B
(4962 Ko) B-a
(1953 Ko) B-b (2379
Ko) C 1
2 3
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PR5.3.1 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Commentaires sur
l'addenda 3, 19 février 2004, 5 pages. |
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PR5.4 |
PPG
CANADA INC. ET ALCAN INC. Réponses
aux questions et commentaires du ministère
de l’Environnement – Addenda 4,
novembre 2003, 11 pages et annexes.
Annexes 1 2
2-2 (6720 Ko)
2-3 2-4
3
Figure 3-1 |
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PR6 |
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT.
Recueil des avis issus de la consultation
auprès des ministères et organismes
sur la recevabilité de l’étude
d’impact, du 4 avril 2002 au 29 janvier
2004, pagination diverse.
-
Ministère de
l’Environnement, Centre d’expertise
en analyse environnementale, 4 avril 2002,
1 page.
-
Ministère des
Régions, Direction régionale
de la Montérégie, 8 avril 2002,
1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Centre d’expertise
hydrique du Québec, Service de la gestion
du domaine hydrique de l’État,
10 avril 2002, 1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Centre d’expertise
hydrique du Québec, Service de la gestion
du domaine hydrique de l’État,
5 décembre 2002, 1 page.
-
Société
de la faune et des parcs du Québec,
Direction de l’aménagement de
la faune de Montréal, de Laval et de
la Montérégie, 5 décembre
2002, 2 pages.
-
. Ministère
de la Sécurité publique, Direction
régionale de la sécurité
civile de la Montérégie et de
l’Estrie, 18 décembre 2002, 3
pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du patrimoine
écologique et du développement
durable, 18 décembre 2002, 1 page.
-
Ministère des
Affaires municipales et de la Métropole,
Direction de l’aménagement et
du développement local, 18 décembre
2002, 1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction régionale
de la Montérégie, Service municipal
et hydrique, 9 janvier 2003, 1 page.
-
Pêches et Océans
Canada, Océans et Environnement, Région
du Québec, 10 janvier 2003, 2 pages.
-
Pêches et Océans
Canada, Océans et Environnement, Région
du Québec, 10 janvier 2003, 5 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du suivi
de l’état de l’environnement,
Service des avis et des expertises, 13 janvier
2003, 3 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction des politiques
du secteur industriel, Service des lieux contaminés,
14 janvier 2003, 3 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Centre d’expertise
en analyse environnementale, 15 janvier 2003,
1 page.
-
Régie régionale
de la santé et des services sociaux
de la Montérégie, Direction
de la santé publique, de la planification
et de l’évaluation, 22 janvier
2003, 2 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du suivi
de l’état de l’environnement,
Service des avis et des expertises, 27 janvier
2003, 2 pages.
-
Environnement Canada,
Division des évaluations environnementales,
5 février 2003, 6 pages.
-
Pêches et Océans
Canada, Océans et Environnement, Région
du Québec, 25 février 2003,
11 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction des politiques
du secteur industriel, Service des lieux contaminés,
19 mars 2003, 7 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du suivi
de l’état de l’environnement,
Service des avis et des expertises, 27 mars
2003, 5 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Centre d’expertise
hydrique du Québec, Service de la connaissance
et de l’expertise hydrique, 30 avril
2003, 2 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction des évaluations
environnementales, 22 mai 2003, 3 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction des politiques
du secteur industriel, Service des lieux contaminés,
16 juin 2003, 2 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Centre d’expertise
en analyse environnementale, 8 juillet 2003,
1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du patrimoine
écologique et du développement
durable, 8 juillet 2003, 1 page.
-
Pêches et Océans
Canada, Océans et Environnement, Région
du Québec, 8 juillet 2003, 1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du suivi
de l’état de l’environnement,
Service des avis et des expertises, 8 juillet
2003, 3 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction des politiques
du secteur industriel, Service des lieux contaminés,
10 juillet 2003, 6 pages.
-
Ministère de
la Sécurité publique, Direction
régionale de la sécurité
civile de la Montérégie et de
l’Estrie, 11 juillet 2003, 1 page.
-
Société
de la faune et des parcs du Québec,
Direction de l’aménagement de
la faune de Montréal, de Laval et de
la Montérégie, 11 juillet 2003,
3 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction des politiques
du secteur industriel, Service des lieux contaminés,
17 juillet 2003, 3 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du suivi
de l’état de l’environnement,
Service des avis et des expertises, 24 juillet
2003, 4 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction des évaluations
environnementales, Service des projets en
milieu hydrique, 13 janvier 2004, 2 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction régionale
de la Montérégie, Service municipal
et hydrique, 20 janvier 2004, 1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du suivi
de l’état de l’environnement,
Service des avis et des expertises, 21 janvier
2004, 2 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du patrimoine
écologique et du développement
durable, 27 janvier 2004, 2 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction des politiques
du secteur industriel, Service des matières
résiduelles, 29 janvier 2004, 5 pages.
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|
PR6.1 |
Avis
issus de la consultation auprès des ministères
et organismes sur la recevabilité de l’étude
d’impact.
-
Environnement Canada,
Division des évaluations environnementales
et des affaires autochtones, 24 février
2004, 4 pages.
-
Pêches et Océans
Canada, Océans et environnement, région
du Québec, 4 mars 2004, 4 pages.
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PR7 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité
de l’étude d’impact, 13
février 2004, 5 pages. |
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PR8 |
PPG
CANADA INC. ET ALCAN INC. Demande d’autorisation
– Cellule d’enfouissement de sols contaminés
– Cellule no 12, 17 janvier
2003, 28 pages et annexes.
Annexes 1 2
3 (5783 Ko) 4
(2939 Ko)
Figure 3-1 |
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PR8.1 |
PPG
CANADA INC. ET ALCAN INC. Informations complémentaires
sur l’implantation de la cellule d’enfouissement
de sols contaminés, 10 février
2004, 3 pages et 2 cartes. |
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PR8.2 |
PPG
CANADA INC. ET ALCAN INC. Inventaires complémentaires
des terres humides et de l’avifaune –
Addenda 5, novembre 2003, 25 pages et annexes.(1012
Ko)
Annexes 1 2
(2514 Ko) 3 4
Figures 2-1 3-1
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PR8.3 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Volume du lixiviat
de la cellule d’enfouissement no
12, 25 février 2004, 2 pages. |
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©
Droits de propriété intellectuelle
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