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PR1 PPG CANADA INC. ET ALCAN INC. Avis de projet, janvier 2001, 7 pages. Visionner
PR2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2002, 29 pages.
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PR3

PPG CANADA INC. ET ALCAN INC. Documentation relative à l’étude d’impact.

 
PR3.1

Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, novembre 2002, 158 pages et annexes.

Carte de localisation
Annexes 1-1 (3283 Ko) 1-2 (2764 Ko) 1-3 1-4 1-5 2 3 (1695 Ko) 4 5 6 7 8 9 (7691 Ko) 10 11

Figures 2-1 2-2 2-3 2-4 2-5 3-1 (2884 ko) 3-2 3-3 3-4 3-5 3-6 3-7 3-8 (1768 Ko) 3-9 3-10 3-11 3-12(4122 Ko) 3-13 5-2

Tableaux 2-1 5-5

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PR3.2
Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, février 2004, 85 pages.
Cartes de localisation 1 2

Figures 2-1 (1042 Ko) 2-2 2-3 2-4 3-1 (4935 Ko) 3-2 3-3 (6959 Ko) 3-4 5-2

Tableaux 2-1 3-1
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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, avril 2003, 20 pages.
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PR5.1
PPG CANADA INC. ET ALCAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, juin 2003, 79 pages et annexes.(1573 Ko)

Annexes 1 (1414 Ko) 2 ( 1206 Ko) 3 (1825 Ko)

Figures 5-1 7-1A 7-1B 11-1 11-2 16-1A (1452 Ko) 16-1B(1233 Ko)

Tableau 1-1
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PR5.2
PPG CANADA INC. ET ALCAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, juillet 2003, 13 pages
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PR5.3
PPG CANADA INC. ET ALCAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’EnvironnementAddenda 3, novembre 2003, 18 pages et annexes.
Annexes A B (4962 Ko) B-a (1953 Ko) B-b (2379 Ko) C 1 2 3
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PR5.3.1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Commentaires sur l'addenda 3, 19 février 2004, 5 pages.
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PR5.4

PPG CANADA INC. ET ALCAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement – Addenda 4, novembre 2003, 11 pages et annexes.
Annexes 1 2 2-2 (6720 Ko) 2-3 2-4 3
Figure 3-1

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PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 4 avril 2002 au 29 janvier 2004, pagination diverse.

  1. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise en analyse environnementale, 4 avril 2002, 1 page.
  2. Ministère des Régions, Direction régionale de la Montérégie, 8 avril 2002, 1 page.
  3. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 10 avril 2002, 1 page.
  4. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 5 décembre 2002, 1 page.
  5. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 5 décembre 2002, 2 pages.
  6. . Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 18 décembre 2002, 3 pages.
  7. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 18 décembre 2002, 1 page.
  8. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 18 décembre 2002, 1 page.
  9. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Montérégie, Service municipal et hydrique, 9 janvier 2003, 1 page.
  10. Pêches et Océans Canada, Océans et Environnement, Région du Québec, 10 janvier 2003, 2 pages.
  11. Pêches et Océans Canada, Océans et Environnement, Région du Québec, 10 janvier 2003, 5 pages.
  12. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 13 janvier 2003, 3 pages.
  13. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des lieux contaminés, 14 janvier 2003, 3 pages.
  14. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise en analyse environnementale, 15 janvier 2003, 1 page.
  15. Régie régionale de la santé et des services sociaux de la Montérégie, Direction de la santé publique, de la planification et de l’évaluation, 22 janvier 2003, 2 pages.
  16. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 27 janvier 2003, 2 pages.
  17. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales, 5 février 2003, 6 pages.
  18. Pêches et Océans Canada, Océans et Environnement, Région du Québec, 25 février 2003, 11 pages.
  19. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des lieux contaminés, 19 mars 2003, 7 pages.
  20. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 27 mars 2003, 5 pages.
  21. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la connaissance et de l’expertise hydrique, 30 avril 2003, 2 pages.
  22. Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, 22 mai 2003, 3 pages.
  23. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des lieux contaminés, 16 juin 2003, 2 pages.
  24. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise en analyse environnementale, 8 juillet 2003, 1 page.
  25. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 8 juillet 2003, 1 page.
  26. Pêches et Océans Canada, Océans et Environnement, Région du Québec, 8 juillet 2003, 1 page.
  27. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 juillet 2003, 3 pages.
  28. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des lieux contaminés, 10 juillet 2003, 6 pages.
  29. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 11 juillet 2003, 1 page.
  30. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 11 juillet 2003, 3 pages.
  31. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des lieux contaminés, 17 juillet 2003, 3 pages.
  32. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 24 juillet 2003, 4 pages.
  33. Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, Service des projets en milieu hydrique, 13 janvier 2004, 2 pages.
  34. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Montérégie, Service municipal et hydrique, 20 janvier 2004, 1 page.
  35. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 21 janvier 2004, 2 pages.
  36. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 27 janvier 2004, 2 pages.
  37. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles, 29 janvier 2004, 5 pages.
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PR6.1
Avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact.
  1. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 24 février 2004, 4 pages.
  2. Pêches et Océans Canada, Océans et environnement, région du Québec, 4 mars 2004, 4 pages.
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PR7 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 13 février 2004, 5 pages. Visionner
PR8 PPG CANADA INC. ET ALCAN INC. Demande d’autorisation – Cellule d’enfouissement de sols contaminés – Cellule no 12, 17 janvier 2003, 28 pages et annexes.

Annexes 1 2 3 (5783 Ko) 4 (2939 Ko)
Figure 3-1
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PR8.1
PPG CANADA INC. ET ALCAN INC. Informations complémentaires sur l’implantation de la cellule d’enfouissement de sols contaminés, 10 février 2004, 3 pages et 2 cartes.
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PR8.2
PPG CANADA INC. ET ALCAN INC. Inventaires complémentaires des terres humides et de l’avifaune – Addenda 5, novembre 2003, 25 pages et annexes.(1012 Ko)
Annexes 1 2 (2514 Ko) 3 4

Figures 2-1 3-1
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PR8.3
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Volume du lixiviat de la cellule d’enfouissement no 12, 25 février 2004, 2 pages.
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  CR1
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 2 mars 2004, 19 février 2004, 3 pages.
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  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 2 mars au 16 avril 2004, 5 pages.
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, mars 2004, 1 page.
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  CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’informationet de consultation publiques, 2 mars 2004, 2 pages.
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