BAPE-liste des documents (PR-CR-CM-AV)

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PR1

SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Avis de projet, octobre 2009, 27 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2009, 26 pages.

PR3

SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, juin 2011, 20 pages et annexes.

Chapitres 1-6 (2948 Ko)
1.	Mise en contexte
2.	Description du projet
3.	Principaux enjeux du projet
4.	Préoccupations et enjeux sociaux
5.	Zones d’étude
6.	Méthode d’évaluation des impacts
Chapitre 7 (8998 Ko)
7.	Description du milieu et des impacts
Chapitres 8-14 (4856 Ko)
8.	Paysage
9.	Bilan des impacts et des mesures d’atténuation
10.	Effets cumulatifs
11.	Gestion des risques technologiques
12.	Programme de surveillance et de suivi de l’environnement
13.	Références
14.	Personnes contactées

PR3.2

Annexes – Volume 2, juin 2011, 3 pages et annexes.

Annexes 1-8 (2310 Ko)
Annexe 1	Entente d’intégration et de complémentarité conclue entre la Corporation du parc régional de Val-Jalbert et la SECLSJ
Annexe 2	Caractérisation du milieu aquatique
Annexe 3	Actions à mettre en oeuvre pour préserver les vestiges archéologiques et patrimoniaux
Annexe 4	Approche méthodologique et résultats de pêche
Annexe 5	Habitat préférentiel des espèces fauniques susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables dans le secteur à l’étude
Annexe 6	Liste des oiseaux observés dans la zone d’étude
Annexe 7	Document publicitaire du village historique de Val-Jalbert
Annexe 8	Carte Propagation du bruit

Annexe 9 Simulations 1 à 7
Vue 1	Sur le site historique en face du vieux moulin, vers la centrale (2474 Ko)
Vue 2	Sur le site historique, près de l’escalier du belvédère, vers la centrale (2702 Ko)
Vue 3	À partir de la rive gauche de la rivière Ouiatchouan, vers la centrale (2561 Ko)
Vue 4	À partir du nouveau belvédère de la chute Ouiatchouan, vers la centrale (aucune visibilité) (2146 Ko)
Vue 5	À partir du promontoire de Val-Jalbert près du téléphérique, vers la centrale (2450 Ko)
Vue 6	À partir du belvédère de la chute Maligne situé sur la rive gauche de la rivière Ouiatchouan, vers le sud (1701 Ko)
Vue 7	À partir de la rive gauche de la rivière Ouiatchouan, vers le nord-est (1880 Ko)

Annexes 10-11 (2310 Ko)
Annexe 10	Plan d’investissement 2009 du village historique de Val-Jalbert
Annexe 11	Projet d’investissements futurs du village historique de Val-Jalbert
Annexe 12 (9709 Ko)
Annexe 12	Étude du potentiel archéologique
Annexe 13 Plans
Présentation et localisation du projet (dessin VJ-00-G-000-00) (3054 Ko)
Val-Jalbert – Aménagement général (dessin VJ-00-G-001-00)
Déboisement, aire de travail (entreposage et roulottes) chemin d’accès (dessin VJ-00-G-002-00) (3538 Ko)
Secteur de la centrale – Exploration géologique et géotechnique (dessin VJ-00-G-002-01)
Barrage – Zones inondées, niveau d’opération 240,80 m (dessin VJ-00-G-002-02)
Localisation du chemin d’accès au barrage – Vue en plan et coupes, chaînages 0+000 à 1+225 (dessin VJ-01-G-001-01)
Localisation du chemin d’accès au barrage – Vue en plan et coupes, chaînages 1+225 à 1+950 (dessin VJ-01-G-001-02)
Localisation du chemin d’accès au barrage – Coupes, chaînages 1+950 à 3+532 (dessin VJ-01-G-001-03)
Localisation du chemin d’accès au barrage – Coupes (dessin VJ-01-G-001-04)
Localisation du chemin d’accès au barrage – Vue en plan et coupes (dessin VJ-01-G-001-05)
Barrage – Vue en plan et coupes (dessin VJ-02-C-001-02)
Prise d’eau – Plans et coupes (dessin VJ-02-C-002-03)
Schéma de dérivation – Phase 1 – Excavation et construction du barrage – Vue en plan et coupe (dessin VJ-02-C-006-01)
Schéma de dérivation – Phase 2 – Excavation et construction prise d’eau et batardeau – Vue en plan et coupe (dessin VJ-02-C-006-02)
Centrale – Aménagement du site – Vue en plan et coupe (dessin VJ-04-C-001-01)
Centrale – Vue en plan (dessin VJ-04-C-001-04)
Centrale – Coupe A (longitudinale) (dessin VJ-04-C-001-05)
Centrale – Vue en plan (dessin VJ-04-C-001-06)
Centrale – Escalier/monte-charge (dessin VJ-04-C-001-07)
Centrale – Vue en plan (dessin VJ-04-C-001-08)
Passages hydrauliques – Vues en plan (dessin VJ-05-C-001-01)
Tunnel et conduite forcée – Vue en élévation (dessin VJ-05-C-001-02)
Tunnel et tunnels blindés – Détails et coupes (dessin VJ-05-C-001-03)
Tunnel et tunnels blindés – Détails et coupes (dessin VJ-05-C-001-04)
Annexe 14 (11 126 Ko)
Annexe 14	Plan synthèse des impacts

PR3.3

Rapport de préconsultation, juin 2011, pagination diverse.

Fiche d'information et de compte rendu
Atelier thématique 1 – Raison d’être du projet et infrastructures proposées et Compte rendu
Atelier thématique 2 – Impacts appréhendés et mesures d’atténuation et Compte rendu (7689 Ko)
Séance de validation des résultats de la préconsultation et Compte rendu
Questions soulevées et réponses de la Société

PR3.4

Addenda n^o 1, 8 août 2011, 9 pages et annexes.

PR3.5

Résumé, novembre 2011, 36 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur, 28 septembre 2011, 15 pages.

PR5.1

SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre 2011, 42 pages et annexes.

Annexes A-B (3786 Ko)
Annexe A	Carte de localisation des sections Hec-Ras
Annexe B	Analyse hydrologique des débits de la rivière Ouiatchouan au droit du site proposé du barrage de Val-Jalbert
Annexes C-H (8242 Ko)
Annexe C	Relevés d'arpentage
Annexe D	Tableau de caractérisation du milieu aquatique révisé
Annexe E	Échéancier des travaux
Annexe F	Plan VJ-01-G-001-02-1 révisé
Annexe G	Lettre d’acceptation de la Corporation du parc régional de Val-Jalbert concernant la modification apportée à la position du barrage
Annexe H	Documents juridiques de la constitution de la société en commandite

PR5.1.1

Compléments d’information, 15 novembre 2011, 5 pages et carte.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 8 août au 16 novembre 2011, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 4 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 14 septembre 2011, 1 page.
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 22 août 2011, 2 pages.
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 1^er novembre 2011, 3 pages.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 20 octobre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 8 septembre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 18 août 2011, 2 pages.
3.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 9 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 août 2011, 1 page.
4.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 8 novembre 2011, 4 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 16 septembre 2011, 3 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 29 août 2011, 5 pages.
5.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des négociations, 27 octobre 2011, 2 pages.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des négociations, 19 septembre 2011, 2 pages.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des négociations, 9 août 2011, 1 page.
6.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique – Direction de l’expertise hydrique, 9 novembre 2011, 3 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique – Direction de l’expertise hydrique, 12 septembre 2011, 3 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique – Direction de l’expertise hydrique, 22 août 2011, 3 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique – Direction de la sécurité des barrages, 27 octobre 2011, 2 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique – Direction de la sécurité des barrages, 9 septembre 2011, 3 pages.
	–	Direction des évaluations environnementales – Service des projets en milieu hydrique, 19 septembre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1^er novembre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 septembre 2011, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 9 septembre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 août 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 août 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 7 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 31 août 2011, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 août 2011, 2 pages.
7.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 31 octobre 2011, 1 page.
8.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 1 page.
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 31 août 2011, 1 page.
9.	Société d’énergie communautaire du Lac-Saint-Jean
	–	15 novembre 2011, 5 pages.
	–	15 novembre 2011, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 16 novembre 2011, 3 pages.

PR8

SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 16 novembre 2011, 3 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 13 décembre 2011, 24 novembre 2011, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 21 février 2012, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 24 au 26 janvier 2012, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 16 février 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 13 décembre 2011 au 27 janvier 2012, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 13 décembre 2011, 4 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 28 février 2012, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 23 mars 2012, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport de la commission d'enquête et d'audience publique, 13 juillet 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 janvier 2012, 5 pages.