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Projet d'aménagement hydroélectrique sur la rivière Saint-Anne à Saint-Joachim

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PR1

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Avis de projet, juillet 2010, 27 pages et annexes.

Annexe A	Plan d'ensemble
Annexe B	Échéancier préliminaire des principaux travaux prévus
Annexe C	Étude exploratoire d'Hydro-Québec TransÉnergie
Annexe D	Documents en préparation de la consultation publique
	Lettre du maire
	Invitation à la consultation publique telle que parue dans L'Autre Voix
	Invitation à la consultation publique envoyée aux citoyens et affichée dans les bureaux municipaux
	Dépliant portant sur le projet
	Formulaire de réponse
Annexe E	Documents découlant de la consultation publique
	Sommaire des bulletins de participation
	Résolutions des municipalités appuyant le projet d'Hydro-Canyon
Annexe F	Estimation des bénéfices économiques pour la région

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2010, 24 pages.

PR3

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, volume 1, septembre 2011, pagination diverse.

PR3.2

Annexes, volume 2, septembre 2011, non paginé.

Annexe A – Plans des ouvrages et des travaux
- A1	Plan d’ensemble (4573 Ko)
- A2	Secteur amont (1542 Ko)
- A3	Vue générale, déversoir, évacuateur et prise d’eau
- A4	Coupes typiques, déversoir, évacuateur et prise d’eau
- A5	Secteur aval (3615 Ko)
- A6	Vue générale, centrale et poste de départ
- A7	Galerie d’amenée
- A8	Secteur amont, enchaînement des travaux
- A9	Secteur aval, enchaînement des travaux (3594 Ko)
- A10	Poste de départ, options A et B (2717 Ko)
- A11	Cadastre (4583 Ko)
- A12	Variantes du projet (1532 Ko)

Annexe B	Plan cadastral, rive gauche
Annexe C	Rapport Investigations géologiques 2010 (6469 Ko)
Annexe D	Rapport Levé de sismique réfraction 2010
Annexe E	Analyse hydrologique – débits de crues
Annexe F	Liste des personnes et des organismes contactés
Annexe G	Inventaires réalisés en 2010 – Méthodes et résultats
Annexe H	Courbes de débits classés à la rivière Sainte-Anne du Nord
Annexe I	Répertoire photographique des conditions de glace dans la zone d’étude
Annexe J	Informations obtenues du CDPNQ et des banques de données sur l'avifaune
Annexe K	Paysages et débits de la rivière Sainte-Anne du Nord (5217 Ko)
Annexe L	Méthode d’évaluation des impacts sur le paysage
Annexe M	Rapport Évaluation du potentiel patrimonial et archéologique
Annexe N	Carte 4 : Description du milieu – Zone d’étude restreinte

PR3.3

Résumé, août 2012, pagination diverse.

Annexe A
- Carte 1	Situation du projet
- Carte 2	Localisation générale du projet
- Carte 3	Description milieu – Zone d’étude élargie
- Carte 4	Description milieu – Zone d’étude restreinte

Annexe B – Plans des ouvrages et des travaux
- Plan E-V1-S2-001	Plan d’ensemble (4485 Ko)
- Plan E-V1-S3-008	Secteur amont, enchaînement des travaux
- Plan E-V1-S1-009	Secteur aval, enchaînement des travaux
- Plan E-V1-S1-010	Poste de départ, options A et B
- Plan E-V1-S2-012	Variantes du projet (11 698 Ko)
- Plan E-V1-S2-014	Emprises temporaires et permanentes, vue d’ensemble
- Plan E-V1-S2-015	Emprises temporaires et permanentes, secteur amont
- Plan E-V1-S2-016	Emprises temporaires et permanentes, secteur aval

Annexe C	Échéancier des principaux travaux liés à la réalisation du projet
Annexe D	Données hydrologiques
- Annexe D1	Débits moyens mensuels estimés au site de la chute Sainte-Anne
- Annexe D2	Débits de crue estimés au site de la chute Sainte-Anne
- Annexe D3	Courbes des débits classés à la rivière Sainte-Anne du Nord
Annexe E	Grilles d’évaluation de l’importance des impacts
Annexe F	Matrice des impacts potentiels du projet
Annexe G1	Simulation visuelle à partir du pont Mestashibo
Annexe G2	Simulation visuelle à partir du belvédère Long
Annexe H	Bilan des impacts
- Annexe H1	Bilan des impacts sur le milieu physique
- Annexe H2	Bilan des impacts sur le milieu biologique
- Annexe H3	Bilan des impacts sur le milieu humain

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 19 décembre 2011, 22 pages.

PR5.1

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^resérie, mars 2012, 78 pages et annexes.

Annexe A
Plan E-V1-S2-001	Plan d’ensemble (4399 Ko)
Plan E-V1-S2-002	Secteur amont
Plan E-V1-S2-003	Vue générale, déversoir, évacuateur et prise d’eau
Plan E-V1-S2-004	Coupes typiques, déversoir, évacuateur et prise d’eau
Plan E-V1-S2-007	Galerie d'amenée
Plan E-V1-S2-008	Secteur amont, enchaînement des travaux
Plan E-V1-S2-011	Cadastre
Plan E-V1-S2-012	Variantes des projets (11 761 Ko)
Plan E-V1-S2-013	Débits de crue estimés
Plan E-V1-S2-014	Emprises temporaires et permanentes, vue d’ensemble
Plan E-V1-S2-015	Emprises temporaires et permanentes, secteur amont
Plan E-V1-S2-016	Emprises temporaires et permanentes, secteur aval
Plan E-V1-S2-017	Milieu humide, secteur amont
Plan E-V1-S2-018	Profil en long, bief intermédiaire

Annexe B
Figure A-1	Courbe de tarage amont (1 de 2)
Figure A-2	Courbe de tarage amont (2 de 2)
Figure A-3	Vitesses et débits canal de fuite
Figure A-4	Débits mensuels moyens (bief intermédiaire)
Figure A-5	Débits moyens journaliers (bief intermédiaire)
Figure A-6	Débits journaliers 1993 (bief intermédiaire)
Figure A-7	Débits journaliers 2009 (bief intermédiaire)
Figure A-8	Fréquence des débits (bief intermédiaire)

Annexe C
Photos A-1 et A-2	Simulation visuelle à partir du pont Mestashibo (avant et après)
Photo A-3	Vue vers l’amont à partir du belvédère Arc-en-ciel
Photos A-4 et A-5	Simulation visuelle à partir du belvédère Long (avant et après)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 7 mai 2012, 7 pages.

PR5.2.1

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^e série, avril 2012, 48 pages et annexes.

Annexe A Plans

Annexe B Photos du dessin E-V1-S3-019

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Demande de caractérisation physique complémentaire, 1^er juin 2012, 3 pages.

PR5.3.1

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Caractérisation complémentaire des habitats du poisson, septembre 2012, 64 pages et annexes. (4 524 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 31 octobre 2011 au 27 juin 2012, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 27 juin 2012, 2 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 4 avril 2012, 2 pages.
2.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 18 juin 2012, 2 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 24 avril 2012, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 10 novembre 2011, 4 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 4 avril 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 8 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 23 mai 2012, 2 pages.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction générale de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, 2 avril 2012, 1 page.
	–	Direction générale de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, 16 décembre 2011, 1 page.
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 11 avril 2012, 10 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 24 novembre 2011, 9 pages.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 12 avril 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 3 novembre 2011, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 24 mai 2012, 1 page.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 15 novembre 2011, 2 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 31 octobre 2011, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 avril 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 avril 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 avril 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 5 avril 2012, 1 page.
10.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 17 avril 2012, 1 page.
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 16 novembre 2011, 2 pages.

PR6.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil de deux avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, novembre 2012, 4 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 16 juillet 2012, 3 pages.

PR8

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Liste des lots touchés par le projet, 28 août 2012, 1 page.

PR8.1

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Dépliant, septembre 2012, non paginé.

PR8.2

GROUPE AXOR INC., et autres. Entente de partenariat signée entre la MRC de La Côte-de-Beaupré, la Municipalité de Saint-Joachim et le Groupe AXOR Inc. pour le développement du projet Hydro-Canyon Saint-Joachim – Réponse à une question verbale soulevée lors de la séance d’information du BAPE du 26 septembre 2012, 25 janvier 2010, 6 pages et annexe.

PR8.3

MUNICIPALITÉ DE SAINT-JOACHIM. Documents de l’appel de candidatures concernant le projet – Réponse à une question verbale soulevée lors de la séance d’information du BAPE du 26 septembre 2012, 5 octobre 2012, pagination diverse.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 6 septembre 2012, 1 page

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 7 décembre 2012, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, octobre 2012, pagination diverse. (1 439 Ko)

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 22 novembre 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 6 septembre 2012, 2 pages.

	CM2.1	Errata au communiqué émis le 6 septembre 2012, 7 septembre 2012, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 8 janvier 2013, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 29 janvier 2013, 2 pages.

	CM5.3	Communiqué de presse annonçant le report de la deuxième partie de l’audience publique, 15 février 2013, 1 page.

	CM5.4	Communiqué de presse annonçant la tenue d’une séance spéciale et de la deuxième partie de l’audience publique, 15 mars 2013, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie du rapport du BAPE, 12 juillet 2013, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 6 septembre au 22 octobre 2012, 6 pages.