BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Avis de projet, 19 novembre 2010, 6 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2010, 22 pages.

PR3

BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, volume 1, 22 décembre 2010, pagination diverse. (6420 Ko)

PR3.2

Documents cartographiques – Volume 2, 22 décembre 2010, non paginé.

Documents cartographiques
2.1	Milieu physique (3535 Ko)
2.2	Végétation (5353 Ko)
2.3	Faune (3448 Ko)
2.4	Milieu humain (3492 Ko)
2.5	Unités de paysage (4300 Ko)
3.1	Infrastructures du projet (3421 Ko)
3.2	Paramètres de configuration du parc éolien (5310 Ko)
6.1	Infrastructures du parc éolien et milieu physique (3035 Ko)
6.2	Infrastructures du parc éolien et végétation (3756 Ko)
6.3	Infrastructures du parc éolien et faune (2657 Ko)
6.4	Infrastructures du parc éolien et milieu humain (2055 Ko)
6.5	Modélisation du climat sonore (2052 Ko)
6.6	Zones d’influence et visibilité des éoliennes (4655 Ko)

Simulations visuelles
1	Île d’Orléans, tour d’observation à la pointe d’Argentenay (3072 Ko)
2	Sommet du mont Sainte-Anne, tour d’observation (2500 Ko)
3	Saint-Tite-des-Caps, rang Saint-Léon (4174 Ko)
4	Seigneurie de Beaupré, quai du Manoir Brûlé (1600 Ko)
5	Seigneurie de Beaupré, lac Janot (3225 Ko)
6	Seigneurie de Beaupré, lac du Mont Saint-Étienne (4592 Ko)
7	Saint-Tite-des-Caps, route 138 (2758 Ko)
8	Sommet du mont Sainte-Anne, tour d’observation – Impact cumulatif avec les parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2 et 3 (3340 Ko)

PR3.3

Études de référence – Volume 3, 22 décembre 2010, 55 pages et annexes.

2.1	Étude préliminaire d’impact environnemental – Identification des systèmes de télécommunications (1133 Ko)
2.2	Étude de potentiel archéologique (10 297 Ko)
2.3	Caractérisation du climat sonore

PR3.4

Résumé – Volume 7, 5 décembre 2011, 38 pages et annexes.

Annexe A
Documents cartographiques
2.1	Milieu physique (6645 Ko)
2.2	Végétation (3725 Ko)
2.4	Milieu humain (2581 Ko)
2.5	Unités de paysages (3764 Ko)
3.1B	Infrastructures du projet (incluant le poste de raccordement) (2627 Ko)
6.5B	Modélisation du climat sonore (1879 Ko)

Simulations visuelles
3	Saint-Tite-des-Caps, rang Saint-Léon (4174 Ko)
5	Seigneurie de Beaupré, lac Janot (6647 Ko)
7	Saint-Tite-des-Caps, route 138 (2758 Ko)
8	Sommet du mont Sainte-Anne, tour d’observation – Impact cumulatif avec les parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2 et 3 (3340 Ko)

PR3.5

Addenda – Volume 8, 7 février 2012, 12 pages et cartes.

Cartes
Documents cartographiques
3.2-A1	Paramètres de configuration du projet modifié (4906 Ko)
3.2-A2	Comparaison du projet initial et du projet modifié (2725 Ko)
6.1-A	Infrastructures du parc éolien et milieu physique du projet modifié (3722 Ko)
6.5-A	Modélisation du climat sonore – Projet modifié (2337 Ko)

Simulations visuelles
1-A	Île d’Orléans, tour d’observation à la pointe d’Argentenay (4295 Ko)
2-A	Sommet du mont Sainte-Anne, tour d’observation (3677 Ko)
3-A	Saint-Tite-des-Caps, rang Saint-Léon (4590 Ko)
4-A	Seigneurie de Beaupré, quai du Manoir Brûlé (5024 Ko)
5-A	Seigneurie de Beaupré, lac Janot (4708 Ko)
6-A	Seigneurie de Beaupré, lac du Mont Saint-Étienne (5530 Ko)
7-A	Saint-Tite-des-Caps, route 138 (4123 Ko)
8-A	Sommet du mont Sainte-Anne, tour d’observation – Impact cumulatif avec les parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2 et 3 (3891 Ko)

PR3.6

Addenda – Volume 9, 31 mai 2012, 30 pages et cartes. (23 918 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 28 mars 2011, 20 pages et annexes.

PR5.1

BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 4, 20 juin 2011, 20 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^e série, 21 septembre 2011,
2 pages.

PR5.2.1

BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^e série, Volume 5, 13 octobre 2011, 2 pages et annexe.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 3^e série, 17 novembre 2011, non paginé.

PR5.3.1

BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 3^e série, Volume 6, 5 décembre 2011, 11 pages et annexe.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 10 février 2010 au 10 novembre 2011, pagination diverse.

1.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 27 juillet 2011, 4 pages.
2.	CBC Radio-Canada
	–	Coordination des projets éoliens, 7 mars 2011, 1 page.
3.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 2 août 2011, 1 page.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 10 février 2010, 1 page.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 2 août 2011, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 4 février 2011, 1 page.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 19 janvier 2011, 1 page.
6.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction générale de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, 2 février 2011, 1 page.
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 15 septembre 2011, 4 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 15 mars 2011, 9 pages.
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 10 novembre 2011, 12 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 27 juillet 2011, 1 page.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 4 février 2011, 2 pages.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 2 août 2011, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 3 février 2011, 2 pages.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 août 2011, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 août 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 juillet 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 février 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 24 octobre 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 4 février 2011, 1 page.
11.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 22 décembre 2010, 1 page.
12.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 26 juillet 2011, 1 page.
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 28 janvier 2011, 1 page.

PR6.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, Addenda volume 8, du 8 mars 2012 au 30 avril 2012, pagination diverse.
1.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 14 mars 2012, 3 pages.
2.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 8 mars 2012, 1 page.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction de la protection de la santé, 13 mars 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de santé publique, 12 mars 2012, 1 page.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 9 mars 2012, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction générale de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, 9 mars 2012, 1 page.
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 30 avril 2012, 6 pages.
7.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 14 mars 2012, 1 page.
8.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 15 mars 2012, 1 page.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 mars 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 mars 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 14 mars 2012, 1 page.
10.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications, Direction des services de communication mobile, Service de l’ingénierie – voix, 9 mars 2012, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 16 décembre 2011, 4 pages.

PR8

Ne s’applique pas.

PR8.1

Inventaire de chauves-souris, 27 septembre 2011, 20 pages et annexes.

PR8.2

Inventaire de la faune avienne, 28 septembre 2011, 49 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 24 janvier 2012, 12 janvier 2012, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 18 mai 2012, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 7 mars au 9 mars 2012, 13 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 17 mai 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 24 janvier 2012, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant l’ajout d’un nouveau document, 10 février 2012, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 28 mars 2012, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 14 juin 2012, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du Rapport d'enquête et d'audience publique, 16 novembre 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est terminée le 9 mars 2012, 16 mars 2012, 6 pages.