BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1	VILLE DE VAUDREUIL-DORION . Avis de projet et annexes, avril 2005, 21 pages. (3065 Ko)
PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2005, 22 pages. (1355 Ko)

PR3	VILLE DE VAUDREUIL-DORION. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact , rapport final, volume 1, mai 2006, 260 pages. Table des matières Chapitres 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Figures 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16

	PR3.2	Annexes, volume 2, mai 2006, 22 pages et cartes. Table des matières Annexes 1 (1434 Ko) 2 3 4 Annexe 5 cartes 1-2 3 (2260 ko) 4 (3669 Ko) 5 (1517 Ko) 6 (3804 Ko) 7 (2428 Ko) 8 9 10 11 12 Annexe 6 tableaux 6.1 6.2 annexes A B C plan 001 (1503 Ko) Annexes 7 (1201 Ko) 8 (1498 Ko) Annexe9 (2584 Ko) AnnexeA AnnexeB-plan01 (2911 Ko) AnnexeB-plan02 (2743 Ko) Annexes10 11 Annexe 12 figures 1 (1765 Ko) 2 (1515 Ko) 3 (1877 Ko) 4 (2517 Ko) 5 (2014 Ko) 6 7 (1530 Ko) 8 (1933 Ko) 9 (2498 Ko) 10 (1972 Ko) 11 (1545 Ko) 12 (1531 Ko) 13 (1930 Ko) 14 (2494 Ko) 15 (1999 Ko) 16 17 18 19 (2522 Ko) Annexe 13 Annexe 14 plans 1 (5106 Ko) 2 (3627 Ko) 3 (7638 Ko) 4 Annexes 15 16

	PR3.3	Résumé, janvier 2007, 39 pages. Figures 1 (1399 Ko) 2 ( 1137 Ko) 3 (1065 Ko)

PR4	GENIVAR. Addenda 1, évaluation environnementale de site – Phase 1, 20 février 2007, 2 pages et 1 carte. (4349 Ko)

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 21 décembre 2006, 18 pages.

	PR5.1	VILLE DE VAUDREUIL-DORION. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, janvier 2007, 60 pages et annexes. Annexes 1 partie 1 2 (3410 Ko) 3 (3130 Ko) 4 Annexes 2 3 4 Annexe 5 annexes 1 2 (3410 Ko) 3 (3130 Ko) 4 5 (3852 Ko) 6 Annexe 5 figures 1 2 (1891 Ko) 3 Annexe 6 annexes 1 2 (4768 Ko) 3 (Seule la copie imprimée est disponible.) Annexe 7 figures (3003 Ko) Annexes 8 9 10 11

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 17 février 2006 au 15 février 2007, pagination diverse. (1455 Ko) Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie Direction de santé publique, 21 juillet 2006, 1 page. Direction de santé publique, 5 février 2007, 1 page. Centre d’expertise hydrique Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 17 août 2006, 2 pages. Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 13 février 2007, 3 pages. Ministère de la Culture et des Communications Direction régionale de la Montérégie, 17 juillet 2006, 1 page. Ministère de la Sécurité publique Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 21 août 2006, 1 page. Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 14 décembre 2006, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions Direction de l’aménagement métropolitain et des relations institutionnelles, 28 août 2006, 2 pages. Direction régionale de la Métropole, 15 février 2007, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 14 août 2006, 2 pages. Ministère des Transports Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 26 juillet 2006, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs Direction des politiques de l’air, 20 juillet 2006, 8 pages. Direction des politiques de l’air, 17 août 2006, 5 pages. Direction des politiques en milieu terrestre, 27 juillet 2006, 3 pages. Direction du suivi de l’état de l’environnement, 5 février 2007, 3 pages. Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 août 2006, 2 pages. Direction du suivi de l’état de l’environnement, 18 août 2006, 2 pages. Direction régionale de l’analyse et de l’expertise, 12 septembre 2006, 1 page.

	PR6.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact du 13 au 23 février 2007. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 13 février 2007, 2 pages. Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 16 février 2007, 3 pages. Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 23 février 2007, 3 pages. Direction du patrimoine écologique, 20 février 2007, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la faune Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, de Montréal et de la Montérégie, 23 février 2007, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 5 février 2007, 3 pages.

PR8	VILLE DE VAUDREUIL-DORION. Liste des lots touchés par le projets, s. d., 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 20 février 2007, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 2 mai 2007, 2 pages.

CR3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demandes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 26 mars au 4 avril 2007, 2 requêtes.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 22 mai 2007, 26 avril 2007, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 20 février au 6 avril 2007, 5 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 20 février 2007, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 20 février 2007, 2 pages. (English version)

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commisssaires , 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 15 mai 2007, 2 pages. (English version)

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 13 juin 2007, 2 pages. (English version)