BAPE-liste des documents

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DA1

TRAVERSE OKA INC. Projet de modernisation. Présentation du projet, mars 2006, 5 pages.

DA2

TRAVERSE OKA INC. Copie du transparent - Empiètements en milieu hydrique, 1 page.

DA3

TRAVERSE OKA INC. Traverse Hudson–Oka. Mécanisme d’évaluation de l’achalandage et des débordements de véhicules, 17 juin 2004, 4 pages.

DA4

TRAVERSE OKA INC. Projet de modernisation – Période des travaux – Échéancier, 1 page.

DA5

ARCHITECTURE NAVALE RAYMOND DAOUST INC. Étude de préfaisabilité visant à déterminer l’option la plus favorable pour l’expansion du service de la traverse Hudson–Oka, 1994, 10 pages.

DA6

NAVTECH INC. Traverse Oka Inc. –Avant projet de remplacement des bacs, rapport n^o 1894-00-RA001, janvier 2001, 14 pages.

DA7

VILLE D’HUDSON. Réponse à M. Claude Desjardins concernant la demande d’information sur la conformité des travaux du projet au quai de Traverse Oka inc. dans la municipalité d’Hudson. Extrait conforme de la section 25 du règlement de zonage n^o 321, 30 mai 2002, 7 pages.

DA8

TRAVERSE OKA INC. Rencontre avec la municipalité d’Hudson. Ordre du jour proposé, 30 mars 2004, 2 pages.

DA9

VILLE D’HUDSON, MUNICIPALITÉ D’OKA et TRAVERSE OKA INC. Entente entre les parties sur les modalités entourant l’accroissement de l’achalandage à la suite de la modernisation des équipements de la traverse Hudson–Oka , juillet 2004, 1 page.

DA10

VILLE D’HUDSON. Correspondance adressée à M. Claude Desjardins sur la congestion de la circulation automobile due à l’attente pour l’embarquement sur la traverse, août-septembre 2004 et juillet 2005, 3 pages.

DA11

TRAVERSE OKA INC. Copie du transparent – Taux de rétention : Comparaison entre la traverse Rivière-du-Loup–Saint-Siméon et la traverse Hudson–Oka, non daté, 1 page.

DA12

JEAN-YVES BLANCHARD AVOCAT. Opinion juridique : Droits acquis en matière de droit municipal , 10 février 2005, 3 pages.

DA13

TRAVERSE OKA INC. Aspect visuel du secteur. Recueil de photos sur différents points de vues du site en général, mars 2006, 9 pages. (3237 Ko)

DA14

TRAVERSE OKA INC. Copie du transparent – Particularités en milieu aquatique, mars 2006, 1 page.

DA15

COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL . Relevé des accidents de travail survenus à la traverse d’Oka entre le 1^er janvier 2001 et le 31 décembre 2005, 5 février 2006, 7 pages.

DA16

WALTER CRAMERSTETTER. Correspondance adressée à M. Claude Desjardins sur la possibilité d’installer une barrière végétale pour camoufler l’entreposage des traversiers, 5 mars 2006, 1 page.

DA17

VIZSTUDIO CA. Proposition de services professionnels pour installer une barrière végétale en vue de camoufler l’entreposage des traversiers dans le cadre du projet de modernisation des débarcadères de la traverse d’Oka – Secteur de la rive d’Hudson, 12 mars 2006, 1 page.

DA18

TRAVERSE OKA INC. La traverse Oka-Hudson – Un service essentiel au développement économique et touristique régional faisant partie intégrante du réseau routier des régions limitrophes , 1993 à 2005, pagination diverse.

DA19

TRAVERSE OKA INC. Extrait de La traverse Oka-Hudson vers l’avenir, mars 2001, pagination diverse et annexes.
Partie 1 (3310 Ko) 2 (3578 Ko)

DA19.1

TRAVERSE OKA INC. Annexes complémentaires au document DA19 , non paginé. (6283 Ko)

DA20

GENIUM et NAVTECH INC. Plan de l’aménagement du site sur la rive de Hudson pour présenter spécifiquement la rampe de halage conçue pour l’entreposage de deux bateaux, janvier 2002, 3 pages.

DA21

GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC. Courriel adressé à Traverse Oka inc. concernant le tapis anti-érosion le long du quai municipal à Oka, 30 mars 2006, 1 page.

DA22

TRAVERSE OKA INC. Rapport d’accidents survenus entre 2000 et 2005 lors des opérations de transbordement, avril 2006, 1 page.

DA23

GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC. Rapport concernant le remplacement pour compenser la perte d’habitat aquatique qui sera engendrée par l’aménagement de la rampe de halage du côté d’Hudson, 13 avril 2006, 31 pages. (1807 Ko)

DB1

TRANSPORTS CANADA. Copie des transparents de la présentation de M. Pierre Plamondon sur le fonctionnement de la traverse Hudson–Oka, 27 mars 2006, 31 pages.

DB2

TRANSPORTS CANADA. Document de rapport d’inspection, Bureau d’inspection de navires , 2005, 13 juillet 2005, 1 page.

DB3

MUNICIPALITÉ D’OKA et TRAVERSE OKA INC. Bail concernant l’utilisation des infrastructures mises en place à Oka et nécessaires au fonctionnement de la traversée, 27 juillet 1998, 22 pages.

DB4

MUNICIPALITÉ D’OKA et TRAVERSE OKA INC. Consentement à cession par la municipalité d’Oka à Traverse Oka inc., 14 juin 1999, 2 pages et annexe.

DB5

MUNICIPALITÉ D’OKA. Règlement 2002-30 concernant les nuisances et applicable par la Sûreté du Québec, 5 août 2002, 4 pages.

DB6

MUNICIPALITÉ D’OKA. Règlement 2003-34 modifiant le règlement 2002-30 concernant les nuisances et applicable par la Sûreté du Québec, 7 juillet 2003, 3 pages.

DB7

VILLE D’HUDSON. Règlement opérationnel n^o 406 concernant le contrôle architectural, 4 juin 2001, 3 pages.

DB8

VILLE D’HUDSON. Rapport sur l’historique du zonage –Traverse Oka inc., 27 juillet 2001, 3 pages.

DB9

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Aires de concentration d’oiseaux aquatiques, lac des Deux Montagnes, secteur Oka , non daté, 1 carte.

DB10

TRANSPORTS CANADA. Traverse Oka inc. Rapport sur un accident et les opérations - Collision des traversiers « Traverse d’Oka n^o 9 » et « Traverse d’Oka n^o 10 » , 7 pages et 14 photos. (5203 Ko)

DB11

MINISTÈRE DU TRANSPORT. Contrat 5410-05-3001 entre le ministre des Transports du Québec et Entreprise Marissa inc. concernant la mise en place d’un dépôt lacustre pour les sédiments de classe 3, le dragage, le transport et la disposition des sédiments de classe 3 non toxiques en inhibition de croissance ou de toxicité létale, des sédiments de classe 4 ainsi que tous les travaux connexes du chenal Oka-Hudson, dans les municipalités d’Hudson et d’Oka, MRC Vaudreuil-Soulanges et Deux-Montagnes, C.E.P. Vaudreuil et Deux-Montagnes sur une longueur approximative de 0,56 km, 6 septembre 2005, 1 page et annexes. (2021 Ko)

DB12

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Vers un Plan de transport de la Montérégie – Diagnostic et orientations, juillet 2001, 254 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission). (4052 Ko)

DB12.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Vers un Plan de transport de la Montérégie – Diagnostic et orientations, cartographie, juillet 2001, pagination diverse. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission).

Liste des cartes

1.1	1.2
2.1	2.2	2.3 (3278 Ko)
2.4 (1239 Ko)	2.5 (2304 Ko)	2.6 (1165 Ko)
3.1 (1858 Ko)	3.2 (2456 Ko)	3.3 (2141 Ko)
3.4 (2091 Ko)	3.5 (4555 Ko)	3.6
4.1	4.2 (1165 Ko)	4.3 (1162 Ko)
4.4 (1197 Ko)	4.5	4.6 (1146 Ko)
4.7 (1049 Ko)	4.8 (1531 Ko)	4.9
4.10 (1163 Ko)	4.11 (1241 Ko)	4.12 (2232 Ko)
5.1 (2115 Ko)	5.2	5.3 (2940 Ko)
6.1	6.2	6.3
7.1	7.2 (3526 Ko)	7.3
7.4	7.5
8.1 (1003 Ko)	8.2 (1127 Ko)	8.3

DB13

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Enquête Origine – Destination – Stations 1 : Traversier Oka/Hudson, 1993, 110 pages. (2382 Ko)

DB14

TRANSPORTS CANADA. Règlement sur les abordages, [CRC, Vol. XV, c. 1416], 3 pages

DB15

TRANSPORTS CANADA. Article 404 de la Loi sur la marine marchande du Canada concernant les passerelles et service et l’éclairage, (L.R. (1985), ch S-9), 1985, 2 pages

DB16

TRANSPORTS CANADA. Norme de Transports Canada énonçant les exigences conformes aux règles courantes de conception de nouveaux embarcadères ou de remplacements d’embarcadères existants y compris des rampes pour véhicules et piétons et des strucures de support ; des interfaces d’accès entre la rive et la rampe et la rampe et le navire ; des systèmes de fonctionnement, 3 pages

DB17

TRANSPORTS CANADA. Programmes de financement existants auxquels le projet de modernisation des débarcadères de la traverse d’Oka pourrait être éligible, 10 avril 2006, 1 page.

DB18

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Extrait de Vers un plan de transport de la Montérégie – Proposition de plan de transport, 3 décembre 2002, 17 pages. (La copie complète imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (1263 Ko)

DB19

TRANSPORTS CANADA. Relevé des accidents et incidents de la traverse Oka-Hudson sur la période de 1995 à 2005, 13 avril 2006, 2 pages.

DB20

VILLE D’HUDSON. Règlement opérationnel n^o 466 concernant les nuisances – RMH 450, 2 août 2004, 6 pages.

DB21

MUNICIPALITÉ D’OKA. Réponses à des précisions et documents demandés à la première partie de l’audience publique, 21 avril 2006, 1 page.

DB22

MUNICIPALITÉ D’OKA. Règlement n^o 2001-19 constituant en site du patrimoine le stationnement du traversier et la jetée, 5 juin 2001, 11 pages.

DB23

MUNICIPALITÉ D’OKA. Correspondance adressée à M. Claude Desjardins concernant les commentaires de la municipalité sur l’étude d’impact environnemental du projet de modernisation de Traverse Oka inc., 30 juin et 17 août 2005, 4 pages.

DB24

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Conformité du projet de réaménagement du débarcadère du traversier Hudson-Oka à la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, 20 avril 2006, 4 pages.

DB25

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Extrait de la Gazette officielle du Québec (137^e année, n^o 22, partie 2) relative à la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, 1^erjuin 2005, 12 pages.

DB26

VILLE D’HUDSON. Règlement n^o 320 concernant le plan d’urbanisme de la Ville d’Hudson, 7 novembre 1994, 24 pages.

DB26.1

VILLE DE HUDSON. Annexe au plan d’urbanisme: cartographie , 1991-1992, 5 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB27

VILLE D’HUDSON. Rapports d’événements de la patrouille communautaire de la Ville d’Hudson concernant la traverse d’Oka , du 26 septembre 2004 au 5 août 2005, 16 pages et photos. (1028 Ko)

DB28

MUNICIPALITÉ D’OKA. Plan de zonage – Règlements 84-102, 12 mai 2004, 1 page.