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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’aménagement de la phase 3 de la promenade Samuel-De Champlain entre la côte de Sillery et la côte Gilmour à Québec.
DT1 Séance tenue le 22 mai 2013 en soirée à Québec, 131 pages.
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  DT1.1 ERRATUM. Séance du 22 mai 2013, page 5, ligne 186.
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DT2 Séance tenue le 23 mai 2013 en après-midi à Québec, 93 pages.
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DT3 Séance tenue le 23 mai 2013 en soirée à Québec, 81 pages.
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DT4 Séance tenue le 18 juin 2013 en soirée à Québec, 77 pages.
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DT5 Séance tenue le 19 juin 2013 en après-midi à Québec, 63 pages.
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DM1 COALITION POUR L’ARRONDISSEMENT HISTORIQUE DE SILLERY. Mémoire, 11 juin 2013, 4 pages.
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DM2 LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT. Mémoire, 4 pages.
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DM3 Jocelyn BÉDARD. Mémoire, 13 juin 2013, 2 pages.
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DM4 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES CHASSEURS ET DES PÊCHEURS. Mémoire, 13 juin 2013, 5 pages.
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DM5 LA SOCIÉTÉ DES GENS DE BAIGNADE. Mémoire, 13 juin 2013, 16 pages.
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DM6 Élisabeth ZANGA LEANZA. Mémoire, 3 pages.
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DM7 Annie CLOUTIER. Mémoire, 5 pages et annexe.
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DM8 PARTI VERT DU QUÉBEC. Mémoire, 10 pages.
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DM9 Pierre François RICARD. Mémoire, 13 juin 2013.
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  DM9.1

Addenda au mémoire. 20 juin 2013, 2 pages.

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  DM9.2

Cartes illustrant la localisation des propositions du mémoire, 27 juin 2013, pagination diverse.

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DM10 ACCÈS SAINT-LAURENT-BEAUPORT. Mémoire, 14 juin 2013, 19 pages.
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DM11 Hélène GILBERT. Mémoire, 18 juin 2013, 18 pages.
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  DM11.1

ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DE LA FLORE MENACÉE DE L’ESTUAIRE D’EAU DOUCE DU SAINT-LAURENT. Lettre d’appui, 14 juin 2013, 2 pages.

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  DM11.2

Hélène GILBERT. Présentation du 19 juin 2013.

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DM12 QUÉBEC ARBRES et HÉRITAGE QUÉBEC. Mémoire, 14 juin 2013, 132 pages.
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  DM12.1 QUÉBEC ARBRES et HÉRITAGE QUÉBEC. Présentation du 18 juin 2013.
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DM13 CANADIEN NATIONAL. Mémoire, 4 pages.
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DM14 Éric THOMASSIN. Mémoire.
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DM15 Léonce NAUD. Mémoire, 27 pages.
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  DM15.1 Annexe au mémoire, 1 page.
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  DM15.2 Annexe au mémoire. Démocratie et rivages d’Amérique – Allocution au premier congrès québécois sur le tourisme nautique – Gaspé - Québec, 22 septembre 2004, 10 pages.
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DM16 André BOUILLON. Mémoire, 23 juin 2013.
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  DM16.1 André BOUILLON. Présentation du 18 juin 2013.
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DM17 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT – RÉGION DE LA CAPITALE-NATIONALE. Mémoire, 14 juin 2013, 9 juin 2013.
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  DM17.1 CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT – RÉGION DE LA CAPITALE-NATIONALE. Présentation du 19 juin 2013.
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DM18 NATURE QUÉBEC. Mémoire, juin 2013, 5 pages et annexe.
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DM19 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE QUÉBEC. Mémoire, 14 juin 2013, 13 pages.
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DM20 Lucie LAVIGUEUR. Mémoire, 14 juin 2013, 11 pages.
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DM21 ACCÈS TRANSPORTS VIABLES. Mémoire, 14 juin 2013, 8 pages.
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DM22 ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRES-APPALACHES. Mémoire, 14 juin 2013.
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  DM22.1 ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRES-APPALACHES. Présentation du 18 juin 2013.
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DM23 CONSEIL DE QUARTIER DE SILLERY. Mémoire, 14 juin 2013, 8 pages.
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DM24 Daniel PELLETIER. Mémoire, 18 juin 2013, 1 page.
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DM25 Lucie BIGUÉ. Mémoire, 8 juin 2013, 1 page.
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  DM25.1 CAMPEAU, Lucien. « La Condition économique des Jésuites dans une Nouvelle-France pionnière (1625-1670) », Les Cahiers des dix, numéro cinquante, Les Éditions La Liberté, 1995, p. 23-53. (Volume disponible au secrétariat de la commission seulement.)
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DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 1 à 5 au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 26 juin 2013, 3 pages.
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  DQ1.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ1, 10 juillet 2013, 8 pages.
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DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 1 à 15 à la Commission de la capitale nationale, 26 juin 2013, 7 pages.
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  DQ2.1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ2, 4 juillet 2013, 13 pages.
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  DQ2.1.1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Promenade Samuel-De Champlain, phase 3 – Étude de potentiel archéologique, réalisée par Ethnoscop, mars 2010, 71 pages.
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  DQ2.1.2 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Une capitale de vert et de bleu, rapport d’étude réalisé par Georges Pelletier, décembre 2000, 93 pages.
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  DQ2.1.3 ARGUS. Mise en valeur du littoral de l’agglomération de la capitale nationale du Québec : élaboration d’un cadre d’analyse régional, juin 2001, 59 pages et annexes.
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  DQ2.1.4 CHAIRE EN PAYSAGE ET ENVIRONNEMENT DE L’UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL. Projet du littoral – La promenade Champlain – Énoncé d’une stratégie de mise en œuvre du projet de paysage, septembre 2000, 10 pages.
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  DQ2.1.5 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse à la question 9, carte de l’aménagement proposé, coupe transversale, 2 juillet 2013, 1 carte.
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  DQ2.1.6 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse à la question no 10, 19 juillet 2013, 3 pages et 2 cartes.
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  DQ2.1.7 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse à la question n8E, 16 juillet 2013, 2 pages.
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  DQ2.1.8 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse à la question no 3, Aménagement de la promenade Samuel-De Champlain – Phase  3 – Tronçon situé entre la côte de Sillery et la côte Gilmour, Québec – Étude d’impact – Réponses aux questions et commentaires – Présentées à Pêches et Océans Canada, août 2012, 21 pages.
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  DQ2.2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Complément d’information demandé à la Commission de la capitale nationale, 16 juillet 2013, 3 pages.
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  DQ2.2.1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ2.2, 25 juillet 2013, 3 pages.
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  DQ2.2.2 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Carte de coupe transversale – secteur marais, 18 juillet 2013, 1 carte.
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  DQ2.3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Complément d’information demandé à la Commission de la capitale nationale, 2 août 2013, 1 page.
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  DQ2.3.1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ2.3, 5 août 2013, 1 page et 1 carte.
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  DQ2.4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Complément d’information demandé à la Commission de la capitale nationale, 9 août 2013, 2 pages et 1 carte. Visionner
  DQ2.4.1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ2.4, 1 carte.
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DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 1 et 2 à la Ville de Québec, 8 juillet 2013, 2 pages.
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  DQ3.1 VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ3, 9 juillet 2013, 2 pages.
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DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question no 1 au Canadien National, 8 juillet 2013, 2 pages.
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  DQ4.1 CANADIEN NATIONAL. Réponse à la question du document DQ4, 9 juillet 2013, 2 pages.
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DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question no 1 au Réseau de transport de la Capitale, 5 juillet 2013, 2 pages.
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  DQ5.1 RÉSEAU DE TRANSPORT DE LA CAPITALE. Réponse à la question du document DQ5, 9 juillet 2013, 3 pages.
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DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question no 1 au ministère des Ressources naturelles, 5 juillet 2013, 2 pages.
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  DQ6.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ6, 10 juillet 2013, 2 pages.
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  DQ6.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information demandé au ministère des Ressources naturelles, 17 juillet 2013, 2 pages.
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  DQ6.2.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses au document DQ6.2, 19 juillet 2013, 3 pages.
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DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question no 1 à Transports Québec, 8 juillet 2013, 2 pages.
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  DQ7.1 TRANSPORTS QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ7, juillet 2013, 1 page et annexes.
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DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 16 à 26 à la Commission de la capitale nationale, 9 juillet 2013, 7 pages.
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  DQ8.1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponses aux questions nos 16 à 26 du document DQ8, 16 juillet 2013, 12 pages.
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  DQ8.2 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponses aux questions nos 20, 23 et 24, 19 juillet 2013, 4 pages.
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DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 2 à 6 au Canadien National, 16 juillet 2013, 4 pages.
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  DQ9.1 CANADIEN NATIONAL. Réponses aux questions du document DQ9, 26 juillet 2013, 6 pages.
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DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question no 2 à Transports Québec, 17 juillet 2013, 1 page.
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  DQ10.1 TRANSPORTS QUÉBEC. Réponse au document DQ10, 18 juillet 2013, 2 pages et annexes.
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DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question nos 1 à 3 à Administration portuaire de Québec, 22 juillet 2013, 2 pages.
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  DQ11.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ11, 24 juillet 2013, 2 pages.
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  DQ11.1.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE QUÉBEC. Avis technique – Étude d’impact sur le déplacement de la voie ferrée du CN à l’entrée du port de Québec, réalisée par CIMA+, 17 novembre 2011, 17 pages et annexes.
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DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 27 à 35 à la Commission de la capitale nationale, 22 juillet 2013, 5 pages. Visionner
  DQ12.1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponses aux questions nos 27 à 35 du document DQ12, 30 juillet 2013, 9 pages.
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DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires à Chemins de fer Québec-Gatineau Inc., 11 juillet 2013, 2 pages. Visionner
  DQ13.1 CHEMINS DE FER QUÉBEC-GATINEAU INC. Réponses au document DQ13, 22 juillet 2013, 3 pages et annexes.
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DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question no 28 à la Commission de la capitale nationale, 29 juillet 2013, 2 pages. Visionner
   
  DQ14.1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ14, 20 août 2013, 7 pages. Visionner
DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 3 et 4 à la Ville de Québec, 29 juillet 2013, 2 pages. Visionner
  DQ15.1 VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ15, 30 juillet 2013, 3 pages.
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  DQ15.2

VILLE DE QUÉBEC. Projet de Plan vert, bleu, blanc, avril 2009, 81 pages et 4 cartes.

Carte 1
Carte 2
Carte 3
Carte 4

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DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 5 à 7 à la Ville de Québec, 31 juillet 2013, 2 pages. Visionner
  DQ16.1 VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ16, 2 août 2013, 3 pages et annexes.
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DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question no 8 à la Ville de Québec, 9 août 2013, 2 pages. Visionner
  DQ17.1 VILLE DE QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ17, 12 août 2013, 2 pages et carte. Visionner
DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 26 et 37 à la Commission de la capitale nationale, 9 août 2013, 2 pages. Visionner
  DQ18.1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ18, 16 août 2013, 3 pages. Visionner
DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question no 2 au Réseau de transport de la Capitale, 9 août 2013, 2 pages. Visionner
  DQ19.1 RÉSEAU DE TRANSPORT DE LA CAPITALE. Réponse à la question du document DQ19, 14 août 2013, 3 pages et annexe. Visionner
DQ20 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires à Chemins de fer Québec-Gatineau Inc., 9 août 2013, 2 pages. Visionner
  DQ20.1 CHEMINS DE FER QUÉBEC GATINEAU INC. Réponses aux questions du document DQ20, 18 août 2013, 2 pages. Visionner
DQ21 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 3 et 4 à Transports Québec, 9 août 2013, 2 pages. Visionner
  DQ21.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question DQ21, no 4E, 3 septembre 2013, 2 pages. Visionner
  DQ21.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions nos 3 et 4 du document DQ21, 27 août 2013, 3 pages et annexes. Visionner
   
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