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PR1

ENN CA LA MITIS S.E.C. ET ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA MITIS S.E.C. Avis de projet,
14 juillet 2011, 7 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2011, 22 pages.

PR3

ENN CA LA MITIS S.E.C. ET ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA MITIS S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, volume 1, 12 décembre 2011, pagination diverse. (4090 K0)

Annexes
A	Rapport d'inventaire d'oiseaux 2010-2011 (2843 Ko)
B	Inventaire des chauves-souris en 2010-2011 (2013 Ko)
C	Systèmes de télécommunications (1701 ko)
D	Description du climat sonore initial (5795 Ko)
E	Journées portes ouvertes, 21 et 22 septembre 2011 (5179 Ko)

PR3.2

Documents cartographiques, volume 2, 12 décembre 2011, non paginé.

Cartes
2.1	Relief et hydrographie (2162 Ko)
2.2	Milieux sensibles (2850 Ko)
2.3	Végétation (3454 Ko)
2.4	Faune (2317 Ko)
2.5	Milieu humain (1927 Ko)
2.6	Paysage (2768 Ko)
3.1	Infrastructures du parc éolien (1985 Ko)
3.2	Paramètres de configuration (2585 Ko)
6.1	Infrastructures du projet, relief et hydrographie (2298 Ko)
6.2	Infrastructures du projet et milieux sensibles (2287 Ko)
6.3	Infrastructures du projet et végétation (2383 Ko)
6.4	Infrastructures du projet et faune (2350 Ko)
6.5	Infrastructures du projet et milieu humain (1948 Ko)
6.6	Modélisation du climat sonore (1793 Ko)
6.7	Visibilité des éoliennes (3256 Ko)
6.8	Impact cumulatif – Modélisation du climat sonore (3198 Ko)
Simulations visuelles
1.	La Rédemption, 8^e Rang (1368 Ko)
2.	Saint-Charles-Garnier, 8^e Rang (1201 Ko)
3.	Les Hauteurs, route 298 (1428 Ko)
4a.	Site de villégiature, lac Saint-Pierre (1255 Ko)
4b.	Site de villégiature, lac Saint-Pierre (panorama) (855 Ko)
5.	Camping, seigneurie du Lac-Mitis (1097 Ko)
6.	Tour d’observation, mont Saint-Pierre (1809 Ko)

PR3.3

Résumé, volume 5, 17 août 2012, 39 pages et annexe.

Cartes
3.1	Infrastructures du parc éolien (1725 Ko)
3.2	Paramètres de configuration (3168 Ko)
6.1	Infrastructures du projet, relief et hydrographie (1660 Ko)
6.2	Infrastructures du projet et milieux sensibles (2858 Ko)
6.3	Infrastructures du projet et végétation (4868 Ko)
6.4a	Infrastructures du projet et faune (1647 Ko)
6.5	Infrastructures du projet et milieu humain (1706 Ko)
6.7a	Visibilité des éoliennes et milieu humain (4343 Ko)
6.8b	Impact cumulatif – Modélisation du climat sonore (2784 Ko)
Simulations visuelles
1.	La Rédemption, 8^e Rang (4729 Ko)
2.	Saint-Charles-Garnier, 8^e Rang (3801 Ko)
4b.	Site de villégiature, lac Saint-Pierre (panorama) (2213 Ko)
5.	Camping, seigneurie du Lac-Mitis (3120 Ko)
6.	Tour d’observation, mont Saint-Pierre (4353 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 1^re série, 9 mars 2012, 6 pages.

PR5.1

ENN CA LA MITIS S.E.C. ET ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA MITIS S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^re série, volume 3, 30 mars 2012, 36 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^esérie, 29 mai 2012,
13 pages.

PR5.2.1

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 3^e série, 24 juillet 2012,
4 pages et annexe.

PR5.3.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 24 janvier au 31 juillet 2012, pagination diverse.

1.	Agence canadienne d’évaluation environnementale
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 26 janvier 2012, 1 page.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 25 janvier 2012, 1 page.
2.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 7 février 2012, 1 page.
3.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales – Division des activités de protection de l’environnement, 10 juillet 2012, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales – Division des activités de protection de l’environnement, 7 mai 2012, 3 pages.
	–	Évaluations environnementales – Division des activités de protection de l’environnement, 3 février 2012, 5 pages.
4.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 30 avril 2012, 1 page.
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 9 février 2012, 1 page.
5.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 26 avril 2012, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 7 février 2012, 1 page.
6.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 23 février 2012, 3 pages.
7.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 avril 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 31 janvier 2012, 1 page.
8.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 15 mai 2012, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 16 février 2012, 5 pages.
9.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 18 juillet 2012, 4 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 30 avril 2012, 4 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 16 février 2012, 7 pages.
10.	Ministère des Transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 23 avril 2012, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 26 janvier 2012, 1 page.
11.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 1^ermai 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 9 février 2012, 1 page.
12.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 23 juillet 2012, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 juillet 2012, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 janvier 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 mai 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 avril 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 février 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 février 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 février 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 février 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 17 février 2012, 1 page.
13.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 27 avril 2012, 1 page.
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 25 janvier 2012, 1 page.
14.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 20 février 2012, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 juillet 2012, 3 pages.

PR8

ENN CA LA MITIS S.E.C. ET ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA MITIS S.E.C. Liste des lots touchés par le projet, non daté, 1 page.

PR8.1

Fiche d’information déposée lors de la séance d’information du BAPE du
19 septembre 2012, non daté, non paginé.

PR8.2

Réponse à une question posée lors de la séance d'information du BAPE du
19 septembre 2012, portant sur les suivis du promoteur sur la mortalité aviaire, 4 octobre 2012, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 28 août 2012, 16 août 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 28 août au 12 octobre 2012, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 28 août 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 28 août au 12 octobre 2012, 5 pages.