BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C. Avis de projet, 24 octobre 2011, 6 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2011, 23 pages.

PR3

ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, 5 décembre 2011, pagination diverse.

Annexe A	Localisation des nids et des rapaces observés lors du vol héliporté le 23 mai 2011
Annexe B	Sites d’inventaire des chauves-souris réalisés entre juin et septembre 2010 et indice d’abondance des espèces détectées
Annexe C	Mise à jour de l’identification des systèmes de télécommunications
Annexe D	Caractérisation du climat sonore

PR3.2

Documents cartographiques – Volume 2, 5 décembre 2011, non paginé.

2.1	Relief et hydrographie
2.2	Milieu physique
2.3	Végétation
2.4	Territoires fauniques et floristiques particuliers
2.5	Activités humaines
2.6	Unités de paysage
3.1	Infrastructures du projet
3.2	Infrastructures du projet et paramètres de configuration
6.1	Infrastructures, relief et hydrographie
6.2	Infrastructures et milieu physique
6.3	Infrastructures et végétation
6.4	Infrastructures et territoires fauniques et floristiques particuliers
6.5	Infrastructures et activités humaines
6.6	Modélisation du climat sonore
6.7	Zones d’influence et de visibilité des éoliennes
6.8	Impacts cumulatifs – Infrastructures des projets – Parcs éoliens Le Plateau, Le Plateau 2 et Des Moulins Phase 2
6.9	Impacts cumulatifs – Modélisation du climat sonore – Parcs éoliens Le Plateau, Le Plateau 2 et Des Moulins Phase 2
	Simulations visuelles
1.	L’Ascension-de-Patapédia – Rang de l’Église Nord
2.	TNO Ruisseau-Ferguson – Camp du 7 mille – Rivière Patapédia
3.	TNO Ruisseau-Ferguson – Camp du 19 mille – Rivière Patapédia
4.	TNO Ruisseau-Ferguson – Camp du 23 mille – Rivière Patapédia
5.	TNO Ruisseau-Ferguson – Chemin d’accès principal et sentier de motoneige
6.	Impacts cumulatifs – Parcs éoliens Le Plateau, Le Plateau 2 et Des Moulins Phase 2 – L’Ascension-de-Patapédia – Rang de l’Église Nord
7.	Impacts cumulatifs – Parcs éoliens Le Plateau, Le Plateau 2 et Des Moulins Phase 2 – TNO Ruisseau-Ferguson – Chemin d’accès principal et sentier de motoneige

PR3.3

Résumé, volume 5, 12 octobre 2012, 26 pages et annexe.

2.1	Relief et hydrographie
2.4	Territoires fauniques et floristiques particuliers
2.5	Activités humaines
3.1	Infrastructures du projet
3.2	Infrastructures du projet et paramètres de configuration
6.3	Infrastructures et végétation
6.6	Modélisation du climat sonore
6.8	Impacts cumulatifs – Infrastructures des projets – Parcs éoliens Le Plateau, Le Plateau 2 et Des Moulins Phase 2
6.9	Impacts cumulatifs – Modélisation du climat sonore – Parcs éoliens Le Plateau, Le Plateau 2 et Des Moulins Phase 2
	Simulations visuelles
1.	L’Ascension-de-Patapédia – Rang de l’Église Nord
5.	TNO Ruisseau-Ferguson – Chemin d’accès principal et sentier de motoneige
7.	TNO Ruisseau Ferguson – Impacts cumulatifs – Chemin d’accès principal et sentier de motoneige

PR3.4

Étude d’impact – Volume 6 : Addenda – Ajustements à la configuration du projet, 23 juillet 2013, 15 pages et annexes. (8 174 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 28 mars 2012, 20 pages.

PR5.1

ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 3, 1^resérie, 12 avril 2012, 34 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 29 juin 2012,
5 pages.

PR5.2.1

ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 4, 2^esérie, 19 juillet 2012, 9 pages et annexe.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 27 janvier 2011 au 23 août 2012, pagination diverse.
Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 janvier 2012, 2 pages.

1.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 16 mai 2012, 1 page.
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 16 août 2012, 1 page.
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 22 mai 2012, 3 pages.
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 3 février 2012, 4 pages.
3.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 mai 2012, 1 page.
	–	Direction de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 février 2012, 2 pages.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 7 mai 2012, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 23 janvier 2012, 3 pages.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 18 mai 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 février 2011, 1 page.
6.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 19 janvier 2012, 1 page.
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 23 août 2012, 1 page.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 10 mai 2012, 3 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 27 janvier 2011, 9 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 1^er mai 2012, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 21 décembre 2011, 1 page.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 16 mai 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 15 mars 2012, 2 pages.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 3 mai 2012, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 13 mars 2012, 9 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 mai 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 février 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 janvier 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 4 juin 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 22 février 2012, 2 pages.
11.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 1^er mai 2012, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 octobre 2012, 3 pages.

PR8

Ne s’applique pas.

PR8.1

Modification de la localisation d’un chemin d’accès, 10 octobre 2012, non paginé.

PR8.2

Équipements et infrastructures, 14 novembre 2012, 1 carte.

PR8.3

Complément de réponses aux questions – Séance d’information du BAPE du 21 novembre 2012, 13 décembre 2012, 1 page et 1 carte.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 30 octobre 2012, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du commissaire, 20 août 2013, 1 page.

CR3	Requête d’audience publique adressée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 14 décembre 2012, 1 page.

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 23 septembre 2013, 8 août 2013, 2 pages et annexes.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 30 octobre 2012, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du commissaire, 1 page.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à la médiation.

	CM4.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 17 septembre 2013, 2 pages.

	CM4.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Rectification au communiqué de presse du 17 septembre 2013, 19 septembre 2013, 1 page.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport, 16 janvier 2014, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est tenue du 30 octobre au 14 décembre 2012, 4 pages.