BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

Accueil / Mandats / /la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

PR1

VILLE DE GATINEAU. Avis de projet, avril 2007, 12 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2007, 25 pages.

PR3

VILLE DE GATINEAU. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, septembre 2008, 62 pages et annexes.

Annexe A
Figure 1		Localisation de la zone d’étude
Figure 2		Localisation des zones d’étude élargie et restreinte
Figure 3		Carte topographique de la zone d’étude
Figure 4		Carte des dépôts de surface
Figure 5		Bathymétrie des rivières Gatineau et des Outaouais
Figure 6		Valeur écologique de la composante végétale
Figure 7A		Milieu physique et végétation de la zone d’étude (portion ouest)
Figure 7B		Milieu physique et végétation de la zone d’étude (portion centrale)
Figure 7C		Milieu physique et végétation de la zone d’étude (portion est)
Figure 7D		Milieu physique et végétation de la zone d’étude (légende)
Figure 8		Écoulement des eaux souterraines (parc de la Baie)
Figure 9		Localisation des puits de pompage
Figure 10		Zones à risque d’inondation et territoire assujetti au processus de détermination des zones à risque d’inondation
Figure 11		Cotes de crues de récurrence 20 ans et 100 ans
Figure 12		Zones sensibles aux mouvements de terrain
Figure 13		Niveaux d’intérêts des communautés végétales et fauniques du secteur riverain de la rue Jacques-Cartier
Figure 14		Variations des valeurs journalières de l’indice de qualité de l’air à Gatineau
Figure 15		Variations mensuelles des jours et des heures où l’indice de qualité de l’air a été « médiocre » en 2007 à Gatineau
Figure 16		Priorités d’aménagement : Ville de Gatineau
Figure 17		Plan d’urbanisme – Réseau routier : Ville de Gatineau
Figure 18		Plan d’urbanisme – Affectation des sols : Ville de Gatineau
Figure 19		Plan de zonage – Affectation : Ville de Gatineau
Figure 20		Localisation des secteurs de recensement (2006)
Figure 21		Cheminement d’une analyse de paysage
Figure 22		Principaux types de paysage
Figure 23		Caractéristiques visuelles
Figure 24		Plan des habitats du poisson pour compensation
Annexe B		Consultation publique : Avis et communiqué de presse
Annexe C		Rapport de consultation publique : Projet d’aménagement du secteur riverain de la rue Jacques-Cartier
Annexe D		Étude de caractérisation Phase II : Arrières-lots
-	Annexe A	Plans de localisation et plan d’aménagement proposés
-	Annexe B	Étendue du remblayage 1979 (Parc La Baie)
-	Annexe C	Étendue du remblayage 1987 (Parc La Baie)
-	Annexe D	Zone de remblayage (Parc La Baie) (2463 Ko)
-	Annexe E	Compilation – Concentration de HAP des sols (Parc La Baie) (2632 Ko)
-	Annexe F	Compilation – Concentration de métaux des sols (Parc La Baie) (2412 Ko)
-	Annexe G	Compilation – Concentration d’huiles et de graisses des sols (Parc La Baie) (2344 Ko)
-	Annexe H	Écoulements des eaux souterraines
-	Annexe I	Zones productrices de biogaz (Parc La Baie)
-	Annexe J	Résultats des études de caractérisations des OLS dans la zone à l’étude
-	Annexe K	Résultats des études de caractérisation antérieures des eaux souterraines dans la zone à l’étude
-	Annexe L	Plan de localisation des tranchées et des forages
-	Annexe M	Description détaillée des tranchées et des forages (3614 Ko)
-	Annexe N	Résultats analytiques des sols et des eaux souterraines
-	Annexe O	Certificat d’analyse (4706 Ko)
-	Annexe P	Carte hydrogéologique
-	Annexe Q	Localisation des zones contaminées
Annexe E		Aménagement du secteur riverain de la rue Jacques-Cartier : Caractéristiques de cinq puits situés dans la zone d’étude
Annexe F		Liste des espèces d’oiseaux répertoriées dans la région du secteur à l’étude
Annexe G		Liste des espèces ichtyennes recensées dans les rivières des Outaouais et Gatineau. Fonction d’habitat dans l’aire offerte en compensation
Annexe H		Liste des espèces menacées ou vulnérables au Québec et des espèces en voie de disparition et menacées au Canada susceptibles de se retrouver dans la zone d’étude
Annexe I		Photos des unités de paysage et du milieu humide offert en compensation et du ponceau (ch. 12+800) (6338 Ko)
Annexe J		Plans concepts d’aménagement (4580 Ko)

PR3.2

Résumé, 2^eversion, mars 2012, 21 pages et annexes.

PR3.3

Résumé, 1^re version, juillet 2010, 21 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur, 9 novembre 2010, 7 pages.

PR5.1

VILLE DE GATINEAU. Série 1 – Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs,
1^er avril 2011, 38 pages et annexes.

Annexe A		Entente CCN-Ville (3242 Ko)
Annexe B		Zones d’études restreinte et élargie (figure 2)
Annexe C		Étude de caractérisation des berges des rivières Gatineau et des Outaouais
-	Annexe A	Plans de localisation et plan d’aménagements proposés
-	Annexe B	Étendue du remblayage 1979 (Parc La Baie)
-	Annexe C	Étendue du remblayage 1987 (Parc La Baie)
-	Annexe D	Zone de remblayage (Parc La Baie) (2463 Ko)
-	Annexe E	Compilation – Concentration de HAP des sols (Parc La Baie) (2632 Ko)
-	Annexe F	Compilation – Concentration de métaux des sols (Parc La Baie) (2412 Ko)
-	Annexe G	Compilation – Concentration d’huiles et de graisses des sols (Parc La Baie) (2344 Ko)
-	Annexe H	Écoulements des eaux souterraines
-	Annexe I	Zones productrices de biogaz (Parc La Baie)
-	Annexe J	Plan de localisation des forages
-	Annexe K	Description détaillée des forages
-	Annexe L	Résultats analytiques des sols et des eaux souterraines
-	Annexe M	Certificat d’analyse (4171 Ko)
-	Annexe N	Carte hydrogéologique
-	Annexe O	Localisation des zones contaminées
Annexe D		Localisation des empiétements en milieux humides et dans l’habitat du poisson (3780 Ko)
Annexe E		Localisation des tracés étudiés pour le réaménagement de l’intersection des rues Jacques-Cartier et Saint-Louis
Annexe F		Inventaire et classement du patrimoine bâti sur le territoire de la ville de Gatineau
Annexe G		Localisation des plaines inondables de la rivière des Outaouais dans l’aire d’étude (figure 10) (2040 Ko)
Annexe H		Calendrier des travaux
Annexe I		Liste des espèces de poissons susceptibles d’utiliser l’aire de compensation
Annexe J		Localisation de l’habitat du poisson à l’intérieur du milieu humide offert en compensation (figure 24)
Annexe K		Limites des terrains qui seront acquis par la Ville de Gatineau dans le cadre du projet de compensation
Annexe L		Règlement 44-2003 de la Ville de Gatineau

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Deuxième série de questions et commentaires au promoteur,
12 octobre 2011, 5 pages.

PR5.2.1

VILLE DE GATINEAU. Série 2 – Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 25 octobre 2011, 17 pages et annexes.

Annexe A EES-12

Cartes des résultats analytiques des eaux souterraines

Annexe B EES-10

Plan de localisation des sondages

Annexe C Tableau 1

Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de sol

Annexe D

Dessin normalisé du MTQ

Annexe E

Rapports de suivi de qualité des eaux de résurgence – Parc de la Baie 2006, 2007, 2008 et 2009

-	Parc La Baie – Suivi de la qualité des eaux de résurgence – année 2006 (7493 Ko)
-	Parc La Baie – Suivi de la qualité des eaux de résurgence – année 2007 (6643 Ko)
-	Parc La Baie – Suivi de la qualité des eaux de résurgence – année 2008 (2066 Ko)

Annexe F

Étude du potentiel archéologique de la rue Jacques-Cartier (1 de 3) (6759 Ko)

1.	La Pointe Gatineau, à la rencontre de deux « grandes » rivières
2.	L’archéologie à Gatineau à proximité de l’aire d’étude
3.	Évolution du milieu et présence amérindienne
4.	Le site à l’étude pendant les premiers contacts

Étude du potentiel archéologique de la rue Jacques-Cartier (2 de 3) (6759 Ko)

5.	La période historique
6.	La rue Jacques-Cartier, présentation des divisions basées sur l’observation du potentiel archéologique

Étude du potentiel archéologique de la rue Jacques-Cartier (3 de 3) (6759 Ko)

7.	Présentation de l’aire à l’étude des points de vue historique et patrimonial
8.	Programme d’archéologie dans le cadre de l’enfouissement des réseaux câblés sous la rue Jacques-Cartier, Pointe-Gatineau
9.	Médiagraphie

PR5.2.1.1

CIMA+. Complément d’information aux éléments de réponse à la 2^e série de questions et commentaires, 20 janvier 2012, 3 pages et annexe.

PR5.2.1.2

CIMA+. Complément d’information aux éléments de réponse à la 2^e série de questions et commentaires, 13 février 2012, 3 pages et annexe.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 10 décembre 2008 au 30 janvier 2012, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de l’Outaouais, 1^er septembre 2010, 1 page.
	–	Direction de l’Outaouais, 4 juillet 2011, 2 pages.
	–	Direction de l’Outaouais, 16 décembre 2011, 2 pages.
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 5 décembre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 26 août 2010, 1 page.
3.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de l’Outaouais, 26 août 2010, 1 page.
4.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction générale de l’Outaouais, 15 décembre 2011, 2 pages.
	–	Direction générale de l’Outaouais, 10 juin 2011, 2 pages.
5.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, volet Espèces floristiques et vulnérables, 2 septembre 2010, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, volet Milieux humides, 2 septembre 2010, 2 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique. Direction de l’expertise hydrique, 3 septembre 2012, 2 pages.
	–	Direction des politiques en milieu terrestre. Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 23 septembre 2010, 10 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Outaouais, 28 octobre 2010, 2 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique. Direction de l’expertise hydrique, 30 mai 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2^e avis, volet Milieux humides, 30 mai 2011, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Outaouais, 1^er juin 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs. Service des écosystèmes et de la biodiversité, 2 juin 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs. Service des écosystèmes et de la biodiversité, 2^e avis, volet Espèces floristiques et vulnérables, 3 juin 2011, 2 pages.
	–	Direction des politiques en milieu terrestre. Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 8 juin 2011, 7 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique. Direction de l’expertise hydrique, 6 décembre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs. Service des écosystèmes et de la biodiversité, 3^e avis, volet Espèces floristiques et vulnérables, 6 décembre 2011, 2 pages.
	–	Direction des politiques en milieu terrestre. Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 12 décembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs. Service de l’expertise en biodiversité, volet Espèces exotiques envahissantes, 16 décembre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs. Service des écosystèmes et de la biodiversité, 3^e avis, volet Milieux humides, 19 décembre 2011, 1 page.
	–	Centre d’expertise hydrique. Direction de l’expertise hydrique, 22 décembre 2011, 2 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique. Direction de l’expertise hydrique, 30 janvier 2012, 2 pages.
6.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 20 août 2008, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 19 mars 2012, 3 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 1^ermai 2012, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 7 septembre 2012, 3 pages.

	CR2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre annonçant le remplacement du président de la commission, 20 novembre 2012, 1 page.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 6 juin au 18 juin 2012, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 26 juillet 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 1^ermai 2012, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 2 pages.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 20 septembre 2012, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 12 octobre 2012, 2 pages.

	ERRATA	Communiqué de presse annonçant une modification apportée à la figure 1 du rapport, 22 mars 2013, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 1^er mai au 15 juin 2012, 18 juin 2012, 6 pages.