VILLE DE QUÉBEC. Compte rendu de la 1^re rencontre du Comité technique de la rivière Lorette, 4 novembre 2015, 10 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Compte rendu de la 1^re rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette, 16 novembre 2015, 10 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Compte rendu de la 2^e rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette, 15 décembre 2015, 10 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Compte rendu de la 3^e rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette, 28 janvier 2016. 7 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Compte rendu de la 4^e rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette, 18 février 2016, 8 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Courriel concernant le cadre d'intervention pour l'acquisition ou l'obtention de servitudes, 11 mai 2017, 1 page.

VILLE DE QUÉBEC. Date de construction des bâtiments dans la zone d’étude, 8 mai 2017, 6 cartes.

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. La trame verte et bleue métropolitaine, Organisation et structuration, mars 2016, 19 pages.

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables – Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre Q-2, a. 2.1), 1^er avril 2017, 16 pages et annexes.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables – Guide d’interprétation, 2015, 109 pages et annexes.
(Seule la version électronique est disponible)

VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement de l’ancienne communauté urbaine de Québec, (Règlement n^o 207), extraits spécifiques au secteur à l’étude, 16 mars 2017, pagination multiple.

VILLE DE QUÉBEC. Plan directeur d’aménagement et de développement (Règlement R.V.Q. 990), extraits spécifiques au secteur à l’étude, 17 février 2017, pagination diverse.

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement, 4 février 2017, pagination multiple.
(Copie papier disponible au secrétariat de la commission seulement)

VILLE DE QUÉBEC. Place aux arbres – Vision de l’arbre 2015-2025, mai 2016, 32 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.A.V.Q 88 – Règlement de l’agglomération sur le contrôle intérimaire relativement à la protection des rives du littoral et des plaines inondables, 17 janvier 2017, pagination multiple.

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.A.V.Q 88, Annexe I – Zone à risque d’inondation, feuillets 0407‑1, 0408‑1 et 0508‑1, s.d., 3 cartes.
(Copie papier disponible au secrétariat de la commission seulement)

VILLE DE QUÉBEC. Vision du développement des activités agricoles et agroalimentaires dans l’agglomération de Québec – 2015-2025, 2015, 22 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement et de développement / révisé – Agglomération de Québec, second projet, volume 1, mai 2017, 206 pages et annexes.

VILLE DE QUÉBEC. Le document complémentaire, volume 2, mai 2017, 64 pages et annexes.

VILLE DE QUÉBEC. Cahier technique – Démographie et potentiels de logements, second projet, mai 2017, 41 pages et annexes.

VILLE DE QUÉBEC. Cahier technique – Portrait de la mobilité sur le territoire de l’agglomération de Québec, second projet, mai 2017, 26 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Liste des immeubles affectés par les travaux de la rivière Lorette, 2016-2017-2018, s.d., 1 page.

VILLE DE QUÉBEC. Rivière Lorette – Plan d’’intervention Intermunicipal, 26 février 2017, 8 pages et annexes.

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.A.V.Q. 359 –  Règlement sur les pesticides, les engrais et les composts, 1^er mai 2017, 6 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Contraintes naturelles – Usages, constructions, ouvrages ou travaux accessoires aux abords d’un cours d’eau, d’un lac, d’un étang ou d’une zone inondable, s.d., 2 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Contexte et perspective d’aménagement du bassin versant de la rivière Lorette, présentation, 20 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.R.V.Q. Chapitre P‑4 – Règlement sur la politique de consultation publique, 20 avril 2017, 20 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Zone à risque d’inondation - Permis de construire et certificat d’autorisation – Clause de dénonciation de risques, 17 novembre 2014, pagination diverse.

VILLE DE QUÉBEC. Zone inondable réglementée, secteur de l’avenue Verlaine, 17 mai 2015, 1 carte.

VILLE DE QUÉBEC. Zone à risque d’inondation, secteur de l’avenue Verlaine, 17 mai 2015, 1 carte.

VILLE DE QUÉBEC. Zone inondable réglementée, rivière Lorette, 17 mai 2015, 1 carte.

VILLE DE QUÉBEC. Zone à risque d’inondation, rivière Lorette, 17 mai 2015, 1 carte.

VILLE DE QUÉBEC. Zones de zonage contenant l'article 702 - Protection des arbres en milieu urbain dans le bassin de drainage de la rivière Lorette, 18 mai 2017, 2 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Message qui apparait sur la carte interactive Ville lorsque la couche zone inondable est activée, s.d., 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Courriel concernant des compléments d’information et le dépôt de documents, 23 mai 2017, 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Technique de stabilisation des rives – Protection des rives, du littoral et des plaines inondables, extrait du Guide des bonnes pratiques, chapitre 7, 2005, 13 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Fiche technique sur la stabilisation des rives, juillet 2011, 9 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Liste des certificats d’autorisation émis et liste des travaux réalisés, s.d., 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Orientations privilégiées par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en matière d’aménagement des bandes riveraines, s.d., 4 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Certificats d'autorisations délivrés par le MDDELCC pour travaux en rive, en littoral ou en plaine inondable de la rivière Lorette, s.d., 2 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Interventions du Centre de contrôle environnemental du Québec (CCEQ) concernant la rivière Lorette, s.d., 2 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Courriel concernant le programme d’élimination des raccordements inversés et la politique de consultation publique de la Ville, 23 mai 2017, 2 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Programme d’élimination des raccordements inversés, présentation, 19 mai 2017, 11 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Plan de sécurité civile, juin 2015, 52 pages et annexes.
(Seule la version électronique est disponible)

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.V.Q. 1400 – Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme, extrait, 6 mai 2017, 2 pages.

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Bilan de l'aide financière versée par le ministère de la Sécurité publique pour les inondations de la rivière Lorette les 25 et 26 septembre 2005 et le 31 mai 2013, 24 mai 2017, 1 page.

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Approches d’autres juridictions que le Québec en ce qui a trait à l’encadrement des digues et murs anticrues, liens Internet.

MINISTRY OF FOREST, LANDS AND NATURAL RESOURCE OPERATION – GOVERNMENT OF BRITISH COLUMBIA. Water Management Branch – Dike Maintenance Act :
www.env.gov.bc.ca/wsd/public_safety/flood/fhm-2012/safety_dma_sub.html

MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE – RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Ouvrages hydrauliques / Barrages et digues, 7 décembre 2016 :
www.developpement-durable.gouv.fr/ouvrages-hydrauliques-barrages-et-digues

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Cadre normatif en Ontario pour la gestion des zones protégées des inondations par des digues et des murs anticrues, mai 2017, 2 pages.

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Approche en Colombie-Britannique concernant les zones inondables derrière les digues contre les inondations, mai 2017, 3 pages.

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Sécurité, cartographie des aléas et constructibilité derrière les ouvrages de protection (digues, levées) contre les inondations : résumé de l’approche en France, 9 janvier 2015, 8 pages.

CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC, Rivière Lorette (secteur aval) – Villes de Québec et de L’Ancienne-Lorette – Révision des cotes de crues, rapport final, mars 2009, 32 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Représentation de la plaine inondable 21L14-020-0407-S – Rivière Lorette (ville de Québec), 2009, 1 carte.

VILLE DE QUÉBEC. Représentation de la plaine inondable 21L14-020-0408-S – Rivière Lorette (ville de Québec), 2009, 1 carte.

VILLE DE QUÉBEC. Représentation de la plaine inondable 21L14-020-0508-S – Rivière Lorette (ville de Québec), 2009, 1 carte.

BPR. Plan de gestion des eaux pluviales du bassin versant de la rivière Lorette et des secteurs aéroport Jean-Lepage et Val-Bélair – Bassins versants des rivières Lorette et Saint-Charles (en partie) – Rapport d’étape 2 : État actuel, 4 avril 2008, 96 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible)

BPR. Plan de gestion des eaux pluviales du bassin versant de la rivière Lorette et des secteurs aéroport Jean-Lepage et Val-Bélair – Bassins versants des rivières Lorette et Saint-Charles (en partie) – Rapport d’étape 3 : État ultime, 15 mai 2008, 31 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible)

VILLE DE QUÉBEC. Courriel concernant la Rivière Lorette et une aire de stationnement situé au 2297, boulevard Masson, 29 mai 2017, 2 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Courriel concernant le programme libre écoulement des eaux et l’estimation de l'impact sur la valeur de propriété – murs, 31 mai 2017, 1 page.

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE. Plan d’urbanisme de la Ville de L’Ancienne-Lorette, 18 mai 2017, 2 pages.

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE. Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal tenue à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette, le mardi 29 mars 2016 à 20 h – Mise en place d’un plan d’action pour l’élimination des raccordements inversés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette, 30 mai 2017, 2 pages.

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE. Zones à risque d’inondation – Permis de construire et certificat d’autorisation – Clause de dénonciation de risque, s.d., 1 page.

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE. Réponses aux questions de la commission posées lors de la première partie d’audience, 2 juin 2017, 2 pages.

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE. Demande de certificat d’autorisation – Travaux en milieu riverain, s.d., 2 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, présentation, 17 mai 2017, 33 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Droit de rectification, 20 juin 2017, 3 pages.

VILLE DE QUÉBEC. Informations complémentaires telles qu’annoncées en deuxième partie par la personne-ressource de la Ville de Québec, 20 juin 2017, 5 pages.