INTERMONT INC. Plan de financement 2004-2013 de la station touristique Mont Orford, 19 janvier 2004, 13 pages. (1207 Ko)

INTERMONT INC. « Station Mont-Orford inc. – Étude de marché de l’hébergement commercial », extrait du Premier rapport d’étape du plan conceptuel de développement du Mont-Orford, mars 2001, 83 pages. (5616 Ko)

DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS. Information sur le prélèvement d’eau dans l’étang aux Cerises, janvier 2005, 2 pages.

DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS. Évaluation révisée de l’impact du projet sur la création d’emplois, janvier 2005, 4 pages.

MONT-ORFORD INC. Sommaire des immobilisations réalisées depuis août 2000, 1 page.

MINISTÈRE DU LOISIR, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE. «Les régions naturelles», Les parcs québécois, chapitre 7 , 1^reédition, p. 51 et 52.

QUÉBEC. Loi sur les parcs, L.R.Q., c. P-9, à jour au 1^er août 2004.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Description de la végétation forestière des terrains de l’échange proposé dans le cadre du projet Intermont au parc national du Mont-Orford, 21 octobre 2004, 17 pages et annexe. (3753 Ko)

Entente entre la Société de la faune et des parcs du Québec et Intermont inc. concernant les obligations respectives des parties relativement à l’échange de terrains, juillet 2003, 5 pages.

Bail entre la Société de la faune et des parcs du Québec et Intermont inc., 1^er août 2000, 41 page. (1782 Ko)

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Document de recommandation sur les taux unitaires applicables au terrain faisant l’objet de projet d’échange, février 2003, pagination diverse.

INTERMONT INC. Lettre transmise à M. Serge Alain de la Société de la faune et des parcs du Québec confirmant le dépôt du plan directeur et du plan d’investissements dans le cadre du développement de la station touristique du Mont-Orford, 21 janvier 2004, 1 page.

COMITÉ D’ORIENTATION DU PARC DU MONT-ORFORD. Position du comité sur le plan directeur de la station de ski.

MINISTRE RESPONSABLE DE LA FAUNE ET DES PARCS. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport de consultation de la Société de la faune et des parcs du Québec concernant les modifications des limites du parc national du Mont-Orford, 4 mars 2003, 2 pages.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble, règlement n^o 578, 21 janvier 2002, 14 pages (également déposé sous la cote DB38).

QUÉBEC. Extrait de la Loi des parcs provinciaux, section IV du parc provincial du Mont-Orford, statuts refondus, 1964, chapitre 201.

QUÉBEC. « Arrêté en conseil n^o 746, Chambre du Conseil exécutif, concernant certains règlements relatifs au parc national du Mont-Orford », Gazette officielle du Québec, vol. 85, n^o 28, 15 juillet 1950,.

CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Lettre de transmission de divers arrêtés en conseil, de 1938 à 1939, relatifs au parc national du Mont-Orford, 7 avril 1967, pagination diverse.

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Document de consultation, septembre 2002.(1056 Ko)
Carte 1(1390 Ko) 2 (1348 Ko) 3(1391 Ko) 4(1535 Ko) 5(1560 Ko)

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. La politique sur les parcs – Les activités et les services, 4^e édition, mars 2002, 95 pages.

MCR DE MEMPHRÉMAGOG. Règlement numéro 6-02 modifiant le schéma d’aménagement révisé, 23 janvier 2004, 7 pages et annexes.
Annexes 1 2 3 4

MCR DE MEMPHRÉMAGOG. Règlement numéro 8-03 modifiant le schéma d’aménagement révisé, 18 novembre 2002, 13 pages et annexes.
Annexes 1 2 3 4 5 6 7A 7B 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Communiqué de presse annonçant les membres du comité aviseur, 8 avril 2004, 4 pages.

Francine HONE. Avis relatif au projet de développement du parc national du Mont-Orford, 14 juillet 2004.

Marie LEQUIN. Avis relatif au projet de développement du parc national du Mont-Orford, 12 juillet 2004.

Roger NADEAU. Avis relatif au projet de développement du parc national du Mont-Orford, 6 juin 2004.

Guy JAURON. Avis relatif au projet de développement du parc national du Mont-Orford, 12 juillet 2004.

Manon LAPORTE. Avis relatif au projet de développement du parc national du Mont-Orford, 9 juillet 2004.

MCR DE MEMPHRÉMAGOG. Règlement n^o 6-00 modifiant le schéma d’aménagement révisé, 23 juin 2000, 10 pages et annexes. (3940 Ko))

MCR DE MEMPHRÉMAGOG. Règlement n^o 11-00 modifiant le schéma d’aménagement révisé, 21 novembre 2000, 24 pages et annexes. (2634 Ko)

MCR DE MEMPHRÉMAGOG. Extrait du Programme d’échantillonnage des tributaires de la MRC de Memphrémagog, analyse et recommandations 2003, p. 23 à 27.

MCR DE MEMPHRÉMAGOG. Schéma d’aménagement révisé, version définitive, règlement numéro 8-98, en vigueur depuis le 4 janvier 1999, pagination diverse. (Disponible au secrétariat de la commission seulement).

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Procès verbal, assemblée publique de consultation, 17 mai 2004, 6 pages.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Politique d’encadrement des développements domiciliaires, décembre 2004.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Carte routière, attraits touristiques et services publics, édition 2002. (1628 Ko)

NOVA AQUA EXPERT INC. Nouveaux projets domiciliaires, augmentation des besoins en eau potable, travaux préparatoires à une nouvelle recherche en eau souterraine, 8 novembre 2004, 5 pages et figures. (2116 Ko)
Figure 1

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Programme particulier d’urbanisme, secteur Cherry River, 2 juillet 1996, 54 pages et annexes. (2570 Ko)

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Règlement relatif au plan d’urbanisme, règlement n^o 379, 16 janvier 2002, 63 pages.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Règlement concernant le lotissement dans la municipalité, règlement n^o 381, 17 janvier 2002, 24 pages.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Règlement concernant la construction dans la municipalité, règlement n^o 382, 18 février 2004, 31 pages et annexe.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Règlement concernant les permis et certificats dans la municipalité, règlement n^o 383, 11 juillet 2002, 37 pages.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Règlement concernant l’émission des permis de construction dans la municipalité, règlement n^o 384, 22 avril 2004, 17 pages.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale, règlement n^o 533, 16 janvier 2001, 31 pages et annexe.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Règlement décrétant le montant des amendes pour toutes infractions aux règlements d’urbanisme, règlement n^o 477, 24 janvier 2002, 32 pages et annexe.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble, règlement n^o 578, 21 janvier 2002, 17 pages (également déposé sous la cote DB13).

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Règlement portant sur les ententes relatives à des travaux municipaux, règlement n^o 661, 11 juillet 2002, 11 pages et annexes.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Règlement sur le zonage, règlement n^o 380, 378 pages. (1044 Ko)

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Planification stratégique 2005–2010, 8 pages.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Projections de projets de développement, 1 page.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Plans de zonage, mai 2001, 2 plans.

Plan 1 (1016 Ko) 2 (2151 Ko)

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Plans du réseau d’aqueduc (1971 Ko) et du réseau d’égout de la municipalité (2151 Ko), 2 plans, 8 décembre 2004.

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Synthèse des connaissances, parc national du Mont-Orford, 2001, 228 pages. (Disponible au secrétariat de la commission et dans le site Internet.) (1180 Ko)

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Projets de développements domiciliaires de la municipalité, décembre 2004, 1 carte. (6835 Ko)

TEKNICA INC. Étude sur les options de traitement pour la station d’épuration des eaux de la municipalité de canton d’Orford, décembre 2004, 17 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Analyse de l’impact sur les espèces menacées ou vulnérables des modifications proposées aux limites du parc national du Mont-Orford, 10 décembre 2004, 1 page et annexes.
Annexes 1.1 1.2 1.3 2.1 2.2 2.3 3 4

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. La proposition de modification des limites et du zonage au parc national du Mont-Orford, présentation faite le 13 décembre 2004, 25 transparents.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Corrections apportées aux transparents 16 et 17, 27 janvier 2005, 1 page.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Présentation du plan d’aménagement d’ensemble de la municipalité, 14 décembre 2004, 20 transparents.

MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG. Caractérisation des sédiments des plages Southière et municipale et du lit du ruisseau Castle, étude produite par Roche, 30 août 2002, 9 pages et annexes.

MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD. Photographies de la route où passe le ruisseau Castle, 2 photos.

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle, janvier 2003, 112 pages. (3178 Ko)
Cartes 1 (1494 Ko) 2 3 4 (1209 Ko) 5 6 7 8 (1007 Ko) 9
Légendes 1 2

MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG. Restauration du delta du ruisseau Castle, rapport final, étude produite par Roche, novembre 2002, pagination diverse. (3502 Ko)
Annexes 1(3222 Ko) 2-3 4 5 (1268 Ko) 6

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE. Contamination des sédiments des plages Southière et municipale et du lit du ruisseau Castle, 24 juillet 2003, 2 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Résultats d’analyse des paramètres physico-chimiques de l’eau provenant du lac Memphrémagog, 15 décembre 2004, pagination diverse.

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. The Orford nickel mine, décembre 2004, 1 carte.

Jugement rendu dans la cause des Entreprises Sibeca inc. contre la municipalité de Frelighsburg, 2004, 11 pages.
[En ligne (15 décembre 2004) : www.lexum.umontreal.ca/csc-scc/cgi-bin/disp.pl/fr/rec/html]

MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG. Devis technique de restauration du milieu. Bassin hydrographique du ruisseau Castle et de ses affluents, étude réalisée par Biotope enr.

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Liste des membres du comité d’orientation du parc national du Mont-Orford, mis à jour le 30 septembre 2004, 2 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Compléments d’information sur les répercussions potentielles d’un éclairage des pistes de ski alpin sur la faune environnante, 16 décembre 2004, 3 pages.

MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG. Parties du bassin hydrographique du ruisseau Castle et de ses affluents, description du milieu, étude produite par Biotope enr.,1999. (Disponible dans les centres de consultation seulement).

MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG. Relevés et coupes bathymétriques ; fosse de la rue Broadbent, ruisseau Castle, étude produite par Biotope enr., 2001. (Disponible dans les centres de consultation seulement).

MUNICIPALITÉ DE CANTON DE MAGOG. Relevés et coupes bathymétriques ; fosse de la rue Broadbent, ruisseau Castle, étude produite par Biotope enr., 2004. (Disponible dans les centres de consultation seulement).

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Photos supplémentaires des terrains à l’échange, complément aux photos du document DB4.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Effets possibles du développement domiciliaire sur un petit bassin versant en zone de montagne, 23 décembre 2004, 6 pages. (1253 Ko)

MRC DE MEMPHRÉMAGOG. Échange de courriels avec le BAPE concernant la densité d’occupation sur le territoire de la MRC, 7 janvier 2004, 2 pages et annexe.

ENVIRONNEMENT CANADA et MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Critères intérimaires pour l’évaluation de la qualité des sédiments du Saint-Laurent, avril 1992, 28 pages.

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Végétation forestière du terrain du lac Fraser, octobre 2001, 1 carte.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Végétation forestière des terrains du Pic-aux-Corbeaux et du ruisseau Sinueux, 29 décembre 2004, 1 carte.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Végétation forestière du terrain du mont Chauve, 29 décembre 2004, 1 carte.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Végétation forestière du terrain du pied des pentes, janvier 2005, 1 carte.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Information relative au programme de suivi effectué sur la qualité de l’eau du ruisseau Castle, à la suite des problèmes sévères d’érosion causés par le développement du réseau skiable de la station de ski du Mont-Orford, 22 décembre 2004.

DELTA ASSOCIATED GROUP. Étude sommaire sur l’impact environnemental d’un projet d’implantation d’un système de fabrication de neige, juillet 1984, 8 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Analyse hydrologique : débits d’étiage, débits réservés et débits moyens à l’étang aux Cerises, 6 janvier 2005, 13 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre relative à la présence de mines près du Mont-Orford et à la contamination naturelle possible par le nickel et le chrome, 14 janvier 2005, 3 pages et annexes.

Annexe 1 (1430 Ko)

Annexe 2
Arsenic dans le till Chrome dans le till Cuivre dans le till Mercure dans le till
Nickel dans le till Plomb dans le till
Carte géologique Région de Orford
Carte géologique et des minéralisations Région de Orford

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre concernant l’accès aux unités de logements par la route 141, 14 janvier 2005, 1 page.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Rapport de visite au parc du Mont-Orford, 20 juillet 1999, 7 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Rectifications aux mémoires de Memphrémagog Conservation inc. (DM178) et de l’Association des biologistes du Québec (DM212), 16 février 2005, 3 pages.

PARC NATIONAL DU MONT-ORFORD. Éléments de rectifications et de commentaires relativement aux mémoires, DM98, DM144, DM178, DM207, 10 février 2005, 5 pages et annexes. (1623 Ko)

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ESTRIE. Lettre adressée au ministre de l’Environnement lui demandant de donner au BAPE un mandat d’enquête et d’audience publiques sur le développement projeté dans la zone périphérique du parc national du Mont-Orford, 21 septembre 2004, 2 pages et annexes. (L’annexe 4 est disponible dans les centres de consultation seulement.)
Annexes 1 2 3

Jacques DARCHE. Lettre mentionnant que son terrain adjacent au parc du Mont-Orford n’a fait l’objet d’aucune offre d’achat acceptée, 13 décembre 2004, 1 page.

LES AMIS DU PARC DU MONT-ORFORD. Les buts et objectifs de l’association, 2 pages.

QUÉBEC. « Parc national du Mont-Orford, modification des limites », Gazette officielle du Québec, partie 1, 28 septembre 2002, p. 8450.

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Extrait de la Synthèse de la consultaiton et recommandations, version originale, annexe 4, 3 pages.

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Terrain offert par le programme de don écologique, avril 2004, 1 carte.

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ESTRIE. Résolution adoptée par le conseil d’administration concernant la demande d’une enquête par le BAPE, 6 mars 2003, 1 page.

Acte notarié de la vente d’un terrain à Intermont inc., 1^er novembre 2002, 7 pages.

Acte notarié de la vente d’un terrain situé dans la municipalité de canton d’Orford, 1^er avril 2003, 12 pages.

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ESTRIE et autres. L’amputation du parc va à l’encontre des opinions exprimées par la population, communiqué de presse, 11 mars 2004, 2 pages.

LES AMIS DU PARC DU MONT-ORFORD. Échange de courriels avec les candidats au poste de premier ministre du Québec concernant l’échange de terrains proposé au parc national du Mont-Orford, avril 2003, 2 pages.

MRC DE MEMPRHÉMAGOG. Réponse adressée à M. Jean-Guy Dépôt relativement à une demande de rencontre avec le comité d’aménagement de la MRC, 17 août 2004, 2 pages.

CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Arrêté en conseil concernant l’attribution de certains terrains en échange de ceux acquis à l’intérieur du parc national du Mont-Orford, 8 novembre 1939, 2 pages. (D’autres arrêtés en conseil ont été déposés sous la cote DB16.)

SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA. Lettre adressée au ministre délégué à la Forêt, à la Faune et aux Parcs concernant le plan d’aménagement d’ensemble de la municipalité de canton d’Orford, 14 juin 2004, 2 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la lettre du 14 juin 2004, 19 juillet 2004, 1 page.

SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA. Lettre adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant leur préoccupation face à la possibilité de céder des terrains au développement immobilier, 19 mai 2004, 2 pages.

MINISTRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre adressée à la Société pour la nature et les parcs du Canada relativement au programme de dons écologiques du Canada, 28 mai 2004, 1 page.

SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA. Échange de courriels avec le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant la pertinence des travaux du comité consultatif, du 13 au 21 mai 2004, 3 pages.

SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA. Échange de courriels avec le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant un don écologique fait au parc national du Mont-Orford, du 20 avril au 13 décembre 2004, 2 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Un don écologique d’une valeur de 140 000 $ pour le parc, communiqué de presse, 20 avril 2004, 1 page.

QUÉBEC. Loi pourvoyant à l’établissement du parc national du Mont-Orford, L.Q. 1938, c.49, 8 avril 1938, 4 pages.

Les sept bassins hydrographiques, réservoirs d’eau potable dans la MRC de Memphrémagog, 1 carte.

MINISTÈRE DU LOISIR, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE. Étude post-impact de l’aménagement des pistes de ski alpin sur le mont Giroux, 5 mars 1993, 22 pages et annexe.

UNION QUÉBÉCOISE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE. Analyse-synthèse du questionnaire remis aux différents acteurs et utilisateurs en périphérie du parc national du Mont-Orford, décembre 2004, 41 pages et annexe. (2077 Ko)

Francine HONE. Avis, à la suite de la première partie de l’audience publique, relatif au plan de développement du parc national du Mont-Orford, 14 décembre 2004, 11 pages.

UNION QUÉBÉCOISE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE. Acquisition de connaissances scientifiques sur les pressions périphériques exercées sur les aires protégées au Québec, rapport synthèse, version préliminaire, décembre 2004, 28 pages et annexe. (1662 Ko)

ENVIRONNEMENT CANADA. Guide du programme des dons écologiques du Canada 2003, janvier 2003, 28 pages.

ENVIRONNEMENT CANADA. Lignes directrices relatives aux évaluations. Le programme des dons écologiques, 12 pages.

Hypothèque universelle convenue entre la Banque nationale du Canada et Intermont inc., 3 décembre 2003, 12 pages. (1264 Ko)

SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA. Correspondance avec M. Pierre Corbeil du gouvernement du Québec concernant le don écologique fait par M. Jacques Saint-Pierre, 22 avril et 28 mai 2004, 2 pages.

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Caractérisations écologiques d’une propriété offerte par le programme des dons écologiques, 16 juillet 2003, 11 pages(5471 Ko), annexe (1031 Ko) et addenda.

MEMPHRÉMAGOG CONSERVATION INC. Résultats au 1^er mars 2005 d’une pétition d’opposition à l’échange de terrains, 1 page et annexes.

S. DUROCHER, L. BÉLANGER, M. GRENIER et F. HONE. Guide de conservation des corridors forestiers en milieu agricole, Environnement Canada, Service canadien de la faune (région du Québec) et Fondation Les oiseleurs du Québec inc., 1999.
[En ligne : www.qc.ec.gc.ca/faune/corridors/html/corridors_verts.html] (Disponible au secrétariat de la commission et dans le site Internet.) (1643 Ko)