La majorité des documents sont
accessibles directement dans ce site. Par souci d'efficacité,
certains documents le sont par un lien conduisant à
un autre site. Le BAPE ne peut garantir que ces documents
sont identiques à la version papier déposée
dans les centres de consultation.
La
documentation déposée est classée
selon les cotes indiquées dans le tableau
ci-dessous. La liste des documents est indexée
à partir de ces cotes.
Plan
directeur de développement de la station
touristique Mont-Orford
PR
Correspondance
: la lettre mandat du Ministre
et la nomination de la commission
CR
Avis
: comptes rendus et avis divers
AV
Communication
: liste des centres de consultation, communiqués
de presse et curriculum vitæ des
commissaires
CM
Les documents
déposés par l’initiateur
DA
Les documents
déposés par les personnes-ressources