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PR3

MONT-ORFORD INC. Plan directeur de développement de la station touristique Mont-Orford, 25 février 2004, 37 pages et cartes. (2801 Ko)

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PR3.1
MONT-ORFORD INC. Sommaire exécutif – Plan directeur de développement de la station touristique Mont-Orford, 25 février 2004, 3 pages.
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PR3.2
DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS. Lettre de transmission adressée à Mme Claudette Blais du ministère de l’Environnement, 13 janvier 2004, 1 page.
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PR3.3 LEMAY + YOUKEL. Carte du village modifiant la perspective 4.4 incluse dans le plan directeur, 23 février 2004. Visionner
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  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 23 novembre 2004, 2 pages.
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  CR5 MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le BAPE de tenir une enquête et des audiences publiques, 18 novembre 2004, 1 page.
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 6 décembre 2004, 2 pages.
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  CM3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
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  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse.  
    CM5.1
Communiqué de presse annonçant le début de l’enquête et la première partie de l’audience publique, 1er décembre 2004, 2 pages.
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    CM5.2
Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 12 janvier 2005, 2 pages.
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