BAPE-liste des documents

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DA1	DECIBEL CONSULTANTS INC. Caractérisation du climat sonore autour du lac Sansfaçon pour un projet éolien à Carleton, septembre 2006, non paginé. Annexe A (2779 Ko) B (1535 Ko) C (2248 Ko)

DA2	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Présentation du projet, 17 octobre 2006, 36 pages.

DA3	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Montages photographiques et cartes de visibilité. Révision, 17 octobre 2006. Photos 1 (2459 Ko) 2 (1671 Ko) 3 (1468 Ko) 4 5 6 (1402 Ko) 7 (2785 Ko) 8 (1696 Ko) 9 (1494 Ko) 10 (4103 Ko) 11 (1740 Ko) 12 (1699 Ko) 13 (1678 Ko) 14 (1283 Ko) Cartes 1 (3221 Ko) 2 (3493 Ko)

	DA3.1	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Annexe K : carte de visibilité des éoliennes (configuration initiale) et montage photographique ; Annexe L : carte de visibilité des éoliennes balisées (configuration initiale) et montage photographique ; Montage photographique 13 réorienté vers le sud – Vue à partir du lac Sansfaçon (sud), 20 novembre 2006, 2 cartes et photos. Carte 1 2 Photo (3191 Ko)

DA4	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Présentation sur le milieu sonore, 17 octobre 2006, 11 pages.

DA5	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Présentation sur la configuration du projet, 17 octobre 2006, 29 pages. (1860 Ko)

DA6	GE ENERGY. Document éolienne GE : 1.5sle/1.5sl/1.5s/1.5se wind turbines .

DA7	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Présentation sur le battement d’ombre, 18 octobre 2006, 2 pages.

DA8	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Présentation sur l’historique des configurations, 18 octobre 2006, 3 pages.

DA9	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Présentation sur le facteur d’utilisation de la production énergétique du parc, 18 octobre 2006, 1 page.

DA10	RICHARD GUAY MARKETING. Étude de marketing auprès des touristes de la Gaspésie afin de connaître leurs attitudes face à l’installation d’éoliennes, 37 pages.

DA11	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Incertitude sur le productible, 1 figure.

DA12	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Retombées économiques locales du projet de parc éolien de Carleton, 10 novembre 2006, 1 page.

DA13	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Fréquences et caractéristiques des vents extrêmes dans le secteur nord-est du projet de parc éolien de Carleton, 10 novembre 2006, 2 pages.

	DA13.1	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Précisions relatives au document DA13, 11 décembre 2006, 1 page.

DA14	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Dates de fonctionnement des mâts de mesure de vent installés dans le cadre du projet de parc éolien à Carleton-sur-Mer, 10 novembre 2006, 1 page.

DA15	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Données techniques sur les balises lumineuses, 10 novembre 2006, 2 pages.

	DA15.1	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Précisions relatives au document DA15, 11 décembre 2006, 1 page.

DA16	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Norme 621.19 du Règlement canadien sur l’aviation concernant les normes de balisages de Transports Canada, 10 novembre 2006, 1 page et annexe.

DA17	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Éléments visuels expliquant les trois types de socles, 5 pages.

DA18	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE. Dépôt de contrat d’approvisionnement en électricité – Hydro-Québec, 10 novembre 2006, 1 page et annexe. [En ligne : www.regie-energie.qc.ca/audiences/3569-05/Requete/HQD-01_Doc01-03_3569_29avr05.pdf]

DA19	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre d’intention concernant l’attribution de droits fonciers pour l’implantation d’installations éoliennes – Projet 03-15, 17 mai 2004, 2 pages et annexes. (3415 Ko)

DA20	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Inventaire de chiroptères, 24 novembre 2006, 1 page et tableaux.

DA21	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Simulations des balises lumineuses pour le projet de parc éolien de Carleton, 24 novembre 2006, 1 page.

DA22	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Complément d’information concernant l’impact de l’enlèvement ou de la relocalisation des éoliennes autour du lac Sansfaçon, 11 décembre 2006, 1 page.



DB1	MRC DE BONAVENTURE. Extraits du Schéma d’aménagement et de développement durable révisé pertinents au projet, 2^e projet, pagination diverse.

DB2	MRC DE BONAVENTURE. Règlement n^o 2004-07 de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Bonaventure, février 2005, 12 pages et carte.

DB3	MRC D’AVIGNON. Règlement n^o 2004-001 tenant compte de la modification n^o 2004-007 concernant le contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éolienne sur le territoire de la MRC d’Avignon, 10 pages.

DB4	MRC D’AVIGNON. Règlement n^o 2002-002 de contrôle intérimaire sur l’abattage d’arbres dans les forêts privées du territoire de la MRC d’Avignon. Document refondu tenant compte du règlement de modification n^o 2004-002, 20 pages et annexe.

DB5	MRC D’AVIGNON. Extraits du Schéma d’aménagement pertinents au projet, juin 1987, 2 pages et carte.

DB6	HYDRO-QUÉBEC. Intégration de la production du parc éolien de Carleton au réseau de transport. Ligne monoterne en acier à 230 kV, bulletin d’information n^o 1, novembre 2005, 4 pages. [En ligne : www.hydroquebec.com]

DB7	HYDRO-QUÉBEC. Intégration de la production du parc éolien de Carleton au réseau de transport. Ligne à 230 kV du parc éolien de Carleton, bulletin n^o 2, août 2006, 4 pages. [En ligne : www.hydroquebec.com]

DB8	HYDRO-QUÉBEC. Cartes des parcs éoliens en Gaspésie, juillet 2006.

DB9	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. La stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 120 pages. [En ligne :www.mrnf.gouv.qc.ca/energie]

DB10	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Tableaux synoptiques des projets éoliens au Québec, 16 octobre 2006, 3 pages. [En ligne : www.mrnf.gouv.qc.ca/energie/eolien/eolien-potentiel-projets.jsp]

DB11	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte géographique de localisation des parcs éoliens existants et à venir au Québec.

DB12	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères, 2005, 24 pages.

DB13	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan régional de développement du territoire public. Volet éolien. Gaspésie et MRC de Matane, 2004, 68 pages. Cartes 1 2 3

DB14	CONSEIL CONSULTATIF CANADIEN DE LA RADIO. Présentation concernant les impacts des parcs éoliens sur les services de radiocommunication, 18 octobre 2006, 9 pages.

DB15	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Encadrement de la filière éolienne, 18 octobre 2006, 18 pages. (1012 Ko)

DB16	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Complément d’information ayant trait au Règlement sur les normes d’intervention en milieu forestier ; l’obtention des droits fonciers sur le territoire de la lettre d’intention et sur la possibilité d’extensionner le territoire du parc éolien ; la localisation de la lettre d’intention sur le scénario développé au Plan régional de développement du territoire public, 1 page.

	DB16.1	Règlement sur les normes d’intervention en milieu forestier, articles 4, 43, 46, 58 et 59, p. 8, 21 à 26.

	DB16.2	Carte 3 du Plan régional de développement du territoire public. Scénario–Le zonage, volet éolien, 2004. (1205 Ko)

DB17	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à une question posée en première partie d’audience publique concernant l’évaluation de l’état d’une route avant et après la construction du parc éolien, 23 octobre 2006, 2 pages.

DB18	VILLE DE CARLETON-SUR-MER. Règlement n^o 2005-59 modifiant le Règlement n^o 224-90 afin de permettre et régir l’implantation d’éoliennes dans les zones 91 et 93 du territoire de Carleton, 2 mai 2005, p. 159 à 161.

	DB18.1	VILLE DE CARLETON-SUR-MER. Règlement n^o 2005-66 modifiant le Règlement n^o 2005-59 afin de permettre et régir l’implantation d’éoliennes dans les zones 91 et 93 du territoire de Carleton, 9 janvier 2006, p. 8 et 9.

DB19	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information relative à la caractérisation limnologique du lac Sansfaçon, 3 novembre 2006, 1 page.

DB20	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions demandées en première partie d’audience publique concernant le projet de ligne raccordant le futur parc éolien de Cartier énergie éolienne au réseau de transport d’Hydro-Québec, 7 novembre 2006, 5 pages.

	DB20.1	HYDRO-QUÉBEC. Méthode d’évaluation environnementale. Lignes et postes, décembre 1990, 321 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission)

	DB20.1.1	HYDRO-QUÉBEC. Extrait de Méthode d’évaluation environnementale. Lignes et postes, décembre 1990, pagination diverse.

	DB20.2	HYDRO-QUÉBEC. Présentation lors de la tournée d’information réalisée en août 2006, 38 pages. (1583 Ko)

	DB20.2.1	HYDRO-QUÉBEC. Complément d’information à la présentation lors de la tournée d’information réalisée en août 2006 concernant l’inventaire des milieux naturel et humain et le paysage, 2 cartes. Cartes 1 (2649 Ko) 2 (1943 Ko)

	DB20.3	HYDRO-QUÉBEC. Présentation en première partie d’audience publique concernant les projets de transport d’Hydro-Québec, octobre 2006, 15 pages.

DB21	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions et commentaires du document PR5.6 concernant la sauvagine ; les espèces en péril : l’Arlequin plongeur et la Grive de Bicknell ; la migration ; les collisions et le taux de mortalité, 6 novembre 2006, 3 pages et annexe.

DB22	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Compte rendu de la rencontre du 6 novembre 2006 avec le promoteur, les villégiateurs du lac Sansfaçon et le ministère des Ressources naturelles et de la Faune ayant pour objet le nouveau scénario concernant le lac Sansfaçon, 14 novembre 2006, 2 pages.

	DB22.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à une question verbale de la commission concernant la raison du regroupement des éoliennes à l’ouest du lac Sansfaçon, 1 page.

DB23	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information concernant les inventaires d’espèces floristiques à statut précaire, 23 novembre 2006, 1 page et annexe.

DB24	HÉLIMAX ÉNERGIE INC. et AWS TRUEWIND. Inventaire du potentiel éolien exploitable du Québec, préparé pour le ministère des Ressources naturelles et de la Faune, juin 2005, 60 pages. (2950 Ko)

	DB24.1	HÉLIMAX ÉNERGIE INC. et AWS TRUEWIND. Gisement éolien exploitable hors zones restrictives, 22 avril 2005, 1 carte.

	DB24.2	HÉLIMAX ÉNERGIE INC. et AWS TRUEWIND. Gisement éolien exploitable hors zones restrictives et harmonisées, 22 avril 2005, 1 carte.

	DB24.3	HÉLIMAX ÉNERGIE INC. et AWS TRUEWIND. Gisement éolien du Québec par classe Battelle. Vitesses moyennes du vent à 80 mètres. Simulation micro-échelle à une résolution de 200 mètres, 7 juin 2005, 1 carte. (2198 Ko)

	DB24.4	HÉLIMAX ÉNERGIE INC. et AWS TRUEWIND. Gisement éolien du Québec par classe Battelle. Vitesses moyennes du vent à 80 mètres. Simulation méso-échelle à une résolution de 3 kilomètres, 7 juin 2005, 1 carte. (1757 Ko)

DB25	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Compte rendu d’une rencontre avec Hydro-Québec en date du 20 novembre 2006 concernant l’étude de paysage réalisée pour la ligne à 230 kV, 2 pages.

DB26	HYDRO-QUÉBEC. Intégration de la production éolienne au réseau de transport. Ligne à 230 kV du parc éolien de Carleton, bulletin n o 3, décembre 2006, 4 pages. (1669 Ko) [En ligne : www.hydroquebec.com]

	DB26.1	HYDRO-QUÉBEC. Simulations visuelles de laligne monoterne à 230 kV reliant le parc éolien de Carleton au réseau de transport. Vue à partir du mont Saint-Joseph, situations actuelle et future, 30 novembre 2006, 2 figures.

	DB26.2	HYDRO-QUÉBEC. Simulations visuelles de laligne monoterne à 230 kV reliant le parc éolien de Carleton au réseau de transport. Vue vers le nord à partir de la route 132, à l’intersection du chemin de l’Éperlan, situations actuelle et future, 30 novembre 2006, 2 figures.

	DB26.3	HYDRO-QUÉBEC. Simulations visuelles de laligne monoterne à 230 kV reliant le parc éolien de Carleton au réseau de transport. Vue vers l’ouest du belvédère, du sentier Le Taguine, situations actuelle et future, 2 figures.

	DB26.4	HYDRO-QUÉBEC. Texte explicatif de la figure 1 relative à la visibilité de la ligne à partir de la route 132, 1 page et figure. (1837 Ko)

DB27	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Mandat et composition du comité interministériel sur l’éolien, 1 page.

	DB27.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Complément d’information relatif au comité interministériel sur l’éolien, 18 janvier 2007, 3 pages.



DC1	HÉLIMAX. État des options de disposition des éoliennes pour le projet Carleton, 1^erjuin 2004, 1 figure.

DC2	CAITHNESS WINDFARMS INFORMATION FORU. Extrait du document Wind turbine accident compilation, 2006. [En ligne : www.windwatch.org/?module=uploads&func=download&fileId=479]

DC3	INFRASOUND TOXICOLOGICAL SUMMARY. Extrait du document Infrasound. Brief Review of Toxicological Literature, novembre 2001, 10 pages.

DC4	Benoît LANDRY. Photos d’un coucher de soleil au lac Sansfaçon prises en direction ouest-sud-ouest, 6 photos.



DD1	LE QUÉBEC MARITIME. Profils et comportements des visiteurs hors Québec dans les régions du Québec maritime. Été et automne 2005. Synthèse, 62 pages. (2833 Ko)

DD2	RESSOURCES NATURELLES CANADA. Lessons learned from the Wind Power Production Inventive Program, t ransparents d’une conférence de Royer, J. et Zborowski D. présentée au congrès annuel de l’Association canadienne de l’énergie éolienne (Winnipeg, octobre 2006), 11 pages.

DD3	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Communiqué de presse concernant le développement de l’énergie éolienne – « Un vent d’avenir pour le Québec et ses régions », 9 février 2007, 3 pages.

DD4	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS et AUTRES. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. Pour un développement durable de l’énergie éolienne, février 2007, 21 pages. (2483 Ko)