BAPE-liste des documents

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PR1

SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Avis de projet, mai 2007, 29 pages et figures. (9156 Ko)

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2007, 27 pages.

PR3

SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, volume 1 : rapport principal, juin 2008, pagination diverse. (4724 Ko)

PR3.2

Étude d’impact, volume 2 : annexes, juin 2008, non paginé.

Annexe A	Carte 1 - Inventaire des milieux naturel et humain (1372 Ko)
Annexe B	Variantes du niveau d’exploitation du bief amont (2919 Ko)
Annexe C Plans des ouvrages et des travaux
Vue d'ensemble des aménagements (2023 Ko) Plan des aménagements hydroélectriques (1548 Ko) Sections mouillées selon différents débits (2670 Ko) Phasage de la construction : prise d'eau, début du canal d'amenée, déversoir (1548 Ko) Seuils chute # 1 et # 2 : —Vues en plan et coupes. — Séquences de batardage (1294 Ko) Canal de fuite et seuil en aval chute # 1: principe de batardage (1145 Ko) Profil en long de la rivière : bief court-circuité (1648 Ko) Niveaux d'eau dans le bief amont selon différentes conditions de débits (1469 Ko) Ouvrages d'amenée : coupes et profils (1009 Ko) Prise d'eau et déversoir : vue en plan et coupe (1121 Ko) Conduites forcées, centrale, canal de fuite : vues en plan et profils (1755 Ko)
Annexe D	Analyses hydrologiques
Annexe E	Liste des personnes et des organismes contactés
Annexe F	Recherche documentaire
Annexe G	Inventaires complémentaires réalisés en 2007
Annexe H	Méthode d’évaluation des impacts sur le paysage
Annexe I	Photographies du couvert de glace de la rivière Sheldrake (hiver 2008)
Annexe J	Modes de déboisement
Annexe K	Rapport d’inventaire de SNC Lavalin (2004) (3822 Ko)
Annexe L	Méthode d’inventaire de la végétation et liste des plantes à statut précaire
Annexe M	Description des types de faciès d’écoulement
Annexe N	Indices de qualité d’habitat
Annexe O	Dossier photographique pour l’étude du paysage (1994 Ko)
Annexe P	Étude du potentiel archéologique

PR3.3

Résumé, mars 2009, pagination diverse.

Annexe A	Carte 1 : Inventaire des milieux naturel et humain
Annexe B Plans des ouvrages et des travaux
Vue d'ensemble des aménagements (2836 Ko) Plan des aménagements hydroélectriques (2580 Ko) Sections mouillées selon différent débits (3026 Ko) Phasage de la construction : déversoir, canal d'amenée, évacuateur de crue et batardeaux (1810 Ko) Seuils chutes 1 et 2 : détails des batardeaux (1684 Ko) Phasage de la construction des aménagements de la zone avale (septembre 2011 — juin 2012) Ouvrages d'amenée, vue en plan et profil (1401 Ko) Vannes de l'évacuateur et déversoir : vue en plan et coupes (2194 Ko) Centrale et aménagements aval : vue en plan et coupes (1274 Ko) Prise d'eau 1 et 2 : vue en plan et coupes (2752 Ko) Prise d'eau : détail de la passe à poissons de dévalaison Seuil de la chute # 1 : détail de la passe à poissons de dévalaison Passes à poissons entre les fosses 2 et 3

Annexe C à H

Annexe C Grilles de détermination de l’importance des impacts
Annexe D Courbes des débits classés
Annexe E Végétation aquatique et riveraine
Annexe F Simulation visuelle du débit esthétique dans la chute n^o 2
Annexe G Zone d'intervention archéologique
Annexe H Bilan des impacts et mesures d’atténuation

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 17 septembre 2008, 16 pages.

PR5.1

SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE SHELDRAKE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, janvier 2009, 96 pages et annexes. (1640 Ko)

Annexes A et B

Annexe A Tableau comparatif des variantes en rive gauche et droite
Annexe B Correspondance et études du Centre d’expertise Hydrique du Québec

Annexe C Plans de la variante rive gauche

Vue d'ensemble des aménagements (4046 Ko)
Plan des aménagements hydroélectriques (2580 Ko)
Sections mouillées selon différent débits (5558 Ko)
Phasage de la construction : déversoir, canal d'amenée, évacuateur de crue et batardeaux (2301 Ko)
Seuils chutes 1 et 2 : détails des batardeaux (1684 Ko)
Phasage de la construction des aménagements de la zone avale (septembre 2011 — juin 2012) (2901 Ko)
Ouvrages d'amenée, vue en plan et profil (1401 Ko)
Vannes de l'évacuateur et déversoir : vue en plan et coupes (2196 Ko)
Centrale et aménagements aval : vue en plan et coupes (1134 Ko)
Prise d'eau 1 et 2 : vue en plan et coupes

Annexes D à N (1296 Ko)

Annexe D Échéancier actualisé du projet
Annexe E Tableau actualisé des coûts du projet
Annexe F Figure « Localisation des zones d’études »
Annexe G Caractéristiques des batardeaux

Annexe H

Courbes des débits journaliers classés mensuellement moins le
débit écologique
Courbes de débits journaliers classés annuellement moins le débit écologique
Courbes de débits journaliers classés 1950 (année sèche) moins le débit écologique
Courbes de débits journaliers classés 1958 (année humide) moins le débit écologique
Courbes de débits journaliers classés 1974 (année moyenne) moins le débit écologique

Annexe I Rapport de suivi de la prise d’eau de la centrale Ste-Anne (Procéan, 2002)
Annexe J
- Résultats de la bathymétrie des sections 1 à 7 du bief amont
- Résultats de calibration du modèle HEC-Ras
Annexe K Simulation visuelle du débit esthétique dans la chute # 2
Annexe L Carte des milieux humides potentiels
Annexe M Lettre d’intention d’octroi des forces hydrauliques
Annexe N Carte actualisée du potentiel archéologique

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^e série, 20 février 2009, 9 pages.

PR5.2.1

Société d’énergie rivière Sheldrake. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^esérie, mars 2009, 40 pages et annexes. (2105 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 7 juillet 2008 au 16 mars 2009, pagination diverse. (14 485 Ko)

Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
– Direction de la Côte-Nord, 9 mars 2009, 1 page.
– Direction de la Côte-Nord, 2 février 2009, 1 page.
– Direction de la Côte-Nord, 10 septembre 2008, 1 page.
Ministère de la Santé et des Services sociaux
– Direction générale de la santé publique, 13 mars 2009, 3 pages.
Ministère de la Sécurité publique
– Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 9 mars 2009, 1 page.
– Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 4 février 2009, 2 pages.
– Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 22 janvier 2009, 1 page.
– Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 7 août 2008, 2 pages.
– Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 7 juillet 2008, 1 page.
Ministère des Affaires municipales et des Régions
– Direction régionale de la Côte-Nord, 13 mars 2009, 4 pages.
– Direction régionale de la Côte-Nord, 9 juillet 2008, 1 page.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
– Direction de l’environnement et de la coordination, 23 février 2009, 4 pages.
– Direction de l’environnement et de la coordination, 25 septembre 2008, 8 pages.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
– Direction générale de la Côte-Nord, 13 mars 2009, 1 page.
Ministère du Conseil exécutif
– Secrétariat aux affaires autochtones, 3 février 2009, 1 page.
– Secrétariat aux affaires autochtones, 25 juillet 2008, 1 page.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
– Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 13 février 2009, 1 page.
– Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 12 septembre 2008, 3 pages.

– Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 29 janvier 2009, 2 pages.
– Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 28 août 2008, 2 pages.
- Centre d’expertise hydrique, Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 16 novembre 2007, 2 pages.

– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 février 2009, 2 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 février 2009, 2 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1er août 2008, 3 pages.

– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 16 mars 2009, 1 page.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 9 février 2009, 2 pages.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 1er août 2008, 2 pages.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 9 juillet 2008, 1 page.
Ministère du Tourisme
– Direction régionale de la Capitale-Nationale, 24 janvier 2009, 1 page.
– Direction régionale de la Capitale-Nationale, 21 juillet 2008, 1 page.
Pêches et Océans Canada
– Océans, Habitat et espèces en péril, Région du Québec, 19 février 2009, 2 pages.
– Océans, Habitat et espèces en péril, Région du Québec, 14 août 2008, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 13 mars 2009, 3 pages. (1120 Ko)

PR8

Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 31 mars 2009, 19 mars 2009, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 28 avril 2009, 2 pages.

CR3	Requête d’audience publique adressée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 1^er avril 2009, 1 page.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 23 avril 2009, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 31 mars 2009, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 31 mars 2009, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 6 mai 2009, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 28 mai 2009, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 31 mars au 15 mai 2009, 20 mai 2009, 4 pages. (2232 Ko)