BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / /la documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Avis de projet, juillet 2007, 49 pages et annexes. (4001 Ko)

PR1.1

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Addenda à l’avis de projet, 25 juillet 2007, 1 page.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2007, 27 pages.

PR3

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, Rapport principal, août 2008, pagination diverse.

Partie 1 de 3 (3448 Ko)
1. Introduction
2. Mise en contexte du projet
3. Consultation du milieu

Partie 2 de 3 (9271 Ko)
4. Description du milieu récepteur

Partie 3 de 3 (5597 Ko)
5. Description du projet
6. Identification et évaluation des impacts sur l'environnement
7. Évaluation des impacts cumulatifs
8. Relocalisation des résidences et des institutions publiques
9. Gestion des risques d'accidents
10. Surveillance environnementale
11. Suivi environnemental
12. Bilan du projet minier aurifère Canadian Malartic et projets connexes
13. Référence citées

Annexes 1 à 4 (1374 Ko)
Annexe 1 Correspondance MPO et ACÉE
Annexe 2 Liste des espèces fauniques identifiées dans la zone d’inventaire
Annexe 3 Styles architecturaux à Malartic
Annexe 4 Zones de potentiel archéologique

Annexe 5 Carte A (4418 Ko)
Inventaire du milieu humain – Zone d’étude

Annexe 5 Carte B (5381 Ko)
Inventaire du milieu humain – Périmètre urbain de Malartic

Annexe 6 Méthode de réalisation des photosimulations

PR3.2

Résumé, janvier 2009, 78 pages et annexes. (2943 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 30 octobre 2008, 21 pages.

PR5.1

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, novembre 2008, 84 pages et annexes.

Chapitre 1 Introduction
Chapitre 2 Mise en contexte du projet
Chapitre 3 Consultation du milieu
Chapitre 4 Description du milieu récepteur
Chapitre 5 Description du projet
Chapitre 6 Identification et évaluation des impacts sur l'environnement
Chapitre 9 Gestion des risques d'accident

Annexes 1	Avis juridique sur le bassin de polissage
Annexe 2 Renseignements sur la restauration du site de l'ancienne mine East Malartic
Annexe 2A	Lettre du 28 avril 2008
Annexe 2B	Lettre du 1^er février 2008
Annexe 3	Summary of a Dyke Breach flood inundation study (1928 Ko) (traduction libre)
Annexe 4 Information additionnelle sur le contexte hydrogéologique et hydrologique
Annexe 4A	Sommaire de l'étude hydrogéologique (4168 ko)
Annexe 4B	Annual Water Balance Analysis for the Osisko Malartic Mine, Revision 1 (traduction libre)
Annexe 5	Nouvelle version du tableau 4-21 sur la qualité de l'eau potable
Annexe 6	Mises à jour cartographique (3772 Ko)

Annexe 7 Informations additionnelles sur les caractéristiques et la gestion des résidus miniers produits par Canadian Malartic
Annexe 7A	Caractérisation environnementale d'échantillons post-essais minéralurgiques, juillet 2008
Annexe 7B	Caractérisation environnementale d'échantillons post-essais minéralurgiques, novembre 2008
Annexe 7C	Interim Humidity Cell Test Report (traduction libre)
Annexe 7D	Continuation / Decommissionning of Osisko Humidity Cell Tests, oct. 2008 (traduction libre)
Annexe 7E	Modified Acid Base Accounting and Net Acid Generation (traduction libre)
Annexe 7F	Shake Flack Extraction Analysis (traduction libre)
Annexe 7G	Synthetic Precipitation Leaching Procedure
Annexe 7H	Toxicity Characteristic Leachate Procedure Analyses (traduction libre)
Annexe 7I	Drill Cares AU Grades
Annexe 7J	Drill Cares Confirmation Tests
Annexe 7K-1	Paste – The Future of Tailings Disposal (traduction libre)
Annexe 7K-2	Evaluation of a Single-Layer Desulfurised Tailings Cover (2376 Ko) (traduction libre)
Annexe 7L	Plan de déposition du parc à résidus (6278 Ko)

Annexe 8 Analyses toxicologiques du futur effluent
Annexe 8A	Toxicity Test Report
Annexe 8B	Acute Lethality Report Summary

Annexe 9 Informations additionnelles sur les émissions atmosphériques et leur dispersion dans le milieu récepteur
Annexe 9A	Sources et taux d'émissions atmosphériques
Annexe 9B	Modélisation et courbes d'isoconcentration du site de la East Malartic (1716 Ko)
Annexe 9C	Agrandissement pour la partie sud du noyau urbain de Malartic
Annexe 9D	Graphique des résultats détaillés de la station 1 pour les PM 2,5

Annexe 10 Informations additionnelles sur la valorisation des huiles et lubrifiants usés à des fins énergétiques
Annexe 10A	Extraits du Règlement sur les matières dangereuses
Annexe 10B	Certificats d'autorisation (1420 Ko)
Annexe 11 Informations additionnelles sur les questions sonores
Annexe 11A	Niveaux sonores aux résidences le long de la route 117 (1010 Ko)
Annexe 11B	Coupe type de la butte-écran
Annexe 12	Informations additionnelles sur l'évaluation des risques toxicologiques à la santé humaine
Annexe 13	Nouvelle version du tableau 6-28 sur la synthèse des impacts potentiels
Annexe 14	Plan préliminaire des mesures d'urgence
Annexe 15	Anciens chantiers souterrains
Annexe 16	Programme de suivi régional des niveaux d'eau souterraine

PR5.1.1

Traduction des annexes 3, 4b, 7c, 7d, 7e, 7f, 7h et 7k du document PR5.1, pagination diverse.

Annexe 3	Étude sommaire de bris de digues – Projet Canadian Malartic. (2302 ko)
Annexe 4B	Analyse annuel du bilan hydrique pour la mine Osisko à Malartic, Révision 1
Annexe 7C	Rapport préliminaire cellules humides
Annexe 7D	Poursuite ou arrêt des tests en cellules humides
Annexe 7E	Essais statiques de génération d'acide ABA
Annexe 7F	Analyses de lixiviat hebdomadaire de cellules humides
Annexe 7H	Essais de toxicité TCLP
Annexe 7K-1	Les remblais en pâte - les résidus du futur ?
Annexe 7K-2	Évaluation d’une seule couche de recouvrement de résidus désulfurés

PR5.1.2

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la traduction française de certaines annexes du document PR5.1.1 produites par Golder Associés, 19 décembre 2008, 1 page.

PR5.1.3

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la traduction française de certaines annexes du document PR5.1.1 produites par SGS, 17 décembre 2008, 1 page.

PR5.2

Corporation minière Osisko. Réponses complémentaires aux questions 53, 54 et 55 concernant l’analyse du risque technologique, décembre 2008, 7 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 2 octobre 2008 au 15 janvier 2009, pagination diverse. (4949 Ko)

Ministère de la Santé et des Services sociaux
- Direction générale de la santé publique, 12 décembre 2008, 2 pages.
- Direction générale de la santé publique, 14 octobre 2008, 4 pages.
Ministère de la Sécurité publique
- Direction régionale de la sécurité civile Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec, 8 décembre 2008, 1 page.
- Organisation régionale de la sécurité civile Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec, 3 octobre 2008, 3 pages.
Ministère des Affaires municipales et des Régions
- Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 15 décembre 2008, 1 page.
- Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 21 octobre 2008, 2 pages.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
- Direction de l’environnement et de la coordination, 15 janvier 2009, 4 pages.
- Direction de l’environnement et de la coordination, 23 octobre 2008, 5 pages.
Ministère des Transports
- Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 11 décembre 2008, 2 pages.
-Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 3 octobre 2008, 4 pages.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
- Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 9 décembre 2008, 5 pages.
- Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 2 octobre 2008, 6 pages.
- Direction des évaluations environnementales, 23 décembre 2008, 1 page.
- Direction des évaluations environnementales, 27 novembre 2008, 2 pages.
- Direction des évaluations environnementales, 29 octobre 2008, 3 pages.
- Direction des évaluations environnementales, 28 octobre 2008, 5 pages.
- Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 9 janvier 2009, 7 pages.
- Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 7 janvier 2009, 1 page.
- Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 14 octobre 2008, 14 pages.
- Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 9 octobre 2008, 4 pages.
- Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 décembre 2008, 4 pages.
- Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 2 octobre 2008, 6 pages.
- Direction des politiques en milieu terrestre, Division PRRI, 9 janvier 2009, 3 pages.
- Direction des politiques en milieu terrestre, Division PRRI, 15 octobre 2008, 7 pages.
- Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 16 décembre 2008, 20 pages.
- Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 23 octobre 2008, 5 pages.
- Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 26 novembre 2008, 2 pages.
- Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 30 septembre 2008, 3 pages.
- Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 17 décembre 2008, 3 pages.
- Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 3 octobre 2008, 5 pages.
- Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 15 décembre 2008, 3 pages.
- Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 octobre 2008, 3 pages.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 6 janvier 2009, 4 pages.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 24 octobre 2008, 5 pages.
Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation- Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 12 décembre 2008, 1 page.
- Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 3 octobre 2008, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 janvier 2009, 5 pages.

PR8

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Liste des lots à l’intérieur de la zone des interventions projetées, 2 pages.

PR8.1

GENIVAR. Modélisation de la dispersion atmosphérique, rapport sectoriel, août 2008, 37 pages et annexes. (3158 Ko)

PR8.1.1

Note technique complémentaire au document PR8.1, février 2009, 11 pages. (4436 Ko)

PR8.2

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Suivi de la rencontre du 16 décembre 2008 et engagements sur le suivi de la silice dans l’air ambiant et l’absence de sautage par vent sud, 17 décembre 2008, 2 pages.

PR8.3

Golder Associés. Gestion de l’eau, présentation multimédia, 11 décembre 2008, non paginé. (8955 Ko)

PR8.4

GENIVAR. Orientation du projet de restauration du site minier, décembre 2008, 6 pages.

PR8.5

GENIVAR. Qualité de l’eau, des sédiments et communauté d’invertébrés benthiques, rapport sectoriel, juin 2008, 49 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (2956 Ko)

PR8.6

GENIVAR. Climatologie et hydrologie, rapport sectoriel, juin 2008, 64 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (3602 Ko)

PR8.7

GENIVAR. Qualité de l’air ambiant, rapport sectoriel,juin 2008, 39 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

Annexe 1 Cartes de localisation
Annexe 2 Résultats détaillés – Particules totales TSP (Hi-Vols)
Annexe 3 Résultats détaillés – Particules fines PM2,5 (analyseur en continu)
Annexe 4 Résultats détaillés – Oxydes d’azote NOx (analyseur en continu)
Annexe 5 Répertoire photographique (1518 Ko)
Annexe 6 Rapports d’étalonnage
Annexe 7 Certificats d’analyse (3269 Ko)
Annexe 8 Description du projet

PR8.8

ARCHÉO 08 et GENIVAR. Étude de potentiel archéologique, rapport sectoriel, juin 2008, 26 pages et annexe. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

PR8.9

DECIBEL CONSULTANTS INC. Étude d’impact sonore, juin 2008, 58 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (1895 Ko)

Figure 9 Climat sonore simulé actuel le long de la route 117-37 (1435 Ko)
Figure 10 Climat sonore simulé actuel le long de la route 117-38
Figure 11 Climat sonore simulé projeté le long de la route 117-40
Figure 12 Climat sonore simulé projeté le long de la route 117-41

PR8.10

GENIVAR. Milieu humain – Consultation du milieu, rapport sectoriel, juin 2008, 92 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (3067 Ko)

Annexe 1 Entrevues réalisées dans le cadre de l’étude
Annexe 2 Guides d’entrevue – Organismes du milieu (4518 Ko)
Annexe 3 Questionnaires des enquêtes (3885 Ko)
Annexe 4 Résultats des enquêtes

PR8.11

GENIVAR. Milieu physique, rapport sectoriel, juin 2008, 93 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

Partie 1 chapitres 1-6 (1872 Ko)
Partie 2 chapitre 7
Partie 3 chapitre 8 (1388 Ko)
Partie 4 chapitres 9-12

Annexe 1-1A RAPPORTS DE FORAGE
Annexe 1-1B Rapports de puits d’exploration
Annexe 2 Essais de perméabilité et de pompage (2983 Ko)
Annexe 3 Analyses géotechniques (3082 Ko)
Annexe 4 Grille de gestion des sols contaminés excavés intérimaire
Annexe 5-5A Résultats analytiques des sols (8497 Ko)
Annexe 5-5B Résultats analytiques de l’eau souterraine
Annexe 5-5C Résultats analytiques de l’eau potable
Annexe 5-5D Potentiel acidogène (soufre) (2394 Ko)

PR8.12

GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC. Évaluation des impacts des sautages, des vibrations et des surpressions d’air, juillet 2008, 22 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (3925 Ko)

PR8.13

GENIVAR. Étude de circulation et de sécurité, rapport sectoriel,juillet 2008, 66 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (3115 Ko)

Annexes 1 à 7 (2010 Ko)
Annexe 1 Comptages de circulation
Annexe 2 Analyse des conditions de circulation actuelles
Annexe 3 Génération et répartition des déplacements
Annexe 4 Justification des feux de circulation
Annexe 5 Analyse des conditions de circulation futures
Annexe 6 Définition des niveaux de service
Annexe 7 Analyse de sécurité

PR8.14

SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine liés aux émissions atmosphériques de métaux, août 2008, 62 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (2939 Ko)

PR8.15

GENIVAR. Communauté de poissons et habitats, rapport sectoriel, août 2008, 35 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (2695 Ko)

Annexe 1	Rapport photographique
Annexe 2	Document du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF)
Annexe 3	Lettre du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec (CDPNQ) sur les espèces fauniques à statut particulier
Annexe 4	Données morphologiques brutes des dorés jaunes capturés dans le lac Fournière
Annexe 5	Description du projet
Annexe 6	Résultats d’analyse des substances toxiques (5319 Ko)
Annexe 7	Addenda - Campagne de juillet 2008



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 26 janvier 2009, 20 janvier 2009, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 13 février 2009, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 26 janvier au 3 mars 2008, pagination diverse. (12 293 Ko)

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 10 février 2009, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, janvier 2009, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 26 janvier 2009, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la diffusion de la séance d’information en direct sur le WEB, 30 janvier 2009, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 13 février 2009, 2 pages.

	CM5.1.1	Communiqué de presse annonçant la webdiffusion audio et le questionnement en ligne de la première partie de l’audience, les modifications au calendrier de la deuxième partie et l’ajout d’un nouveau centre de consultation, 10 mars 2009, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 19 mars 2009, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s'est tenue du 26 janvier au 12 mars 2009, 17 mars 2009, 7 pages.