ASSOCIATION CANADIENNE DES FABRICANTS DE PRODUITS CHIMIQUES. Mémoire, 3 pages.

Transparents de la présentation du mémoire, juin 2006, 21 pages.

ENTREPRISE FORM-ÉVAL INC. Mémoire, avril 2006, 21 pages.

ASSOCIATION DES CONSOMMATEURS INDUSTRIELS DE GAZ. Mémoire, 3 mai 2006, 2 pages.

MRC DES BASQUES. Résolution adoptée par le comité administratif concernant un appui au projet, 11 avril 2006, 1 page.

Cynthia CALUSIC. Mémoire, 21 mai 2006, 3 pages.

N. L. RAMSAY. Mémoire, 7 mai 2006, 1 page.

Ajout au mémoire, 12 juin 2006, 1 page.

BRETON, BANVILLE ET ASSOCIÉS. Mémoire, 25 mai 2006, 13 pages.

COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA–RIVIÈRE-DU-LOUP. Mémoire, 1^er mai 2006, 6 pages.

INSTITUT MARITIME DU QUÉBEC. Mémoire, juin 2006, 10 pages.

ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS DE ROUTES ET GRAND TRAVAUX. Mémoire, 25 mai 2006, 8 pages.

FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DU CANOT ET DU KAYAK ET SENTIER MARITIME DU SAINT-LAURENT–ROUTE BLEUE DU SUD DE L’ESTUAIRE. Mémoire, juin 2006, 14 pages.

Denis OUELLET. Mémoire, mai 2006, 4 pages.

LES PROPRIÉTAIRES À LA POINTE SUD OUEST ET RÉSIDENTS SAISONNIERS OU PERMANENTS. Mémoire, 5 juin 2006, 3 pages.

LES GENS DU GRAND CACOUNA ET DE L’EST DU QUÉBEC. Mémoire, 1^er juin 2006, 9 pages et annexes. (3668 Ko)

ASSOCIATION CANADIENNE DU GAZ. Mémoire, 31 mai 2006, 2 pages.

MUNICIPALITÉ DE CACOUNA. Mémoire, mai 2006, 17 pages.

Résolution 2006-06-83 concernant l’acceptation du contenu du mémoire, 5 juin 2006, 1 page.

COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT DU PARC PORTUAIRE DE GROS-CACOUNA. Mémoire, 7 pages et annexe.

Zone industrialo-portuaire de Cacouna. (La version électronique est disponible au secrétariat de la commission seulement)

CIMA +. Mémoire, juin 2006, 4 pages.

Caroline MONGEAU. Mémoire, juin 2006, 1 page.

Élise MARQUIS. Mémoire, mai 2006, 8 pages.

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA RÉGION DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Mémoire, juin 2006, 16 pages et annexe.

Plan d’action local pour l’économie et l’emploi de la MRC de Rivière-du-Loup. Des défis partagés, un développement réussi, 2006-2007-2008, 18 pages.

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, 31 mai 2006, 3 pages.

FÉDÉRATION DE L’UPA DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, juin 2006, 3 pages.

CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT DE SAINT-GERMAIN-DE-KAMOURASKA. Mémoire, 15 juin 2006.

COMITÉ ZIP DU SUD-DE-L’ESTUAIRE. Mémoire, 8 juin 2006, 16 pages.

TRANSALTA CORPORATION. Mémoire, 6 juin 2006, 2 pages.

Julien SOUCY-THIBOUTOT. Mémoire, juin 2006, 3 pages.

FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC. Mémoire, 6 avril 2006, 15 pages.

Gérard MICHAUD. Résumé du mémoire, juin 2006, 8 pages et annexes disponibles au secrétariat de la commission seulement.

Cédérom des annexes du mémoire.
Onglet 21 A (1318 Ko) 24-25 25 à 29 III-IV

Problématiques 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19

Étude détaillée du projet de loi d’intérêt privé n^o 205 – Loi concernant la municipalité de Cacouna, 13 juin 2006, 3 pages et annexe.

Travaux d’urgence de renforcement du secteur digue nord-est du Grand Bassin au port de Gros-Cacouna, 7 août 2006, 2 pages, annexe et photos.

Travaux effectués sur le site archéologique, 2 septembre 2006, 1 page, annexe et photos.

Gilles NADEAU. Mémoire, juin 2006, 4 pages et annexes disponibles au secrétariat de la commission seulement.

Addenda au mémoire : p. 4 à insérer avant la conclusion de la page 3 du mémoire et recommandations à placer à la fin du mémoire, juin 2006, p. 4 et 6.

Georges PELLETIER. Mémoire, 5 juin 2006, 3 pages et certaines annexes disponibles au secrétariat de la commission seulement.

Linda DIONNE et Georges PELLETIER. Résumé et mémoire, 5 juin 2006, pagination diverse et certaines annexes disponibles au secrétariat de la commission seulement.

Bibliographie en annexe au mémoire, 1 page.

Journal EPiK de Cacouna, n^o 209, été 2003, 12 pages. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)

Photographies de la localité, brochure et dépliants touristiques. (Seule la version électronique est disponible.)

Guy BEAULIEU. Mémoire, 5 juin 2006, 3 pages.

Nouvelle version du mémoire, 5 juin 2006, 4 pages.

Denise BEAULIEU. Mémoire, 27 mai 2006, 4 pages.

CHAMBRE DE COMMERCE DE LA MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Mémoire, juin 2006, 37 pages.

CHAMBRE DE COMMERCE DE RIMOUSKI. Extrait du procès-verbal de l’assemblée du Comité exécutif concernant leur appui à la Chambre de commerce de la MRC de Rivière-du-Loup, 8 juin 2006, 1 page et annexe.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE MONTMAGNY. Appui à la Chambre de commerce de la MRC de Rivière-du-Loup, 9 juin 2006, 1 page.

CONSEIL DES MONUMENTS ET SITES DU QUÉBEC. Mémoire, 7 juin 2006, 2 pages.

CORPORATION DES PROPRIÉTAIRES DE L’ÎLE POUR LA CONSERVATION DE L’ÎLE VERTE . Mémoire, juin 2006, 24 pages.

Denis MICHAUD. Mémoire, juin 2006, 6 pages.

COMITÉ DE SANTÉ DE L’ÎLE VERTE. Mémoire, 8 juin 2006, 5 pages.

Denis CUSSON et Gérald DIONNE jr. Mémoire, 8 juin 2006, 5 pages et un CD disponible au secrétariat de la commission seulement..

CONSEIL CENTRAL DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, 12 juin 2006, 17 pages.

Réjean DION. Mémoire, juin 2006, 19 pages et annexe.
Tableau

ASSOCIATION TOURISTIQUE RÉGIONALE DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, juin 2006, 4 pages et annexe.
Annexe

L’ÉTAPE NORMANDIE RIVIÈRE-DU-LOUP. Mémoire, 8 juin 2006, 17 pages.

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Mémoire, juin 2006, 25 pages.

L’OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRÈS DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Mémoire, juin 2006, 5 pages.

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, juin 2006, 41 pages.

PREMIÈRE NATION MALÉCITE DE VIGER. Mémoire, 8 juin 2006, 9 pages.

COMITÉ DE RECHERCHE ET D’INTERVENTION ENVIRONNEMENTALE DU GRAND-PORTAGE INC. Mémoire, juin 2006, 69 pages. (1385 Ko)

Résumé du mémoire, juin 2006, 4 pages.

Marco DUBÉ. Mémoire, juin 2006, 5 pages.

Pierre CAMBON. Mémoire, juin 2006, 48 pages. (8561 Ko)

Transparents de la présentation du mémoire, 12 juin 2006, 6 pages.

ASSOCIATION INTERNATIONALE DES DÉBARDEURS, LOCAL 2033. Mémoire, juin 2006, 8 pages.

Bertrand GAUDREAU. Mémoire, 7 juin 2006, 4 pages et annexes.
Annexes 1.1 1.2 1.3

Bertrand GAUDREAU. Addenda au mémoire, 3 pages.

Nouvelle version du mémoire, 7 juin 2006, 4 pages et annexes.

Bruno VINCENT. Mémoire, juin 2006, 18 pages et annexes.

TABLE DE CONCERTATION DE L’INDUSTRIE MÉTALLURGIQUE DU QUÉBEC. Mémoire, 8 juin 2006, 7 pages.

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-SEPT-DOULEURS. Mémoire, juin 2006, 5 pages.

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUES DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, juin 2006, 7 pages et annexes.
Annexe 1 2

NSPEC-SOL. Mémoire, 8 juin 2006, 6 pages.

Jeanne MAGUIRE. Mémoire, juin 2006, 8 pages et annexes.
Annexes 1 à 8 (1648 Ko) 9

VILLE DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Mémoire, juin 2006, 7 pages.

CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, 23 pages.

CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Mémoire, 13 juin 2006, 13 pages.

REGROUPEMENT DES CITOYENS ET CITOYENNES EN FAVEUR DU PORT MÉTHANIER. Mémoire, juin 2006, 8 pages.

Dépôt de la pétition signée par quelques 6 240 pétionnaires. (Disponible au secrétariat de la commission seulement).

REGROUPEMENT NATIONAL DES CONSEILS RÉGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC. Mémoire, 8 juin 2006, 11 pages.

Nouvelle version du mémoire, 14 juin 2006, 11 pages.

LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT. Mémoire préliminaire, juin 2006, 23 pages.

LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT. Mémoire final, juin 2006, 23 pages.

FAMILLE ÉMOND-PARADIS. Mémoire, 14 juin 2006, 9 pages.

VISION CACOUNA. Mémoire, juin 2006, 10 pages.

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE. Mémoire, juin 2006, 44 pages. (6792 Ko)

Michel DIONNE. Mémoire, juin 2006, 3 pages et annexes. (1240 Ko)

Marie-Josée HENRY et Michelle CHAMARD. Mémoire, juin 2006, 19 pages, annexes et cassette VHS disponible au secrétariat de la commission seulement.
Annexe 1 2

Dépôt d’une pétition signée par quelque 2 600 signataires . (Disponible au secrétariat de la commission seulement.)

Mona et Célestin SIMARD. Mémoire, juin 2006, 5 pages.

ÉQUITERRE. Mémoire, juin 2006, 66 pages. (1013 Ko)

GROUPE DE RECHERCHE ET D’ÉDUCATION SUR LES MAMMIFÈRES MARINS. Mémoire, juin 2006, 8 pages.

NATURE QUÉBEC/UQCN. Mémoire, 9 juin 2006, 15 pages et annexe.

Yvan ROY. Mémoire, juin 2006, 6 pages et annexes.

Nouvelle version du mémoire, 14 juin 2006, 9 pages.

Transparents de la présentation du mémoire, juin 2006, 42 pages.

Ajout au mémoire concernant la tendance grandissante des impacts versus les compensations, 25 juillet 2006, 2 pages.

Complément d’information concernant la découverte de sépultures à Gros Cacouna , 24 octobre 2006, 6 pages et annexe (1135 Ko) .

Josée BOUDREAU. Mémoire, juin 2006, 17 pages et annexes disponibles au secrétariat de la commission seulement.

Rapports concernant la sécurité pour le terminal de Gros-Cacouna par le D r James A. Fay, mars 2005 et 10 mai 2006, pagination diverse. (1303 Ko)

Jocelyn GUIMONT. Mémoire, 12 juin 2006, 22 pages. (2529 Ko)

Germain ST-ONGE. Mémoire, 12 juin 2006, 2 pages. (La version complète du mémoire est disponible au secrétariat de la commission seulement.)
Partie 1 (7809 Ko) 2 (6860 Ko)

Transparents de la présentation du mémoire, juin 2006. (Seule la version électronique est disponible.)

Claude RIOUX. Mémoire, juin 2006, 35 pages. (1835 Ko)

GREENPEACE QUÉBEC. Mémoire, juin 2006, 25 pages.

Nouvelle version du mémoire, juin 2006, 24 pages.

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU SAINT-LAURENT. Mémoire, 8 juin 2006, 5 pages.

Peter W. JONES. Mémoire, juin 2006, 8 pages.

François ROCHON. Mémoire, juin 2006, 25 pages.

Gaston HERVIEUX. Mémoire, 6 pages.

MOUVEMENT AU COURANT. Mémoire, 14 août 2006, 9 pages et annexes. (1833 Ko)