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  DA1
HYDRO-QUÉBEC. Plan stratégique 2002-2006, 2001, 172 pages.
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  DA2
HYDRO-QUÉBEC. Plan d’approvisionnement de 2001 et sa mise à jour 2002-2003.
 
DA2.1
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Prévision des ventes régulières au Québec, révision août 2003, 1 page.
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DA2.2
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Demande d’approbation du Plan d’approvisionnement 2002-2011 du distributeur, 25 octobre 2001, 14 pages.
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DA2.3
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Plan d’approvisionnement pour le réseau intégré, 25 octobre 2001, 28 pages et annexes.
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DA2.4
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Risques découlant du choix des sources d’approvisionnement et critères de sélection des offres, 25 octobre 2001, 15 pages et annexes.
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DA2.5
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Ajustement des approvisionnements de long terme requis à l’horizon 2006-2007, 1er mars 2002, 3 pages et annexe.
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DA2.6
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. État d’avancement du Plan d’approvisionnement, 22 novembre 2002, 37 pages.
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DA2.7
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Approvisionnements additionnels et stratégie proposée, 25 octobre 2001, 37 pages et annexes.
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DA2.8
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Approvisionnements existants, 25 octobre 2001, 5 pages et annexes.
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  DA3
HYDRO-QUÉBEC. Appels d’offres d’Hydro-Québec Distribution, 1 page.
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  DA4
HYDRO-QUÉBEC. Aménagement hydroélectrique de la rivière Péribonka, segment des îles, vue vers l’amont au km 159,5, situation existante et simulation visuelle, 23 décembre 2002, 2 figures.
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  DA5
HYDRO-QUÉBEC. Ventilation des coûts et retombées économiques directes du projet, 7 pages.
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  DA6
COMITÉ DU CHEMIN DES PASSES-DANGEREUSES. Règles pour les utilisateurs du chemin des Passes-Dangereuses, pagination diverse.
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  DA7
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Schéma des communications d’urgence durant la construction, avril 2003, planches 2-8 et 2-9.
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  DA8
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Variantes pour la ligne de transport et le poste ainsi que les coûts associés à leur construction, 12 septembre 2003, 2 pages.
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  DA9
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Guide de consommation des poissons pour les plans d’eau de la région de la rivière Sainte-Marguerite, 2003.
  DA10
HYDRO-QUÉBEC. Allocution d’ouverture devant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 16 septembre 2003, 33 pages.
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  DA11
HYDRO-QUÉBEC. Évaluation des effets cumulatifs, juin 2003, 56 pages et annexe.
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  DA12
ARCHÉOTEC INC. Interventions archéologiques 2002, rapport de recherches, mai 2003, 150 pages.
  DA13
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponses aux autorités fédérales concernant l’étude d’impact, août 2003, 157 pages.
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  DA14

LES ENTREPRISES GAUTHIER, PARENT LTÉE. Étude forestière, récupération des bois, février 2003, 15 pages et plans.
Tableaux Figure 1
Plan d'ntervention nord sud
Plan de récupération nord sud

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  DA15
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Présentation du projet, 16 septembre 2003, non paginé.
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  DA16
HYDRO-QUÉBEC. Projet de dérivation partielle de la rivière Manouane – Retombées économiques régionales – Communication en vue des retombées locales – Exemple de la clause incitative de 40 % – Principaux chemins et sentiers utilisés l’hiver par les utilisateurs du secteur de l’accès permanent, 5 transparents.
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  DA17
HYDRO-QUÉBEC. Achalandage chemin de Chute-des-Passes, 1 tableau.
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  DA18
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Inventaire du milieu, accès permanent, septembre 2003, 1 carte.
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  DA19
HYDRO-QUÉBEC. Mise à jour des inventaires aux points de traversée de l’étude d’impact sur l’environnement à partir des inventaires réalisés en 2003, 2 pages.
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  DA20
HYDRO-QUÉBEC. Lettre adressée à Mme Louise Lamoureux-Jean concernant la demande d’aide financière pour des travaux de réfection de l’avenue Lévesque, 8 septembre 2003, 1 page.
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  DA21
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Aménagement hydroélectrique de la Toulnustouc, bilan 2002, extrait du bulletin d’information no 2, février 2003, 4 pages.
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  DA22
HYDRO-QUÉBEC. Liste des initiatives du Fonds Toulnustouc, 12 septembre 2003, 2 pages.
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  DA23
HYDRO-QUÉBEC. Présentation sur la justification du projet. Prévisions de ventes au Québec par secteur, de 2001 à 2012 – Prévision de ventes d’électricité – période 2003-2012 – Prévision des ventes au Québec 2001-2013 – Prix moyen de l’électricité par état et par province (2000) – Bilan énergétique d’Hydro-Québec, production 2001-2011 – Orientations du Plan stratégique 2002-2006.
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  DA24
HYDRO-QUÉBEC. « Hydro-Québec veut doubler ses exportations. La société d’État plaide pour une réduction des exigences environnementales », La Presse, 2003, 2 pages.
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  DA25
HYDRO-QUÉBEC. Notes d’allocution à l’occasion du forum conjoint sur la mise en œuvre du Protocole de Kyoto. Hydro-Québec et Kyoto : faire reconnaître notre engagement dans le développement durable, 12 mai 2003, 16 pages.
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  DA26
TECSULT ENVIRONNEMENT INC. Étude de l’avifaune, printemps et été de 2002, rapport final, mai 2003, pagination diverse.
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  DA27
HYDRO-QUÉBEC. Confluent de la rivière Manouane – Mesures d’atténuation pour la navigation – Impacts, phase exploitation, réservoir – Dénombrements aériens : répartition spatiale des utilisateurs – Inventaire des éléments de navigation, 5 transparents.
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  DA28
HYDRO-QUÉBEC. Profil régional des activités d’Hydro-Québec – 2002, 109 pages. (Disponible au secrétariat de la commission).
 
DA28.1
HYDRO-QUÉBEC. Extrait du Profil régional des activités d’Hydro-Québec – 2002, p. 101-109.
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  DA29
HYDRO-QUÉBEC. Présentation sur la sécurité des barrages, 5 transparents.
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  DA30
HYDRO-QUÉBEC. Comparaison des caractéristiques du futur réservoir Péribonka et teneur en mercure, [En ligne], 1 page. [www.hydroquebec.com/environnement].
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  DA31
HYDRO-QUÉBEC. Synthèse des connaissances environnementales acquises en milieu nordique, de 1970 à 2000, septembre 2001, 110 pages.
  DA32
ENVIRONNEMENT ILLIMITÉ INC. Étude du milieu aquatique, rapport sectoriel 2001-2002, avril 2003, 192 pages et annexes(5478 Ko).
chapitre 1 et 2 (4677 Ko)chapitre 3 (4542 Ko)chapitre 4(3936 Ko)
chapitre 5 6et 7(5997 Ko)Photos(2296 Ko)
  DA33
HYDRO-QUÉBEC CONCEPTION-AMÉNAGEMENT DE PRODUCTION HYDRAULIQUE ET GÉOTECHNIQUE. Étude hydraulique des écoulements à la confluence des rivières Péribonka et Manouane, novembre 2002, 37 pages, tableaux, figures et annexes.
Texte (2150 Ko) annexe-photos(7161 Ko)
Figures: 1-1 1-2 2-1 2-2(1258 Ko) 2-4(1102 Ko)3-1 3-2
4-2a(1318 Ko) 4-2b(1299 Ko) 4-2c(1332 Ko) 4-3a (2729 Ko) 4-3b(2722 Ko)
4-3c(2762 Ko) 4-3d(2712 Ko) 4-4a(2667 Ko) 4-4b (3380 Ko ) 4-4c(1978 Ko)
4-4d (2646 Ko) 4-5 (3253 Ko)
  DA34
HYDRO-QUÉBEC. Récupération des bois marchands, 1 page.
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  DA35
HYDRO-QUÉBEC. Espèces capturées dans les tributaires du réservoir au Serpent, en amont et aval de la côte du Réservoir, 2001 et 2002, 1 page.
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  DA36
HYDRO-QUÉBEC. Cheminement d’un projet de construction de centrale hydroélectrique, 1 page.
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  DA37
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Tableau positionnant les projets hydroélectriques d’Hydro-Québec Production sur la carte du Québec, 1 page.
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  DA38
HYDRO-QUÉBEC. Projets hydroélectriques incluant les coûts, 1 page.
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  DA39
HYDRO-QUÉBEC. Transparent concernant le remplissage du réservoir de la phase 1 scénario proposé, 10 septembre 2003, 1 page.
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DA39.1
HYDRO-QUÉBEC. Transparent concernant le remplissage du réservoir de la phase 2 scénario proposé, 10 septembre 2003, 1 page.
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  DA40
HYDRO-QUÉBEC. Accès à la centrale de la Péribonka, 10 septembre 2003, 1 page.
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  DA41
HYDRO-QUÉBEC. Évaluation des effets cumulatifs, 28 pages.
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  DA42
HYDRO-QUÉBEC. Variantes de raccordement au réseau, 8 pages.
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  DA43
HYDRO-QUÉBEC. Effets environnementaux du remplissage secteurs aval et amont, 3 pages.
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  DA44
HYDRO-QUÉBEC. Présentation sur les études archéologiques, 4 pages.
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DA44.1
HYDRO-QUÉBEC. Régions archéologiques, 7 juin 2002, 1 figure.
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  DA45
HYDRO-QUÉBEC. Présentation sur les oiseaux avifaune, 12 pages.
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  DA46
HYDRO-QUÉBEC. Rôle du projet Péribonka, 1 page.
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  DA47
HYDRO-QUÉBEC. Registre de suivi des lots d’approvisionnement pour le projet de la Toulnustouc, 3 octobre 2003, 3 pages.
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  DA48
HYDRO-QUÉBEC. Rectifications aux mémoires DM1.1, DM4, DM7, DM9, DM11, DM14, DM29, séance du 22 octobre 2003, en soirée, 19 pages.
  DA49
HYDRO-QUÉBEC. Optimisation de l’accès permanent à la centrale, 30 octobre 2003, 1 page et annexe.
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  DA50
HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la demande du Conseil régional de concertation et de dévelopement en 1re partie d’audience publique concernant la sous-traitance et le découpage de lots, 11 novembre 2003, 2 pages.
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  DA51
HYDRO-QUÉBEC. Faits saillants de la première rencontre du groupe de travail CRCD-Hydro-Québec Production, 20 novembre 2003, 4 pages.

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  DB1
PÊCHES ET OCÉANS CANADA GARDE CÔTIÈRE. Documents pertinents de la Loi sur la protection des eaux navigables, 12 pages.
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  DB2
ENVIRONNEMENT CANADA. La politique fédérale sur la conservation des terres humides, 1991, 16 pages.
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  DB3
QUÉBEC. Loi sur le régime des eaux, L.R.Q., C.R-13, [En ligne], à jour au 1er novembre 2002, 27 pages. [www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca].
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  DB4
QUÉBEC. Loi sur la sécurité des barrages, L.R.Q., chapitre S 3.1.01, [En ligne], à jour au 1er août 2003, 13 pages. [www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca].
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  DB5
QUÉBEC. Loi sur la qualité de l’environnement (extraits) et règlements relatifs aux évaluations environnementales, mise à jour été de 2002, 44 pages.
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  DB6
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Guide de consommation du poisson de pêche sportive en eau douce, [En ligne], dernière mise à jour 1er août 2003, pagination diverse. [www.menv.gouv.qc.ca/eau/guide/index.htm].
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  DB7
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats, avril 1999, 23 pages.
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  DB8
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Règlement sur les habitats fauniques, [C-61.1, r. 0.1.5], compilation administrative à jour au 13 août 2003, 9 pages.
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  DB9
Alain, DESROSIERS. Extrait du compte rendu du 9e atelier sur la petite faune en 1994. Ministère de l’Environnement. Liste des espèces fauniques susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables au Saguenay-Lac-Saint-Jean, 1995, p. 6.
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    DB9.1 SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Liste des espèces fauniques menacées ou vulnérables du Québec, [En ligne], 16 septembre 2003, 3 pages. [www.fapaq.gouv.ca].
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  DB10
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan régional de développement du territoire public , section 1 - Récréotourisme, préliminaire, version de consultation, août 2003, 131 pages. (Disponible au secrétariat de la commission).
    DB10.1
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Extrait du Plan régional de développement du territoire public, section 1 - Récréotourisme, préliminaire, version de consultation, août 2003, pagination diverse.
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  DB11
ALCAN MÉTAL PRIMAIRE QUÉBEC – ÉNERGIE ÉLECTRIQUE. Système hydroélectrique Alcan au Saguenay–Lac Saint-Jean, description de certains paramètres caractéristiques liés à la gestion hydrique, 46 pages.
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    DB11.1
ALCAN MÉTAL PRIMAIRE – QUÉBEC. Addenda au rapport Système hydroélectrique Alcan au Saguenay–Lac Saint-Jean, description de certains paramètres caractéristiques liés à la gestion hydrique, 1 page.
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  DB12
ALCAN MÉTAL PRIMAIRE QUÉBEC – ÉNERGIE ÉLECTRIQUE. Plan des mesures d’urgence en cas de bris de barrage, 58 pages et annexe.
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  DB13
MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY. Territoires non organisés de la MRC – Règlements d’urbanisme, mis à jour en mai 2003, pagination diverse. (Disponible au secrétariat de la commission).
    DB13.1 MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY. Extrait des Territoires non organisés de la MRC du Fjord-du-Saguenay, mis à jour en mai 2003, pagination diverse.
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  DB14
MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY. Schéma d’aménagement, 14 septembre 1989, pagination diverse et cartes.
    DB14.1 MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY. Extrait du Schéma d’aménagement, 14 septembre 1989, pagination diverse.
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  DB15
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Cadre décisionnel de détermination et d’autorisation de la détérioration, de la destruction et de la perturbation de l’habitat du poisson, 1998, 23 pages.
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  DB16
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Lignes directrices pour la conservation et la protection de l’habitat du poisson inspirées de la Politique de gestion de l’habitat du poisson (1986), 1998 deuxième édition, 18 pages.
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  DB17
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Politique de gestion de l’habitat du poisson, 7 octobre 1986, 28 pages.
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  DB18
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Loi canadienne sur l’évaluation environnementale. Questions et commentaires des autorités fédérales, juin 2003, 43 pages.
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  DB19
MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Schéma d’aménagement, juillet 1987, révisé en mai 1991, pagination diverse et annexes. (Disponible au secrétariat de la commission).
    DB19.1
MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Extrait du premier schéma d’aménagement entrée en vigueur en 1988, septembre 2003, 10 pages.
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  DB20
MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Règlements d’urbanisme dans les territoires non organisés, diverse pagination et cartes.
Règlements 94-084 94-085 94-086 94-087
    DB20.1
MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Extrait du règlements de zonage, septembre 2003, pagination diverse et carte.
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  DB21
MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Projet de schéma d’aménagement révisé (PSAR), février 2000, 187 pages, cartes et document complémentaire.
    DB21.1
MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Extrait du Projet de schéma d’aménagement révisé (PSAR), février 2000, pagination diverse.
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  DB22
LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD. Développement du corridor de la rivière Péribonka, étude d’opportunité, dossier 990625, mars 2000, 32 pages et annexe.
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  DB23
LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD. Corridor de la rivière Péribonka, concept de mise en valeur, document de travail, 38 pages et annexes.
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  DB24
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Extrait de L’énergie au Québec, édition 2002, pagination diverse.
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  DB25
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Questions et commentaires supplémentaires, 10 septembre 2003, 6 pages.
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  DB26
MRC DE MARIA-CHAPDELAINE et MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY. Réponse conjointe à la question de la commission relativement aux démarches effectuées par Hydro-Québec en regard de l’acceptabilité sociale, environnementale et économique avec le milieu directement touché par le projet, 17 septembre 2003, 1 page.
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  DB27
DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU SAGUENAY-LAC SAINT-JEAN. La contamination du poisson de consommation par le méthylmercure, 17 septembre 2003, 9 pages.
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  DB28
SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Entente de principe d’ordre général entre Les premières nations de Mamuitun et de Nutashkuan et le Gouvernement du Québec et le Gouvernement du Canada, 2002, 88 pages.
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  DB29
QUEBEC. Règlement sur la sécurité des barrages [c.S-3.1, r.1], à jour au 2 septembre 2003, [En ligne]. Éditeur officiel du Québec, 36 pages. [www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca] (15 octobre 2003).
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  DC1
CONSEIL RÉGIONAL DE CONCERTATION ET DE DÉVELOPPEMENT SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Groupe de travail conjoint pour l’optimisation des retombées économiques régionales des projets et activités d’Hydro-Québec, extrait du protocole d’entente signé en septembre 2000, 2 pages.
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  DC2
CONSEIL RÉGIONAL DE CONCERTATION ET DE DÉVELOPPEMENT SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Comité de suivi pour la maximisation des retombées économiques du projet d’aluminerie Alcan à Alma, rapport final, 27 pages et annexes.
Sommaire exécutif
  DC3
MUNICIPALITÉ DE LAMARCHE. Lettre adressée au ministre de l’Environnement concernant les répercussions causées par le harnachement de la rivière Péribonka et le projet d’aménagement hydroélectrique d’Hydro-Québec, 1er décembre 2003, 3 pages.
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