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Avis divers
AV1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES et MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Avis sectoriels du MDDDELCC sur l’évaluation environnementale et socioéconomique du projet Oléoduc Énergie Est, pagination multiple.
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  AV1.1
Services des aires protégées
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  AV1.2
Direction générale de l’évaluation environnementale et stratégique (Revue de littérature concernant les émissions potentielles de GES – Sergio Cassanaz)
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  AV1.3
Direction générale du bureau des changements climatiques (Sergio Cassanaz)
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  AV1.4
Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère – volet sonore (Pierre-Guy Brassard)
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  AV1.5
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches
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  AV1.6
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches – Secteur hydrique et naturel
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  AV1.7
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie – Service agricole, hydrique, municipal et naturel (Marianne White)
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  AV1.8
Direction du Pôle d’expertise des secteurs hydriques et naturel
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  AV1.9
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie – Service industriel et responsable du Pôle industriel
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  AV1.10
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, de Lanaudière et des Laurentides
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  AV1.11
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec
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  AV1.12
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, de Lanaudière et des Laurentides
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  AV1.13
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, de Lanaudière et des Laurentides – Bureau de Montréal – Milieux naturels et hydriques
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  AV1.14
Direction de l’expertise en biodiversité – Volet espèces floristiques menacées ou vulnérables et habitat floristique
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  AV1.15
Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés
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  AV1.16
Direction de l’expertise en biodiversité – Volet milieux humides
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  AV1.17
Direction de l’expertise en biodiversité – Volet espèces exotiques envahissantes
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AV2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES et MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Avis sectoriels de 2016 du MDDDELCC sur l’évaluation environnementale et socioéconomique du projet Oléoduc Énergie Est, pagination multiple.

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  AV2.1
    Direction des aires protégées
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  AV2.2
    Direction des programmes – Commentaires sur les GES – Sergio Cassanaz
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  AV2.3
    Direction régionale du Centre de contrôle environnemental de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches
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  AV2.4
    Direction des politiques de la qualité de l'atmosphère
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  AV2.5
    Direction de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches
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  AV2.6
    Direction de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie
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  AV2.7
    Direction de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides
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  AV2.8
    Direction de l’eau potable et de l’eau souterraine
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  AV2.9
    Direction de l’expertise en biodiversité - Volet espèces exotiques envahissantes
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  AV2.10
    Direction de l’expertise en biodiversité - Volet espèces floristiques menacées ou vulnérables et habitat floristique
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  AV2.11
    Direction de l’expertise en biodiversité - Milieux humides
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  AV2.12
    Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels
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  AV2.13
Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés
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AV3 MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS.  
  AV3.1
Avis du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 2015, 43 pages et annexes.
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AV4 MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (MTMDET).  
  AV4.1
Commentaires sur la recevabilité de l’étude d’impact sur l’environnement du projet d’oléoduc Énergie Est – Volet pipeline, 20 avril 2015, 2 pages.
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  AV4.1.1
Commentaires du ministère des Transports du Québec sur le projet d’oléoduc Énergie Est TransCanada – volet pipeline, 20 mars 2015, 14 pages.
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  AV4.2
Deuxième avis du MTMDET sur la recevabilité de l’étude d’impact sur l’environnement du projet d’oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 30 mars 2016, 2 pages.
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  AV4.2.1
Commentaires supplémentaires du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET) sur le projet d’oléoduc Énergie Est TransCanada – volet pipeline, 31 mars 2016, 15 pages.
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AV5 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES.  
  AV5.1
Oléoduc Énergie-Est – Note d’information (20150219-30), 8 avril 2015, lettre de transmission et 6 pages et annexes.
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AV6 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS.  
  AV6.1
Lettre concernant le projet Oléoduc Énergie Est - volet pipeline, 27 mars 2015, 3 pages
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  AV6.1.1
Projet d’aménagement d’un terminal maritime et de réservoirs de stockage de pétrole à Cacouna, par Oléoduc Énergie Est - Avis de recevabilité, 1er décembre 2014, 3 pages.
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  AV6.2
Lettre concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 31 mars 2016, 3 pages.
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AV7 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX.  
  AV7.1
Courriel de M. Paul-Georges Rossi concernant la suspension des travaux en 2015, 7 avril 2016, 3 pages.
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  AV7.2
Lettre concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 31 mars 2016, 3 pages.
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  AV7.2.1
Projet d’oléoduc Énergie Est – Analyse de la recevabilité de l’étude d’impact, 24 pages.
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AV8 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE.  
  AV8.1
Lettre concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline pour les régions 01-03-04-06-12-13-14-15-16Est, 10 avril 2015, 2 pages et annexes.
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  AV8.2
Lettre concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline pour les régions 01-03-04-06-12-13-14-15-16 Est, 21 mars 2016, 2 pages.
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  AV8.2.1
Avis de recevabilité et d’acceptabilité de l’étude d’impact, mars 2016, 10 pages.
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  AV8.2.2
Commentaires spécifiques de la Communauté métropolitaine de Montréal, mars 2016, 3 pages.
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AV9 MINISTÉRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION.  
  AV9.1
Lettre concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 26 mars 2015, 1 page.
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  AV9.1.1
Lettre de la Direction régionale de la Capitale-Nationale concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 11 mars 2015 ,1 page.
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  AV9.1.2
Lettre de la Direction régionale de la Chaudière-Appalaches concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 17 mars 2015, 1 page.
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  AV9.1.3
Lettre de la Direction régionale de Lanaudière concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 25 mars 2015, 2 pages.
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  AV9.1.4
Lettre de la Direction régionale des Laurentides concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 9 mars 2015, 1 page.
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  AV9.2
Lettre du ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 8 avril 2016, 2 pages.
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AV10 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE.  
  AV10.1
Lettre concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 30 mars 2015, 3 pages.
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  AV10.1.1
Note du 27 mars 2015, 5 pages.
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  AV10.2
Lettre concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 5 avril 2016, 1 page.
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  AV10.2.1
Lettre concernant le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 31 mars 2016, 2 pages.
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  AV10.2.2
Commentaires sur le projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline, 8 pages.
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AV11 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION.  
  AV11.1
Lettre concernant le projet Oléoduc Énergie Est, 16 avril 2015, 1 page.
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  AV11.1.1

Annexe – Analyse de la recevabilité et de l’acceptabilité du projet Oléoduc Énergie Est de TransCanada, 14 pages.

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  AV11.2
Lettre concernant le projet Oléoduc Énergie Est, 12 avril 2016, 1 page.
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  AV11.2.1
Annexe – Analyse de la recevabilité et de l’acceptabilité du projet Oléoduc Énergie Est de TransCanada, 14 pages.
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AV12 SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES.  
  AV12.1
Lettre concernant l’acceptabilité du projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline de TransCanada, 27 juillet 2015, 2 pages.
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  AV12.2

Lettre concernant l’acceptabilité du projet Oléoduc Énergie Est – volet pipeline de TransCanada, 15 avril 2016, 2 pages.

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