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Documents traitant du marché de l'hydrocarbures, de l'approvisionnement en gaz naturel ainsi que des retombées économiques et fiscales de la filière au Canada et au Québec
     
ECON1

ICF INTERNATIOANL. Rapports techniques finaux [en anglais seulement]Impact of Energy East on Ontario Natural Gas Prices, 8 avril 2015, 53 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
www.ontarioenergyboard.ca/html/oebenergyeast/resources_fr.cfm#.VruJ6f4UXcu

 
ECON2
ELENCHUS RESEARCH ASSOCIATES INC. Rapports techniques finaux [en anglais seulement]Energy East Oil Pipeline - Potential Implications on Ontario Natural Gas Consumers, 24 mars 2015, 19 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
www.ontarioenergyboard.ca/html/oebenergyeast/resources_fr.cfm#.VruJ6f4UXcu
 
ECON3

Richard CARLSON et al. Rapports techniques finaux [en anglais seulement]A Review of the Economic Impact of Energy East on Ontario, mars 2015, 61 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
www.ontarioenergyboard.ca/html/oebenergyeast/resources_fr.cfm#.VruJ6f4UXcu

 
ECON4

CENTRE DE RECHERCHE EN ÉCONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AGROALIMENTAIRE, DES TRANSPORTS ET DE L’ÉNERGIE (CREATE). Bilan des connaissances de l’économie des hydrocarbures au Québec, Université Laval, 12 mars 2015, 82 pages. (Seule la version électronique est disponible.)      

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ECON5

UNIVERSITÉ LAVAL. Évaluation environnementale stratégique globale sur les hydrocarbures – Analyse des expériences étrangères sur le partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées (GECN03), octobre 2015, 100 pages. (Seule la version électronique est disponible.)    

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ECON6

HEC MONTRÉAL. Identification des marchés potentiels internes et externes pour la ressource produite et des effets de déplacements potentiels au Québec (G-ECN-04), 30 septembre 2015, 97 pages. (Seule la version électronique est disponible.)      

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ECON7
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Évaluation environnementale stratégique globale sur les hydrocarbures Étude GECN07 – Impacts sur la richesse foncière municipale d’un pipeline ou d’une voie ferrée pour le transport de pétrole ou de gaz naturel, 9 octobre 2015, 30 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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ECON8
TRANSCANADA. Oléoduc Énergie EstNature et provenance du pétrole – Marchés visés. 8 mars 2016, 13 pages.
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  ECON8B OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Le transport de combustibles fossiles au Québec, 8 mars 2016, 7 pages. Visionner
ECON9 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question formulée par le commissaire, M. Michel Germain, relative au mécanisme du prix de l’essence au Québec, 10 mars 2016, 2 pages. Visionner
  ECON9B
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES. Scénario de référence en réponse à une question de M. Patrick Bonin du 8 mars 2016, 10 mars 2016, 1 page.
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  ECON9C
TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Définition de « consommateur de pétrole », 11 mars 2016, 1 page.
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  ECON9D
TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Capacité de déchargement des terminaux ferroviaires, réponse à la question de la commissaire Grandbois du 8 mars 2016, 11 mars 2016, 1 page.
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  ECON9E
OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Réponse #5 concernant le Rapport sur l’avenir énergétique du Canada, question du 8 mars 2016, 11 mars 2016, 3 pages.
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ECON10 DOCUMENT DÉPLACÉ À GOUV7  
ECON11 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES et STATISTIQUE CANADA. Consommation de produits pétroliers au Québec de 1990 à 2013, 2 pages. Visionner
ECON12

Normand GODBOUT. Étude d’impact fiscal du projet de l’oléoduc Énergie Est sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Québec, 23 novembre 2015,6 pages et annexe.
(Seule la version électronique est disponible.)
http://www.cmquebec.qc.ca/eau/oleoduc

 
   
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