SAVARIA EXPERTS-CONSEILS INC. Le comité de vigilance métropolitain – Premier rapport technique – Mise en service de l’oléoduc Énergie Est de TransCanada – Impacts d’un déversement sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal, 6 mai 2015, 52 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
http://cmm.qc.ca/champs-intervention/environnement/dossiers-en-environnement/transcanada-projet-de-construction-dun-nouvel-oleoduc-energie-est/

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. État des connaissances sur l’impact des accidents pétroliers et des méthodes d’intervention utilisées pour les systèmes côtiers nordiques – Étude GENV24 – Étude réalisée dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique globale sur les hydrocarbures, juillet 2015, 128 pages. (Seule la version électronique est disponible.)         

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Étude GENV28 – Développement de méthodes d’analyse complémentaires aux méthodes conventionnelles pour caractériser les hydrocarbures pétroliers et suivi de l’évolution des impacts d’un déversement à l’aide de biomarqueurs spécifiques à ceux-ci dans les eaux de surface, souterraines et usées – Évaluation environnementale stratégique globale sur les hydrocarbures, septembre 2015, 5 pages. (Seule la version électronique est disponible.)    

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Revue des connaissances scientifiques sur la composition et le mode d’action des agents chimiques de traitement utilisés lors de déversements pétroliers ainsi que le devenir des mélanges hydrocarbures/agents de traitement en milieu aquatique – Étude GENV31, réalisée dans le cadre de l'évaluation environnementale stratégique globale sur les hydrocarbures, juillet 2015, 48 pages. (Seule la version électronique est disponible.)         

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Revue des connaissances sur les capacités potentielles de dégradation des hydrocarbures dans l'estuaire maritime et le golfe du Saint-Laurent par les communautés bactériennes indigènes, 31 pages. (Seule la version électronique est disponible.) 

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Étude GENV33 – Analyse approfondie des résultats du Programme d’acquisition de connaissances sur les eaux souterraines (PACES), juin 2014, 15 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)          

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Étude GENV35 - État des connaissances sur le potentiel de danger des bitumes dilués – Évaluation environnementale stratégique globale sur les hydrocarbures – Rapport final, 5 octobre 2015, 53 pages. (Seule la version électronique est disponible.) 

ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL. Étude sur les traverses de cours d’eau dans le cadre de la construction et de l’exploitation des pipelines au Québec, décembre 2015, 151 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

Ghislain CHOUINARD et al. Avis du comité d’experts sur les exigences environnementales de travaux préliminaires de TransCanada dans la rivière Batiscan (Sainte-Geneviève-de-Batiscan) et le fleuve Saint-Laurent (Saint-Augustin-de-Desmaures et Lévis), août 2015, 59 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Étude AENV14 – Développement de critères de qualité d’eau de surface pour les hydrocarbures pétroliers, décembre 2015, 34 pages.

SAVARIA EXPERTS CONSEIL INC. Scénarios de déversement de pétrole sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal, présentation du 10 mars 2016 en soirée, 24 pages.

TRANSCANADA. Oléoduc Énergie Est – Scénario de déversement/pire cas – Rivière Etchemin, 10 mars 2016, 11 pages

TRANSCANADA. Oléoduc Énergie Est – Réponse au Rapport Savaria, 10 mars 2016, 7 pages.

STANTEC. Évaluation des risques spécifiques au site de la rivière des Outaouais, 29 février 2016, pagination diverse. Version anglaise disponible.

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Réponse #4 concernant les aquifères, question du 8 mars 2016, 11 mars 2016, 1 page.

INSTITUT DES SCIENCES DE LA MER DE RIMOUSKI DE L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Méthodes d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures sur les systèmes côtiers, présentation de M. Émilien Pelletier du 15 mars 2016 en après-midi, 32 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse aux questions posées par la commission lors de la séance du 14 mars 2016 en soirée, 15 mars 2016, 1 page.

LA SOCIÉTÉ ROYALE DU CANADA – LES ACADÉMIES DES LETTRES ET DES SCIENCES DU CANADA. The Royal Society of Canada Expert Panel : The Behaviour and Environmental Impacts of Crude Oil Released into Aqueous Environments, automne 2015, 377 pages et annexes.
(document déposé par le BST – voir SECU17).

TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Pétrole confiné dans la station de pompage, question du président de la commission, M. Joseph Zayed, du 14 mars 2016, 15 mars 2016, 1 page.

TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Considération des barrages en amont, question du 14 mars 2016 de M. Jacques Rousseau, 16 mars 2016, 2 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question posée par la Commission lors de la séance du 16 mars 2016 en après-midi, 17 mars 2016, 2 pages.

TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Déversement de pétrole léger, question du 15 mars 2016 de la commissaire Grandbois, 17 mars 2016, 1 page.

TRANSCANADA. Titre de la précision : Discussions tenues (le 15 mars 2016, séance 9) en regard aux cours d’eau traversés par le tracé du pipeline dans le bassin versant de la rivière à la Scie, 17 mars 2016, 1 page.

TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Coûts approvisionnement en eau, question du 10 mars 2016 du président de la commission, M. Joseph Zayed, 21 mars 2016, 1 page.

TRANSCANADA.  Titre de l’engagement : Études géologiques et hydrogéologiques, question du 11 mars 2016 de M. Martin Archambault, 17 mars 2016, 2 pages.

TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question de la séance du 17 mars soumise à Transports Canada (M^me Lucie Pagé), 24 mars 2016, 2 pages.

Michel LECLERC. Préoccupations visant la pérennité des ressources en eau superficielle de la Communauté métropolitaine de Québec en lien avec un déversement accidentel de pétrole sur le parcours de l’oléoduc Énergie Est de TransCanada, février 2016, 48 pages et annexe.
(Seule la version électronique est disponible.)
http://www.cmquebec.qc.ca/eau/oleoduc

CENTRE EAU TERRE ENVIRONNEMENT – INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE. Préoccupations et recommandations à l'égard des impacts hydrologiques sur les milieux humides touchés par le Projet d'Oléoduc Énergie Est sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Québec, janvier 2016, 20 pages et annexes.
(Seule la version électronique est disponible.)
http://www.cmquebec.qc.ca/eau/oleoduc

CENTRE EAU TERRE ENVIRONNEMENT – INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE. Projet Énergie-Est : Vulnérabilité et exposition de l’estuaire fluvial du Saint-Laurent dans la région de la CMQ, mars 2016, 14 pages.
(Seule la version électronique est disponible.)
http://www.cmquebec.qc.ca/eau/oleoduc

René THERRIEN. CMQ – Projet Énergie Est – Eaux souterraines, mars 2016, 6 pages.
(Seule la version électronique est disponible.)
http://www.cmquebec.qc.ca/eau/oleoduc