L'information suivante a pour but d’aider le lecteur dans ses démarches d’appropriation du projet à travers la documentation produite par TransCanada. À noter que la documentation concernant le projet d’Oléoduc Énergie Est qui se retrouve sur le site Internet du BAPE est essentiellement limitée à la section québécoise.

TransCanada a déposé une Demande formelle pour le projet Oléoduc Énergie Est à l’ONÉ à l’automne 2014. Celle-ci est composée de 12 volumes et est accompagnée d’une Évaluation environnementale et socioéconomique (ÉES) qui se décline, quant à elle, en 8 volumes. À noter que tous les documents de la demande et de l’ÉES tiennent compte du terminal maritime à Cacouna car à ce moment, cette infrastructure était considérée dans le projet global d’Oléoduc Énergie Est.

Au cours des mois qui ont suivi ce dépôt officiel, TransCanada a poursuivi l’acquisition d’informations et de connaissances sur différents aspects du projet, ce qui a conduit à la production de différentes mises à jour qui ont été déposées à l’ONÉ sous la forme de Rapports supplémentaires.

En avril 2015, TransCanada a annoncé une modification importante au projet en y retirant la construction du terminal maritime à Cacouna. Cette décision a conduit le promoteur à produire un Amendement à la demande originale qui a été déposé à l’ONÉ en décembre 2015.

LA DEMANDE À L’OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE – OCTOBRE 2014
La demande vise à obtenir les approbations requises de l’Office national de l’énergie pour la construction et l’exploitation de l’Oléoduc Énergie Est. L’information présentée dans les volumes constituant cette demande s’appuie sur les travaux de conception préliminaire, ainsi que sur les premières conclusions des études sur le terrain, des programmes de participation ou d’engagement et des séances d’information.

AMENDEMENT À LA DEMANDE INITIALE – DÉCEMBRE 2015
La portée et le contenu de l’Amendement tiennent comptent de deux événements clés survenus depuis le dépôt de la demande initiale en octobre 2014, soit le retrait du projet de la construction du terminal maritime à Gros Cacouna ainsi que la conclusion d’une entente avec trois sociétés de distribution de gaz naturel dans l’Est du Canada. L’Amendement présente donc de l’information mise à jour sur le projet dont, notamment, le tracé de l’oléoduc pour le tronçon Québec et les aspects s’y rapportant (bénéfices, coûts, échéancier, acquisition de terrain, etc.).

L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIOÉCONOMIQUE – OCTOBRE 2014
Conformément au Guide de dépôt de l’Office national de l’énergie (ONÉ, 2014), Énergie Est a réalisé une évaluation des effets environnementaux et socioéconomiques (ÉES) concernant la construction, l’exploitation, la désaffectation et la cessation d’exploitation du Projet. Cette ÉES, présentée en huit volumes, a été structurée de façon à examiner les effets résiduels et cumulatifs du Projet par élément principal et par région.

LES MISES À JOUR DU PROJET
Ces mises à jour portent sur la demande originale de TransCanada ainsi que sur le contenu de certains volumes de l’évaluation environnementale et socioéconomique.

LES RÉPONSES AUX DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS