| Documents traitant des impacts potentiels de la construction d'un oléoduc et de son exploitation sur le milieu naturel, particulièrement sur les milieux sensibles |
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DNV-GL. Rapports techniques finaux [en anglais seulement] – Assessment of Impacts on the Natural Environment, 25 mars 2015, 16 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
www.ontarioenergyboard.ca/html/oebenergyeast/resources_fr.cfm#.VruJ6f4UXcu |
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UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI. Étude AENV18 – Caractérisation de l’habitat du saumon atlantique sur l’île d’Anticosti et revue de littérature sur l’impact des déversements accidentels d’hydrocarbures sur les différents stades de vie du saumon en rivière, 15 mai 2015, 38 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Cotes des documents relatifs à la prise en compte du poisson et de l’habitat du poisson incluant les espèces d’intérêt pour la pêche commerciale, récréative et autochtone (CRA), question de M. Yves Mailhot du 9 mars 2016, 11 mars 2016, 1 page.
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MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. La caractérisation des rivières du Québec en particulier pour les matières en suspension, réponse aux questions posées par la Commission lors de la séance du 10 mars 2016, 2 pages et 1 carte.
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MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. La décontamination d’un milieu humide contaminé par des hydrocarbures, réponses aux questions posées par la Commission lors de la séance du 11 mars 2016, 15 pages.
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MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Interventions et impacts à la suite de déversements de pétrole dans des cours d'eau : le cas de la rivière Chaudière, présentation de M. David Berryman le 15 mars 2016 en après-midi, 22 pages.
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TRANSCANADA. Méthode d’identification des récepteurs très sensibles (RTS), présentation du 15 mars 2016 en après-midi, 9 pages.
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| NAT8 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question posée par la Commission lors de la séance du 15 mars 2016 en après-midi, 16 mars 2016, 5 pages.
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| NAT9 |
OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Complément d’information #1 de l’Office national de l’énergie (16 mars 2016) – Collaboration, 21 mars 2016, 2 pages.
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| NAT10 |
TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Combien de kilomètres de rives subiraient des impacts sur la rivière Etchemin, question de la commissaire Grandbois du 15 mars 2016, 17 mars 2016, 1 page. |
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| NAT11 |
TRANSCANADA. Titre de la précision : Inventaires réalisés relativement au poisson et l’habitat du poisson à la rivière Etchemin, 17 mars 2016, 1 page.
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| NAT12 |
TRANSCANADA. Titre de la précision : Discussions tenues (le 15 mars 2016, séance 9) à propos de la réserve naturelle des Battures-de-Saint-Augustin–de-Desmaures et de l’écosystème forestier exceptionnel à Dégelis, 17 mars 2016, 1 page.
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| NAT13 |
TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Précisions du promoteur et rappel des cotes des documents relatifs à la prise en compte du poisson et de l’habitat du poisson incluant les espèces d’intérêt pour la pêche commerciale, récréative et autochtone (CRA), question du 15 mars 2016 du président de la commission M. Joseph Zayed, 17 mars 2016, 3 pages.
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| NAT14 |
TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Répercussions d’un déversement de 10 000 barils dans une pente plus abrupte (15 %) que la pente de 5 % préalablement utilisée, question du 14 mars 2016 du président de la commission, M. Joseph Zayed, 21 mars 2016, 2 pages.
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| NAT15 |
TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Approche générale de réhabilitation élaborée par la firme Stantec, question du 15 mars 2016 de la commissaire Grandbois, 21 mars 2016, 1 page.
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| NAT16 |
Rosa GALVEZ-CLOUTIER. Réflexions et analyse sur le projet de pipeline Trans Canada Est et de ses impacts potentiels sur l’environnement, mars 2016, 53 pages.
(Seule la version électronique est disponible.)
http://www.cmquebec.qc.ca/eau/oleoduc |
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| NAT17 |
Monique POULIN. Évaluation du projet Énergie Est de TransCanada sur le territoire de la Communauté Métropolitaine de Québec en regard des milieux humides, 31 janvier 2016, 32 pages et annexes.
(Seule la version électronique est disponible.)
http://www.cmquebec.qc.ca/eau/oleoduc |
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| NAT18 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions du BAPE relatives à Oléoduc Énergie Est, séance du 15 mars 2016 en après-midi, 6 avril 2016, 4 pages |
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NAT18.1 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS (2015). Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques (4e édition), Direction générale de la valorisation du patrimoine naturel, 41 pages. |
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