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Documents de portée générale sur la filière des hydrocarbures
GEN1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES et MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Synthèse des connaissances et plan d’acquisition de connaissances additionnelles, 2015, 113 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
GEN2
TRANSCANADA. Oléoduc Énergie Est – Présentation générale du projet, 7 mars 2016 en soirée, 20 pages.
GEN3
OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Sa composition et ses fonctions, 7 mars 2016, 14 pages.
GEN3.1
OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Vidéo de présentation – Mandat de l’ONÉ.
GEN4
OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Réponse #2 de l’Office national de l’énergie (7 mars 2016) – Lignes électriques, 10 mars 2016, 1 page.
GEN5
TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Répartition des grandes catégories de pétrole, question de la commissaire Grandbois du 8 mars 2016, 9 mars 2016, 1 page.
GEN6
TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Tableau sur l’origine des diluants, question de la commissaire Grandbois du 8 mars 2016, 9 mars 2016, 1 page.
GEN7
DOCUMENT DÉPLACÉ À ECON9C
GEN8
DOCUMENT DÉPLACÉ À ECON9D
GEN9
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Permis de recherche de pétrole, de gaz et de réservoir souterrain, 14 mars 2016, 1 carte.
GEN10
TRANSCANADA. Titre de l’engagement : Raccordement des stations de pompage au réseau d’Hydro-Québec, question du commissaire Germain du 7 mars 2016, 14 mars 2016, 1 page.
GEN11
DOCUMENT DÉPLACÉ À SECU29B
GEN12
DOCUMENT DÉPLACÉ À SECU33B
GEN13
TRANSCANADA. Titre de l’engagement, Tableau des caractéristiques physico-chimiques, question de la commission du 16 mars ,17 mars 2016, 2 pages.
