BAPE-la documentation déposée (DT-DQ-DM) Projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à Malartic

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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à Malartic.

DT1	Séance tenue le 14 juin 2016 en soirée à Malartic, 117 pages.

DT2	Séance tenue le 15 juin 2016 en après-midi à Malartic, 118 pages.

DT3	Séance tenue le 15 juin 2016 en soirée à Malartic, 155 pages.

DT4	Séance tenue le 16 juin 2016 en avant-midi à Malartic, 77 pages.

DT5	Séance tenue le 16 juin 2016 en après-midi à Malartic, 158 pages.

DT6	Séance tenue le 16 juin 2016 en soirée à Malartic, 155 pages.

DT7	Séance tenue le 12 juillet 2016 en après-midi à Malartic, 84 pages.

DT8	Séance tenue le 12 juillet 2016 en soirée à Malartic, 65 pages.

DT9	Séance tenue le 13 juillet 2016 en après-midi à Malartic, 74 pages.

DT10	Séance tenue le 13 juillet 2016 en soirée à Malartic, 56 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 28 juin 2016, 3 pages.

	DQ1.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au document DQ1, 4 juillet 2016, 3 pages.

	DQ1.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses partielles aux questions du document DQ1, 30 juin 2016, 6 pages.

	DQ1.2.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions 4 et 7 du document DQ1, 5 juillet 2016, 3 pages.

	DQ1.2.1.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Annexes de la réponse 7B du document DQ1.2.1

	DQ1.2.1.1A	GENIVAR. Notes sur les demandes complémentaires du MDDEP – Canadian Malartic, avril 2011, 23 pages.

	DQ1.2.1.1B	GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC., MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL et MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur les sautages, 2012, 37 pages.

	DQ1.2.1.1C	CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses du promoteur, 2012, 33 pages.

	DQ1.2.1.1D	OSISKO. Mine Canadian Malartic - Forage et dynamitage CM-310-237, octobre 2012, 35 pages.

	DQ1.2.1.1E	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur les sautages, 2015, 39 pages.

	DQ1.2.1.1F	MINE CANADIAN MALARTIC et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Réponses du promoteur, 2015, 30 pages.

	DQ1.2.1.1G	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires concernant le projet de modification du décret – Phase II modifiée, 8 juin 2015, 7 pages.

	DQ1.2.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question 6 du document DQ1, 1 page.

	DQ1.2.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse partielle à la question 7 du document DQ1, 1 page.

	DQ1.2.4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ1.1, 5 juillet 2016, 3 pages.

	DQ1.2.5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Moyenne arithmétique annuelle (μg/m³), 24 pages.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 28 juin 2016, 5 pages.

	DQ2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au document DQ2, 4 juillet 2016, 2 pages.

	DQ2.2	CANADIAN MALARTIC GP. Réponse à la question du document DQ2.1, 8 juillet 2016, 7 pages.

	DQ2.3	CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions du document DQ2, 30 juin 2016, 13 pages.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Malartic, 28 juin 2016, 2 pages.

	DQ3.1	VILLE DE MALARTIC. Réponses aux questions document DQ3, 8 juillet 2016, 2 pages et annexe.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, 28 juin 2016, 2 pages.

	DQ4.1	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponses aux questions du document DQ4, 30 juin 2016, 2 pages.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, 28 juin 2016, 2 pages.

	DQ5.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ5, 30 juin 2016, 2 pages.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports, 28 juin 2016, 2 pages.

	DQ6.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ6, 30 juin 2016, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 29 juin 2016, 16 pages.

	DQ7.1	CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions du document DQ7, 6 juillet 2016, 65 pages et annexes.

	DQ7.1.1	GOLDER ASSOCIÉS. Plan de déposition – développement du parc à résidus – mis à jour 2016, août 2016, 14 pages et annexes. (Complément de réponse à la question 11).

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Malartic, 29 juin 2016, 3 pages.

	DQ8.1	VILLE DE MALARTIC. Réponses aux questions du document DQ8, 8 juillet 2016, 15 pages et annexes.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 29 juin 2016, 5 pages.

	DQ9.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ9, 5 juillet 2016, 12 pages.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports, 29 juin 2016, 2 pages.

	DQ10.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Réponses partielles aux questions du document DQ10, 4 juillet 2016, 3 pages.

	DQ10.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Synthèse des suivis concernant les répercussions sur les activités économiques des localités contournées – Réponse du MTMDET à la question complémentaire DQ10 no 1, 27 juillet 2016, 11 pages et annexes.

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la direction de santé publique, CISSS de l’Abitibi-Témiscamingue, 29 juin 2016, 2 pages.

	DQ11.1	DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE – CISSS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Réponses aux questions du document DQ11, 4 juillet 2016, 6 pages.

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, 29 juin 2016, 4 pages.

	DQ12.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ12, 8 juillet 2016, 7 pages.

DQ13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 19 juillet 2016, 2 pages.

	DQ13.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ13, 21 juillet 2016, 2 pages et annexe.

DQ14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 26 juillet 2016, 4 pages.

	DQ14.1	CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions du document DQ14, 28 juillet 2016, 29 pages.

DQ15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Malartic, 26 juillet 2016, 2 pages.

	DQ15.1	VILLE DE MALARTIC. Réponses partielles aux questions du document DQ15, 27 juillet 2016, 2 pages et annexes.

	DQ15.1.1	VILLE DE MALARTIC. Suite des réponses aux questions du document DQ15, 10 août 2016, 2 pages.

	DQ15.1.2	VILLE DE MALARTIC. Carte du réseau cyclable actuel, 1 carte.

	DQ15.1.3	WSP. Plan projeté de la piste cyclable – Déviation de la route 117, 1 carte.

DQ16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la MRC de la Vallée-de-l’Or, 26 juillet 2016, 2 pages.

	DQ16.1	MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Réponses aux questions du document DQ16, 27 juillet 2016, 2 pages et annexes.

DQ17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 26 juillet 2016, 4 pages.

	DQ17.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ17, 28 juillet 2016, 9 pages.

	DQ17.1.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Échange de courriels concernant le traitement du dossier de M. Dave Lemire et l’accumulation de poussière dans sa piscine, 26 février 2016, 2 pages.

	DQ17.1.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Échange de courriels concernant le traitement du dossier de M. Dave Lemire et l’accumulation de poussière dans sa piscine, 13 mai 2016, 2 pages.

	DQ17.1.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Échange de courriels concernant le traitement du dossier de M. Dave Lemire et l’accumulation de poussière dans sa piscine, 18 juillet 2016, 2 pages.

DQ18	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Association minière du Québec, 26 juillet 2016, 2 pages.

	DQ18.1	ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ18, 28 juillet 2016, 4 pages.

DQ19	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au Comité de suivi Canadian Malartic, 26 juillet 2016, 2 pages.

	DQ19.1	COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. Réponses aux questions du document DQ19, 28 juillet 2016, 2 pages.

	DQ19.1.1	COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Rapport annuel 2011, annexe à la réponse n^o 1 du document DQ19.1, février 2012, 31 pages.

	DQ19.1.2	REGISTRAIRE DES ENTREPRISES DU QUÉBEC. Lettres patentes – Loi sur les compagnies, annexe à la réponse n^o 1 du document DQ19.1, 1^er juin 2011, 4 pages.

	DQ19.1.3	COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Rapport annuel 2012, annexe à la réponse n^o 1 du document DQ19.1, mars 2013, 40 pages et annexes.

	DQ19.1.4	CORPORATION MINIÈRE OSISKO et COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Entente de financement, annexe à la réponse n^o 1 du document DQ19.1, 29 novembre 2011, 5 pages.

	DQ19.1.5	COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Rapport d’activité de l’exercice 2012‑2013, annexe à la réponse n^o 1 du document DQ19.1, 3 décembre 2013, 6 pages.

	DQ19.1.6	COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. États financiers – 31 août 2013, annexe à la réponse n^o 1 du document DQ19.1, 4 octobre 2013, 6 pages.

	DQ19.1.7	COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Rapport d’activités de l’exercice 2013‑2014, annexe à la réponse n^o 1 du document DQ19.1, 24 octobre 2014, 12 pages.

	DQ19.1.8	COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. États financiers 31 août 2014, 4 octobre 2013, 6 pages.

	DQ19.1.9	COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Rapport d’activités de l’exercice 2014-2015, annexe à la réponse n^o 1 du document DQ19.1, 14 pages.

	DQ19.1.10	COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. États financiers – 31 août 2015, annexe à la réponse n^o 1 du document DQ19.1, 9 septembre 2015, 6 pages.

DQ20	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 26 juillet 2016, 2 pages.

	DQ20.1	MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ20, 3 pages.

DQ21	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 12 août 2016, 8 pages.

	DQ21.1	CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions du document DQ21, 18 août 2016, 16 pages et annexes.

DQ22	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 12 août 2016, 2 pages.

	DQ22.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ22, 17 août 2016, 3 pages.

DQ23	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, 12 août 2016, 2 pages.

	DQ23.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ23, 17 août 2016, 9 pages.

DQ24	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au Comité de suivi Canadian Malartic, 12 août 2016, 2 pages.

	DQ24.1	COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. Réponse à la question du document DQ24, 15 août 2016, 4 pages.

DQ25	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Malartic, 12 août 2016, 2 pages.

	DQ25.1	VILLE DE MALARTIC. Réponses aux questions du document DQ25, 26 août 2016, 3 pages.

DQ26	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 19 août 2016, 2 pages.

	DQ26.1	CANADIAN MALARTIC GP. Réponse à la question du document DQ26, 23 août 2016, 14 pages.

DQ27	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 29 août 2016, 3 pages.

	DQ27.1	CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions du document DQ27, 31 août 2016, 5 pages.

DQ28	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 8 septembre 2016, 2 pages.

	DQ28.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ28, 12 septembre 2016, 2 pages.



DM1	REGROUPEMENT VIGILANCE MINES DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 5 juillet 2016, 20 pages.

DM2	Chantal GERMAIN. Stop les machines, y a pas de conducteur !, mémoire, 12 juillet 2016, 7 pages.

DM3	Sébastien LECLERC. Mémoire, 2 pages.

DM4	Francis PELLETIER. Mémoire, 22 juin 2016, 2 pages.

DM5	Mario DAIGLE. Mémoire, 29 juin 2016, 2 pages.

DM6	CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE MALARTIC. Mémoire, 28 juin 2016, 14 pages.

DM7	Bertrand LESSARD. La grenouille et le bœuf, mémoire, 5 juillet 2015, 6 pages.

DM8	MUSÉE MINÉRALOGIQUE DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 4 pages.

DM9	Hélène MAZUR-DAIGLE et Marcel DAIGLE. Mémoire, 3 juillet 2016, 4 pages.

DM10	Annette AYOTTE. Mémoire, juin 2016, 3 pages.

DM11	Priscille TRUDEL. Un oiseau pris en cage !, mémoire, 5 juillet 2016, 4 pages.

DM12	COMITÉ CITOYENS ZONE SUD VOIE FERRÉE DE MALARTIC (CCZSVFM). mémoire, 5 juillet 2016, 6 pages.

DM13	Benjamin GAGNON-LAMOTHE et Suzie BEAUREGARD. Mémoire, 2 juillet 2016, 2 pages.

	DM13.1	TRAME ARCHITECTURE+PAYSAGE. Rapport d’inspection, mai 2015, 6 pages et annexes.

DM14	ACTION BORÉALE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. L’héritage de nos enfants : des trous !, mémoire, juillet 2016, 16 pages et annexes.

	DM14.1	ACTION BORÉALE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Correctifs concernant certaines affirmations dans les mémoires DM6, DM14 et DM17, 15 juillet 2016, 2 pages.

	DM14.2	ACTION BORÉALE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Les Marais de la rivière Piché – Un milieu de vie à protéger !, 8 pages.

	DM14.3	Marc LEMAY. « Enfin une voie de contournement », La Frontière, 10 juillet 2016, 1 page.

DM15	Diane GAGNON. Mémoire, 6 juillet 2016, 8 pages.

DM16	Dave LEMIRE. Mémoire, 5 pages.

	DM16.1	Dave LEMIRE. Annexes au mémoire, 33 pages.

	DM16.2	Dave LEMIRE. Photos, 3 pages.

	DM16.3	David PRINCE. « Du minerai de Canadian Malartic jusque dans sa piscine », Journal de Montréal, 20 septembre 2015, 1 page.

	DM16.4	Dave LEMIRE. Correctif au mémoire, 17 juillet 2016, 1 page.

DM17	ASDR CANADA INC.. Mémoire, 5 juillet 2016, 13 pages.

DM18	Paul O’NEILL et Rachel ROY. Mémoire, juillet 2016, 14 pages.

DM19	ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Mémoire, 6 juillet 2016, 10 pages et annexe.

DM20	CONSEIL CENTRAL DE L’ABITIBI-TEMISCAMINGUE–NORD-DU-QUEBEC – CSN. Mémoire, 13 juillet 2016, 21 pages.

	DM20.1	STATE MINING AND GEOLOGY BOARD (SMGB). Report on Backfilling of Open-Pit Metallic Mines in California, janvier 2007, 28 pages et annexe. (Version anglaise uniquement)

	DM20.2	P. Sklenicka et al. « Non-Productive Principles of Landscapes Rehabilitation after Long-Term Opencast Mining in North-West Bohemia », Journal of the Southern African Institute of Mining and Metallurgy, mars 2004, pages 83 à 88. (Version anglaise uniquement)

	DM20.3	P. Crouch et al. Rehabilitation of Uranium Mine Waste Sites in Australia, 12 pages. (Version anglaise uniquement)

DM21	CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE ROUYN-NORANDA. Mémoire, été 2016, 14 pages.

DM22	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE (CREAT). Mémoire, 6 juillet 2016, 57 pages et annexe.

DM23	Diane FRÉCHETTE. L'impact sur ma vie en lien avec la minière Canadian Malartic, dans ma ville, mémoire, 2 pages.

DM24	FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUEBEC (FCCQ). Position de la FCCQ, mémoire, 6 juillet 2016, 13 pages.

DM25	Joanne BRIÈRE. Un investissement qui perd de la valeur et hypothèque la suite de ma Vie, mémoire, 26 juin 2016, 2 pages.

DM26	Léopold DUGUAY et Francine DROLET. Courbe problématique chemin du Lac Mourier, mémoire, 3 pages.

DM27	Ginette TRUDEL et Réjean GARIEPY. Au pays des géants, mémoire, 9 pages.

DM28	Guy MORRISSETTE. Mémoire, 6 pages.

DM29	John CHIAROT. Mémoire, 6 juillet 2016, 8 pages.

	DM29.1	John CHIAROT. Questions au président de la Commission, 2 pages.

	DM29.2	John CHIAROT. Vidéo personnelle lors d’un sautage, 5 mai 2014, 42 s.

	DM29.3	John CHIAROT. Vidéo personnelle lors d’un sautage, 6 mai 2014, 22 s.

DM30	Lise THERRIEN. Mémoire, 28 juin 2016, 5 pages.

DM31	Mario GAGNON. La parole est d’or et le silence est d’argent, mémoire, 3 pages.

DM32	M^e Nicole KIROUAC. Mémoire, 13 juillet 2016, 8 pages.

DM33	Sylvie LÉVESQUE. Mémoire, 21 juin 2016, 2 pages.

DM34	D.A. Pedro CARDOSO. Mémoire, 5 pages et annexes.

DM35	Sylvie BERNIER. Mémoire, 4 pages.

DM36	COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. Mémoire, 59 pages et annexes.

	DM36.1	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006-2013 – Rapport de recherche, 2015, 33 pages.

	DM36.2	MINE CANADIAN MALARTIC. Transmission de documents au Comité de Suivi Canadian Malartic, 24 juillet 2015, 5 pages.

	DM36.3	YOCKELL ASSOCIÉS INC. Avis sur l'étude sonore du projet d'extension de la mine Canadien Malartic, 15 juin 2016, 17 pages.

	DM36.4	CONSULAIR. Analyse critique de la documentation disponible sur la qualité de l’air ambiant, juillet 2016, 17 pages.

	DM36.5	ORGANISME DE BASSIN VERSANT ABITIBI-JAMÉSIE. Activités économiques dans le sous-bassin versant de la rivière Milky, 1 carte.

	DM36.6	COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. L’expérience du Comité de suivi Canadian Malartic, 19 juin 2015, 10 pages.

	DM36.7	COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC. Relance d’un comité de suivi à Malartic, 11 janvier 2011, 8 pages.

	DM36.8	COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC. Proposition du comité vigilance à l’AGA, novembre 2015, 2 pages.

DM37	MEGLAB. Un levier pour notre région, mémoire, 12 juillet 2016, 21 pages.

DM38	CHAMBRE DE COMMERCE DE VAL-D’OR. Mémoire, juillet 2016, 13 pages.

DM39	SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE MALARTIC (SDÉM). Mémoire, 5 juillet 2016, 25 pages.

DM40	Roberto BUSCEMI. Mémoire, 3 pages.

	DM40.1	CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Positionnement stratégique de l’Abitibi-Témiscamingue dans le transport comme zone de transit Est-Ouest et Nord-Sud – Rapport final, 9 décembre 2013, 115 pages et annexes.

	DM40.2	GROUPE D’ACOUSTIQUE DE L’UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE. Conception d’un écran antibruit végétalisé – Analyse acoustique et structurale, juin 2007, 55 pages.

DM41	Michel LÉTOURNEAU. Appui au projet d’extension de la fosse et de la déviation de la route présenté par la Mine Canadian Malartic, mémoire, 5 pages.

DM42	Mélanie BERGERON et Pierre FONTAINE. Pris en otage…, mémoire, 3 pages.

	DM42.1	Mélanie BERGERON et Pierre FONTAINE. Photo, 1 page.

DM43	VILLE DE MALARTIC. Mémoire, 6 juillet 2016, 20 pages.

	DM43.1	VILLE DE MALARTIC. Présentation du mémoire, 12 juillet 2016, 10 pages.

	DM43.2	VILLE DE MALARTIC. Addenda au mémoire, 20 juillet 2016, 21 pages.

DM44	ASSOCIATION CANADIENNE DES MÉDECINS POUR L’ENVIRONNEMENT, MININGWATCH CANADA et COALITION QUÉBEC MEILLEURE MINE. Mémoire, 7 juillet 2016, 13 pages.

	DM44.1	CCSG ASSOCIATES. Buffer Zone Considerations for Mining Development in Proximity to Human Populations, 25 pages. (Version anglaise uniquement)

	DM44.2	ASSOCIATION CANADIENNE DES MÉDECINS POUR L’ENVIRONNEMENT, MININGWATCH CANADA et COALITION QUÉBEC MEILLEURE MINE. Précisions concernant l’établissement d’une zone tampon pour la mine d’or à ciel ouvert Canadian Malartic – Complément au mémoire conjoint, 18 juillet 2016, 4 pages.

	DM44.3	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Extrait du Programme national de santé publique du Québec – 2015-2025 concernant les personnes vulnérables, 3 pages

DM45	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Recommandations de la coalition, mémoire, 11 juillet 2016, 15 pages.

	DM45.1	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE. Pas d’acceptabilité sociale sans des comités de suivi crédibles, indépendants et bien financés, addenda au mémoire, 19 juin 2015, 10 pages.

	DM45.2	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Recommandation, addenda au mémoire, 14 juillet 2016, 2 pages.

DM46	MOREAU. Mémoire, 22 juin 2016, 6 pages.

DM47	Louise CHABOT. Mémoire concernant les vibrations causées par l’exploitation de la fosse, 3 pages et annexes.

DM48	Jeanne TREMBLAY. Mémoire, 5 juillet 2016, 2 pages.

DM49	REDEVANCES AURIFÈRES OSISKO LTÉE. L’agrandissement de Canadian Malartic: un projet qui s’impose, économiquement et socialement, mémoire, 6 juillet 2016, 14 pages et annexes.

DM50	Claude LÉVEILLÉE. Mémoire, 30 juin 2016, 3 pages.

DM51	Elif LÉVESQUE. Mémoire, 5 juillet 2016, 1 page.

DM52	MINIÈRE OSISKO INC. Le projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic : incontournable pour l’Abitibi et pour l’industrie minière du Québec, mémoire, 6 juillet 2016, 7 pages.

DM53	Laura LAFLEUR THIBAULT. Mémoire, 12 juin 2016, 2 pages.

DM54	Angèle GERMAIN. Ce à quoi on n’a pas pensé !, mémoire, 5 juillet 2016, 6 pages.

DM55	CANARDS ILLIMITÉS CANADA. Mémoire, juillet 2016, 6 pages.

DM56	Françoise BERTRAND. Lettre d’appui au projet, mémoire, 6 juillet 2016, 3 pages.

DM57	GROUPE SOGITEX INC. Mémoire, 4 pages.

DM58	Guillaume FOURNIER. Je ne suis pas imbécile !, mémoire, 1 page

DM59	GROUPE D’ENTREPRISES MANITOULIN TRANSPORT. Mémoire, 1 page.

DM60	Manon ROSE-LAVERDIÈRE. Pour l’instant, je subis et j’ai peur !, mémoire, juillet 2016, 3 pages.

DM61	Mariette FORTIN. Mémoire, 2 pages.

	DM61.1	TRAME ARCHITECTURE + PAYSAGE. Étude de résidence, 2014, 4 pages et annexe.

DM62	ASSOCIATION DE L’EXPLORATION MINIÈRE DU QUÉBEC (AEMQ). Mémoire, juin 2016, 11 pages.

DM63	Denis LIZOTTE. Mémoire, 1 page.

DM64	Aline CÔTÉ LAMARCHE. Mémoire, 27 juin 2016, 1 page.

DM65	BURO PLUS – PAPETERIE COMMERCIALE. Mémoire, 2 pages.

DM66	MÉTAL MARQUIS INC. Mémoire, 2 juin 2016, 2 pages.

DM67	SOCIÉTÉ DE L’EAU SOUTERRAINE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Rapport d’évaluation de l’étude d’impact environnemental du projet – Volet Eau souterraine, mémoire, juillet 2016, 37 pages.

DM68	BLAIS INDUSTRIES. Mémoire, 6 juin 2016, 2 pages.

DM69	RESSOURCES FALCO LTÉE. Un appui au projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic, mémoire, 6 juillet 2016, 4 pages.

DM70	Daniel PELLETIER. Mémoire, 31 mai 2016, 1 page.

DM71	CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU CENTRE-ABITIBI (CCICA). Mémoire, 10 juin 2016, 9 pages et annexes.

DM72	J. Drolet et Fils Ltée BMR. Mémoire, 3 pages.

DM73	ORICA CANADA INC. Mémoire, 7 juin 2016, 2 pages.

DM74	TRANSPORTS CJFS. Mémoire, 27 mai 2016, 2 pages.

DM75	NETTOYEURS SIGMA LTÉE. Mémoire, 31 mai 2016, 1 page.

DM76	CENTRE TECHNOLOGIQUE DES RÉSIDUS INDUSTRIELS (CTRI). Mémoire, 2 pages

DM77	HYDRAULIQUE NORD-OUEST. Mémoire, 27 juin 2016, 2 pages.

DM78	UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN ABITIBI-TÉMISCAMINGUE (UQAT). Mémoire, 28 juin 2016, 4 pages.

DM79	VILLE D’AMOS. Mémoire, 27 juin 2016, 1 page.

DM80	ASSOCIATION DES ENTREPRENEURS MINIERS DU QUÉBEC. Mémoire, 15 juin 2016, 3 pages.

DM81	ÉQUIPEMENTS INDUSTRIELS I.B.S. Inc. Mémoire, 28 juin 2016, 2 pages.

DM82	André GAUMOND. Mémoire, 6 juillet 2016, 2 pages.

DM83	CPE BAMBIN ET CÂLIN. Mémoire, 3 pages.

DM84	NORASCON. Appui au projet d'extension de la fosse et de la déviation de la route présenté par la Mine Canadian Malartic, mémoire, 3 pages.

DM85	CÉGEP DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 4 juillet 2016, 5 pages.

DM86	GROUPE PROMEC INC. Mémoire, 4 juillet 2016, 3 pages.

DM87	Ginette LEDUC. Mémoire, 25 mai 2016, 1 page.

DM88	Bryan A. COATES et Danielle GAUTHIER. Mémoire, 30 juin 2016, 3 pages.

DM89	INSTITUT DE RECHERCHE EN MINE ET ENVIRONNEMENT (IRME), UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN ABITIBI-TÉMISCAMINGUE (UQAT) − POLYTECHNIQUE MONTRÉAL. Mémoire, 5 juillet 2016, 3 pages

DM90	PÉTROLES J.C. TRUDEL INC. Mémoire, 5 juillet 2016, 7 pages.

DM91	GROUPE VM Inc. Mémoire, 4 juillet 2016, 1 page.

DM92	Yves PLANTE. Mémoire, 5 juillet 2016, 12 pages.

DM93	MUNICIPALITÉ DE TASCHEREAU. Copie de résolution, mémoire, 4 juillet 2016, 2 pages.

DM94	HEWITT ÉQUIPEMENT LIMITÉE. Mémoire, 5 juillet 2016, 5 pages.

DM95	AGRITIBI R.H. INC. Mémoire, juillet 2016, 4 pages.

DM96	A.B.F. MINES INC. Mémoire, 2 pages.

DM97	André LE BEL. Mémoire, 6 juillet 2016, 2 pages.

DM98	GROUPE MISA. Mémoire, 4 juillet 2016, 3 pages.

DM99	COMITÉ DE DÉFENSE DE L’AIR ET DE L’EAU DE SEPT-ÎLES ET REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE LA GRANDE BAIE DE SEPT-ÎLES. Mémoire, 9 juillet 2016, 13 pages.

	DM99.1	COMITÉ DE DÉFENSE DE L’AIR ET DE L’EAU DE SEPT-ÎLES et REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE LA GRANDE BAIE DE SEPT-ÎLES. Addenda au mémoire, 4 pages.

DM100	9292-5890 QUEBEC INC. Projet de valorisation des matières premières secondaires de la mine Canadian Malartic, mémoire, 25 juin 2016, 21 pages.

DM101	MANUFACTURE AB CABLE. Mémoire, 3 pages.

DM102	VEOLIA AMÉRIQUE DU NORD. Appui au projet d'extension de la fosse et de la déviation de la route présenté par la Mine Canadian Malartic, mémoire, 6 juillet 2016, 2 pages.

DM103	REGROUPEMENT POUR LA RESPONSABILITÉ SOCIALE DES ENTREPRISES (RRSE). Mémoire, 6 juillet 2016, 3 pages et annexe.

DM104	MRC D’ABITIBI-OUEST et MUNICIPALITÉ DE PALMAROLLE. Extrait authentique du procès-verbal d'une assemblée du conseil municipal – Résolution n° 16‑07‑202, mémoire, 8 juillet 2016, 2 pages.

DM105	ORGANISME DE BASSIN VERSANT ABITIBI-JAMÉSIE. Rapport d’évaluation de l’étude d’impact environnemental du projet – Volet Eau de surface, mémoire, juin 2016, 11 pages.

DM106	MUNICIPALITÉ DU CANTON DE TRÉCESSON – DISTRICT D’ABITIBI. Extrait de résolution – Résolution 2106‑07‑188, mémoire, 7 juillet 2016, 2 pages.

DM107	Francine MORIN. Mémoire, 2 pages.

DM108	VILLE DE SENNETERRE. Appui à la Ville de Malartic, mémoire, 9 juillet 2016, 2 pages et annexe.

DM109	PDG INDUSTRIES INC. Mémoire, 12 juillet 2016, 4 pages.

DM110	COALITION DES ANICINABEK D'ABITIBIWINNI, DU LAC SIMON ET DE LONG POINT (WINNEWAY). Mémoire, 12 juillet 2016, 10 pages.

DM111	MUNICIPALITÉ DE RÉMIGNY. Résolution 6813‑07‑2016, mémoire, 5 juillet 2016, 2 pages.

DM112	MUNICIPALITÉ D'AUTHIER-NORD. Mémoire, 12 juillet 2016, 1 page et annexe.

DM113	MUNICIPALITÉ DE LA CORNE. Demande d'appui pour le projet d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et déviation de la route 117, mémoire, 12 juillet 2016, 1 page et annexe.

DM114	MUNICIPALITÉ SAINTE-HÉLÈNE DE MANCEBOURG. Lettre d'appui pour le projet d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et déviation de la route 117, mémoire, 12 juillet 2016, 4 pages.

DM115	INSTITUT CANADIEN DES MINES DE LA MÉTALLURGIE ET DU PÉTROLE (ICM) – SECTIONS AMOS et VAL-D’OR. Mémoire, 30 juin 2016, 7 pages.

DM116	Pierre LALIBERTÉ. Mémoire, 6 juillet 2016, 78 pages.

DM117	SOUDURE DU FER. Mémoire, 1 page.

DM118	Louis TROTTIER et Françoise BEAUDOIN. Mémoire, 4 pages.

DM119	RÉSEAU QUÉBÉCOIS DES GROUPES ÉCOLOGISTES. Mémoire, 6 juillet 2016, 23 pages.

	DM119.1	RÉSEAU QUÉBÉCOIS DES GROUPES ÉCOLOGISTES. Échange de courriels concernant l’avis de dépôt du mémoire, 14 juillet 2016, 2 pages.