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  BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à Malartic. |
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DT1 |
Séance tenue le 14 juin 2016 en soirée à Malartic, 117 pages. |
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DT2 |
Séance tenue le 15 juin 2016 en après-midi à Malartic, 118 pages. |
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DT3 |
Séance tenue le 15 juin 2016 en soirée à Malartic, 155 pages. |
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DT4 |
Séance tenue le 16 juin 2016 en avant-midi à Malartic, 77 pages. |
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DT5 |
Séance tenue le 16 juin 2016 en après-midi à Malartic, 158 pages. |
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DT6 |
Séance tenue le 16 juin 2016 en soirée à Malartic, 155 pages. |
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DT7 |
Séance tenue le 12 juillet 2016 en après-midi à Malartic, 84 pages. |
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DT8 |
Séance tenue le 12 juillet 2016 en soirée à Malartic, 65 pages. |
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DT9 |
Séance tenue le 13 juillet 2016 en après-midi à Malartic, 74 pages. |
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DT10 |
Séance tenue le 13 juillet 2016 en soirée à Malartic, 56 pages. |
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DQ1 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 28 juin 2016, 3 pages. |
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DQ1.1 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au document DQ1, 4 juillet 2016, 3 pages. |
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DQ1.2 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses partielles aux questions du document DQ1, 30 juin 2016, 6 pages. |
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DQ1.2.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions 4 et 7 du document DQ1, 5 juillet 2016, 3 pages. |
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DQ1.2.1.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Annexes de la réponse 7B du document DQ1.2.1 |
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DQ1.2.1.1A |
GENIVAR. Notes sur les demandes complémentaires du MDDEP – Canadian Malartic, avril 2011, 23 pages. |
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DQ1.2.1.1B |
GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC., MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL et MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur les sautages, 2012, 37 pages. |
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DQ1.2.1.1C |
CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses du promoteur, 2012, 33 pages. |
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DQ1.2.1.1D |
OSISKO. Mine Canadian Malartic - Forage et dynamitage CM-310-237, octobre 2012, 35 pages. |
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DQ1.2.1.1E |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur les sautages, 2015, 39 pages. |
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DQ1.2.1.1F |
MINE CANADIAN MALARTIC et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Réponses du promoteur, 2015, 30 pages. |
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DQ1.2.1.1G |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires concernant le projet de modification du décret – Phase II modifiée, 8 juin 2015, 7 pages. |
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DQ1.2.2 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question 6 du document DQ1, 1 page. |
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DQ1.2.3 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse partielle à la question 7 du document DQ1, 1 page. |
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DQ1.2.4 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ1.1, 5 juillet 2016, 3 pages. |
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DQ1.2.5 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Moyenne arithmétique annuelle (μg/m³), 24 pages. |
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DQ2 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 28 juin 2016, 5 pages. |
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DQ2.1 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au document DQ2, 4 juillet 2016, 2 pages. |
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DQ2.2 |
CANADIAN MALARTIC GP. Réponse à la question du document DQ2.1, 8 juillet 2016, 7 pages. |
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DQ2.3 |
CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions du document DQ2, 30 juin 2016, 13 pages. |
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DQ3 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Malartic, 28 juin 2016, 2 pages. |
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DQ3.1 |
VILLE DE MALARTIC. Réponses aux questions document DQ3, 8 juillet 2016, 2 pages et annexe. |
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DQ4 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, 28 juin 2016, 2 pages. |
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DQ4.1 |
MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponses aux questions du document DQ4, 30 juin 2016, 2 pages. |
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DQ5 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, 28 juin 2016, 2 pages. |
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DQ5.1 |
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ5, 30 juin 2016, 2 pages. |
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DQ6 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports, 28 juin 2016, 2 pages. |
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DQ6.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ6, 30 juin 2016, 2 pages. |
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DQ7 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 29 juin 2016, 16 pages. |
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DQ7.1 |
CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions du document DQ7, 6 juillet 2016, 65 pages et annexes.
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DQ7.1.1 |
GOLDER ASSOCIÉS. Plan de déposition – développement du parc à résidus – mis à jour 2016, août 2016, 14 pages et annexes.
(Complément de réponse à la question 11).
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DQ8 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Malartic, 29 juin 2016, 3 pages. |
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DQ8.1 |
VILLE DE MALARTIC. Réponses aux questions du document DQ8, 8 juillet 2016, 15 pages et annexes. |
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DQ9 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 29 juin 2016, 5 pages. |
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DQ9.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ9, 5 juillet 2016, 12 pages. |
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DQ10 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports, 29 juin 2016, 2 pages. |
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DQ10.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Réponses partielles aux questions du document DQ10, 4 juillet 2016, 3 pages. |
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DQ10.2 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Synthèse des suivis concernant les répercussions sur les activités économiques des localités contournées – Réponse du MTMDET à la question complémentaire DQ10 no 1, 27 juillet 2016, 11 pages et annexes. |
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DQ11 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la direction de santé publique, CISSS de l’Abitibi-Témiscamingue, 29 juin 2016, 2 pages. |
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DQ11.1 |
DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE – CISSS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Réponses aux questions du document DQ11, 4 juillet 2016, 6 pages. |
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DQ12 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, 29 juin 2016, 4 pages. |
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DQ12.1 |
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ12, 8 juillet 2016, 7 pages. |
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DQ13 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 19 juillet 2016, 2 pages. |
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DQ13.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ13, 21 juillet 2016, 2 pages et annexe. |
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DQ14 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 26 juillet 2016, 4 pages. |
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DQ14.1 |
CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions du document DQ14, 28 juillet 2016, 29 pages. |
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DQ15 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Malartic, 26 juillet 2016, 2 pages. |
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DQ15.1 |
VILLE DE MALARTIC. Réponses partielles aux questions du document DQ15, 27 juillet 2016, 2 pages et annexes. |
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DQ15.1.1 |
VILLE DE MALARTIC. Suite des réponses aux questions du document DQ15, 10 août 2016, 2 pages. |
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DQ15.1.2 |
VILLE DE MALARTIC. Carte du réseau cyclable actuel, 1 carte. |
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DQ15.1.3 |
WSP. Plan projeté de la piste cyclable – Déviation de la route 117, 1 carte. |
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DQ16 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la MRC de la Vallée-de-l’Or, 26 juillet 2016, 2 pages. |
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DQ16.1 |
MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Réponses aux questions du document DQ16, 27 juillet 2016, 2 pages et annexes. |
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DQ17 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 26 juillet 2016, 4 pages. |
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DQ17.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ17, 28 juillet 2016, 9 pages. |
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DQ17.1.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Échange de courriels concernant le traitement du dossier de M. Dave Lemire et l’accumulation de poussière dans sa piscine, 26 février 2016, 2 pages. |
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DQ17.1.2 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Échange de courriels concernant le traitement du dossier de M. Dave Lemire et l’accumulation de poussière dans sa piscine, 13 mai 2016, 2 pages. |
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DQ17.1.3 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Échange de courriels concernant le traitement du dossier de M. Dave Lemire et l’accumulation de poussière dans sa piscine, 18 juillet 2016, 2 pages. |
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DQ18 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Association minière du Québec, 26 juillet 2016, 2 pages. |
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DQ18.1 |
ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ18, 28 juillet 2016, 4 pages. |
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DQ19 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au Comité de suivi Canadian Malartic, 26 juillet 2016, 2 pages. |
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DQ19.1 |
COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. Réponses aux questions du document DQ19, 28 juillet 2016, 2 pages. |
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DQ19.1.1 |
COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Rapport annuel 2011, annexe à la réponse no 1 du document DQ19.1, février 2012, 31 pages. |
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DQ19.1.2 |
REGISTRAIRE DES ENTREPRISES DU QUÉBEC. Lettres patentes – Loi sur les compagnies, annexe à la réponse no 1 du document DQ19.1, 1er juin 2011, 4 pages. |
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DQ19.1.3 |
COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Rapport annuel 2012, annexe à la réponse no 1 du document DQ19.1, mars 2013, 40 pages et annexes. |
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DQ19.1.4 |
CORPORATION MINIÈRE OSISKO et COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Entente de financement, annexe à la réponse no 1 du document DQ19.1, 29 novembre 2011, 5 pages. |
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DQ19.1.5 |
COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Rapport d’activité de l’exercice 2012‑2013, annexe à la réponse no 1 du document DQ19.1, 3 décembre 2013, 6 pages. |
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DQ19.1.6 |
COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. États financiers – 31 août 2013, annexe à la réponse no 1 du document DQ19.1, 4 octobre 2013, 6 pages. |
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DQ19.1.7 |
COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Rapport d’activités de l’exercice 2013‑2014, annexe à la réponse no 1 du document DQ19.1, 24 octobre 2014, 12 pages. |
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DQ19.1.8 |
COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. États financiers 31 août 2014, 4 octobre 2013, 6 pages. |
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DQ19.1.9 |
COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. Rapport d’activités de l’exercice 2014-2015, annexe à la réponse no 1 du document DQ19.1, 14 pages. |
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DQ19.1.10 |
COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC. États financiers – 31 août 2015, annexe à la réponse no 1 du document DQ19.1, 9 septembre 2015, 6 pages. |
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DQ20 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 26 juillet 2016, 2 pages. |
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DQ20.1 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ20, 3 pages. |
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DQ21 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 12 août 2016, 8 pages. |
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DQ21.1 |
CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions du document DQ21, 18 août 2016, 16 pages et annexes. |
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DQ22 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 12 août 2016, 2 pages. |
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DQ22.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ22, 17 août 2016, 3 pages. |
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DQ23 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, 12 août 2016, 2 pages. |
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DQ23.1 |
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ23, 17 août 2016, 9 pages. |
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DQ24 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au Comité de suivi Canadian Malartic, 12 août 2016, 2 pages. |
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DQ24.1 |
COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. Réponse à la question du document DQ24, 15 août 2016, 4 pages. |
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DQ25 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Malartic, 12 août 2016, 2 pages. |
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DQ25.1 |
VILLE DE MALARTIC. Réponses aux questions du document DQ25, 26 août 2016, 3 pages. |
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DQ26 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 19 août 2016, 2 pages. |
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DQ26.1 |
CANADIAN MALARTIC GP. Réponse à la question du document DQ26, 23 août 2016, 14 pages. |
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DQ27 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au directeur de projet Extension de Canadian Malartic et déviation de la route 117, 29 août 2016, 3 pages. |
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DQ27.1 |
CANADIAN MALARTIC GP. Réponses aux questions du document DQ27, 31 août 2016, 5 pages.
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DQ28 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 8 septembre 2016, 2 pages. |
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DQ28.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ28, 12 septembre 2016, 2 pages.
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DM1 |
REGROUPEMENT VIGILANCE MINES DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 5 juillet 2016, 20 pages. |
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DM2 |
Chantal GERMAIN. Stop les machines, y a pas de conducteur !, mémoire, 12 juillet 2016, 7 pages. |
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DM3 |
Sébastien LECLERC. Mémoire, 2 pages. |
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DM4 |
Francis PELLETIER. Mémoire, 22 juin 2016, 2 pages. |
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DM5 |
Mario DAIGLE. Mémoire, 29 juin 2016, 2 pages. |
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DM6 |
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE MALARTIC. Mémoire, 28 juin 2016, 14 pages. |
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DM7 |
Bertrand LESSARD. La grenouille et le bœuf, mémoire, 5 juillet 2015, 6 pages. |
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DM8 |
MUSÉE MINÉRALOGIQUE DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 4 pages. |
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DM9 |
Hélène MAZUR-DAIGLE et Marcel DAIGLE. Mémoire, 3 juillet 2016, 4 pages. |
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DM10 |
Annette AYOTTE. Mémoire, juin 2016, 3 pages. |
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DM11 |
Priscille TRUDEL. Un oiseau pris en cage !, mémoire, 5 juillet 2016, 4 pages. |
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DM12 |
COMITÉ CITOYENS ZONE SUD VOIE FERRÉE DE MALARTIC (CCZSVFM). mémoire, 5 juillet 2016, 6 pages. |
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DM13 |
Benjamin GAGNON-LAMOTHE et Suzie BEAUREGARD. Mémoire, 2 juillet 2016, 2 pages. |
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DM13.1 |
TRAME ARCHITECTURE+PAYSAGE. Rapport d’inspection, mai 2015, 6 pages et annexes. |
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DM14 |
ACTION BORÉALE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. L’héritage de nos enfants : des trous !, mémoire, juillet 2016, 16 pages et annexes. |
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DM14.1 |
ACTION BORÉALE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Correctifs concernant certaines affirmations dans les mémoires DM6, DM14 et DM17, 15 juillet 2016, 2 pages. |
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DM14.2 |
ACTION BORÉALE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Les Marais de la rivière Piché – Un milieu de vie à protéger !, 8 pages. |
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DM14.3 |
Marc LEMAY. « Enfin une voie de contournement », La Frontière, 10 juillet 2016, 1 page. |
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DM15 |
Diane GAGNON. Mémoire, 6 juillet 2016, 8 pages. |
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DM16 |
Dave LEMIRE. Mémoire, 5 pages. |
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DM16.1 |
Dave LEMIRE. Annexes au mémoire, 33 pages. |
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DM16.2 |
Dave LEMIRE. Photos, 3 pages. |
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DM16.3 |
David PRINCE. « Du minerai de Canadian Malartic jusque dans sa piscine », Journal de Montréal, 20 septembre 2015, 1 page. |
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DM16.4 |
Dave LEMIRE. Correctif au mémoire, 17 juillet 2016, 1 page. |
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DM17 |
ASDR CANADA INC.. Mémoire, 5 juillet 2016, 13 pages. |
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DM18 |
Paul O’NEILL et Rachel ROY. Mémoire, juillet 2016, 14 pages. |
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DM19 |
ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Mémoire, 6 juillet 2016, 10 pages et annexe. |
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DM20 |
CONSEIL CENTRAL DE L’ABITIBI-TEMISCAMINGUE–NORD-DU-QUEBEC – CSN. Mémoire, 13 juillet 2016, 21 pages. |
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DM20.1 |
STATE MINING AND GEOLOGY BOARD (SMGB). Report on Backfilling of Open-Pit Metallic Mines in California, janvier 2007, 28 pages et annexe. (Version anglaise uniquement) |
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DM20.2 |
P. Sklenicka et al. « Non-Productive Principles of Landscapes Rehabilitation after Long-Term Opencast Mining in North-West Bohemia », Journal of the Southern African Institute of Mining and Metallurgy, mars 2004, pages 83 à 88. (Version anglaise uniquement) |
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DM20.3 |
P. Crouch et al. Rehabilitation of Uranium Mine Waste Sites in Australia, 12 pages.
(Version anglaise uniquement) |
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DM21 |
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE ROUYN-NORANDA. Mémoire, été 2016, 14 pages. |
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DM22 |
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE (CREAT). Mémoire, 6 juillet 2016, 57 pages et annexe. |
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DM23 |
Diane FRÉCHETTE. L'impact sur ma vie en lien avec la minière Canadian Malartic, dans ma
ville, mémoire, 2 pages. |
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DM24 |
FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUEBEC (FCCQ). Position de la FCCQ, mémoire, 6 juillet 2016, 13 pages. |
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DM25 |
Joanne BRIÈRE. Un investissement qui perd de la valeur et hypothèque la suite de ma Vie, mémoire, 26 juin 2016, 2 pages. |
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DM26 |
Léopold DUGUAY et Francine DROLET. Courbe problématique chemin du Lac Mourier, mémoire, 3 pages. |
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DM27 |
Ginette TRUDEL et Réjean GARIEPY. Au pays des géants, mémoire, 9 pages. |
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DM28 |
Guy MORRISSETTE. Mémoire, 6 pages. |
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DM29 |
John CHIAROT. Mémoire, 6 juillet 2016, 8 pages. |
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DM29.1 |
John CHIAROT. Questions au président de la Commission, 2 pages. |
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DM29.2 |
John CHIAROT. Vidéo personnelle lors d’un sautage, 5 mai 2014, 42 s. |
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DM29.3 |
John CHIAROT. Vidéo personnelle lors d’un sautage, 6 mai 2014, 22 s. |
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DM30 |
Lise THERRIEN. Mémoire, 28 juin 2016, 5 pages. |
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DM31 |
Mario GAGNON. La parole est d’or et le silence est d’argent, mémoire, 3 pages. |
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DM32 |
Me Nicole KIROUAC. Mémoire, 13 juillet 2016, 8 pages. |
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DM33 |
Sylvie LÉVESQUE. Mémoire, 21 juin 2016, 2 pages. |
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DM34 |
D.A. Pedro CARDOSO. Mémoire, 5 pages et annexes. |
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DM35 |
Sylvie BERNIER. Mémoire, 4 pages. |
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DM36 |
COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. Mémoire, 59 pages et annexes. |
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DM36.1 |
INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006-2013 – Rapport de recherche, 2015, 33 pages. |
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DM36.2 |
MINE CANADIAN MALARTIC. Transmission de documents au Comité de Suivi Canadian Malartic, 24 juillet 2015, 5 pages. |
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DM36.3 |
YOCKELL ASSOCIÉS INC. Avis sur l'étude sonore du projet d'extension de la mine Canadien Malartic, 15 juin 2016, 17 pages. |
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DM36.4 |
CONSULAIR. Analyse critique de la documentation disponible sur la qualité de l’air ambiant, juillet 2016, 17 pages. |
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DM36.5 |
ORGANISME DE BASSIN VERSANT ABITIBI-JAMÉSIE. Activités économiques dans le sous-bassin versant de la rivière Milky, 1 carte. |
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DM36.6 |
COMITÉ DE SUIVI CANADIAN MALARTIC. L’expérience du Comité de suivi Canadian Malartic, 19 juin 2015, 10 pages. |
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DM36.7 |
COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC. Relance d’un comité de suivi à Malartic, 11 janvier 2011, 8 pages. |
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DM36.8 |
COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC. Proposition du comité vigilance à l’AGA, novembre 2015, 2 pages. |
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DM37 |
MEGLAB. Un levier pour notre région, mémoire, 12 juillet 2016, 21 pages. |
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DM38 |
CHAMBRE DE COMMERCE DE VAL-D’OR. Mémoire, juillet 2016, 13 pages. |
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DM39 |
SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE MALARTIC (SDÉM). Mémoire, 5 juillet 2016, 25 pages. |
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DM40 |
Roberto BUSCEMI. Mémoire, 3 pages. |
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DM40.1 |
CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Positionnement stratégique de l’Abitibi-Témiscamingue dans le transport comme zone de transit Est-Ouest et Nord-Sud – Rapport final, 9 décembre 2013, 115 pages et annexes. |
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DM40.2 |
GROUPE D’ACOUSTIQUE DE L’UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE. Conception d’un écran antibruit végétalisé – Analyse acoustique et structurale, juin 2007, 55 pages. |
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DM41 |
Michel LÉTOURNEAU. Appui au projet d’extension de la fosse et de la déviation de la route présenté par la Mine Canadian Malartic, mémoire, 5 pages. |
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DM42 |
Mélanie BERGERON et Pierre FONTAINE. Pris en otage…, mémoire, 3 pages. |
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DM42.1 |
Mélanie BERGERON et Pierre FONTAINE. Photo, 1 page. |
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DM43 |
VILLE DE MALARTIC. Mémoire, 6 juillet 2016, 20 pages. |
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DM43.1 |
VILLE DE MALARTIC. Présentation du mémoire, 12 juillet 2016, 10 pages. |
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DM43.2 |
VILLE DE MALARTIC. Addenda au mémoire, 20 juillet 2016, 21 pages. |
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DM44 |
ASSOCIATION CANADIENNE DES MÉDECINS POUR L’ENVIRONNEMENT, MININGWATCH CANADA et COALITION QUÉBEC MEILLEURE MINE. Mémoire, 7 juillet 2016, 13 pages. |
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DM44.1 |
CCSG ASSOCIATES. Buffer Zone Considerations for Mining Development in Proximity to Human Populations, 25 pages. (Version anglaise uniquement) |
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DM44.2 |
ASSOCIATION CANADIENNE DES MÉDECINS POUR L’ENVIRONNEMENT, MININGWATCH CANADA et COALITION QUÉBEC MEILLEURE MINE. Précisions concernant l’établissement d’une zone tampon pour la mine d’or à ciel ouvert Canadian Malartic – Complément au mémoire conjoint, 18 juillet 2016, 4 pages. |
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DM44.3 |
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Extrait du Programme national de santé publique du Québec – 2015-2025 concernant les personnes vulnérables, 3 pages |
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DM45 |
COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Recommandations de la coalition, mémoire, 11 juillet 2016, 15 pages. |
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DM45.1 |
COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE. Pas d’acceptabilité sociale sans des comités de suivi crédibles, indépendants et bien financés, addenda au mémoire, 19 juin 2015, 10 pages. |
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DM45.2 |
COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Recommandation, addenda au mémoire, 14 juillet 2016, 2 pages. |
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DM46 |
MOREAU. Mémoire, 22 juin 2016, 6 pages. |
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DM47 |
Louise CHABOT. Mémoire concernant les vibrations causées par l’exploitation de la fosse, 3 pages et annexes. |
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DM48 |
Jeanne TREMBLAY. Mémoire, 5 juillet 2016, 2 pages. |
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DM49 |
REDEVANCES AURIFÈRES OSISKO LTÉE. L’agrandissement de Canadian Malartic: un projet qui s’impose, économiquement et socialement, mémoire, 6 juillet 2016, 14 pages et annexes. |
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DM50 |
Claude LÉVEILLÉE. Mémoire, 30 juin 2016, 3 pages. |
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DM51 |
Elif LÉVESQUE. Mémoire, 5 juillet 2016, 1 page. |
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DM52 |
MINIÈRE OSISKO INC. Le projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic : incontournable pour l’Abitibi et pour l’industrie minière du Québec, mémoire, 6 juillet 2016, 7 pages. |
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DM53 |
Laura LAFLEUR THIBAULT. Mémoire, 12 juin 2016, 2 pages. |
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DM54 |
Angèle GERMAIN. Ce à quoi on n’a pas pensé !, mémoire, 5 juillet 2016, 6 pages. |
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DM55 |
CANARDS ILLIMITÉS CANADA. Mémoire, juillet 2016, 6 pages. |
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DM56 |
Françoise BERTRAND. Lettre d’appui au projet, mémoire, 6 juillet 2016, 3 pages. |
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DM57 |
GROUPE SOGITEX INC. Mémoire, 4 pages. |
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DM58 |
Guillaume FOURNIER. Je ne suis pas imbécile !, mémoire, 1 page |
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DM59 |
GROUPE D’ENTREPRISES MANITOULIN TRANSPORT. Mémoire, 1 page. |
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DM60 |
Manon ROSE-LAVERDIÈRE. Pour l’instant, je subis et j’ai peur !, mémoire, juillet 2016, 3 pages. |
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DM61 |
Mariette FORTIN. Mémoire, 2 pages. |
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DM61.1 |
TRAME ARCHITECTURE + PAYSAGE. Étude de résidence, 2014, 4 pages et annexe. |
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DM62 |
ASSOCIATION DE L’EXPLORATION MINIÈRE DU QUÉBEC (AEMQ). Mémoire, juin 2016, 11 pages. |
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DM63 |
Denis LIZOTTE. Mémoire, 1 page. |
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DM64 |
Aline CÔTÉ LAMARCHE. Mémoire, 27 juin 2016, 1 page. |
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DM65 |
BURO PLUS – PAPETERIE COMMERCIALE. Mémoire, 2 pages. |
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DM66 |
MÉTAL MARQUIS INC. Mémoire, 2 juin 2016, 2 pages. |
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DM67 |
SOCIÉTÉ DE L’EAU SOUTERRAINE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Rapport d’évaluation de l’étude d’impact environnemental du projet – Volet Eau souterraine, mémoire, juillet 2016, 37 pages. |
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DM68 |
BLAIS INDUSTRIES. Mémoire, 6 juin 2016, 2 pages. |
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DM69 |
RESSOURCES FALCO LTÉE. Un appui au projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic, mémoire, 6 juillet 2016, 4 pages. |
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DM70 |
Daniel PELLETIER. Mémoire, 31 mai 2016, 1 page. |
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DM71 |
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU CENTRE-ABITIBI (CCICA). Mémoire, 10 juin 2016, 9 pages et annexes. |
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DM72 |
J. Drolet et Fils Ltée BMR. Mémoire, 3 pages. |
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DM73 |
ORICA CANADA INC. Mémoire, 7 juin 2016, 2 pages. |
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DM74 |
TRANSPORTS CJFS. Mémoire, 27 mai 2016, 2 pages. |
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DM75 |
NETTOYEURS SIGMA LTÉE. Mémoire, 31 mai 2016, 1 page. |
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DM76 |
CENTRE TECHNOLOGIQUE DES RÉSIDUS INDUSTRIELS (CTRI). Mémoire, 2 pages |
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DM77 |
HYDRAULIQUE NORD-OUEST. Mémoire, 27 juin 2016, 2 pages. |
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DM78 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN ABITIBI-TÉMISCAMINGUE (UQAT). Mémoire, 28 juin 2016, 4 pages. |
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DM79 |
VILLE D’AMOS. Mémoire, 27 juin 2016, 1 page. |
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DM80 |
ASSOCIATION DES ENTREPRENEURS MINIERS DU QUÉBEC. Mémoire, 15 juin 2016, 3 pages. |
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DM81 |
ÉQUIPEMENTS INDUSTRIELS I.B.S. Inc. Mémoire, 28 juin 2016, 2 pages. |
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DM82 |
André GAUMOND. Mémoire, 6 juillet 2016, 2 pages. |
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DM83 |
CPE BAMBIN ET CÂLIN. Mémoire, 3 pages. |
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DM84 |
NORASCON. Appui au projet d'extension de la fosse et de la déviation de la route présenté par la Mine Canadian Malartic, mémoire, 3 pages. |
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DM85 |
CÉGEP DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 4 juillet 2016, 5 pages. |
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DM86 |
GROUPE PROMEC INC. Mémoire, 4 juillet 2016, 3 pages. |
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DM87 |
Ginette LEDUC. Mémoire, 25 mai 2016, 1 page. |
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DM88 |
Bryan A. COATES et Danielle GAUTHIER. Mémoire, 30 juin 2016, 3 pages. |
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DM89 |
INSTITUT DE RECHERCHE EN MINE ET ENVIRONNEMENT (IRME), UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN ABITIBI-TÉMISCAMINGUE (UQAT) − POLYTECHNIQUE MONTRÉAL. Mémoire, 5 juillet 2016, 3 pages |
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DM90 |
PÉTROLES J.C. TRUDEL INC. Mémoire, 5 juillet 2016, 7 pages. |
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DM91 |
GROUPE VM Inc. Mémoire, 4 juillet 2016, 1 page. |
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DM92 |
Yves PLANTE. Mémoire, 5 juillet 2016, 12 pages. |
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DM93 |
MUNICIPALITÉ DE TASCHEREAU. Copie de résolution, mémoire, 4 juillet 2016, 2 pages. |
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DM94 |
HEWITT ÉQUIPEMENT LIMITÉE. Mémoire, 5 juillet 2016, 5 pages. |
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DM95 |
AGRITIBI R.H. INC. Mémoire, juillet 2016, 4 pages. |
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DM96 |
A.B.F. MINES INC. Mémoire, 2 pages. |
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DM97 |
André LE BEL. Mémoire, 6 juillet 2016, 2 pages. |
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DM98 |
GROUPE MISA. Mémoire, 4 juillet 2016, 3 pages. |
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DM99 |
COMITÉ DE DÉFENSE DE L’AIR ET DE L’EAU DE SEPT-ÎLES ET REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE LA GRANDE BAIE DE SEPT-ÎLES. Mémoire, 9 juillet 2016, 13 pages. |
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DM99.1 |
COMITÉ DE DÉFENSE DE L’AIR ET DE L’EAU DE SEPT-ÎLES et REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE LA GRANDE BAIE DE SEPT-ÎLES. Addenda au mémoire, 4 pages. |
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DM100 |
9292-5890 QUEBEC INC. Projet de valorisation des matières premières secondaires de la mine Canadian Malartic, mémoire, 25 juin 2016, 21 pages. |
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DM101 |
MANUFACTURE AB CABLE. Mémoire, 3 pages. |
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DM102 |
VEOLIA AMÉRIQUE DU NORD. Appui au projet d'extension de la fosse et de la déviation de la route présenté par la Mine Canadian Malartic, mémoire, 6 juillet 2016, 2 pages. |
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DM103 |
REGROUPEMENT POUR LA RESPONSABILITÉ SOCIALE DES ENTREPRISES (RRSE). Mémoire, 6 juillet 2016, 3 pages et annexe. |
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DM104 |
MRC D’ABITIBI-OUEST et MUNICIPALITÉ DE PALMAROLLE. Extrait authentique du procès-verbal d'une assemblée du conseil municipal – Résolution n° 16‑07‑202, mémoire, 8 juillet 2016, 2 pages. |
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DM105 |
ORGANISME DE BASSIN VERSANT ABITIBI-JAMÉSIE. Rapport d’évaluation de l’étude d’impact environnemental du projet – Volet Eau de surface, mémoire, juin 2016, 11 pages. |
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DM106 |
MUNICIPALITÉ DU CANTON DE TRÉCESSON – DISTRICT D’ABITIBI. Extrait de résolution – Résolution 2106‑07‑188, mémoire, 7 juillet 2016, 2 pages. |
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DM107 |
Francine MORIN. Mémoire, 2 pages. |
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DM108 |
VILLE DE SENNETERRE. Appui à la Ville de Malartic, mémoire, 9 juillet 2016, 2 pages et annexe. |
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DM109 |
PDG INDUSTRIES INC. Mémoire, 12 juillet 2016, 4 pages. |
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DM110 |
COALITION DES ANICINABEK D'ABITIBIWINNI, DU LAC SIMON ET DE LONG POINT (WINNEWAY). Mémoire, 12 juillet 2016, 10 pages. |
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DM111 |
MUNICIPALITÉ DE RÉMIGNY. Résolution 6813‑07‑2016, mémoire, 5 juillet 2016, 2 pages. |
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DM112 |
MUNICIPALITÉ D'AUTHIER-NORD. Mémoire, 12 juillet 2016, 1 page et annexe. |
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DM113 |
MUNICIPALITÉ DE LA CORNE. Demande d'appui pour le projet d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et déviation de la route 117, mémoire, 12 juillet 2016, 1 page et annexe. |
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DM114 |
MUNICIPALITÉ SAINTE-HÉLÈNE DE MANCEBOURG. Lettre d'appui pour le projet d'agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et déviation de la route 117, mémoire, 12 juillet 2016, 4 pages. |
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DM115 |
INSTITUT CANADIEN DES MINES DE LA MÉTALLURGIE ET DU PÉTROLE (ICM) – SECTIONS AMOS et VAL-D’OR. Mémoire, 30 juin 2016, 7 pages. |
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DM116 |
Pierre LALIBERTÉ. Mémoire, 6 juillet 2016, 78 pages. |
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DM117 |
SOUDURE DU FER. Mémoire, 1 page. |
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DM118 |
Louis TROTTIER et Françoise BEAUDOIN. Mémoire, 4 pages. |
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DM119 |
RÉSEAU QUÉBÉCOIS DES GROUPES ÉCOLOGISTES. Mémoire, 6 juillet 2016, 23 pages. |
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DM119.1 |
RÉSEAU QUÉBÉCOIS DES GROUPES ÉCOLOGISTES. Échange de courriels concernant l’avis de dépôt du mémoire, 14 juillet 2016, 2 pages. |
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