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  Projet de parc éolien Saint-Cyprien à Saint-Cyprien-de-Napierville
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de parc éolien Saint-Cyprien à Saint-Cyprien-de-Napierville
DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville, 29 mai 2015, 1 page.
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  DQ1.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Réponses aux questions du document DQ1, 23 juin 2015, 1 page.
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DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la municipalité Les Jardins-de-Napierville, 29 mai 2015, 1 page.
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  DQ2.1 MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE. Réponse à la demande du document DQ2, 1 carte.
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DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Hydro-Québec, 29 mai 2015, 1 page.
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  DQ3.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ3, 1 page.
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DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 29 mai 2015, 1 page.
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  DQ4.1

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES.  Réponse à la question du document DQ4, 1 page.
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DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, 29 mai 2015, 1 page.
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  DQ5.1

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question du document DQ5, 11 juin 2015, 2 pages.
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DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, 29 mai 2015, 2 pages.
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  DQ6.1 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses aux questions du document DQ6, 2 pages.
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DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Environnement Canada, 29 mai 2015, 2 pages.
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  DQ7.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ7, 4 juin 2015, 2 pages.
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DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 29 mai 2015, 1 page.
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  DQ8.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ8, 2 juin 2015, 3 pages.
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DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de la Santé et des Services sociaux, 29 mai 2015, 1 page.
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  DQ9.1 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponses aux questions du document DQ9, 16 juin 2015, 2 pages.
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DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Énergies Durables Kahnawà:ke, 29 mai 2015, 4 pages.
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  DQ10.1 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE. Réponses aux questions du document DQ10, 4 juin 2015, 14 pages et annexes.
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  DQ10.1.1 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE. Réponses aux questions contenues dans le document DQ-10 - Errata à la réponse à la question 18, 4 juin 2015, 1 page.
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DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 29 mai 2015, 2 pages.
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  DQ11.1 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ11, 3 juin 2015, courriel de transmission, 12 pages et annexes.
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DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Commission de protection du territoire agricole du Québec, 29 mai 2015, 1 page.
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  DQ12.1 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ12, 1er juin 2015, courriel de transmission et 9 pages.
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DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la municipalité de Saint-Bernard-de-Lacolle, 3 juin 2015, 1 page.
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  DQ13.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-BERNARD-DE-LACOLLE. Réponse à la question du document DQ13, 4 juin 2015, 1 page.
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DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 18 mai 2015, 1 page.
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  DQ14.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ14 et résumé de l’information demandée, 23 juin 2015, 2 pages.
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  DQ14.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères, 2005, 24 pages.
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DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, 2 juillet 2015, 2 pages.
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  DQ15.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponses aux questions du document DQ15, 22 juillet 2015, 3 pages.
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DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la MRC Les Jardins-de-Napierville, 2 juillet 2015, 2 pages.
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  DQ16.1 MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE. Réponses aux questions du document DQ16, 6 juillet 2015, 2 pages et annexes.
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DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Énergies Durables Kahnawà:ke, 2 juillet 2015, 2 pages.
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  DQ17.1 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE. Réponses aux questions du document DQ17, 14 juillet 2015, 6 pages et annexe.
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DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Environnement Canada, 2 juillet 2015, 1 page.
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  DQ18.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ18, 8 juillet 2015, 2 pages.
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DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Hydro-Québec, 2 juillet 2015, 1 page.
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  DQ19.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ19, 7 juillet 2015, 2 pages.
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DQ20 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Ville de Saint-Rémi sur l’avis d’ébullition de l’eau potable en raison de la présence de coliformes dans un puits et sur la cause de cette contamination, 2 juillet 2015, 1 page.
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  DQ20.1 VILLE DE SAINT-RÉMI. Réponse à la question du document DQ20, 7 juillet 2015, 1 page.
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DQ21 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la MRC Le  Haut-Richelieu sur le Règlement 478, 8 juillet 2015, 1 page.
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  DQ21.1 MRC LE HAUT-RICHELIEU. Réponse à la question du document DQ21, 8 juillet 2015, 1 page.
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DQ22 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 27 juillet 2015, 1 page.
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  DQ22.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ22, 27 juillet 2015, 2 pages.
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DQ23 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Énergies Durables Kahnawà:ke, 27 juillet 2015, 1 page.
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  DQ23.1 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE. Réponse à la question du document DQ23, 29 juillet 2015, 2 pages.
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  DQ23.2 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE. Compléments d’information à la réponse DQ23.1, 10 août 2015, 5 pages et annexe.
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DQ24 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Affaires municipales et l’Occupation du territoire, 29 juillet 2015, 1 page.
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  DQ24.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question du document DQ24,14 juillet 2015, 2 pages.
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DQ25 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 30 juillet 2015, 1 page.
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  DQ25.1 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ25, 30 juillet 2015, courriel de transmission et 2 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de parc éolien Saint-Cyprien à Saint-Cyprien-de-Napierville
DT1 Séance tenue le 19 mai 2015 en soirée à Saint-Bernard-de-Lacolle, 152 pages.
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DT2 Séance tenue le 20 mai 2015 en après-midi à Saint-Bernard-de-Lacolle, 144 pages.
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DT3

Séance tenue le 20 mai 2015 en soirée à Saint-Bernard-de-Lacolle, 150 pages.
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DT4

Séance tenue le 21 mai 2015 en après-midi à Saint-Bernard-de-Lacolle, 121 pages.
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DT5

Séance tenue le 21 mai 2015 en soirée à Saint-Bernard-de-Lacolle, 143 pages.
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DT6

Séance tenue le 16 juin 2015 en soirée à Saint-Bernard-de-Lacolle, 66 pages.
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DT7

Séance tenue le 17 juin 2015 en après-midi à Saint-Bernard-de-Lacolle, 62 pages.
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DT7.1

 Traduction de l’anglais vers le français des pages 45 à 48 du DT7, 4 pages.
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DT8

Séance tenue le 17 juin 2015 en soirée à Saint-Bernard-de-Lacolle, 72 pages.
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DT9

Séance tenue le 18 juin 2015 en après-midi à Saint-Bernard-de-Lacolle, 61 pages.
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DT10

Séance tenue le 18 juin 2015 en soirée à Saint-Bernard-de-Lacolle, 51 pages.
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DT10.1

 Traduction de l’anglais vers le français des pages 18 à 23 du DT10, 10 pages.
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DT11

Séance tenue le 19 juin 2015 en après-midi à Saint-Bernard-de-Lacolle, 44 pages.
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DT11.1

 Traduction de l’anglais vers le français des pages 13 à 14 et 24 à 26 du DT11, 5 pages.
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DM1 TROC INTERNATIONAL. Mémoire, 27 mai 2015, pagination diverse.
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  DM1.1 TROC INTERNATIONAL. Addenda au mémoire, 1er juin 2015, 2 pages.
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  DM1.2 TROC INTERNATIONAL. Addenda au mémoire, 1er juin 2015, 1 page.
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DM2 Yannick POUSSARD. Mémoire, 31 mai 2015, 3 pages.
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DM3 Gérard DUTIL. Mémoire, 14 mai 2015, 4 pages et annexes.
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  DM3.1 Gérard DUTIL. Annexe au mémoire, 15 juin 2015, 2 pages.
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  DM3.2 Gérard DUTIL. Liste de références relative au mémoire, 10 juillet 2015, 1 page.
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DM4 Maureen DUTIL. Mémoire, 28 mai 2015, 2 pages.
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DM5 Roger HÉBERT, Jean-Paul, Réal, Monique, Colette et Francine BLAIS. Mémoire, 26 mai 2015, 3 pages.
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DM6 Pierre COUTURE. Mémoire, 2015, 85 pages et annexes.
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  DM6.1 Pierre COUTURE. Résumé du mémoire, 6 pages.
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DM7 Alain GRÉGOIRE pour un groupe d’agriculteurs de Saint-Cyprien-de-Napierville. Ligne de transport d’électricité entre le parc éolien St-Cyprien du promoteur Energies Durabtes Kahnawà:ke inc., et le poste de distribution Napierville d’Hydro-Québec, mémoire, 1er juin 2015, 62 pages.
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  DM7.1 Alain GRÉGOIRE. Présentation et résumé du mémoire, 18 juin 2015, 5 pages.
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DM8 Jean Louis FLEURY. Mémoire au BAPE, juin 2015, 14 pages.
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  DM8.1 Jean Louis FLEURY. Annexe au mémoire, 1 page.
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DM9 Eva JONHSON. Memoire in support of the St-Cyprien wind energy project, juin 2015, 2 pages.
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  DM9.1 Eva JONHSON. Présentation du mémoire, juin 2015, 4 pages.
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DM10 Jean SIOUVILLE. Mémoire, 5 juin 2015, 2 pages.
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  DM10.1 Jean SIOUVILLE. Addenda au mémoire, 2 pages et annexes
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DM11 Louis SIOUVILLE. Mémoire, 6 pages.
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  DM11.1 Louis SIOUVILLE. Addenda au mémoire, 6 pages.
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DM12 Claude GACHET. Mémoire, 7 juin 2015, 3 pages.
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DM13 Jacques SOREL. Mémoire, 7 juin 2015, 3 pages.
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DM14 Mona FORTIN. Mémoire, 7 juin 2015, 2 pages.
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DM15 Lyne TURGEON. Mémoire, 7 juin 2015, 3 pages.
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DM16 Diane COACHE. Mémoire, 5 juin 2015, 2 pages.
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DM17 Sergio PAVONE. Énergie renouvelable et interdépendance économique, mémoire, 3 pages.
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DM18 Lise TROTTIER. Mémoire, 7 pages.
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  DM18.1 Lise TROTTIER. Addenda au mémoire, 3 juillet 2015, 1 page et annexe.
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DM19 COALITION DES MAIRES DE HUIT MUNICIPALITÉS. Mémoire, 8 pages et annexe.
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DM20 Sylviane SOULAINE COUTURE. Mémoire, juin 2015, 10 pages et annexes.
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DM21 Werner VAN HYFTE. Mémoire, 31 mai 2015, 4 pages.
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DM22 Monique GAMACHE. Mémoire, 7 juin 2015, 3 pages.
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DM23 Normand LEFEBVRE. Mémoire, 9 juin 2015, 2 pages.
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  DM23.1 Normand LEFEBVRE. Addenda au mémoire, 1 page et annexes.
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DM24 Nicole VAN HYFTE. Mémoire, 8 juin 2015, 8 pages.
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  DM24.1 Nicole VAN HYFTE. Informations supplémentaires, 25 juin 2015, 2 pages et annexes.
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DM25 FÉDÉRATION DE L’UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES DE LA MONTÉRÉGIE et SYNDICAT DE L’UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES DES JARDINS-DE-NAPIERVILLE. Mémoire, 18 juin 2015, 20 pages.
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DM26 Lucie LEBLANC. Mémoire, 9 juin 2015, 3 pages.
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DM27 COMITÉ DES CITOYENS DE LACOLLE. Mémoire, juin 2015, 3 pages.
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  DM27.1 COMITÉ DES CITOYENS DE LACOLLE. Mise au point, 2 pages.
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  DM27.2 COMITÉ DES CITOYENS DE LACOLLE. Intervention verbale, 17 juin 2015, 5 pages.
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DM28 Jocelyne BLANCHET. Mémoire, 16 juin 2015, 5 pages et annexes.
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DM29 Vincent GRÉGOIRE. Projet éolien Saint-Cyprien du promoteur Énergies Durables Kahnawà:ke à Saint-Cyprien-de Napierville : l’agriculture face à l’industrie éolienne, mémoire, 4 juin 2015, 18 pages.
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  DM29.1 Vincent GRÉGOIRE. Addenda et complément d’information au mémoire, 19 juin 2015, 4 pages.
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DM30 Pascale RICHARD. Mémoire, 1er juin 2015, 4 pages.
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DM31 Patricia DORANTES BRASSARD. Citoyens et agriculteurs, ENSEMBLE, disent NON au Projet éolien Saint-Cyprien, mémoire, 5 juin 2015,98 pages.
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  DM31.1 Patricia DORANTES BRASSARD. Addenda au mémoire, 2 pages.
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  DM31.2 Patricia DORANTES BRASSARD. Présentation verbale révisée, 16 juin 2015, 21 pages.
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DM32 Gérard SÉGUIN. Urgence éolienne, mémoire, 10 juin 2015, 3 pages.
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DM33 Marissa LEBLANC. Mémoire, 3 pages.
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DM34 Astrid AMMERLAAN. La Terre une ressource de prospérité, de stabilité et d’amitié, mémoire, juin 2015, 5 pages.
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  DM34.1 Astrid AMMERLAAN. Addenda au mémoire, 16 juin 2015, 1 page.
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DM35 MUNICIPALITÉ DE SAINT-BERNARD-DE-LACOLLE. Mémoire, 16 juin 2015, 7 pages et annexes.
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DM36 Claude CHARRON. Mémoire, juin 2015, 6 pages.
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  DM36.1 Claude CHARRON. Modifications au mémoire, 1 page.
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DM37 KAHNAWAKE ENVIRONMENT PROTECTION OFFICE. Mémoire, 2 pages.
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DM38 Jean-Louis TINANT. Mémoire, 11 juin 2015, 4 pages.
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DM39 MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ÎLE-AUX-NOIX. Mémoire, 13 pages.
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DM40 Carole DOUCET. Mémoire, 11 juin 2015, 5 pages.
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  DM40.1 Carole DOUCET. Addenda au mémoire, 1 page.
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DM41 GRAND CHIEF OF THE MOHAWK COUNCIL OF KAHNAWÂ:KE. Mémoire, 2 pages.
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  DM44.1 VIGNOBLE MOROU. Addenda au mémoire, 11 juin 2015, 3 pages.
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DM42 Francis VERSTRICHT. Mémoire, 11 juin 2015, 2 pages.
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DM43 Frédéric BOIRE. Mémoire, 11 juin 2015, 7 pages.
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DM44 VIGNOBLE MOROU. Mémoire, 10 juin 2015, 6 pages.
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DM45 LE VENT TOURNE. Mémoire, 11 juin 2015, 19 pages.
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  DM45.1 LE VENT TOURNE. Annexes au mémoire, juin 2015, pagination multiple. (La version papier intégrale est disponible au secrétariat de la commission.)
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    DM45.1.1 Annexe 1 : Corrections, juin 2015, 1 page.
    DM45.1.2 Annexe 2 : Autorisations, juin 2015, 7 pages.
    DM45.1.3 Annexe 3 : Documents cités, 2010-2015 (seule la version papier est disponible au secrétariat de la commission), non paginé.
    DM45.1.4 Annexe 4 : Pétition citoyenne, totalisant 2659 signataires.
    DM45.1.5 Annexe 5 : L’état de la chaussée Grande-Ligne du rang Double, avril, mai 2015, 3 photos.
    DM45.1.6 Annexe 6 : Documentation diverse et liens internet, non paginé.
    DM45.1.7 Annexe 7 : Autres autorisations, 24 juin 2015, 1 page.
    DM45.1.8 Annexe 8 : Informations complémentaires et liens internet, 2 pages.
    DM45.1.9 Annexe 9 : Dépliants informatifs de Le Vent Tourne, 2011-2015.
DM46 Yvon ROY. Mémoire, 11 juin 2015, 5 pages.
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DM47 Lucie BOMBARDIER. Mémoire, 10 juin 2015, 5 juin.
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  DM47.1 Lucie BOMBARDIER. Addenda au mémoire, 10 juin 2015, 2 pages.
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DM48 Joane MC DERMOTT. Mémoire, juin 2015.
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DM49 MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Mémoire, 5 pages et annexe.
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DM50 Pamela MERCER-WALSH. Mémoire, 10 juin 2015, 6 pages.
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DM51 François DUVEAU. Mémoire, 10 juin 2015, 5 pages.
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DM53 Jean-François BOIRE. Mémoire, 4 pages et annexes.
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DM52 Oscar, Micheline et Gisèle BÉLANGER. Mémoire, 3 juillet 2015, 1 page et annexe.
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DM54 Éric BEAUDOIN. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM55 COMITÉ DES CITOYENS DE SAINT-BERNARD-DE-LACOLLE. Mémoire, 10 juin 2015, 5 pages et annexes.
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DM56 Daniel REID. Mémoire, 10 juin 2015, 17 pages.
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  DM56.1 Daniel REID. Addenda au mémoire, pagination diverse.
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DM57 Stéphane VERSTRICHT. Mémoire, 31 mai 2015, 4 pages.
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DM58 Jean-François BOUCHARD et Sylvie BEAULIEU. Mémoire, 10 juin 2015, 3 pages.
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  DM58.1 Jean-François BOUCHARD. Addenda au mémoire, 17 juin 2015, 1 page.
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DM59 Thomas MACHEMIN. Mémoire, 17 juin 2015, 6 pages.
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DM60 Véronique BRUNET. Mémoire, 10 juin 2015, 3 pages.
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DM61 Serge DESBOIS. Mémoire, 11 juin 2015, 8 pages.
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DM62 Brigitte SCHOEMANS. Mémoire, 11 juin 2015, 12 pages.
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  DM62.1 Brigitte SCHOEMANS. Annexe au mémoire, juin 2015, pagination diverse.
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DM63 Claudine LESTAGE. Mémoire, 9 juin 2015, 2 pages.
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DM64 Louise GAGNON. Mémoire, 11 juin 2015, 28 pages et annexe.
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  DM64.1 Louise GAGNON. Présentation, 17 juin 2015, 9 pages.
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  DM64.2 Louise GAGNON. Résumé présentation, 17 juin 2015, 3 pages.
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DM65 Suzanne LABRÈQUE. Mémoire, 10 juin 2015, 3 pages.
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DM66 Serge LEFEBVRE. Mémoire, 1er juin 2015, 4 pages.
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DM67 ASSOCIATION QUÉBEC SOLIDAIRE HUNTINGDON. Mémoire, juin 2015, 43 pages.
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  DM67.1 ASSOCIATION QUÉBEC SOLIDAIRE HUNTINGDON. Présentation du mémoire, 19 juin 2015, 15 pages.
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  DM67.2 ASSOCIATION QUÉBEC SOLIDAIRE HUNTINGDON. Annexes au mémoire, juin 2015, pagination diverse.
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  DM67.3 ASSOCIATION QUÉBEC SOLIDAIRE HUNTINGDON. Rectificatif au mémoire, 1 page.
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DM68 Carine MICHAUD. Mémoire, 11 juin 2015, 2 pages.
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  DM68.1 Carine MICHAUD. Présentation, 11 juin 2015, 2 pages.
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DM69 Gabriel DURANY. Développement durable et réconciliation, Mémoire, 11 juin 2015, 13 pages.
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  DM69.1 Gabriel DURANY. Présentation, 17 juin 2015, 14 pages.
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DM70 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE. Mémoire, 5 pages.
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  DM70.1 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE. Annexe au mémoire, 1 communiqué, 1 brochure et 1 carte. (La version papier de la brochure et de la carte est disponible au secrétariat de la commission.)
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DM71 LES INCONTOURNABLES DE LA FRONTIÈRE. Mémoire, 11 juin 2015, 6 pages.
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  DM71.1 LES INCONTOURNABLES DE LA FRONTIÈRE. Addenda au mémoire, 11 juin 2015, 9 pages.
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DM72 FREDETTE & FILS LTÉE. Mémoire, 10 juin 2015, 2 pages.
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  DM72.1 FREDETTE & FILS LTÉE. Addenda au mémoire, 4 décembre 2014, 28 pages.
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DM73 Carmen LABELLE. Mémoire, juin 2015, 31 pages.
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  DM73.1 Carmen LABELLE. Addenda au mémoire, 18 juin 2015, 2 pages.
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  DM73.2 Carmen LABELLE. Annexe au mémoire, 1 page.
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  DM73.3 Carmen LABELLE. Résumé du mémoire, 17 juin 2015, 15 pages.
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  DM73.4 Carmen LABELLE. Rectificatifs au mémoire, 2 pages.
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DM74 Micheline MATHIEU. Mémoire, 11 juin 2015, 2 pages.
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DM75 Narcisse GLAZER. Mémoire, 4 pages.
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DM76 Sylvie DESCHÊNES. Mémoire, 5 pages.
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DM77 Maxime MORIN. Mémoire, 10 juin 2015, 4 pages.
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DM78 David W. ROTHSCHILD. Mémoire, 2 pages.
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DM79 Jeannine PINARD. Mémoire, 3 pages.
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DM80 Stéphane TRUDELLE. Mémoire, 2 juin 2015, 3 pages.
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DM81 SOCIÉTÉ D’HISTOIRE LACOLLE BEAUJEU. Conservation du patrimoine et le développement de l’éco-tourisme de notre région, mémoire, 4 pages et annexes.
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  DM81.1 SOCIÉTÉ D’HISTOIRE LACOLLE BEAUJEU. Circuit des panneaux d’interprétation de l’histoire de Lacolle, 16 pages et annexes.
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  DM81.2 SOCIÉTÉ D’HISTOIRE LACOLLE BEAUJEU. Localisation des panneaux d’interprétation du circuit patriote à Napierville et St-Cyprien, 5 pages.
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  DM81.3 SOCIÉTÉ D’HISTOIRE LACOLLE BEAUJEU. Circuit patrimonial de la seigneurie de Lacolle-Beaulieu, 22 pages et photos. (Seule la version électronique est disponible.)
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  DM81.4 SOCIÉTÉ D’HISTOIRE LACOLLE BEAUJEU. Document d’accompagnement, 10 photos. (Seule la version électronique est disponible.)
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DM82 Jean MORIN. Mémoire, 15 juin 2015, 6 pages.
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DM83 Jocelyne VERNER. Mémoire, 10 juin 2015, 2 pages.
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  DM83.1 Jocelyne VERNER. Addenda au mémoire, 3 pages.
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  DM83.2 Jocelyne VERNER. Documentation relative au tourisme régional: brochures, cartes et dépliants. (Seule la version papier est disponible au secrétariat de la commission.)
DM84 Wim AMMERLAAN. USU FRUCTUS ABUSUS – L’accaparement des droits de propriété superficiaire par les investisseurs de l’éolien, Mémoire, juin 2015, 3 pages.
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DM85 Éric HUBERDEAU. Mémoire, 1er juin 2015, 1 page.
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DM86 Michel ARSENEAU. Mémoire, 9 juin 2015, 2 pages.
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DM87 Amélie MERCIER. Mémoire, 9 juin 2015, 2 pages.
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DM88 Jean Yves SAMSON. Mémoire, 1er juin 2015, 2 pages.
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DM89 Andrée DAMI. Mémoire, 1er juin 2015, 1 page.
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DM90 Jacques DAIGLE. Mémoire, 10 juin 2015, 2 pages.
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DM91 Luc SIGNORI. Mémoire, 9 juin 2015, 5 pages.
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DM92 Michel SURPRENANT et Sonia PETEERS. Des citoyens en colère, mémoire, 3 pages.
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DM93 Gilles POTVIN et Nicole BLAIS. Témoignage, 2 pages.
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DM94 FERME L’ÉCUYER & FILS 3000 INC. Mémoire, juin 2015, 2 pages.
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DM95 Nancy ROBITAILLE. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM96 Alain GRÉGOIRE. Le projet éolien Saint-Cyprien à Saint-Cyprien-de-Napierville du promoteur Énergies Durables Kahnawà :ke et le décret 1044-2008, mémoire, 9 juin 2015, 6 pages.
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DM97 Julianne TALBOT. Mémoire, 9 juin 2015, 2 pages.
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DM98 Angèle PATENAUDE. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM99 Gérald BOIRE. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM100

Jonathan PARIS. Mémoire, 1er juin 2015, 3 pages.
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DM101

Marlies ROTH-GAUTHIER et Robert C. GAUTHIER. We say NO to the Wind Turbine Project in Saint-Cyprien-de-Napierville, mémoire, 1 page
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DM102

Stéphanie BREVET GIROUX. Mémoire, 1er juin 2015, 2 pages.
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DM103

Michel PATENAUDE. Mémoire, 1er juin 2015, 2 pages.
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DM104

GRAND CONSEIL DES CRIS (EEYOU ISTCHEE) et GOUVERNEMENT DE LA NATION CRIE. Mémoire, 1er juin 2015, 1 page.
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DM105

Karine VERSTRICHT. Mémoire, 1 page.
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DM106

Anik DESORMEAUX. Mémoire, 1er juin 2015, 3 pages.
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DM107

Tammy DELARONDE. Mémoire, 1 page.
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DM108

Johanne PIGEON. Mémoire, 29 mai 2015, 1 page.
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DM109

Claire DUTIL. Mémoire, 28 mars 2011, 3 pages.
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DM110

Pierre PELLERIN. Mémoire, 12 avril 2015, 4 pages.
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DM111

Riaz LAKHANISKY. Mémoire, 28 mars 2011, 3 pages.
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DM112

Dan FAILLE. Mémoire, 31 mai 2015, 1 page.
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DM113

Etienne DUMOUCHEL. Mémoire, 1 page.
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DM114

Nathalie POIRIER et François FERLAND. Mémoire, 31 mai 2015, 4 pages.
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DM115

Allison KAWENNOKTA JACOBS. Mémoire, 29 mai 2015, 1 page.
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DM116

Marie-Andrée NOEL. Mémoire, 26 mai 2015, 1 page
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DM117

Daniel PAQUETTE. Mémoire, 26 mai 2015, 1 page
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DM118

Jean CHENEY. Mémoire, 26 mai 2015, 1 page.
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DM119

André H. BOUTIN. Mémoire, révisé, 3 juin 2015, 1 page
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DM120

Sylvie BOUDREAU. Mémoire, 1 page
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DM121

André VAN HYFTE. Mémoire, 26 mai 2015, 3 pages.
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DM122

Lucien PROVOST. Mémoire, 1 page.
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DM123

Ginette PETIT. Mémoire, 1 page.
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DM124

Francis GARCEAU. Mémoire, 2 juin 2015, 4 pages.
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DM125

Charles L’ECUYER. Mémoire, juin 2015, 2 pages.
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DM126

Monique DEXTRADEUR-BRIEN. Mémoire, 29 mai 2015, 1 page.
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DM127

Martin MEYER. Mémoire, 1 page.
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DM128

Susan DALY HELLER. Mémoire, 2 juin 2015, 1 page.
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DM129

Jean Claude BOURCIER. Mémoire, 31 mai 2015, 2 pages.
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DM130

Madeleine POUSSARD. Mémoire, 26 mai 2015, 1 page
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DM131

Jean MARISSEAU. Mémoire, 3 pages.
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DM132

Armour GRÉGOIRE. Mémoire, 3 juin 2015, 2 pages.
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DM133

Susan ARMAND. Mémoire, 3 juin 2015, 1 page.
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DM134

Ginette AUGER. Mémoire, 3 juin 2015,3 pages.
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DM135

Johan VAN HYFTE. Mémoire, 28 mai 2015, 3 pages
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DM136

Dave GAMACHE. Mémoire, 31 mai 2015, 1 page.
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DM137

Claudette RICHARD. Mémoire, 29 mai 2015, 2 pages.
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DM138

Évelyne BEAUDRY. Mémoire, 21 mai 2015, 1 page.
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DM139

Michel SÉNÉCAL. Mémoire, 2 juin 2015, 2 pages.
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DM140

Michelle MC DERMOTT. Mémoire, juin 2015, 4 pages.
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DM141

Céline FYFE. Mémoire, 3 juin 2015, 3 pages.
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DM142

Lise LANGEVIN. Mémoire, 3 juin 2015, 1 page.
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DM143

Gilles LANGEVIN. Mémoire, 4 juin 2015, 1 page.
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DM144

Marc-André CÔTÉ. Mémoire, 4 juin 2015, 1 page.
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DM145

SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DU HAUT-RICHELIEU. Mémoire, 30 mai 2015, 2 pages.
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DM146

Andrée FYFE. Mémoire, 4 juin 2015, 3 pages.
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DM147

Jean-Pierre GAMACHE. Mémoire, 2 juin 2015, 2 pages.
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DM148

Paul GACHET. Mémoire, 7 juin 2015, 2 pages.
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DM149

Myriam GACHET. Mémoire, 7 juin 2015, 4 pages.
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DM150

Martin BOIVIN. Mémoire, 2 pages.
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DM151

Alexandre VERNER. Mémoire, 5 juin 2015, 1 page.
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DM152

Mélanie VERNER. Mémoire, 5 juin 2015, 1 page.
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DM153

Annie MATTHYSSEN. Mémoire, 28 mai 2015, 3 pages.
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DM154

Stéphanie VERNER. Mémoire, 5 juin 2015, 1 page.
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DM155

Vanessa VERNER. Mémoire, 5 juin 2015, 1 page.
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DM156

Sylvie CAYER. Mémoire, 5 juin 2015, 1 page.
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DM157

Nathalie ARRÉAL. Mémoire, 5 juin 2015, 1 page.
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DM158

Marielle TURMEL. Mémoire, 5 juin 2015, 4 pages.
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DM159

Denis L’ÉCUYER. Mémoire, 2 juin 2015, 2 pages.
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DM160

Pénélope LEFEBVRE-LAPORTE. Mémoire, 7 juin 2015, 2 pages.
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DM161

Francis LEFEBVRE-LAPORTE. Mémoire, 7 juin 2015, 3 pages.
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DM162

Lucie LEFEBVRE. Mémoire, 7 juin 2015, 2 pages.
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DM163

Germaine et Heinrich MORF. Mémoire, 6 juin 2015, 5 pages.
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DM164

Marcel RÉMILLARD. Mémoire, 7 juin 2015, 1 page.
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DM165

Émilie SOREL. Mémoire, 7 juin 2015, 1 page.
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DM166

Amir CHÉRIF. Mémoire, 7 juin 2015, 1 page.
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DM167

FERME GACHET ET FILS. Mémoire, 7 juin 2015, 4 pages et annexe.
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DM168

Denis MARTIN. Mémoire, 2 pages.
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DM169

Raymonde POISSANT. Mémoire, 8 juin 2015, 2 pages.
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DM170

Steven O. HORNE. Mémoire, 6 juin 2015, 1 page.
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DM171

Monique POUPART. Mémoire, 3 pages.
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DM172

Lise LAMOUREUX. Mémoire, 5 juin 2015, 1 page.
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DM173

Mathieu BOUDREAU. Mémoire, 7 juin 2015, 2 pages.
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DM174

Andrea WHYTE. Mémoire, 3 juin 2015, 2 pages.
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DM175

Annik JANNELLE. Mémoire, 2 pages.
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DM176

Valérie PAULIN-GIRARD. Mémoire, 3 juin 2015, 2 pages.
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DM177

Monique JANNELLE. Mémoire, juin 2015, 2 pages.
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DM178

Louis JOURNAULT. Mémoire, 6 pages.
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DM179

José ARRÉAL. Mémoire, 5 juin 2015, 1 page.
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DM180

Hélène GRENIER. Mémoire, 5 juin 2015, 1 page.
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DM181

Guy LANGEVIN. Mémoire, 8 juin 2015, 4 pages.
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DM182

Nicole GIROUX. Mémoire, 8 juin 2015, 2 pages.
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DM183

Isabelle ROBICHAUD. Mémoire, 1er juin 2015, 2 pages.
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DM184

Janet ST-HILAIRE. Mémoire, 3 juin 2015, 1 page.
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DM185

Jean ST-HILAIRE. Mémoire, 3 juin 2015, 1 page.
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DM186

SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DES XI. Mémoire, 8 juin 2015, 6 pages et annexe.
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DM187

Anne PINSONNEAULT et René LAPIERRE. Mémoire, 8 juin 2015, 7 pages.
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DM188

Mélanie GAMACHE. Mémoire, 8 juin 2015, 4 pages.
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DM189

Anita MORF. Mémoire, 2 pages.
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DM190

Gabriel SOUCY. Mémoire, 8 juin 2015, 3 pages.
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DM191

Étienne SOUCY. Mémoire, 8 juin 2015, 2 pages.
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DM192

Mélissa ST-HILAIRE. Mémoire, 3 juin 2015, 1 page.
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DM193

Huguette MAYER-BILLO. Mémoire, 8 juin 2015, 2 pages.
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DM194

Réal POIRIER. Mémoire, 8 juin 2015, 2 pages.
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DM195

Diane POIRIER. Mémoire, 8 juin 2015, 2 pages.
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DM196

Josianne LAURIN. Mémoire, 3 pages.
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DM197

Rhaïs D’OOSTERLINCK. Mémoire, 8 juin 2015, 1 page.
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DM198

Christian BRULOTTE. Mémoire, 1er juin 2015, 2 pages.
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DM199

Céline DUMOUCHEL. Mémoire, 4 juin 2015, 2 pages.
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DM200

Réal GADBOIS. Mémoire, 4 juin 2015, 2 pages.
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DM201

Sylvain HUARD. Mémoire, 2 juin 2015, 1 page.
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DM202

Élyse GADBOIS. Mémoire, 2 juin 2015, 2 pages.
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DM203

Johanne LEPAGE. Mémoire, 1er juin 2015, 2 pages.
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DM204

Daniel RIVARD. Mémoire, 3 juin 2015, 1 page.
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DM205

Josée GAMACHE. Mémoire, 3 juin 2015, 2 pages.
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DM206

Reine GAMACHE. Mémoire, 5 Juin 2015, 1 page.
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DM207

René GAMACHE (Saint-Jean-sur-Richelieu). Mémoire, 3 pages.
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DM208

Sylvain VERNER. Mémoire, 8 juin 2015, 1 page.
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DM209

Alain VENNES. Mémoire, 9 juin 2015, 1 page.
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DM210

Louise CÔTÉ. Mémoire, 9 juin 2015, 1 page.
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DM211

FERME VHR. Mémoire, 2 juin 2015, 10 pages et annexes.
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DM212

Serge GRÉGOIRE. Mémoire, 8 juin 2015, 2 pages.
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DM213

Diane ETHIER. Mémoire, 9 juin 2015, 4 pages.
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DM214

Réal GUINDON. Mémoire, 8 juin 2015, 2 pages.
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DM215

Colette BOISVERT. Mémoire, 2 pages.
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DM216

Normand COUTU. Mémoire, 2 pages.
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DM217

Sylvie NÉRON. Mémoire, 1 page.
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DM218

Michel MACHEMIN. Mémoire, 9 juin 2015, 2 pages.
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DM219

Lise VALLIÈRES. Mémoire, 8 juin 2015, 1 page.
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DM220

Yvette BERTHIAUME. Mémoire, 9 juin 2015, 2 pages.
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DM221

Karine ROBICHAUD. Mémoire, 5 juin 2015, 1 page.
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DM222

Jean-Marc BOUCHARD. Mémoire, 3 pages.
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DM223

Chantal POUSSARD. Mémoire, 2 pages.
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DM224

Catherine BOUCHARD. Mémoire, 2 pages.
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DM225

Laurence BOUCHARD. Mémoire, 4 pages.
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DM226

Adam MORRIS. Mémoire, 2 pages.
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DM227

Doris LEBEL. Mémoire, 9 juin 2015, 1 page.
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DM228

Evelyne DAS-NÉVES. Mémoire, 2 pages.
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DM229

Lynda BEAUDRY. Mémoire, 10 juin 2015, 8 pages et annexes.

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DM230

Ghislaine GRÉGOIRE. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM231

ALTEC TECHNOLOGIES INC. Mémoire, 3 juin 2015, 2 pages.
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  DM231.1 ALTEC TECHNOLOGIES INC. Addenda au mémoire, 3 juin 2015, 28 pages.
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DM232

Yvette GAMACHE RIEL. Mémoire, 6 juin 2015, 4 pages.
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DM233

Claude GAMACHE. Mémoire, 2 juin 2015, 1 page.
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DM234

Roger GUINDON. Mémoire, 3 juin 2015, 1 page.
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DM235

Julienne FORTIN Mémoire, 2 juin 2015, 1 page.
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DM236

Suzanne GRENON. Mémoire, 4 juin 2015, 1 page.
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DM237

René GAMACHE (Lacolle). Mémoire, 7 juin 2015, 1 page.
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DM238

Jean VAN WIJK. Mémoire, 9 juin 2015, 1 page.
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DM239

Martin BOMBARDIER. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM240

Anne SAUCIER. Mémoire, 10 juin 2015, 5 pages.
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DM241

Jean-Paul GENDRON. Mémoire, 9 juin 2015, 2 pages.
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DM242

Gaetan LESTAGE. Mémoire, 3 juin 2015, 1 page.
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DM243

Patrick LESTAGE. Mémoire, 3 juin 2015, 2 pages.
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DM244

Jacqueline LESTAGE. Mémoire, 3 juin 2015, 1 page.
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DM245

Philippe SCOTTO D’ANIELO. Mémoire, 8 juin 2015, 1 page.
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DM246

Jonathan LESAGE. Mémoire, juin 2015, 2 pages.
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DM247

Michel MARTIN. Mémoire, 1 page.
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DM248

Sylvie MARCEAU. Mémoire, juin 2015, 5 pages et annexes.
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DM249

Luc JODOIN. Mémoire, juin 2015, 4 pages.
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DM250

Michel LESAGE. Mémoire, juin 2015, 2 pages.
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DM251

Lee-Anne LESAGE. Mémoire, juin 2015, 2 pages.
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DM252

Manon BEAUCHEMIN. Mémoire, juin 2015, 2 pages.
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DM253

Frédérique LESAGE. Mémoire, juin 2051, 1 page.
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DM254

Hélène BETTEZ. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM255

Carlos ARREAL. Mémoire, 9 juin 2015, 2 pages.
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DM256

Alain GAUCHER. Mémoire, 2 pages et annexes.
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DM257

Mireille MARTIN. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM258

Heather ORBERGER. Mémoire, juin 2015, 1 page.
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DM259

Yan SAVOIE LESTAGE. Mémoire, 3 juin 2015, 1 page.
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DM260

Fleurette GUÉRIN. Mémoire, juin 2015, 1 page.
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DM261

Hélène ARÈS. Mémoire, juin 2015, 1 page.
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DM262

Yves JANNELLE. Mémoire, 9 juin 2015, 1 page.
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DM263

Nicole LUSSIER. Mémoire, 11 juin 2015, 1 page.
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DM264

Annie GAMACHE. Mémoire, 2015, 4 pages.
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DM265

Cassandra WHITE. Mémoire, 2 pages.
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DM266

Jean-Pierre L’ÉCUYER. Mémoire, 11 juin 2015, 4 pages.
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DM267

Nancy HUCHETTE. Mémoire, 2 pages.
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DM268

Hugues LANDRY. Mémoire, 10 juin 2015, 2 pages.
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DM269

Tanya SCHULTZ et Jason SALACIAK. Mémoire, 10 juin 2015, 2 pages.
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DM270

Robert TOMASZEWSKI. Mémoire, 11 juin 2015, 1 page.
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DM271

Gérard LAROCQUE. Mémoire, juin 2015, 7 pages.
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DM272

Mark MORRIS. Mémoire, 1 page.
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DM273

Arianne RACINE. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM274

Alexandre RACINE. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM275

Stéphane RACINE. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM276

René LAPIERRE. Documentation sur le tourisme relative à la présentation verbale, 1 pochette. (Seule la version papier est disponible au secrétariat de la commission.)
DM277

ASSEMBLÉE DES PREMIÈRES NATIONS QUÉBEC-LABRADOR. Résolution no 10/2015, mémoire, 9 juin 2015, pagination diverse.
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DM278

Étienne HÉBERT. Mémoire, 2 pages.
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DM279

Julie MARTIN. Mémoire, 11 juin 2015, 2 pages.
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DM280

Michel DONAIS. Mémoire, 3 juin 2015, 1 page.
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DM281

Michel ZAMPA. Dépôt d’un mémoire pour le projet de parc éolien Saint-Cyprien, 2 pages.
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DM282

GREENPEACE. Mémoire, 11 juin 2014, 17 pages.
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DM283

TECHNOCENTRE ÉOLIEN. L’implantation du parc éolien de Saint-Cyprien, mémoire, juin 2015, 15 pages.
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DM284

ASSOCIATION CANADIENNE DE L’ÉNERGIE ÉOLIENNE. Mémoire, juin 2015, 6 pages.
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DM285

Patricia K. DEER. Mémoire, 11 juin 2015, 2 pages.
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DM286

Nancy STACEY. Mémoire, 11 juin 2015, 2 pages.
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DM287

PROVRAC INC. Mémoire, 11 juin 2015, 1 page.
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DM288

Jean ONESTI. Mémoire, juin 2015, 4 pages.
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DM289

Ginette MILLEJOURS. Mémoire, juin 2015, 4 pages.
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DM290

Ronald BERNIER. Mémoire, 10 juin 2015, 4 pages.
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DM291

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA MONTÉRÉGIE. Avis et commentaires, mémoire, juin 2015, 4 pages et annexe.
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DM292

Aline PINSONNEAULT. Opinion-suggestion-Mémoire, 11 juin 2015, 1 page.
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DM293

Maurice BOISSY. Mémoire, 8 juin 2015, 4 pages.
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DM294

Sandra JACCO. Mémoire, 11 juin 2015, 1 page.
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DM295

Barbara MCCOMBER. Mémoire, 11 juin 2015, 1 page.
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DM296

Lucie CHANDONNET. Mémoire pour les éoliennes, 1 page.
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DM297

Véronique LAPORTE. Mémoires pour les éoliennes, 2 pages.
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DM298

Ronald DESBIENS. Mémoire, 1 page.
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DM299

Jeff MORRIS. Mémoire, 1 page.
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DM300

Lucie BEAUDIN. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM301

Pierre TRAHAN. Mémoire, 11 juin 2015, 3 pages.
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DM302

Michel S. TRAHAN. Mémoire, 11 juin 2015, 2 pages.
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DM303

Gaétan FORTIN. Mémoire, 9 juin 2015, 3 pages.
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DM304

Mariette BROUILLARD. Mémoire, 10 juin 2015, 3 pages.

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DM305

Rocky COLIZZA. Mémoire, 11 juin 2015, 4 pages.
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DM306

Yolande PLAMONDON. Mémoire, 10 juin 2015, 2 pages.
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DM307

Nathalie LAVICTOIRE. Mémoire, 11 juin 2015, 4 pages.
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DM308

Martin LESTAGE. Mémoire, 10 juin 2015, 3 pages.
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DM309

Michel DUBÉ. Mémoire, 10 juin 2015, 6 pages.
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DM310

Isabelle DOIRON. Mémoire, 9 juin 2015, 2 pages.
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DM311

Stéphane, Isabelle, Ghislaine et Donald DEMERS. Mémoire, 10 juin 2015, 2 pages.
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DM312

Maurice ROBICHAUD. Mémoire, 8 juin 2015, 2 pages.
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DM313

Ghislain BELLEFLEUR. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM314

Sandrine DUPREZ. Mémoire, 3 pages.
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DM315

Nicole LANDRY. Mémoire, 1 page.
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DM316

André LEBLANC. Mémoire, 1 page.
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DM317

Claire LAMOUREUX. Mémoire, 2 pages.
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DM318

Christine ARRÉAL. Mémoire, 10 juin 2015, 2 pages.
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DM319

Alain ARRÉAL. Mémoire, 10 juin 2015, 2 pages.
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DM320

Vincent NADEAU. Mémoire, 11 juin 2015, 1 page.
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DM321

Marie-Pier LAVILLE. Mémoire, 11 juin 2015, 1 page.
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DM322

Kaylia MARQUIS. Mémoire, 3 pages.
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DM323

Marie-Lili LENOIR. Mémoire, 6 pages.
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DM324

Nicolas PATENAUDE. Mémoire, 2 pages.
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DM325

Tommy-Lee NADEAU. Mémoire, 1 page.
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DM326

Yves NADEAU. Mémoire, 1 page.
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DM327

Nathalie PITRE. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM328

Lucie ANGERS. Mémoire, 10 juin 2015, 4 pages.
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DM329

Éric GRÉGOIRE. Mémoire, 10 juin 2015, 2 pages.
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DM330

Jacques BOYER. Mémoire, 10 juin 2015, 5 pages.
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DM331

RAYNALD LEDOUX. Mémoire, 11 juin 2015, 5 pages.
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DM332

Tracey KARI’WA :IENS DIABO. Mémoire, 11 juin 2015, 2 pages.
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DM333

Christine MADISON. Mémoire, juin 2015, 5 pages.
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DM334

Réal HÉBERT. Mémoire, 10 juin 2015, 3 pages.
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DM335

Norbert VERSTRICHT. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM336

Marcel MARTIN. Mémoire, 10 juin 2015, 1 page.
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DM337

Pénélope LUSSIER-TOMASZEWSKI. Mémoire, 11 juin 2015, 1 page.
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