Accueil / Mandats / / consulter la documentation / la documentation déposée DT-DQ-DM...
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Communiqués Comment participer La commission et son équipte
Documents Calendrier des activités
Retour à la liste des cotes
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de parc éolien Massif du Sud.
  DT1 Séance tenue le 13 décembre 2010 en soirée à Saint-Luc-de-Bellechasse, 116 pages.
Visionner
  DT2 Séance tenue le 14 décembre 2010 en après-midi à Saint-Luc-de-Bellechasse, 98 pages.
Visionner
  DT3 Séance tenue le 14 décembre 2010 en soirée à Saint-Luc-de-Bellechasse, 115 pages.
Visionner
  DT4 Séance tenue le 15 décembre 2010 en après-midi à Saint-Luc-de-Bellechasse, 109 pages.
Visionner
  DT5 Séance tenue le 15 décembre 2010 en soirée à Saint-Luc-de-Bellechasse, 102 pages.
Visionner
  DT6 Séance tenue le 24 janvier 2011 en soirée à Saint-Luc-de-Bellechasse, 95 pages.
Visionner
  DT7 Séance tenue le 25 janvier 2011 en après-midi à Saint-Luc-de-Bellechasse, 86 pages.
Visionner
  DT8 Séance tenue le 25 janvier 2011 en soirée à Saint-Luc-de-Bellechasse, 74 pages.
Visionner
  DT9 Séance tenue le 26 janvier 2011 en après-midi à Saint-Luc-de-Bellechasse, 80 pages.
Visionner
  DT10 Séance tenue le 26 janvier 2011 en soirée à Saint-Luc-de-Bellechasse, 82 pages.
Visionner
  DT11 Séance tenue le 27 janvier 2011 en après-midi à Saint-Luc-de-Bellechasse, 118 pages.
Visionner
Retour au haut
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de parc éolien Massif du Sud.
  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 22 décembre 2010, 2 pages.
Visionner
  DQ1.1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions du document DQ1, 7 janvier 2011, 17 pages.
Visionner
  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Environnement Canada sur le statut réservé à la grive de Bicknell, 22 décembre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ2.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ2, 6 janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Hydro-Québec sur l’entente liant le promoteur advenant des modifications apportées au projet, 22 décembre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ3.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ3, 5 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur l’impact du projet sur le paysage, les espèces floristiques à statut particulier et les propositions d’aires protégées reçues par le ministère pour le site du Massif du Sud, 22 décembre 2010, 2 pages.
Visionner
  DQ4.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ4, 6 janvier 2011, 4 pages.
Visionner
  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur la protection du territoire du Massif du Sud contre toute exploration et exploitation liées aux domaines pétroliers et miniers, les activités et les interventions de mise en valeur du parc régional du Massif du Sud et les mesures pour assurer la protection des chauves-souris advenant que le projet soit autorisé, 22 décembre 2010, 2 pages.
Visionner
    DQ5.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ5, 22 décembre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de Bellechasse sur le développement touristique éolien prévu par le promoteur, 22 décembre 2010, 1 page.
Visionner
    DQ6.1 La réponse à la question DQ6 adressée à la MRC de Bellechasse est contenue dans le document DQ7.1.
  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC des Etchemins sur le développement touristique éolien prévu par le promoteur, 22 décembre 2010, 1 page.
Visionner
    DQ7.1 MRC DES ETCHEMINS. Réponse à la question du document DQ7, 7 janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur l’habitat légal de la Grive de Bicknell, 7 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
    DQ8.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ8, 12 janvier 2011, 13 pages.
Visionner
    DQ8.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Complément de réponse aux questions du document DQ8, 18 janvier 2011, 2 pages et carte.
Visionner
  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de Bellechasse sur l’état des revenus du parc régional du Massif du Sud, 7 janvier 2011, 1 page.
Visionner
    DQ9.1 MRC DE BELLECHASSE. Réponse à la question du document DQ9, 18 janvier 2011, 1 page et annexes. (19 874 Ko)
Visionner
    DQ9.1.1 CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD. États financiers et renseignements complémentaires (version complète du document), exercice terminé le 31 mars 2010, 15 pages.
Visionner
  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC des Etchemins sur la réglementation en relation avec le parc régional, 7 janvier 2011, 1 page.
Visionner
    DQ10.1 La réponse à la question DQ10 adressée à la MRC des Etchemins est contenue dans le document DQ9.1.
  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune relatives à la chronologie des événements dans l’analyse du dossier concernant le statut légal de la grive de Bicknell, sur les redevances éventuellement perçues par le ministère pour l’installation d’éoliennes dans le parc régional du Massif du Sud, et autres ententes concernant l’exploitation du parc avec les MRC de Bellechasse et des Etchemins que celles déposées en DB39 et DB40, 19 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
    DQ11.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ11, 21 janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur les mesures d’atténuation qui pourraient être exigées du promoteur advenant le dépassement des niveaux sonores stipulés dans la note d’instruction 98-01 du Ministère, 19 janvier 2011, 1 page.
Visionner
    DQ12.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ12, 24 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la municipalité de Saint-Philémon sur la cartographie qui illustre l’emplacement projeté des éoliennes dans le dossier d’appel d’offres de 500 MW d’énergie éolienne issue de projets autochtones et communautaires, 19 janvier 2011, 1 page.
Visionner
    DQ13.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON. Réponse à la question du document DQ13, 20 janvier 2011, 1 carte.
Visionner
  DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de Bellechasse, 19 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
    DQ14.1 MRC DE BELLECHASSE. Réponses aux questions du document DQ14, 21 janvier 2011, 4 pages et annexes. Un complément de réponse à la question 5 a été déposé en DB105.1.1. (4 368 Ko)
Visionner
  DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC des Etchemins, 19 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
    DQ15.1 MRC DES ETCHEMINS. Réponses aux questions du document DQ15, 21 janvier 2011, 4 pages et annexes.
Visionner
  DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 19 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
    DQ16.1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions du document DQ16, 21 janvier 2011, 14 pages.
Visionner
  DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur l’admissibilité des propositions d’aires protégées présentées en deuxième partie de l’audience publique et sur les suivis concernant la grive de Bicknell aux parcs éoliens des monts Miller et Cooper, 1er février 2011, 2 pages.
Visionner
    DQ17.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ17, 7 février 2011, 3 pages.
Visionner
  DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à Environnement Canada sur des travaux de recherche ou de suivi de la grive de Bicknell dans la région des monts Miller et Cooper à Murdochville après la construction des parcs éoliens, 1er février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ18.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ18, 4 février 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur sur les emplois locaux et régionaux, le montant prévu pour l’entretien en période d’exploitation dépensé en région et l’analyse des impacts cumulatifs du projet compte tenu des nouveaux renseignements relatifs au projet de parc éolien communautaire de Saint-Philémon et la suspension des travaux de construction durant la période de chasse à l’orignal, 1er février 2011, 2 pages.
Visionner
    DQ19.1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions du document DQ19, 3 et 4 février 2011, 9 pages.
Visionner
  DQ20 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Ranch Massif du Sud  sur la répartition de sa clientèle et sa provenance, 1er février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ20.1 RANCH MASSIF DU SUD. Réponses aux questions du document DQ20, 3 février 2011, 1 page.
Visionner
  DQ21 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur sur la production prévue dans le plan d’implantation actuel et la diminution envisagée de chaque éolienne et l’effet sur la marge de manœuvre au regard de l’obligation contractuelle de la production annuelle minimale, 4 février 2011, 2 pages.
Visionner
    DQ21.1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions du document DQ21, 9 février 2011, 3 pages.
Visionner
  DQ22 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur la quantité d’orignaux et de cerfs de Virginie abattus annuellement dans le parc régional du Massif-du-Sud, 4 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ22.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question du document DQ22, 9 février 2011, 3 pages.
Visionner
  DQ23 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Hydro Québec sur les exigences du contrat concernant les investissements totaux dépensés dans la MRC de Matane et dans la région de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine et au Québec, 4 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ23.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ23, 7 février 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ24 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de Bellechasse sur la contribution au fonctionnement de la Corporation d’aménagement et de développement Massif du Sud par certaines municipalités, 4 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ24.1 MRC DE BELLECHASSE. Réponse à la question du document DQ24, 8 février 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ25 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC des Etchemins sur la contribution au fonctionnement de la Corporation d’aménagement et de développement Massif du Sud par certaines municipalités, 4 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ25.1 MRC DES ETCHEMINS. Réponse à la question du document DQ25, 8 février 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ26 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la municipalité de Saint-Philémon sur la contribution au fonctionnement de la Corporation d’aménagement et de développement Massif du Sud dans l’éventualité où le projet de parc éolien se réaliserait, 4 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ26.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON. Réponse à la question du document DQ26, 10 février 2011, 1 page.
Visionner
  DQ27 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse sur la contribution au fonctionnement de la Corporation d’aménagement et de développement Massif du Sud dans l’éventualité où le projet de parc éolien se réaliserait, 4 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ27.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Réponse à la question du document DQ27, 8 février 2011, 1 page.
Visionner
  DQ28 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la municipalité de Saint-Magloire sur la contribution au fonctionnement de la Corporation d’aménagement et de développement Massif du Sud dans l’éventualité où le projet de parc éolien se réaliserait, 4 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ28.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Réponse à la question du document DQ28, 10 février 2011, 1 page.
Visionner
  DQ29 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland sur  la contribution au fonctionnement de la Corporation d’aménagement et de développement Massif du Sud dans l’éventualité où le projet de parc éolien se réaliserait, 4 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ29.1 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND. Réponse à la question du document DQ29, 8 février 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ30 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au Regroupement QuébecOiseaux relatives au mémoire déposé en DM107, 4 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ30.1 REGROUPEMENT QUÉBECOISEAUX. Réponses aux questions du document DQ30, 11 février 2011, 3 pages.
Visionner
  DQ31 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au Cégep Beauce-Appalaches relative au mémoire déposé en DM85, 8 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ31.1 CÉGEP BEAUCE-APPALACHES. Réponse à la question du document DQ31, 14 février 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ32 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur les objectifs de travail pour l’établissement du réseau d’aires protégées, 9 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ32.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ32, 11 février 2011, 3 pages.
Visionner
  DQ33 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur pour une simulation visuelle à partir du point de vue 11 (carte 8,8 du volume 10 de l’étude d’impact) 9 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ33.1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions du document DQ33, 10 février 2011, 1 page et carte. (4,80Mo)
Visionner
  DQ34 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur sur des exemples de projets où des activités équestres cohabiteraient de façon très proche avec des parcs éoliens et sur la participation de RES Construction dans Saint-Laurent Énergie inc., 15 février 2011, 2 pages.
Visionner
    DQ34.1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions du document DQ34, 17 et 18 février 2011, 5 pages.
Visionner
  DQ35 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur un territoire destiné à des usages commerciaux ou à des parcs récréatifs et sur . les nuisances qui pourraient être observées par les utilisateurs des refuges du parc régional pendant l’été et l’hiver pour les niveaux sonores projetés par le promoteur, 15 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ35.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ35, 24 février 2011, 3 pages.
Visionner
  DQ36 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de Bellechasse sur la carte de plan de concept des infrastructures retrouvées au parc régional du Massif du Sud, 23 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ36.1 CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD. Réponses aux questions du document DQ36, 2 mars 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ37 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Station touristique Massif du Sud sur le nombre de jours consacrés à chaque activité offerte pour les années 2007 à 2009, 25 février 2011, 1 page.
Visionner
    DQ37.1 STATION TOURISTIQUE MASSIF DU SUD. Réponses aux questions du document DQ37, 9 et 10 mars 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ38 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Corporation d’aménagement et de développement du Massif du Sud relatives aux infrastructures d’hébergement sur le territoire du parc régional du Massif-du-Sud, 4 mars 2011, 2 pages.
Visionner
    DQ38.1 CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD. Réponses aux questions du document DQ38, 9 mars 2011, 3 pages et 1 carte.
Visionner
  DQ39 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur relatives aux effets de la venue du projet sur le territoire de  la Station touristique Massif du Sud, 4 mars 2011, 2 pages.
Visionner
    DQ39.1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions du document DQ39, 11 mars 2011, 4 pages.
Visionner
Retour au haut
 
  DM1 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND. Mémoire, 15 novembre 2010, 4 pages et annexes.
Visionner
  DM2 CHEVRERIE DU BUCKLAND. Mémoire, 14 novembre 2010, 2 pages et annexes.
Visionner
  DM3 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Mémoire, décembre 2010, 5 pages.
Visionner
    DM3.1 CIRCONSCRIPTION DE BELLECHASSE. Évolution de la population dans les 29 municipalités, 1951-2011Annexe au mémoire, 1 page.
Visionner
  DM4 Ovide TURMEL. Mémoire, 7 décembre 2010, 3 pages.
Visionner
  DM5 Gertrude S. TURMEL. Mémoire, 5 janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM6 Denis LAFLAMME et autres. Mémoire, décembre 2010, 3 pages.
Visionner
  DM7 LAIZON ENVIRONNEMENT. Mémoire, 7 janvier 2011, 5 pages.
Visionner
  DM8 Jean-Eudes LEMIEUX. Mémoire, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM9 Marc BILODEAU. Mémoire, 12 janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM10 Francis AUDET. Mémoire, 9 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM11 Dominique LEJEUNE. Mémoire, 11 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM12 Stéphane LECLERC. Mémoire, janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM13 Agathe TANGUAY. Mémoire, janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM14 Germain NADEAU. Mémoire, janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM15 Lina NOËL et Lucien VACHON. Mémoire, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM16 FLORAQUEBECA. Mémoire, 10 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM17 Serge TANGUAY. Mémoire, janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM18 LA MAISON DU TOURNANT. Mémoire, 5 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM19 Sébastien LECLERC. Mémoire, 9 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM20 François NOËL. Mémoire, janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM21 LE VENT TOURNE. Mémoire, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM22 Pierre COUTURE. Mémoire, janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM23 Marie-Ève LACASSE. Mémoire, 5 janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM24 Pauline POULIN et Roland LEBLANC. Mémoire, 12 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM25 Mario BOLDUC. Mémoire, 10 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM26 Francis RUEL. Mémoire, 13 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM27 Claude MERCIER. Mémoire, 13 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM28 Suzanne ALBRIGHT. Mémoire, 6 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM29 MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Mémoire, janvier 2011, 12 pages et annexe.
Visionner
    DM29.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Annexe 1 au mémoire – Résultat d’une consultation réalisée par la municipalité le 6 octobre 2007, janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM30 Amélie GAGNON. Mémoire, janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM31 CERCLE DE FERMIÈRES SAINT-LUC. Mémoire, 16 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM32 ALLIANCE POUR PROTÉGER LE COMTÉ DU PRINCE-ÉDOUARD. Mémoire, 17 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM33 Bruno LABRECQUE. Mémoire, janvier 2011, 23 pages.
Visionner
    DM33.1 Bruno LABRECQUE. Errata au mémoire, janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM34 CLUB DES ORNITHOLOGUES DE QUÉBEC. Mémoire, 16 janvier 2011, 5 pages.
Visionner
  DM35 Jean-Louis FLEURY. Mémoire, janvier 2011, 5 pages.
Visionner
  DM36 TOURISME CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 17 janvier 2011, 5 pages.
Visionner
  DM37 Lise TROTTIER. Mémoire, 18 janvier 2011, 6 pages.
Visionner
  DM38 COMITÉ DU CENTENAIRE DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Mémoire, 11 janvier 2011, 2 pages et annexe.
Visionner
  DM39 Dominique JOLIN. Mémoire, 10 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM40 Alfred BEAUDOIN. Mémoire, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM41 René LECLERC. Mémoire, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM42 COMITÉ DE LA BIBLIOTHÈQUE L’ÉVEIL DE SAINT-LUC. Mémoire, 18 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM43 Sarah BÉLANGER. Mémoire, 18 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM44 Pauline BROCHU. Mémoire, 18 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM45 Richard CORRIVEAU. Mémoire, 18 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM46 Juliette BRETON. Mémoire, 17 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM47 Gaétan LECLERC. Mémoire, 17 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM48 EXCAVATION GASTON VALLIÈRES INC. Mémoire, 17 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM49 Texte d’une pétition regroupant 190 signatures, 17 janvier 2011.
Visionner
  DM50 Henri BILODEAU. Mémoire, 17 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM51 Claire COTÉ. Mémoire, 17 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM52 Robin GINGRAS. Mémoire, janvier 2011, 7 pages.
Visionner
  DM53 Mario LABRIE. Mémoire, janvier 2011, 34 pages et annexes.
Visionner
    DM53.1 Mario LABRIE. Photos relatives à la présentation du mémoire, janvier 2011, 1 cédérom. (Les photos sont disponibles uniquement au secrétariat du BAPE et à l'UQAM.)
    DM53.2 Mario LABRIE. Complément de réponse au mémoire, 14 février 2011, 2 pages.
Visionner
  DM54 COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT DE SAINT-LUC. Mémoire, janvier 2011, 4 pages.
Visionner
  DM55 Jocelyne BOIVIN. Mémoire, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM56 Marc BÉLANGER. Mémoire, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM57 Mélissa BÉLANGER. Mémoire, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM58 Réal BILODEAU. Mémoire, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM59 Pierre-André TANGUAY. Mémoire, janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM60 Gaston LECLERC. Mémoire, 15 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM61 Réal LABRECQUE. Mémoire, 17 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM62 Marcel CHABOT. Mémoire, 18 janvier 2011, 13 pages et annexe.
Visionner
  DM63 CARRIÈRE ETCHEMIN INC. Mémoire, 19 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM64 Évangéline MARCOUX. Mémoire, 19 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM65 Nadia TANGUAY et Steeve LAFONTAINE. Mémoire, 17 janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM66 ŒUVRE DES TERRAINS DE JEUX DE ST-LUC (DORCHESTER). Mémoire, 17 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM67 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-JUSTINE. Mémoire, 19 janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM68 CARRIÈRES RIVE-SUD INC. Mémoire, janvier 2011, 4 pages.
Visionner
    DM68.1 CARRIÈRES RIVE-SUD INC. Document de la présentation du mémoire, 27 janvier 2011, 4 pages.
Visionner
  DM69 GROUPE DES ORNITHOLOGUES DE BEAUCE-ETCHEMIN. Mémoire, janvier 2011, 22 pages et annexe.
Visionner
    DM69.1 GROUPE DES ORNITHOLOGUES DE BEAUCE-ETCHEMIN. Document de support à la présentation du mémoire, partie 1, janvier 2011, 12 pages.
Visionner
    DM69.2 GROUPE DES ORNITHOLOGUES DE BEAUCE-ETCHEMIN. Document de support à la présentation du mémoire, partie 2, janvier 2011, 18 pages.
Visionner
    DM69.3 GROUPE DES ORNITHOLOGUES DE BEAUCE-ETCHEMIN. Complément d’information au mémoire, 29 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM70 CLD DES ETCHEMINS. Mémoire, janvier 2011, 6 pages.
Visionner
  DM71 Caroline POULIOT et Bruno VACHON. Mémoire, janvier 2011, 12 pages.
Visionner
  DM72 REGROUPEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES APPALACHES, Mémoire, janvier 2011, 56 pages.
Visionner
    DM72.1 REGROUPEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES APPALACHES. Errata à l’annexe 5 du mémoire, 22 avril 2010, 6 pages.
Visionner
    DM72.2 REGROUPEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES APPALACHES. Complément de réponse à la présentation du mémoire, 26 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM73 TECHNOCENTRE ÉOLIEN, Mémoire, janvier 2011, 33 pages.
Visionner
    DM73.1 TECHNOCENTRE ÉOLIEN. Résumé du mémoire, janvier 2011, 11 pages.
Visionner
    DM73.2 TECHNOCENTRE ÉOLIEN. Errata au résumé du mémoire, 24 janvier 2011, 14 pages.
Visionner
  DM74 Line L. COULOMBE. Mémoire, 18 janvier 2011, 10 pages et photos. (Les photos sont disponibles uniquement au secrétariat du BAPE sur cédérom.)
Visionner
    DM74.1 Line L. COULOMBE. Photos relatives à la présentation du mémoire, janvier 2011, 1 cédérom. (Les photos sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission et à l'UQAM.)
    DM74.2 Line L. COULOMBE. Résumé de la présentation du mémoire, 25 janvier 2011, 6 pages.
Visionner
  DM75 Aude FOURNIER. Mémoire, 12 janvier 2011, 5 pages.
Visionner
  DM76 Christine VALLIÈRES et Jean-François LEFEBVRE. Mémoire, 19 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM77 François LÉTOURNEAU. Mémoire, 20 janvier 2011, 15 pages.
Visionner
  DM78 Jean-Marc TANGUAY. Mémoire, 14 janvier 2011, 4 pages et annexes.
Visionner
  DM79 Nicole CARRIER. Mémoire, 17 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM80 Frédérick DION. Mémoire, 14 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM81 Marc-André TANGUAY. Mémoire, 16 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM82 REGROUPEMENT DE PROPRIÉTAIRES DE LOTS PRIVÉS INTÉGRÉS À L’INTÉRIEUR DU PARC DU MASSIF-DU-SUD. Mémoire, 14 janvier 2011.
Visionner
  DM83 Aurore FAUCHER. Mémoire, 20 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM84 Lucie NADEAU. Mémoire, janvier 2011, 5 pages.
Visionner
  DM85 Caroline BOUCHARD et Sylvain VACHON – CÉGEP BEAUCE-APPALACHES ET CÉGEP DE LA GASPÉSIE ET DES ÎLES. Mémoire, janvier 2011, 4 pages.
Visionner
  DM86 GESTION FORAP INC. Mémoire, 20 janvier 2011, 8 pages et carte.
Visionner
    DM86.1 GESTION FORAP INC. Complément de réponse à la présentation du mémoire, janvier 2011, 8 pages.
Visionner
  DM87 NATION HURONNE-WENDAT. Mémoire, janvier 2011, 38 pages. (3 186 Ko)
Visionner
    DM87.1 NATION HURONNE-WENDAT. Communiqué de presse relatif au mémoire, 24 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
    DM87.2 NATION HURONNE-WENDAT. Carte représentant le territoire du Nionwentsïo (DM87, page 38). (Ce format papier à grande échelle est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
  DM88 CLD DE LA MRC DE BELLECHASSE. Mémoire, 19 janvier 2011, 15 pages et annexes.
Visionner
    DM88.1 CLD DE LA MRC DE BELLECHASSE. Errata 1 au mémoire, 21 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
    DM88.2 CLD DE LA MRC DE BELLECHASSE. Document de support à la présentation du mémoire, 27 janvier 2011, 13 pages. (2 006 Ko)
Visionner
    DM88.3 CLD DE LA MRC DE BELLECHASSE. Errata 2 au mémoire, 26 janvier 2011, 1 page.
Visionner
    DM88.4 CLD DE LA MRC DE BELLECHASSE. Documents complémentaires à la présentation du mémoire, 2008-2012, pagination diverse. (La copie  imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.) (4 315 Ko)
Visionner
    DM88.5 Yann ANDRÉ. Protocoles de suivis pour l’étude des impacts d’une parc éolien sur l’avifaune – Programme national éolien biodiversité, avril 2004, révisé avril 2005 et août 2009, 21 pages.
Visionner
  DM89 Ariane GOUPIL. Mémoire, janvier 2011, 10 pages.
Visionner
    DM89.1 Ariane GOUPIL. Addenda au mémoire, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM90 ARTSON QUÉBEC. Mémoire, janvier 2011, 9 pages.
Visionner
  DM91 Andrée POULIN et Stéphane ST-LAURENT. Mémoire, 19 janvier 2011, 6 pages et annexe 1.
Visionner
  DM92 Stéphane GINGRAS. Mémoire, janvier 2011, 12 pages et annexe 2.
Visionner
    DM92.1

RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Demande d’avis sur le développement de l’énergie éolienne au Québec, 30 septembre 1998, 48 pages –  Annexe 1 au mémoire.
[En ligne : http://www.regie-energie.qc.ca/audiences/4_avis/a-98-02.pdf]
(La copie  imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)

Visionner
  DM93 ASSOCIATION CANADIENNE DE L’ÉNERGIE ÉOLIENNE. Mémoire, janvier 2011, 8 pages et annexes. (Les annexes  complètes sont disponibles au secrétariat de la commission et à l’UQAM.) (2 849 Ko)
Visionner
  DM94 Céline TANGUAY et Rosaire LÉTOURNEAU. Mémoire, janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM95 Marcel MORISSETTE. Mémoire, janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM96 Pierre CHABOT. Mémoire, 20 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM97 Chantal MINGUY et Jean CHABOT. Mémoire, 19 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM98 MANOIR DU LAC-ETCHEMIN. Mémoire, 20 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM99 COMITÉ VENT DU NORD. Mémoire, janvier 2011, 13 pages.
Visionner
    DM99.1 COMITÉ VENT DU NORD. Errata au mémoire, 26 janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM100 RÉSEAU DES MONTAGNES. Mémoire, 20 janvier 2011, 57 pages.
Visionner
    DM100.1 RÉSEAU DES MONTAGNES. Errata au mémoire, 21 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
    DM100.2 RÉSEAU DES MONTAGNES. Texte d’une pétition regroupant plus de 1800 signatures, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM101 TERRE CITOYENNE. Mémoire, janvier 2011, 8 pages et annexes. (2 285 Ko)
Visionner
    DM101.1 TERRE CITOYENNE. Documentation complémentaire à la présentation du mémoire, 2009-2010, pagination diverse. (La copie papier est disponible uniquement au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
Visionner
  DM102 COMMUNAUTÉ AUTOCHTONE MÉTIS DE QUÉBEC ORAKUAN, Mémoire, janvier 2011, 3 pages.
Visionner
  DM103 RANCH MASSIF DU SUD et POURVOIRIE SAFARI INC. Mémoire, 20 janvier 2011, 11 pages et annexes. (3 226 Ko)
Visionner
    DM103.1 RANCH MASSIF DU SUD et POURVOIRIE SAFARI INC. Addenda au mémoire, 24 janvier 2011, 11 pages et annexes.
Visionner
    DM103.2 RANCH MASSIF DU SUD et POURVOIRIE SAFARI INC. Annexes au mémoire, 27 janvier 2011, 18 pages. (2 056 Ko)
Visionner
  DM104 Christian LAFLAMME, Stéphanie COLLIN et leurs enfants Alexis et Marianne. Mémoire, janvier 2011, 30 pages.
Visionner
    DM104.1 Christian LAFLAMME, Stéphanie COLLIN et leurs enfants Alexis et Marianne. Document de support à la présentation du mémoire, 26 janvier 2011, 27 pages.
Visionner
    DM104.2 Christian LAFLAMME. Mesures sonores prises au chalet de Christian Laflamme, 27 décembre 2010 et janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM105 Benoît BOUCHARD. Mémoire, janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM106 CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD. Mémoire, 20 janvier 2011, 9 pages.
Visionner
    DM106.1 CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD. Errata au mémoire, 25 janvier 2011, 3 pages.
Visionner
    DM106.2 CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD. Complément d’information concernant la vente du Centre motoneige et sportif Massif du Sud, 1er février 2011, pagination diverse.
Visionner
  DM107 REGROUPEMENT QUÉBECOISEAUX. Mémoire, janvier 2011, 37 pages et annexe. (2 889 Ko)
Visionner
    DM107.1 REGROUPEMENT QUÉBECOISEAUX. Document de support à la présentation du mémoire, 25 janvier 2011, 12 pages.
Visionner
  DM108 CONSEIL DE BASSIN DE LA RIVIÈRE ETCHEMIN. Mémoire, janvier 2011, 13 pages.
Visionner
  DM109 Gaétan GOSSELIN. Mémoire, janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM110 David GOSSELIN. Mémoire, janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DM111 COMITÉ DE RESTAURATION DE LA RIVIERE ETCHEMIN. Mémoire, 20 janvier 2011, 13 pages.
Visionner
  DM112 NATURE QUÉBEC. Mémoire, janvier 2011, 29 pages. (2 422 Ko)
Visionner
    DM112.1 NATURE QUÉBEC. Annexe au mémoire, janvier 2011, 1 page.
Visionner
    DM112.2 NATURE QUÉBEC. Communiqué de presse relatif au mémoire, 26 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM113 Francine ALLARD. Mémoire, janvier 2011, 13 pages.
Visionner
    DM113.1 Francine ALLARD. Addenda au mémoire, janvier 2011, 2 pages.
Visionner
    DM113.2 ENVIRONNEMENT CANADA. Commentaires sur le rapport de SNC-Lavalin (juillet 2003) Présence de la Grive de Bicknell dans le secteur des monts Copper et Béland – Annexe au mémoire, septembre 2003, 5 pages.
Visionner
  DM114 Germain CHABOT. Mémoire, 20 janvier 2011, 10 pages.
Visionner
    DM114.1 Germain CHABOT. Addenda au mémoire, 26 janvier 2011, 10 pages.
Visionner
  DM115 MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON. Mémoire, janvier 2011, 3 pages et annexe.
Visionner
  DM116 Jean-Pierre CHABOT. Mémoire, janvier 2011, 19 pages.
Visionner
    DM116.1 Jean-Pierre CHABOT. Addenda au mémoire, 27 janvier 2011, 17 pages.
Visionner
    DM116.2 Jean-Pierre CHABOT. Annexes au mémoire, janvier 2011, 1 cédérom. (Le cédérom est disponible uniquement au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
  DM117 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 25 janvier 2011, 30 pages.
Visionner
    DM117.1 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES. Document de support à la présentation du mémoire,  janvier 2011, 14 pages.
Visionner
  DM118 STATION TOURISTIQUE MASSIF DU SUD. Mémoire, janvier 2011, 15 pages. (2 653 Ko)
Visionner
  DM119 COMITÉ DE CITOYENS DE KINNEAR’S MILLS. Mémoire, janvier 2011, 8 pages.
Visionner
  DM120 Louise LEFEBVRE. Mémoire, janvier 2011, 7 pages.
Visionner
  DM121 Mireille BONIN. Mémoire, 25 janvier 2011, 21 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.)
Visionner
    DM121.1 Mireille BONIN. Document de présentation du mémoire, 25 janvier 2011, 7 pages.
Visionner
    DM121.2 Mireille BONIN. Annexe complémentaire au mémoire, 2009-2010, 13 pages.
Visionner
    DM121.3 Mireille BONIN. Errata au mémoire, 25 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
  DM122 Laurent DUMAS, Mémoire, janvier 2011, 36 pages.
Visionner
    DM122.1 Laurent DUMAS. Addenda au mémoire, février 2011, 13 pages.
Visionner
  DM123 MRC DE BELLECHASSE ET MRC DES ETCHEMINS. Mémoire, 20 janvier 2011, 23 pages.
Visionner
  DM124

Maïda LANDRY. Mémoire, janvier 2011, 4 pages.

Visionner
  DM125

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(ES) DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 25 janvier 2011, 35 pages et annexe.

Visionner
    DM125.1 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(ES) DE LA GASPESIE-ILES-DE-LA-MADELEINE et autres. Guide à l’intention des élus municipaux du Québec, 2008, 154 pages. (La copie papier est disponible uniquement au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
Visionner
    DM125.2 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(ES) DE LA GASPESIE-ILES-DE-LA-MADELEINE et autres. Guide à l’intention des élus municipaux du Québec, sommaire, 2008, 24 pages. (La copie papier est disponible uniquement au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
Visionner
  DM126

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE. Mémoire, 20 janvier 2011, 20 pages.

Visionner
  DM127

Johanne LABBÉ. Mémoire, janvier 2011, 3 pages.

Visionner
  DM128

ÉQUITERRE. Mémoire, janvier 2011, 25 pages. (2 708 Ko)

Visionner
    DM128.1

ÉQUITERRE. Document de support à la présentation du mémoire, 26 janvier 2011, 14 pages.

Visionner
    DM128.2

ÉQUITERRE. Addenda au mémoire, janvier 2011, 25 pages.

Visionner
    DM128.3 Jean-Claude THIBODEAU. Étude des retombées économiques de la filière de l’énergie éolienne sur le Québec et en Gaspésie, 2005-2025, octobre 2010, 42 pages. (La version papier est disponible uniquement au secrétariat de la commission et à l'UQAM.)
Visionner
  DM129

EXCAVATIONS LAFONTAINE ET FILS INC. Mémoire, janvier 2011, 2 pages.

Visionner
  DM130

Daniel VACHON et Judith BILODEAU. Mémoire, janvier 2011, 3 pages.

Visionner
  DM131

Yvon BUSSIÈRES. Mémoire, 20 janvier 2011, 4 pages.

Visionner
  DM132

Richard DUVAL. Mémoire, janvier 2011, 1 page.

Visionner
  DM133

Louise JACQUES. Mémoire, janvier 2011, 1 page.

Visionner
  DM134

Andréanne LECLERC. Mémoire, janvier 2011, 1 page.

Visionner
  DM135

Raoul JOMPHE. Projection relative à la présentation verbale du mémoire, janvier 2011, 1 cédérom. (Le cédérom est disponible uniquement au secrétariat de la commission et à l'UQAM.)

  DM136

Martin PAULETTE. Document de support à la présentation verbale du mémoire, janvier 2011, 18 pages. (6 901 Ko)

Visionner
  DM137

LES EXCAVATIONS LAFONTAINE INC. – Lévis. Mémoire, 26 janvier 2011, 2 pages.

Visionner
  DM138

Patrice PERREAULT. Mémoire, 26 janvier 2011, 10 pages et annexes.

Visionner
  DM139

Rénald LEMIEUX. Mémoire, 26 janvier 2011, 2 pages.

Visionner
  DM140

MARMEN INC. Mémoire, 27 janvier 2011, 4 pages.

Visionner
  DM141

Marie ST-LAURENT. Mémoire, 27 janvier 2011, 2 pages.

Visionner
  DM142

Réal ST-LAURENT et Micheline PARÉ. Mémoire, 27 janvier 2011, 1 page.

Visionner
  DM143

Jean HÉBERT. Mémoire, janvier 2011, 1 page.

Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle